Contrôle technique et coordination SPS
Lorient Agglomération
Accord-cadre de Contrôle Technique (lot n°1) et Coordination Sécurité Protection de la Santé (lot n°2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en protection et contrôle des risques › Services de santé et de sécurité
- • Services techniques › Services de contrôle technique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-21 | Avis de marché |
| 2026-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle technique et coordination SPS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle technique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60% Sous-critères de la valeur technique : 1- Méthodologie et organisation dédiée pour la réalisation des prestations de l'accord-cadre : Organisation, méthodes et outils, planification, gestion des aléas 25 % 2-le curriculum-vitae du contrôleur chargé de l’exécution des prestations et de son/ses suppléant(s) (affectation spécialement aux chantiers de Lorient Agglomération, bâtiment, génie-civil, ouvrages maritimes et réseaux enterrés qui interviendront au sein de l’accord-cadre 25 % 3-le délai et la capacité à donner un avis technique suivant l’opération fictive mentionnée dans le DQE (annexe A2 au CCTP). 25 % 4-le nombre de présence aux réunions de chantier de la maîtrise d’oeuvre par mois et le nombre de contrôles des points critiques sur la durée du chantier (annexe A2 au CCTP) 25 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coordination pour la sécurité et la protection de la santé
Description du marché:
Produits/services: Services de santé et de sécurité
📦
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable tacitement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 % Sous-critères de la valeur technique : 1- Méthodologie et organisation dédiée pour la réalisation des prestations de l'accord-cadre Organisation, méthodes et outils, planification, gestion des aléas : 20% 2 - Le curriculum-vitae des contrôleurs chargés de l’exécution des prestations et de ses suppléants (affectation spécialement aux chantiers de Lorient Agglomération, bâtiment, génie-civil, ouvrages maritimes et réseaux enterrés qui interviendront au sein de l’accord-cadre : 20% 3 - Nombre de présence aux réunions de chantier de la maîtrise d’œuvre et nombre de visites inopinées par mois, suivant l’opération fictive mentionnée dans le DQE (annexe A1 au CCTP) : 20% 4 - Les délais et la capacité d’intervention en cas d’incident sur un chantier : 20% 5 - Un exemplaire de documents : PGCSPS et DIUO : 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lorient Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade du Péristyle
Code postal: 56100
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commande-publique
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747852 📞
URL: https://www.lorient-agglo.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221659?orgAcronyme=a2e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221659?orgAcronyme=a2e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780869 (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle technique et coordination SPS
Numéro de référence:
25152-25153
Brève description:
Accord-cadre de Contrôle Technique (lot n°1) et Coordination Sécurité Protection de la Santé (lot n°2)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
25152
Titre: Contrôle technique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les contrôles techniques visent à prévenir les aléas techniques susceptibles d’entraîner des sinistres et à vérifier le respect des règles de l’art en matière de construction de bâtiments, concrétisé suivant les conditions de la section 7 : contrôle technique du code de la construction et de l’habitation. Le contrôleur technique sera titulaire d’un agrément dispensé par le ministère chargé de la construction.
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Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60% Sous-critères de la valeur technique : 1- Méthodologie et organisation dédiée pour la réalisation des prestations de l'accord-cadre : Organisation, méthodes et outils, planification, gestion des aléas 25 % 2-le curriculum-vitae du contrôleur chargé de l’exécution des prestations et de son/ses suppléant(s) (affectation spécialement aux chantiers de Lorient Agglomération, bâtiment, génie-civil, ouvrages maritimes et réseaux enterrés qui interviendront au sein de l’accord-cadre 25 % 3-le délai et la capacité à donner un avis technique suivant l’opération fictive mentionnée dans le DQE (annexe A2 au CCTP). 25 % 4-le nombre de présence aux réunions de chantier de la maîtrise d’oeuvre par mois et le nombre de contrôles des points critiques sur la durée du chantier (annexe A2 au CCTP) 25 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25153
Titre: Coordination pour la sécurité et la protection de la santé
Description du marché:
En application des articles L 4531-1 et suivants, et R 4532-1 et suivants du code du travail, la mission du coordonnateur SPS comprend l’ensemble des prestations réglementaires relatives à la prévention des risques et la protection de la santé des intervenants du chantier, riverains et futur intervenants (entretien, maintenance, rénovation). Les missions de CSPS sont de deux niveaux : • Niveau 3 : chantiers sans risque particulier et réunissant au moins deux entreprises, y compris les sous-traitants • Niveau 2 : chantiers réunissant au moins deux entreprises, y compris les sous-traitants, durant plus de trente jours et comportant plus de 20 hommes à un moment quelconque ou chantier réunissant au moins deux entreprises, y compris les sous-traitants, et comportant plus de 500 hommes-jour (2 hommes pendant 250 jours ou 4 hommes pendant 125 jours, etc...) Le coordonnateur SPS de conception assure le passage des consignes et la transmission des documents au coordonnateur SPS de réalisat
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Autres informations sur le renouvellement: renouvelable tacitement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 % Sous-critères de la valeur technique : 1- Méthodologie et organisation dédiée pour la réalisation des prestations de l'accord-cadre Organisation, méthodes et outils, planification, gestion des aléas : 20% 2 - Le curriculum-vitae des contrôleurs chargés de l’exécution des prestations et de ses suppléants (affectation spécialement aux chantiers de Lorient Agglomération, bâtiment, génie-civil, ouvrages maritimes et réseaux enterrés qui interviendront au sein de l’accord-cadre : 20% 3 - Nombre de présence aux réunions de chantier de la maîtrise d’œuvre et nombre de visites inopinées par mois, suivant l’opération fictive mentionnée dans le DQE (annexe A1 au CCTP) : 20% 4 - Les délais et la capacité d’intervention en cas d’incident sur un chantier : 20% 5 - Un exemplaire de documents : PGCSPS et DIUO : 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lorient Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20004217400090
Adresse postale: Esplanade du Péristyle
Code postal: 56100
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commande-publique
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747852 📞
URL: https://www.lorient-agglo.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221659?orgAcronyme=a2e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/221659?orgAcronyme=a2e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780869 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec construction
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 56100
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau veritas construction
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 071-251028 (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
2
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026S03730
Date de conclusion du contrat: 2026-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 1 de SOCOTEC CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec construction
Numéro d'enregistrement national:
834157513
Code postal: 56100
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau veritas construction
Numéro d'enregistrement national:
790182786
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
voir documents de la consultation. Lot n° 01 : - Date de signature du marché public : 03/04/2026 - Date de notification du marché public : 07/04/2026 - Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION SAS 4, rue Alice Coléno 56100 LORIENT - Montant en HT : Sans minimum - Maximum : 600 000 € HT / 48 mois - Durée : 48 mois - Modalités de consultation du contrat : Les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 12:00 et de 13 :30 à 17 :00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, Esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.
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