Fournisseur: Socobat expertises
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Socobat expertises est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil et services d'ingénierie.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été AC Environnement, ADX Groupe, Expertam, a.c. Environnement, AED Groupe, Dekra Industrial ADP, Expert habitat, Qualitat Expertises et Sodiatec IDF.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Socobat expertises est mentionné
2025-10-24
Accord-cadre Ă bons de commande pour des prestations d'Ă©tudes et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du... (Clesence)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'études et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du patrimoine existant de CLESENCE Voir la passation de marché »
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2025-09-10
Accord cadre a bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la SFHE (Société française des habitations économiques (13))
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de diagnostics immobiliers tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de diagnostics immobiliers tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Voir la passation de marché »
2024-03-13
Travaux relatifs aux installations et équipements de plomberie (Conseil régional Ile de France)
Travaux relatifs aux installations et équipements de plomberie Voir la passation de marché »
Travaux relatifs aux installations et équipements de plomberie Voir la passation de marché »
2023-09-14
REALISATION DE REPERAGES AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT OU GROS ENTRETIEN (Amiante, Plomb, HAP) (Alliade Habitat)
Le contrat vise à assurer la réalisation de repérages amiante et plomb avant travaux d'entretien courant ou gros entretien de tout ou partie de résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion. Voir la passation de marché »
Le contrat vise à assurer la réalisation de repérages amiante et plomb avant travaux d'entretien courant ou gros entretien de tout ou partie de résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion. Voir la passation de marché »
2023-07-04
REALISATION DE DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES AVANT LOCATION OU AVANT VENTE (Amiante, Plomb, Gaz, Electricité,... (Alliade Habitat)
Le présent contrat vise à assurer la réalisation de diagnostics réglementaires avant location ou avant vente sur les résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion. Voir la passation de marché »
Le présent contrat vise à assurer la réalisation de diagnostics réglementaires avant location ou avant vente sur les résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion. Voir la passation de marché »
2023-03-31
Prestations de diagnostics immobiliers: états de l'installation intérieure d'électricité et/ou de gaz, état des... (Immobilière 3F)
Prestations de diagnostics immobiliers: états de l'installation intérieure d'électricité et/ou de gaz, état des risques et pollutions (ERP) Voir la passation de marché »
Prestations de diagnostics immobiliers: états de l'installation intérieure d'électricité et/ou de gaz, état des risques et pollutions (ERP) Voir la passation de marché »
2021-12-10
Mission de réalisation de diagnostics performance énergétique sur le patrimoine d'Icf Habitat (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Il s'agit : d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, conclu en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans minimum et sans maximum, sur toute sa durée de validité. Voir la passation de marché »
Il s'agit : d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, conclu en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans minimum et sans maximum, sur toute sa durée de validité. Voir la passation de marché »
2021-11-18
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers pour l'ensemble du patrimoine de la SFHE (Société française des habitations économiques (13))
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers pour l'ensemble du patrimoine de la SFHE. Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers pour l'ensemble du patrimoine de la SFHE. Voir la passation de marché »
2021-10-04
diagnostics avant travaux, vente et location et intégration des résultats dans le système de gestion des données (SAC Habitat Réuni)
