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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Qualiconsult immobilier est mentionné

2023-08-07   Patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE - RELANCE - Prestations de services - Diagnostics Amiante et Diagnostics... (Promocil)
Prestations de services - Etablissement de diagnostics amiante et de diagnostics plomb avant démolition sur le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE Voir la passation de marché »
2023-04-24   prelevements D'Air et analyses D'Empoussierement A L'Amiante sur des archives (Ministère de la Culture)
l'Accord-Cadre a pour objet le prélèvement d'air et l'analyse d'empoussièrement à l'amiante sur des archives. Les entreprises titulaires ont en charge la réalisation des prestations suivantes : - lot 1 : Mesurages d'empoussièrement à l'amiante - lot 2 : Simulations d'activité Les prestations de simulation d'activité relèvent des dispositions réglementaires relatives à la sous-section 4 Voir la passation de marché »
2023-03-28   accord-Cadre Ă  bons de commande de diagnostics amiante, plomb et de diagnostics immobiliers pour la Ville et le... (Ville de Loos)
accord-Cadre à bons de commande de diagnostics amiante, plomb et de diagnostics immobiliers pour la Ville et le C.C.A.S de Loos (59120) Voir la passation de marché »
2023-03-10   Accords cadres multi-attributaires Ă  bons de commande relatifs aux prestations de repĂ©rage d'amiante, de diagnostic... (Partenord Habitat)
La présente consultation sur les prestations de : - repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante(Mpca)avant travaux ou démolition d'immeuble, - diagnostic plomb avant travaux ou démolition d'immeuble (suivant date construction), - examen visuel après travaux de retrait ou confinement des matériaux amiantés des listes A ou B du code de la santé publique, - évaluation périodique de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A et B du code de la santé publique, - diagnostic … Voir la passation de marché »
2023-02-27   Missions de diagnostics immobiliers dans les bâtiments de Territoire habitat (Territoire habitat (OPH))
Les prestations sont réparties en 3 zones géographiques dont le détail figure à l'annexe n°1 du CCTP. Voir la passation de marché »
2023-02-06   Mission de diagnostics de performance Ă©nergĂ©tique - secteur Vierzon Nord Ouest du DĂ©partement (VAL DE BERRY - OPH DU CHER)
portent sur un marché de réalisation/renouvellement de Diagnostics de Performance Energétique (DPE) sous forme d’accord cadre. Les différents DPE couverts par le présent accord cadre sont les suivants : - DPE collectif à l’immeuble d’habitation (article 2.1 du CCTP) ; - DPE au logement établi selon le DPE collectif (article 2.2 du CCTP) ; - DPE isolé (appartement ou maison individuelle) (article 2.3 du CCTP) ; - DPE d’un immeuble établi selon la méthodologie du DPE tertiaire (article 2.4 du CCTP) ; - DPE … Voir la passation de marché »
2023-01-23   Accord-cadre Ă  bons de commande multi-attributaires pour des prestations de Diagnostics Amiante-Plomb-Parasites (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : La réalisation de prestations de diagnostics amiante, plomb et parasitaire dans le cadre d'opérations de promotions immobilières neuves, de rénovation, de réhabilitation et de restructuration réalisées par le Maître d'Ouvrage. Voir la passation de marché »
2022-12-06   relance prestations relatives Ă  la rĂ©alisation de divers diagnostics techniques sur le patrimoine de creteil habitat... (CrĂ©teil-Habitat-SEMIC)
la présente consultation concerne des prestations relatives à la réalisation de divers diagnostics techniques tels qu'amiante; DTG, gaz, termites, risques industriels, technologiques, DPE, électricité, assainissement; loi Carrez, dta, dapp. La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles R2124-2.1°, R2161-2, R2161-3, R2164-4 et R2161-5 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, … Voir la passation de marché »
2022-10-25   AAPC363 - Accord cadre Ă  bons de commande de prestations de service pour la rĂ©alisation de diagnostics techniques... (SAS Sainte Barbe)
La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre, ayant pour objet la réalisation d’un ensemble de diagnostics techniques (amiante, plomb, gaz,…) sur l’ensemble du patrimoine de la société CDC HABITAT SAINTE BARBE. L’exécution de l’accord-cadre se fera exclusivement à bons de commande sur bordereaux de prix annexés à l'acte d'engagement. La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est de un an, et pourra être reconduit trois fois (3) dans les conditions définies à l’acte d’engagement … Voir la passation de marché »
