Fournisseur: Accessi

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Accessi est mentionné

2025-07-31   Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conception et... (Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre)
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conception et réalisation, pour des travaux d?assainissement, de voirie, de grosses opérations d?investissements, contrôle technique, OPC du patrimoine bâti Voir la passation de marché »
2020-07-08   Missions de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP) pour l'accessibilité des établissements recevant du public des... (Conseil départemental des Hauts-de-Seine)
Cet accord-cadre fera l'objet de bons de commande et de marchés subséquents qui s'exécuteront dans les conditions des articles R. 2162-7 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande s'exécute dans les conditions prévues aux articles R. 2162.-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Elle concerne les honoraires calculés sur la base de travaux inférieur ou égal à 600 000 EUR HT. Le ou les éléments de mission à exécuter seront précisé(s) dans les bons de commande, par … Voir la passation de marché »