l'Accord-Cadre concerne des prestations de diagnostics réglementaires à mener dans les logements et/ou parties communes des résidences des Pouvoirs Adjudicateurs. Il peut s'agir :-soit de diagnostics d'importance limitée et de courte durée dans la plupart des cas, qui sont fréquentes et nécessitent une réactivité importante (dans le cadre de travaux d'entretien courant, de relocation, avant vente ou location par exemple)-soit de diagnostics plus importants (dans le cadre de travaux de réhabilitation par … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre concerne des prestations de diagnostics réglementaires à mener dans les logements et/ou parties communes des résidences des Pouvoirs Adjudicateurs. Il peut s'agir :-soit de diagnostics d'importance limitée et de courte durée dans la plupart des cas, qui sont fréquentes et nécessitent une réactivité importante (dans le cadre de travaux d'entretien courant, de relocation, avant vente ou location par exemple)-soit de diagnostics plus importants (dans le cadre de travaux de réhabilitation par … Voir la passation de marché »
2021-07-07
Réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant relocation et vente du patrimoine de Lyon Métropole Habitat (Lyon Métropole Habitat)
Réalisation de diagnostics avant relocation et de Diagnostics amiante des parties privatives (DAPP) dans les logements, consistant en un repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante. Réalisation de diagnostics amiante avant vente pour les logements ou résidences mis en vente consistant en le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les parties privatives. Voir la passation de marché »
Réalisation de diagnostics avant relocation et de Diagnostics amiante des parties privatives (DAPP) dans les logements, consistant en un repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante. Réalisation de diagnostics amiante avant vente pour les logements ou résidences mis en vente consistant en le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les parties privatives. Voir la passation de marché »
2021-06-04
Mise à jour des DTA sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat (trois lots géographiques) — Accord-cadre... (OPH 13 habitat)
Le présent marché a pour objet d'assurer la mise à jour des Dossiers techniques amiante (DTA) existants pour l'ensemble du patrimoine concerné de 13 Habitat. Valeur estimée par période (un an): entre 96 000 et 162 000,00 EUR HT. Montant maximal par période (un an): 375 000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer la mise à jour des Dossiers techniques amiante (DTA) existants pour l'ensemble du patrimoine concerné de 13 Habitat. Valeur estimée par période (un an): entre 96 000 et 162 000,00 EUR HT. Montant maximal par période (un an): 375 000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-01-22
Accord-cadre — multi-attributaires diagnostics avant travaux et location (Grandlyon habitat)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des diagnostics réglementaires avant location ou travaux dans les locaux ou parties communes des résidences de Grandlyon Habitat. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des diagnostics réglementaires avant location ou travaux dans les locaux ou parties communes des résidences de Grandlyon Habitat. Voir la passation de marché »
2020-12-09
Établissement de DTA, de DAPP, repérage amiante et plomb avant travaux, DPE (Toulon Habitat Méditerranée — OPH de la Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Les prestations concernent l'établissement d'un état des lieux sur la présence d'amiante, la réalisation de la mise à jour des Dossiers techniques amiante (DTA) et la constitution les Dossier amiante parties privatives (DAPP). La réalisation d'un repérage amiante et plomb avant travaux (réhabilitation, gros travaux, démolition, état des lieux, sinistres). La réalisation et mises à jour des Diagnostics de performance énergétique (DPE). Dans l'ensemble du parc de Toulon Habitat Méditerranée. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent l'établissement d'un état des lieux sur la présence d'amiante, la réalisation de la mise à jour des Dossiers techniques amiante (DTA) et la constitution les Dossier amiante parties privatives (DAPP). La réalisation d'un repérage amiante et plomb avant travaux (réhabilitation, gros travaux, démolition, état des lieux, sinistres). La réalisation et mises à jour des Diagnostics de performance énergétique (DPE). Dans l'ensemble du parc de Toulon Habitat Méditerranée. Voir la passation de marché »
2020-10-23
Accord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la Ville de Salon-de-Provence (Ville de Salon-de-Provence)