2022-08-08   vĂ©rifications obligatoires (commune de Harnes)
vérifications périodiques des installations électriques, de gaz, des appareils de levages, portes, portails, chapiteaux, échafaudages, aires et équipement de jeux, véhicules légers, dossier technique amiante, et divers diagnostics Voir la passation de marché »
2022-06-13   repĂ©rage amiante et plomb et prestations associĂ©es pour le GHT 10 BASM (HĂ´pitaux universitaires de Strasbourg)
les marchés publics à conclure concernent une mission de repérage amiante et plomb et prestations associées pour les établissements membres du GHT 10 Basse Alsace Sud Moselle Voir la passation de marché »
2022-04-08   Mise Ă  jour des dossiers techniques amiantes (DTA) (Colombes Habitat Public)
Réalisation des Mises à Jour des Dossier Technique Amiante (DTA) pour les immeubles collectifs d'habitation gérés par Colombes Habitat Public. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, conclu avec un opérateur économique unique. La partie à bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Le montant estimatif du marché est de 60 000 euro(s) HT. Voir la passation de marché »
2022-02-03   Mission de repĂ©rage de matĂ©riaux et produits contenant de l'amiante (Noalis)
Marché à bons de commande pour repérage amiante sur le patrimoine de la sa Noalis, situés sur les départements de la Charente, la Charente-Maritime, la Gironde, lahaute-Vienne et de la Corrèze Voir la passation de marché »
2022-01-18   rĂ©alisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la vente, de la location, de travaux sur les biens et... (CommunautĂ© urbaine de Dunkerque)
réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la vente, de la location, de travaux sur les biens et propriétés communales et communautaires - 2 lots (accords-cadres à bons de commande) Voir la passation de marché »
2021-12-16   accord-Cadre relatif Ă  la rĂ©alisation de diagnostics immobiliers rĂ©glementaires sur le patrimoine d'antin RESIDENCES... (Antin RĂ©sidences (75))
le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires sur le parc d'antin Résidences et de cooperer pour habiter. Diagnostics avant travaux et diagnostics forfaitaires Voir la passation de marché »
2021-12-14   Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation Des Diagnostics Techniques Reglementaires Avant Relocation Et... (Gennevilliers Habitat)
La présente consultation concerne la réalisation de diagnostics techniques règlementaires avant relocation et avant travaux sur le patrimoine de Gennevilliers Habitat. il s'agit d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaire. L'attribution des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence, selon une répartition en cascade. Les parties conviennent que le présent contrat entrera en vigueur à la date de sa notification. Il est conclu pour une durée de 12 mois fermes. Il … Voir la passation de marché »
2021-12-08   Accord-cadre Ă  bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la rĂ©alisation de diagnostics immobiliers -... (Groupe CDC Habitat - GIE DIR Sud -Ouest)
Accord-cadre à bons de commandes portant sur la réalisation de diagnostics immobiliers (amiante, plomb, performances énergétiques, gaz, électrique, termites, risques naturels et technologiques, assainissement, radon, analyse du risque de foudre), sur un ensemble de patrimoine CDC Habitat et CDC Habitat Social - Direction Interrégionale Sud-Ouest. Exécution de l'accord cadre ordonné par bons de commandes au fur et à mesure de la survenance du besoin. Accord cadre sans minimum avec maximum. Voir la passation de marché »
2021-10-22   Accord cadre Ă  bons de commande pour les missions de repĂ©rage des matĂ©riaux et produits contenant de l'amiante avant... (Colombes Habitat Public)
Le présent appel d'offres a pour objet 2 accords cadre mono-attributaires relatifs à la réalisation des missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant travaux (RAAT). Chaque accord cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Lot 1 : 4 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. - Lot 2 : 1 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Voir la passation de marché »
2021-09-30   MarchĂ© unique Ă  bons de commande pour la rĂ©alisation de diagnostic DPE, Amiante, Gaz, Plomb, ERMNT, loi Carrez et... (SA Mon Logis- Groupe Action Logement)
Marché unique à bons de commande pour la réalisation de diagnostic DPE, Amiante, Gaz, Plomb, ERMNT, loi Carrez et Electricité sur l’ensemble du patrimoine 2022- 2024 Voir la passation de marché »
2021-09-14   rĂ©alisation de DPE sur l’ensemble du patrimoine INOLYA avec prestations accessoires de mise Ă  jour de DPE suite Ă ... (INOLYA)
