Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes)
Épinal Habitat
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-07 | Avis de marché |
| 2026-01-26 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Titre: réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d’Epinal Habitat
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Code postal: 88000
Ville: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epinal habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23, rue Antoine HURAULT
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@epinal-habitat.com 📧
Téléphone: 0329292220 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BGqcCQIphP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL de participation: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-014451 (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes)
Numéro de référence:
DPE
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat
(Années 2026 et suivantes)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Titre: réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d’Epinal Habitat
Description du marché:
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d’Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes)
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Code postal: 88000
Ville: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epinal habitat
Numéro d'enregistrement national:
27880124600010
Adresse postale: 23, rue Antoine HURAULT
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@epinal-habitat.com 📧
Téléphone: 0329292220 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BGqcCQIphP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL de participation: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
175 400 050 00019
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L551-1 à L551-4 et L551-10 à L551-12 du Code de justice administrative) : avant la conclusion du contrat, le président du tribunal administratif, ou le magistrat qu'il délègue, peut être saisi en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence par toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par le manquement invoqué, ainsi que par le Préfet,
Référé contractuel (art L551-13 à L551-16 et L551-17 à L551-23 du Code de justice administrative) : dans un délai de 6 mois (sauf exceptions prévues aux articles L551-15 et L551-16 du CJA), le Tribunal administratif peut être saisi par toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat, susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, ainsi que par le Préfet,
Recours de plein contentieux : dans un délai de deux (2) mois à compter de ce courrier, le Tribunal administratif peut être saisi par toute personne susceptible d'être lésée dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses non réglementaires. (Jurisprudence Conseil d'Etat Ass. 4 avril 2014 « Tarn et Garonne » req. N°358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-014451 (2026-01-07)
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de dépôt des plis est repoussée du 16 février au 26 février 2026.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-26 📅
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fe6445a9-3757-45be-8db2-9092817caa08-01
Source: OJS 2026/S 019-061468 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de dépôt des plis est repoussée du 16 février au 26 février 2026.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-26 📅
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fe6445a9-3757-45be-8db2-9092817caa08-01
Source: OJS 2026/S 019-061468 (2026-01-26)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est égal à 70 points.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 146 850 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aed expertises
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl aed expertises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, allée Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@aed-groupe.fr 📧
Téléphone: 05 24 73 30 71 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122 550 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ac environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Place Edouard Branly
Code postal: 57070
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 04 28 22 01 34 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 127 680 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adx groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas adx groupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 route de Marigné Peuton
Code postal: 53200
Commune postale: Chateau-gontier
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: ao@adx-groupe.com 📧
Téléphone: 09 70 75 58 53 📞
Source: OJS 2026/S 086-307314 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est égal à 70 points.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-027
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 146 850 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
AED GROUPE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aed expertises
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl aed expertises
Numéro d'enregistrement national:
500 778 0030 00394
Adresse postale: 4, allée Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@aed-groupe.fr 📧
Téléphone: 05 24 73 30 71 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122 550 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
AC ENVIRONNEMENT - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ac environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
44135591400298
Adresse postale: 3 Place Edouard Branly
Code postal: 57070
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 04 28 22 01 34 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 127 680 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
ADX GROUPE - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adx groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas adx groupe
Numéro d'enregistrement national:
505 037 044 00953
Adresse postale: 7 route de Marigné Peuton
Code postal: 53200
Commune postale: Chateau-gontier
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: ao@adx-groupe.com 📧
Téléphone: 09 70 75 58 53 📞
Source: OJS 2026/S 086-307314 (2026-05-04)
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