Le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de réalisation de prestations de diagnostics techniques immobiliers (amiante, plomb, termites, diagnostic de performance énergétique, électricité, gaz, carrez, enrobés, etc.) dans les ouvrages existants du patrimoine de la Ville de Salon-de-Provence. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de réalisation de prestations de diagnostics techniques immobiliers (amiante, plomb, termites, diagnostic de performance énergétique, électricité, gaz, carrez, enrobés, etc.) dans les ouvrages existants du patrimoine de la Ville de Salon-de-Provence. Voir la passation de marché »
2020-07-10
Réalisations de diagnostic amiante et plomb avant travaux sur les sites de la CNMSS (Caisse nationale militaire de sécurité sociale)
Les missions concernant la réalisation de diagnostic amiante et plomb portent sur des opérations de visite, prélèvements, rapports et analyse de matériaux. Des missions concernant des mesures d'empoussièrement et d'état de conservation des matériaux peuvent également être prévues. Voir la passation de marché »
Les missions concernant la réalisation de diagnostic amiante et plomb portent sur des opérations de visite, prélèvements, rapports et analyse de matériaux. Des missions concernant des mesures d'empoussièrement et d'état de conservation des matériaux peuvent également être prévues. Voir la passation de marché »
2020-04-30
Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du... (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Les caractéristiques du marché sont définies en annexe 2 du règlement de consultation. Voir la passation de marché »
Les caractéristiques du marché sont définies en annexe 2 du règlement de consultation. Voir la passation de marché »
2020-04-30
Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'Amiante ou du plomb avant travaux ou démolition dans... (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Les caractéristiques du marché sont définies en annexe 2 au RC. Voir la passation de marché »
Les caractéristiques du marché sont définies en annexe 2 au RC. Voir la passation de marché »
2020-03-13
Mise Ă jour, harmonisation et outils de gestion de dossiers techniques amiante (Cherbourg-en-Cotentin)
Le marché concerne la mise à jour, l'harmonisation et la création d'un outil de gestion des dossiers technique amiante du patrimoine de la ville et du CCAS de Cherbourg-en-Cotentin Voir la passation de marché »
Le marché concerne la mise à jour, l'harmonisation et la création d'un outil de gestion des dossiers technique amiante du patrimoine de la ville et du CCAS de Cherbourg-en-Cotentin Voir la passation de marché »
2020-02-17
Accord-cadre à bons de commandes de diagnostics immobiliers réglementaires (Elogie-SIEMP)
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2019-09-19
Expertise amiante sur le patrimoine de Mistral Habitat (Mistral Habitat (84))
Prestations d'expertise amiante sur le patrimoine de Mistral Habitat. Voir la passation de marché »
Prestations d'expertise amiante sur le patrimoine de Mistral Habitat. Voir la passation de marché »
2019-07-30
Marchés de diagnostics immobiliers (Gier Pilat Habitat)
Marché pour la réalisation de diagnostics immobiliers. Voir la passation de marché »
Marché pour la réalisation de diagnostics immobiliers. Voir la passation de marché »
2019-05-21
Réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant cession, travaux et relocation sur le patrimoine de... (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
Le présent marché de services a pour objet de faire réaliser des diagnostics amiante, plomb, termites et ERNMT sur l'ensemble du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans le cas de cession, travaux et relocation. Il a pour but la réalisation des diagnostics techniques amiante et leur mise à jour également, afin d'être conforme à la législation. Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE. Voir la passation de marché »
Le présent marché de services a pour objet de faire réaliser des diagnostics amiante, plomb, termites et ERNMT sur l'ensemble du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans le cas de cession, travaux et relocation. Il a pour but la réalisation des diagnostics techniques amiante et leur mise à jour également, afin d'être conforme à la législation. Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE. Voir la passation de marché »
2019-05-14
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers (Chartres Métropole Habitat)
Accord-cadre de 1 an renouvelable par reconduction expresse chaque année avec un maximum de 3 reconductions. L'accord-cadre ne pourra excéder 4 années. Voir la passation de marché »