Réalisation de DPE sur l’ensemble du patrimoine INOLYA avec prestations accessoires de mise à jour de DPE suite à travaux et de réalisation de DPE sur logements vacants Voir la passation de marché »
2021-07-20   Accord-cadre Ă  bons de commande pour la rĂ©alisation de diagnostics immobiliers (Loge.GBM)
Il s'agit d'établir au fur et à mesure de l'émission de bons de commande : Principalement: — diagnostic amiante avant travaux : DAAT; — analyses en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante; — diagnostic amiante parties privatives : DAPP; — diagnostic de l'état de l'installation intérieure d'électricité dans les logements en location : DLE; — diagnostic de l'état de l'installation intérieure de gaz dans les logements en location : DLG. À moindre mesure: — mesures … Voir la passation de marché »
2021-07-12   Accord-cadre relatif Ă  la rĂ©alisation de diagnostics immobiliers rĂ©glementaires sur le patrimoine d'Antin RĂ©sidences... (Antin RĂ©sidences (75))
Réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires: amiante, plomb, DPE, termites, ERP, électricité, gaz, loi Carrez. Voir la passation de marché »
2021-04-16   2021/015 — Missions de repĂ©rage amiante et HAP (CA Seine Normandie agglomĂ©ration)
Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite. Missions de repérage amiante et HAP. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre multi-attributaires pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Voir la passation de marché »
2021-03-30   Établissement de diagnostics immobiliers rĂ©glementaires qui seront annexĂ©s aux baux lors de la location de biens... (SA Quevilly Habitat)
Établissement de diagnostics immobiliers réglementaires qui seront annexés aux baux lors de la location de biens appartenant à Quevilly Habitat. Voir la passation de marché »
2021-02-12   Accord-cadre pour la rĂ©alisation de l'ensemble des diagnostics rĂ©glementaires et techniques d'Habitat de la Vienne (Habitat de la Vienne)
Accord-cadre pour la réalisation de mission de diagnostics pour les logements du patrimoine d'Habitat de la Vienne sur la Vienne et en Charente-Maritime. Voir la passation de marché »
2021-01-04   Diagnostics techniques immobiliers (Domanys)
Réalisation de diagnostics techniques immobiliers. Voir la passation de marché »
2020-10-13   Accord-cadre Ă  bons de commande pour la rĂ©alisation de diagnostics amiante (CĂ´tes d'Armor Habitat)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante. Voir la passation de marché »
2020-08-25   Missions de contrĂ´le technique, de sĂ©curitĂ© protection santĂ© et repĂ©rage amiante sur les marchĂ©s travaux concernant... (DĂ©partement du Lot)
Missions de contrôle technique, de sécurité protection santé et repérage amiante sur les marchés travaux concernant des bâtiments départementaux du Lot. Voir la passation de marché »
2020-06-22   Recensement et l'Ă©valuation qualitative de revĂŞtements Ă  base d'amiante ou de matĂ©riaux et produits en contenant, et... (Conseil rĂ©gional d'Ile-de-France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour des missions de recensement et d'évaluation qualitative de revêtements, produits et matériaux à base d'amiante, et d'établissement de la cartographie dans les Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) du ressort de la région Île-de-France ainsi que ses autres bâtiments et ses îles de loisirs. Voir la passation de marché »
2020-06-09   Missions de repĂ©rage/diagnostic amiante sur le domaine dĂ©partemental — pĂ©riode 2020-2024 (Conseil dĂ©partemental de la Guadeloupe)
Missions de repérage/diagnostic amiante sur le domaine départemental — période 2020-2024. Accord-cadre passe selon une procédure d'appel d'offres ouvert et exécuté par émission de bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. En application des articles L. 2124-1 à L. 2124-2, L. 2125-1 1º, R. 2124-1 à R. 2124-2-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-05-12   Prestations relatives aux contrĂ´les rĂ©glementaires pour l'ensemble des unitĂ©s et services de la dĂ©lĂ©gation... (Centre national de la recherche scientifique)
La présente procédure concerne les prestations relatives aux contrôles réglementaires pour l'ensemble des unités et services de la délégation Gif-sur-Yvette du CNRS. Cette procédure est décomposée en quatre accords-cadres. Voir la passation de marché »
2020-05-12   Prestations relatives aux contrĂ´les rĂ©glementaires pour l'ensemble des unitĂ©s et services de la dĂ©lĂ©gation... (CNRS)
Cette procédure concerne les contrôles réglementaires pour l'ensemble des unités et services de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette du CNRS. Voir la passation de marché »
