Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3
Société française des habitations économiques (13)
Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
| 2025-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: LOT N°1 : REGIONS PACA-CORSE (AGENCES D’AIX-EN-PROVENCE ET TOULON)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT N°2 : REGION OCCITANIE (AGENCES DE NIMES ET MONTPELLIER)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: LOT N°3 : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (AGENCE DE LYON)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-04-29 15:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Française des Habitations Economiques (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1175 petite route des Milles CS 40650
Code postal: 13547
Commune postale: Aix en Provence Cedex 4
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfhe.offres@sfhe.fr 📧
Téléphone: +33 413570466 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-190379 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3
Numéro de référence:
2025-03-5
Brève description:
Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: LOT N°1 : REGIONS PACA-CORSE (AGENCES D’AIX-EN-PROVENCE ET TOULON)
Description du marché:
Accord cadre à bon de commande porte sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT N°2 : REGION OCCITANIE (AGENCES DE NIMES ET MONTPELLIER)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: LOT N°3 : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (AGENCE DE LYON)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-04-29 15:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: Capacités financières, techniques et professionnelles des candidats pour l’exécution du marché..
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Française des Habitations Economiques (13)
Numéro d'enregistrement national:
64201670300208
Adresse postale: 1175 petite route des Milles CS 40650
Code postal: 13547
Commune postale: Aix en Provence Cedex 4
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfhe.offres@sfhe.fr 📧
Téléphone: +33 413570466 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du
marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution.
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant
le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-190379 (2025-03-24)
Avis d'attribution de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 472 452 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 472 452 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Code postal: 13547
Ville: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 255 128 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec construction
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao.construction@socotec.com 📧
Téléphone: +33 618757097 📞
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 732 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87008
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: cote.azur.corse.fr@dekra.com 📧
Téléphone: +33 494617913 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 255 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jps controle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: ao@jps-controle.fr 📧
Téléphone: +33 800007086 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 976 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Identifiant de l’offre:
6️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 288 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lei sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69694
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@lei.fr 📧
Téléphone: +33 478956161 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sfhe.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Société Française des Habitations Economiques (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1175 petite route des Milles CS 40650
Code postal: 13547
Commune postale: Aix en Provence Cedex 4
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfhe.offres@sfhe.fr 📧
Téléphone: +33 413570466 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sfhe.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 226-778875 (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 472 452 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 472 452 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Code postal: 13547
Ville: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-03-4 - Lot n°1 - SOCOTEC
Date de conclusion du contrat: 2025-06-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 255 128 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SOCOTEC CONSTRUCTION - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec construction
Numéro d'enregistrement national:
83415751300922
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao.construction@socotec.com 📧
Téléphone: +33 618757097 📞
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 732 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
DEKRA INDUSTRIAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial sas
Numéro d'enregistrement national:
43325083400010
Code postal: 87008
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: cote.azur.corse.fr@dekra.com 📧
Téléphone: +33 494617913 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 255 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
JPS CONTROLE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Jps controle
Numéro d'enregistrement national:
40358454300058
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: ao@jps-controle.fr 📧
Téléphone: +33 800007086 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 976 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCOTEC CONSTRUCTION - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant de l’offre:
SOCOTEC CONSTRUCTION - LOT 02
6️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 288 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LEI
Nom et adresse du contractant
Nom: Lei sas
Numéro d'enregistrement national:
40037564800054
Code postal: 69694
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@lei.fr 📧
Téléphone: +33 478956161 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sfhe.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Société Française des Habitations Economiques (13)
Numéro d'enregistrement national:
64201670300208
Adresse postale: 1175 petite route des Milles CS 40650
Code postal: 13547
Commune postale: Aix en Provence Cedex 4
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfhe.offres@sfhe.fr 📧
Téléphone: +33 413570466 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sfhe.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 226-778875 (2025-11-21)
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