Accord-cadre de 1 an renouvelable par reconduction expresse chaque année avec un maximum de 3 reconductions. L'accord-cadre ne pourra excéder 4 années. Voir la passation de marché »
2019-03-29
Réalisation des diagnostics techniques avant-vente pour le groupe ICF Habitat (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Le client et/ou ses filiales souhaite faire réaliser, par l'effet des présentes, la réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant-vente pour les ESH (entreprises sociales pour l'habitat) du groupe ICF Habitat. Le groupe ICF Habitat envisage sur un certain nombre de résidences de procéder à la mise en vente à l'unité ou en bloc, de biens immobiliers à usage d'habitation dont il est propriétaire. Les diagnostics techniques avant-vente pourront avoir lieu sur l'ensemble du territoire national … Voir la passation de marché »
Le client et/ou ses filiales souhaite faire réaliser, par l'effet des présentes, la réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant-vente pour les ESH (entreprises sociales pour l'habitat) du groupe ICF Habitat. Le groupe ICF Habitat envisage sur un certain nombre de résidences de procéder à la mise en vente à l'unité ou en bloc, de biens immobiliers à usage d'habitation dont il est propriétaire. Les diagnostics techniques avant-vente pourront avoir lieu sur l'ensemble du territoire national … Voir la passation de marché »
2018-07-02
Mission de diagnostics amiante, plomb, d'états relatifs à la présence de termites et de diagnostic de performance... (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics amiante, plomb, d'états relatifs à la présence de termites et de diagnostics de performance énergétique sur le patrimoine de Paris Habitat. Les prestations objet de la présente consultation sont réparties en lots géographiques. La présente consultation est relative à la passation de 3 accord-cadres à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum, conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-630 du 25.3.2016. L'offre … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics amiante, plomb, d'états relatifs à la présence de termites et de diagnostics de performance énergétique sur le patrimoine de Paris Habitat. Les prestations objet de la présente consultation sont réparties en lots géographiques. La présente consultation est relative à la passation de 3 accord-cadres à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum, conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-630 du 25.3.2016. L'offre … Voir la passation de marché »
2017-06-02
Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics et repérages immobiliers dans le cadre de la gestion du... (SACVL — Société anonyme de construction de la Ville de Lyon)
Le présent appel d'offres a pour objet principal la désignation de prestataires pour la réalisation d'une mission d'expertise en diagnostics et repérages immobiliers règlementaires principalement amiante, plomb, électricité et gaz. Ces diagnostics étant réalisés en site occupé, à la rotation, lorsque le locataire donne congé de son appartement. Ils ont pour but de répondre aux exigences en termes d'information au locataire entrant mais également, par un complément de repérage avant travaux, de préparer … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet principal la désignation de prestataires pour la réalisation d'une mission d'expertise en diagnostics et repérages immobiliers règlementaires principalement amiante, plomb, électricité et gaz. Ces diagnostics étant réalisés en site occupé, à la rotation, lorsque le locataire donne congé de son appartement. Ils ont pour but de répondre aux exigences en termes d'information au locataire entrant mais également, par un complément de repérage avant travaux, de préparer … Voir la passation de marché »
2016-08-26
Mission de diagnostics amiante plomb, état relatif à la présence de termites et diagnostic de performance... (Paris Habitat — OPH)
Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande distinct en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande distinct en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. Voir la passation de marché »
2016-06-29
Bureau d'Etudes Techniques pour diagnostics repérage amiante, repérage plomb et déchets avant démolition — Résidence... (ICF habitat Sud-Est Méditerranée)
Tranche ferme 09/2016-09/2020: ferme et non révisable tranche conditionnelle 2018-2022: actualisable. Voir la passation de marché »
Tranche ferme 09/2016-09/2020: ferme et non révisable tranche conditionnelle 2018-2022: actualisable. Voir la passation de marché »
2016-06-15
