2015-05-21Fourniture d'électricité pour le centre hospitalier de Valence (Centre hospitalier de Valence)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'électricité pour l'ensemble des sites appartenant au Centre Hospitalier de Valence (site principal, foyer de l'enfance et site de Beauvallon).
Il est passée en application de l'article 76 du code des marchés publics, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
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Variantes: Des variantes sur la structure de prix de la fourniture de …
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2014-11-12Fourniture de gaz naturel (achat, transport, distribution et stockage) et services associés (CA Portes de France – Thionville)
La présente consultation a pour objet la fourniture de gaz naturel (achat, transport, distribution et stockage) et services associés pour les membres du groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville et des communes d'Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Illange, Kuntzig, Terville, Tressange et Yutz.
La Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville est coordonnatrice du groupement, elle sera chargée à ce titre de procéder à l'ensemble des procédures …
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2014-10-08Fourniture de gaz naturel (GrandAngoulême Agglomération)
La consultation a pour objet la fourniture de gaz naturel pour les divers équipements et ouvrages des membres du groupement de commandes constitué en application de l'article 8 du code des marchés publics.
Dans le cadre de l'ouverture à la concurrence de la fourniture de gaz naturel, le groupement de commandes souhaite se doter d'un dispositif lui permettant de sélectionner un certain nombre d'opérateurs économiques qui seront ultérieurement remis en concurrence, lorsqu'il aura à conclure des contrats …
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