2026-04-30Deadline 2026-06-05Réalisation d'études techniques pour les ouvrages d'art de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études techniques pour la réparation, la réhabilitation et la construction d'ouvrages d'art sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. L'accord-cadre comprend les études préliminaires et de faisabilité, les études techniques d'avant projet et de projet, les missions de recalcul d'ouvrage et d'inspection détaillée d'un ouvrage, l'assistance à la maitrise …
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2026-04-29Deadline 2026-06-18Prestations d'Équipements et Systèmes sur DPAC des réseaux APRR - ALIAE - AREA - ADELAC - ALIENOR et CEVM (APRR.)
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, …
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2026-04-28Deadline 2026-06-022025-056_ Déploiement de systèmes de priorités bus aux feux (Île de France Mobilités)
Le présent marché 2025-056 est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (fixé à deux attributaires par lot), pour une durée de 24 mois, reconductible une fois. Il est alloti en deux lots : Le lot 1 _ Déploiement de systèmes de technologie norme DIASER est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000Euros HT par période contractuelle de 24 mois. Le lot 2 _ Déploiement de systèmes de technologie V2X est conclu sans montant minimum et avec un …
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2026-04-24Deadline 2026-05-29ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot.
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2026-04-24Deadline 2026-06-08SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR (Communauté intercommunale du Nord de La Réunion)
La CINOR, compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines sur les communes de Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, souhaite se doter d’un schéma directeur afin de clarifier son champ de compétences et de définir une stratégie globale et durable à l’échelle intercommunale. Le présent marché a pour objet la réalisation d’investigations de terrain, l’établissement d’un diagnostic, la définition d’un programme de travaux cohérent, ainsi que l’élaboration du zonage des eaux pluviales et …
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2026-04-23Deadline 2026-06-04Fiabilisation de modèles hydrauliques (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
La présente consultation a pour objet des prestations de fiabilisation de modèles hydrauliques du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines. Les prestations du contrat sont découpées en sept (7) phases : o Phase 1 : correction de modèle hydraulique 1D o Phase 2 : recalage de modèle hydraulique 1D, avec ou sans suivi de campagne de mesure o Phase 2b : prolongation de campagne de mesure (suivi et calage) o Phase 3 : assemblage de modèles hydrauliques 1D et vérification du calage o Phase 4 : création et …
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2026-04-23Deadline 2026-06-08Mission de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex (UIOSS de Mulhouse)
La mission de maîtrise d’œuvre porte sur la réalisation de travaux de remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex dans le bâtiment de l’UIOSS, sis au 26 avenue Robert Schuman à Mulhouse (68100). La mission de maîtrise d’œuvre s’exécute conformément au décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 et à l’arrêté du 21 décembre 1993 et a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont précisés dans le CCTP.
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2026-04-16Deadline 2026-06-15Diagnostic et maîtrise d'oeuvre en vue de travaux de réhabilitation du réseau de collecteurs visitables (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : sans montant minimum et avec montant maximum de 8 400 000 euro(s) HT ; Lot 2 : sans montant …
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2026-04-09Deadline 2026-05-11Missions d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage Ascenseurs (CA Pau Béarn Pyrénées)
CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, le CCAS, le SPBPM et la VDP. Accord-cadre avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à bons de commande. Les prestations supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à marchés subséquents. Les prestations urgentes quels que soit le montant : Accord-cadre à bons de commande. …
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2026-04-08Deadline 2026-05-11Missions règlementaires du cadre bâti communal (Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS)
Missions règlementaires du cadre bâti communal. L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commandes : Pour le lot 1 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 40 000.00 € HT Pour le lot 2 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 3 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 4 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 20 000.00 € HT
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2026-04-03Deadline 2026-06-18ETUDES POUR LA MODERNISATION DU SERVICE DE TRAFIC MARITIME DU GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE (Grand port maritime de Marseille)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. "Cette étude technique doit définir les éléments relatifs permettant l'élaboration du futur CCTP de refonte des VIGIES. Le périmètre sera le suivant : - Etude de faisabilité technique de l'interopérabilité entre les 2 sites ; - Etude de couverture ; - Etude du besoin d'intégration des différents équipements et compatibilité future des univers : Alimentation, Vidéo, Réseau vent, feux de passes, radar (hardware), système d'exploitation …
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2026-04-03Deadline 2026-05-26LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle... (SM EPTB Vistre Vistrenque)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" sur DPGF et une partie "accord-cadre à bons de commande" sur BPU dont le montant maximum pour ces prestations à BC est fixé à 200 000 Euros HT pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) ; la valeur estimée ici correspond uniquement à ce seuil maximum. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'objet du marché consiste à optimiser, sécuriser et mettre à …
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2026-03-27Mission d'assistance à la maîtrise d'Ouvrage en matière d'appareils de levage et de télésurveillance (Elogie-SIEMP)
Mission d'assistance à la maîtrise d'Ouvrage en matière d'appareils de levage et de télésurveillance A titre principal, le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire. À titre accessoire, le marché est également sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Pour la partie à commande, ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 800 000 euro(s) …
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2026-03-24Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de …
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2026-03-132025-061 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et contrôle travaux _ 2 lots (Île de France Mobilités)
L'accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 attributaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes), porte sur des prestations d'accompagnement du département Gares et Services d'Île-de-France Mobilités dans la réalisation de ses missions de suivi d'aménagement et de rénovation des gares et stations franciliennes et des services proposés dans les espaces voyageurs. Il est alloti en deux lots : - Lot 1 : assistance technique pour le suivi des projets de rénovation des …
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2026-03-13Réalisation d'études et expertises techniques pour des petits aménagements de voiries pour le réseau de transports... (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités. Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …). La consultation est allotie : - Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il …
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2026-03-12Missions d'études thermiques et d'études techniques électricité (2 lots) (CA Pau Béarn Pyrénées)
CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : le CAPBP , la VDP, le CCAS et le SPBPM. Accord-cadre avec maxi décomposé en deux lots. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (6 candidats sous réserve d'un nombre suffisant de candidats …
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2026-03-12MISSIONS DE VERIFICATIONS PERIODIQUES, DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET DE DIAGNOSTICS (Ville de Lattes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes: - vérifications périodiques des installations électriques, ascenseurs et …
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2026-03-11Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les productions thermiques de chauffage et/ou eau chaude sanitaire à... (Elogie-SIEMP)
Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les productions thermiques de chauffage et/ou eau chaude sanitaire à Paris et en petite couronne. A titre principal, le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire. À titre accessoire, le marché est également sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Pour la partie à commande, ce marché est traité sans …
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