Avis de marché (2014-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
“Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la notification du...”
Quantité ou étendue
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconductible pour 1 période de un an
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310450
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“l'Estimation des Gwh est indiquée dans le CCAP. Les contrats qui se termineront en cours de marchés seront rattachés à celui-ci. Les offres peuvent etre...”
l'Estimation des Gwh est indiquée dans le CCAP. Les contrats qui se termineront en cours de marchés seront rattachés à celui-ci. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://alsacemarchespublics.eu. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : https://alsacemarchespublics.eu.
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Source: OJS 2014/S 176-310450 (2014-09-09)
Avis d'attribution de marché (2014-12-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427842
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310450
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Date de signature de l'accord-cadre: 3.11.2014. Accord-cadre sans seuil minimal et sans seuil maximal.
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Source: OJS 2014/S 243-427842 (2014-12-12)