Accord cadre pour la réalisation de diagnostics réglementaires avant-vente sur l'ensemble du patrimoine de l'Opievoy (Groupe Opievoy)
L'accord-cadre est à bons de commande et conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, l'accord-cadre est estimé à 3 000 000 EUR HT/An. L'accord-cadre est multi-attributaires, il sera attribué à 6 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres et de candidatures. A défaut, l'accord-cadre pourra être attribué à un nombre inférieur d'entreprises. A titre indicatif, les prestations pourront commencer en août 2016. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est à bons de commande et conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, l'accord-cadre est estimé à 3 000 000 EUR HT/An. L'accord-cadre est multi-attributaires, il sera attribué à 6 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres et de candidatures. A défaut, l'accord-cadre pourra être attribué à un nombre inférieur d'entreprises. A titre indicatif, les prestations pourront commencer en août 2016. Voir la passation de marché »
2016-04-18
Réalisation d'une mission de cartographie de l'amiante sur l'ensemble du patrimoine de l'organisme (Société d'habitation des Alpes)
Cette cartographie se composera: — d'une mise à jour des diagnostics techniques amiante (DTA) quand ils existent, — de la constitution des DTA sur les sites où il n'existe pas, — des DAPP sur au moins 20 % des logements de chaque site, — des missions associées. Voir la passation de marché »
Cette cartographie se composera: — d'une mise à jour des diagnostics techniques amiante (DTA) quand ils existent, — de la constitution des DTA sur les sites où il n'existe pas, — des DAPP sur au moins 20 % des logements de chaque site, — des missions associées. Voir la passation de marché »
2016-01-18
Diagnostics amiante et plomb et audit déchets préalables aux opérations de déconstruction et démolition sur la ZAC... (Société d'équipement du Rhône et de Lyon)
Le marché a pour objet: — un diagnostic amiante et plomb avant démolition des bâtiments (repérage des revêtements et matériaux susceptibles d'en contenir); — un diagnostic amiante des enrobés des voiries publiques existantes et des voiries et parkings privés attenant aux bâtiments; — l'audit des bâtiments et installations du site afin d'évaluer les qualités et quantités de déchets que représentent les opérations de déconstruction; Le marché concerne une mission de repérage des matériaux et produits … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet: — un diagnostic amiante et plomb avant démolition des bâtiments (repérage des revêtements et matériaux susceptibles d'en contenir); — un diagnostic amiante des enrobés des voiries publiques existantes et des voiries et parkings privés attenant aux bâtiments; — l'audit des bâtiments et installations du site afin d'évaluer les qualités et quantités de déchets que représentent les opérations de déconstruction; Le marché concerne une mission de repérage des matériaux et produits … Voir la passation de marché »
2015-06-26
Cartographie de la présence d'amiante sur le patrimoine de Grand Lyon Habitat (Grand Lyon Habitat)
Le marché concerne une mission de recherche de la présence de matériaux contenant de l'amiante sur les résidences de Grand Lyon Habitat. La prestation attendue est une analyse systématique de l'ensemble des bâtiments construits avant 1997. La complexité de l'opération est induite par l'obligation de réaliser les prestations dans un planning contraint pour un organisme d'une taille importante (25 500 logements). Elle doit comprendre la réalisation de rapports de formes et de natures différentes tels qu'un … Voir la passation de marché »
Le marché concerne une mission de recherche de la présence de matériaux contenant de l'amiante sur les résidences de Grand Lyon Habitat. La prestation attendue est une analyse systématique de l'ensemble des bâtiments construits avant 1997. La complexité de l'opération est induite par l'obligation de réaliser les prestations dans un planning contraint pour un organisme d'une taille importante (25 500 logements). Elle doit comprendre la réalisation de rapports de formes et de natures différentes tels qu'un … Voir la passation de marché »
2015-02-13
Mission de diagnostics amiante - plomb - termites avant travaux ou avant démolition (ACTIS)
Accord-cadre pluriattributaire - diagnostics amiante - plomb - termites avant travaux et avant démolition. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pluriattributaire - diagnostics amiante - plomb - termites avant travaux et avant démolition. Voir la passation de marché »
2014-10-27
