Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros entretien et d’entretien courant, de réhabilitation, de démolition pour l’ensemble du patrimoine de Caen la mer Habitat
Caen la Mer Habitat
Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros entretien et d’entretien courant, de réhabilitation, de démolition pour l’ensemble du patrimoine de Caen la mer Habitat
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Étude d'impact sur l'environnement pour la construction › Évaluation des risque et dangers pour la construction
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros entretien et d’entretien courant, de réhabilitation, de démolition pour l’ensemble du patrimoine de Caen la mer Habitat
Numéro de référence: 2026-14-AC AMIANTE
Brève description:
“Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur nord (Pierre Heuzé, Chemin vert, Folie Couvrechef)”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“6 mois ferme + 3x1 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Secteur sud et diffus (Grâce de dieu, Guérinière, Centre-ville, Beaulieu..)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance pouvant être chargée des conciliations est le comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 085-302748 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros entretien et d’entretien courant, de réhabilitation, de démolition pour l’ensemble du patrimoine de Caen la mer Habitat
Numéro de référence: 2026-14-AC AMIANTE
Brève description:
“Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur nord (Pierre Heuzé, Chemin vert, Folie Couvrechef)”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“6 mois ferme + 3x1 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Secteur sud et diffus (Grâce de dieu, Guérinière, Centre-ville, Beaulieu..)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance pouvant être chargée des conciliations est le comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 085-302748 (2026-04-29)
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