Repérage amiante, plomb, HAP-HCT et CMR sur ouvrages d'art et sur les chaussées

Département de la Haute-Loire

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot OA : Détection de plomb, d'amiante, de HAP et de CMR sur les ouvrages d'art gérés par le Département, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par des techniciens formés au risque de l'amiante. Pour le lot chaussée : Détection d'amiante et d'HAP-HCT dans les chaussées des routes départementales, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par carottage par des techniciens formés au risque de l'amiante. Montant maximum de l'accord-cadre : 250 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 1 : 48 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 2 : 202 000,00 euro(s) HT / 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-24 Avis de marché
2026-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repérage amiante, plomb, HAP-HCT et CMR sur ouvrages d'art et sur les chaussées
Numéro de référence: 2025-SPR-0017
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot OA : Détection de plomb, d'amiante, de HAP et de CMR sur les ouvrages d'art gérés par le Département, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par des techniciens formés au risque de l'amiante. Pour le lot chaussée : Détection d'amiante et d'HAP-HCT dans les chaussées des routes départementales, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par carottage par des techniciens formés au risque de l'amiante. Montant maximum de l'accord-cadre : 250 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 1 : 48 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 2 : 202 000,00 euro(s) HT / 4 ans
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Ouvrages d'art
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Ouvrages d'art
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le Puy En Velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-10 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Chaussées
Valeur estimée hors TVA: 202 000 EUR 💰
Description du marché: Chaussées
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours de l'année précédente écoulée
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national: 54066
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1743148 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1743148 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 1EB9A285-DD98-A210-D902FC9DF46239D1
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-783981 (2025-11-24)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026ef003
Date de conclusion du contrat: 2026-01-26 📅
Titre: Ouvrages d'art
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1743148-1-1-1
Adresse postale: 64, Rue Clément Ader - Cs 70064
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0428220134 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 202 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Adx groupe
Numéro d'enregistrement national: 1743148-1-2-1
Adresse postale: 17, Rue Paul Dautier
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy-Villacoublay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: ao@adx-groupe.com 📧
Téléphone: 0970755853 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 783981-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A4416B46-EE8C-9BB1-9C764300E94C79B8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A4416B55-C762-63AE-0B912397F93B90EF
Source: OJS 2026/S 048-164116 (2026-03-06)
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