Diagnostic et assistance a maitrise d'ouvrage pour le risque amiante sur le patrimoine de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon (Ville de Lyon)
La Ville de Lyon et le CCAS de Lyon ont constitué un groupement de commande d'intégration totale dont le coordonnateur est la Ville de Lyon. Les présents marchés ont pour objet les missions de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le risque amiante. Les principales prestations de service objets des présents marchés sont constituées par les missions suivantes: — un repérage étendu donnant lieu à la constitution d'un dossier technique amiante (DTA), — un repérage étendu donnant lieu à … Voir la passation de marché »
La Ville de Lyon et le CCAS de Lyon ont constitué un groupement de commande d'intégration totale dont le coordonnateur est la Ville de Lyon. Les présents marchés ont pour objet les missions de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le risque amiante. Les principales prestations de service objets des présents marchés sont constituées par les missions suivantes: — un repérage étendu donnant lieu à la constitution d'un dossier technique amiante (DTA), — un repérage étendu donnant lieu à … Voir la passation de marché »
2014-07-28
Réalisation des diagnostics techniques règlementaires en cas de cession, travaux, démolition et relocation (OPAC du Rhône)
Accord cadre au sens de la directive no2004-18-ce du 31 mars 2004 et marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, alloti en 8 lots, conclu pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Accord cadre au sens de la directive no2004-18-ce du 31 mars 2004 et marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, alloti en 8 lots, conclu pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2014-05-27
actualisation et mise à niveau des DTA (Université Claude Bernard Lyon 1)
actualisation et mise à niveau des DTA Voir la passation de marché »
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2014-02-14
Mission de repérage de matériaux pouvant contenir de l'amiante et constat de risque d'exposition au plomb (CREP) (Dynacité OPH de l'Ain)
La présente consultation a pour objet : — la mission de repérage de matériaux pouvant contenir de l'amiante — le constat de risque d'exposition au plomb. Le marché est divisé en 2 lots, chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les marchés sont fractionnés à bons de commande. Les marchés sont conclus avec plusieurs opérateurs économiques. Il n'est pas mentionné de minimum, ni de maximum. Date d'effet : Pour tous les lots, le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet : — la mission de repérage de matériaux pouvant contenir de l'amiante — le constat de risque d'exposition au plomb. Le marché est divisé en 2 lots, chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les marchés sont fractionnés à bons de commande. Les marchés sont conclus avec plusieurs opérateurs économiques. Il n'est pas mentionné de minimum, ni de maximum. Date d'effet : Pour tous les lots, le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la … Voir la passation de marché »
2013-12-16
marché à bons de commande - mission de repérage amiante et diagnostic plomb avant travaux (Grand Lyon Habitat)
la présente consultation a pour objet les missions de repérages amiantes et diagnostic plomb avant travaux dans les différentes agences de Grandlyon Habitat. Les marchés prennent effet et s'exécutent à compter de la plus tardive des deux dates : 1er avril 2014 ou 1er jour qui suit leur notification. Ils sont passés pour une durée de un (1) an à compter de leur notification, renouvelable trois (3) fois expressément sur la période initiale (soit 1 an). Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet les missions de repérages amiantes et diagnostic plomb avant travaux dans les différentes agences de Grandlyon Habitat. Les marchés prennent effet et s'exécutent à compter de la plus tardive des deux dates : 1er avril 2014 ou 1er jour qui suit leur notification. Ils sont passés pour une durée de un (1) an à compter de leur notification, renouvelable trois (3) fois expressément sur la période initiale (soit 1 an). Voir la passation de marché »
2013-12-12
Actualisation et mise à niveau des DTA, réalisation de diagnostics, mesures et contrôles du patrimoine immobilier (Université Claude Bernard Lyon 1)
Actualisation et mise à niveau des DTA, réalisation de diagnostics, mesures et contrôles du patrimoine immobilier. Voir la passation de marché »
Actualisation et mise à niveau des DTA, réalisation de diagnostics, mesures et contrôles du patrimoine immobilier. Voir la passation de marché »