Fournisseur: AVIGNON TRANS MOBILITE

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur AVIGNON TRANS MOBILITE est mentionné

2026-02-05   Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou... (Département des Alpes de Haute Provence)
Les bénéficiaires du service sont les élèves et étudiants handicapés, domiciliés sur le territoire du département des Alpes de Haute-Provence, en application de l'article R213-3 du code de l'éducation éligibles et bénéficiant d'une décision favorable de prise en charge émise par la maison départementale des personnes handicapées du département (MDPH). Chaque lot comprend un ou plusieurs circuit(s) dont l'itinéraire, les horaires, les jours de fonctionnement et les fréquences seront définis en fonction … Voir la passation de marché »