INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART - ANALYSES AMIANTE/HAP ET LOCALISATION DE RESEAUX
Collectivité européenne d'Alsace
La consultation a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles de diagnostic « amiante, HAP-plomb » ainsi que la localisation de réseaux. Elles seront réalisées dans le cadre des différents chantiers de travaux sur les ouvrages d'art du réseau routier de la Collectivité Européenne d'Alsace
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
| 2026-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Investigations sur ouvrages d'art - analyses amiante/hap et localisation de reseaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostic Amiante-HAP-Plomb
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera jugée d'après les éléments fournis au mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Localisation de réseaux
Description du marché: Prestation qui sera réalisée sur chaque ouvrage d'art avant travaux
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-09 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace
100 avenue d'Alsace
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: contact.achats@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 389306319 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégionale du Règlement amiable des Litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
BP 51035
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-605600 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Investigations sur ouvrages d'art - analyses amiante/hap et localisation de reseaux
Numéro de référence:
25162
Brève description:
La consultation a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles de diagnostic « amiante, HAP-plomb » ainsi que la localisation de réseaux. Elles seront réalisées dans le cadre des différents chantiers de travaux sur les ouvrages d'art du réseau routier de la Collectivité Européenne d'Alsace
Afficher plus
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot1
Titre: Diagnostic Amiante-HAP-Plomb
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Analyses qui seront effectuées sur les ouvrages d'art de la CeA avant tous travaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
la reconduction du présent contrat est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera jugée d'après les éléments fournis au mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot2
Titre: Localisation de réseaux
Description du marché: Prestation qui sera réalisée sur chaque ouvrage d'art avant travaux
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations sont réparties en 2 lots cités ci-dessous, traités par accord-cadre à bons de commande :
Lot 01 : Diagnostic Amiante-HAP-Plomb
Lot 02 : Localisation de réseaux
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-09 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20009433200018
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace
100 avenue d'Alsace
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: contact.achats@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 389306319 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégionale du Règlement amiable des Litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
20009433200018
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
BP 51035
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La décision d'attribution peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé au Président de la Collectivité européenne d'Alsace dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée. Elle peut également faire l'objet des recours suivants devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues par les textes et la jurisprudence
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-605600 (2025-09-16)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entrerpise AC Environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: AC Environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 rue Clément Ader
Code postal: 45153
Commune postale: Riorges
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0428220134 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Entrerpise Acquisition données patrimoine réseaux (ADPR EURL)
Nom et adresse du contractant
Nom: Acquisition données patrimoine réseaux (ADPR EURL)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue de la Batterie
Code postal: 67118
Commune postale: Geispolsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: adpr@adpr.fr 📧
Téléphone: 0390402878 📞
Source: OJS 2026/S 004-007308 (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25000776
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Entreprise AC Environnement - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entrerpise AC Environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: AC Environnement
Numéro d'enregistrement national:
44135591400298
Adresse postale: 64 rue Clément Ader
Code postal: 45153
Commune postale: Riorges
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0428220134 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Entrerpise Acquisition données patrimoine réseaux (ADPR EURL)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Entrerpise Acquisition données patrimoine réseaux (ADPR EURL)
Nom et adresse du contractant
Nom: Acquisition données patrimoine réseaux (ADPR EURL)
Numéro d'enregistrement national:
45030793900048
Adresse postale: 3, rue de la Batterie
Code postal: 67118
Commune postale: Geispolsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: adpr@adpr.fr 📧
Téléphone: 0390402878 📞
Source: OJS 2026/S 004-007308 (2026-01-06)
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