2020-04-06   Mission diagnostic audits et vĂ©rifications du patrimoine bâtiment du groupe SANEF (SANEF)
Les prestations portent sur des missions de diagnostics immobiliers comprenant les diagnostic amiante, DPE, Loi Carrez. Voir la passation de marché »
2019-12-09   Prestations de contrĂ´les sur site, pour le compte de l'Agence nationale de l'habitat (Agence nationale de l'habitat)
Prestations de contrôles sur site, pour le compte de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), d'opérations de travaux réalisées dans le cadre de la transformation du Crédit d'impôt transition énergétique (CITE) en prime distribuée par l'ANAH pour les ménages modestes, appelée Maprimerénov'. Voir la passation de marché »
2019-07-11   MarchĂ© d'Ă©tablissement de diagnostics, constats, Ă©tats et repĂ©rages sur le patrimoine de SIA Habitat et Escaut Habitat (SIA Habitat)
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Dans ce cadre, l'exécution des prestations sera confiée, pour chacun des lots, à un attributaire unique. Le marché comprend la réalisation des prestations suivantes: — mission 1: DAPP, repérage amiante Loi Alur, repérage amiante avant travaux, CREP, … Voir la passation de marché »
2019-06-06   Missions de diagnostics (Ville de Montpellier)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, le montant … Voir la passation de marché »
2019-05-23   RĂ©alisation de diagnostics techniques sur le patrimoine Logirem (Logirem)
Réalisation de diagnostics techniques dans les bâtiments d’habitation et locaux professionnels (amiante, plomb), lors de la remise en location des logements ou lors de réhabilitation ou en exploitation courante (contrôles électriques locaux de travail). Voir la passation de marché »
2019-05-14   Accord-cadre Ă  bons de commande pour la rĂ©alisation de diagnostics de performance Ă©nergĂ©tique sur le patrimoine de... (SA Le Foyer HLM)
Réalisation de diagnostics de performance énergétique location ou vente sur patrimoine comprenant des immeubles collectifs, des logements individuels, des foyers et ERP. La première année, 7406 DPE doivent être réalisés. Voir la passation de marché »
2019-05-13   Accord-cadre Ă  bons de commande relatifs Ă  la rĂ©alisation de repĂ©rages amiante et plomb et de diagnostics de... (Maisons et citĂ©s (59))
Accord-cadre à bons de commande relatifs à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique pour les besoins de maisons et cités. Voir la passation de marché »
2019-05-10   RĂ©alisation de diagnostics techniques amiante et plomb — repĂ©rages et mĂ©trologies amiante et plomb dans les... (Voies navigables de France)
Le présent marché public porte sur la réalisation de diagnostics techniques sur les bâtiments (administratifs, maisons éclusières), ouvrages, engins flottants, locaux techniques et ateliers de VNF, des mesures d'empoussièrement (environnementales et sur opérateurs) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb. Ces prestations, hors mesures d'empoussièrement sur opérateurs peuvent porter sur les bâtiments à usage d'habitation (maisons éclusières, immeubles collectifs...), les bâtiments … Voir la passation de marché »
2019-02-01   Accord-cadre rĂ©gional de prestations immobilières d'accompagnement du maĂ®tre d'ouvrage au profit des services et des... (PrĂ©fecture de rĂ©gion de l'IDF)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre interministériel régional, sans minimum ni maximum, pour les prestations immobilières d'accompagnement au maître d'ouvrage à destination des services centraux, de la cour des comptes, des services déconcentrés, des établissements publics et des opérateurs de l'état dans la région d'Île-de-France. Voir la passation de marché »
2019-01-31   Missions de diagnostics immobiliers dans les bâtiments de Territoire habitat (Territoire habitat (OPH))
Les prestations du présent marché sont réparties en 2 zones géographiques dont le détail figure à l’annexe nº 1 du CCTP. Voir la passation de marché »
2018-12-13   Mission de diagnostics immobiliers, de repĂ©rage amiante et plomb sur le patrimoine de Rouen Habitat (Rouen Habitat)
Les missions sont réparties en 5 lots traités par marchés séparés et définis comme suit: — lot n 1: Rouen Droite, — lot n 2: Rouen Gauche, — lot n 3: Chatelet Lombardie, — lot n 4: Sapins Vallon Suisse, — lot n 5: opérations globales sur le patrimoine de Rouen Habitat. Les lots 1 à 4 correspondent au découpage géographique fonctionnel de Rouen Habitat. Le marché est décomposé en tranches pour les lots 1 à 4: — tranche ferme n 1: missions de diagnostics immobiliers à la relocation des logements ou suite à … Voir la passation de marché »