Fournisseur: Deloitte & Associes
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Deloitte & Associes est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux et services de comptabilité et d'audit.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Mazars, bdl Valenciennes, Équation, Ernst & Young et Associés, GRANT Thornton, KPMG Expertise et Conseil, KPMG SA, Abington Advisory et Accuracy SAS.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Deloitte & Associes est mentionné
2025-06-05
Mission d’accompagnement à la pré-certification des comptes des Crous (CNOUS)
Mission d’accompagnement à la pré-certification des comptes des Crous : la consultation donnera lieu à l'attribution de l'accord-cadre multi attributaires mais aussi à l'attribution du premier marché subséquent à l'un des 4 attributaires de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
Mission d’accompagnement à la pré-certification des comptes des Crous : la consultation donnera lieu à l'attribution de l'accord-cadre multi attributaires mais aussi à l'attribution du premier marché subséquent à l'un des 4 attributaires de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2025-05-06
Désignation d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant pour la certification des comptes pour le Centre... (GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie)
Désignation d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant pour la certification des comptes pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie Voir la passation de marché »
Désignation d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant pour la certification des comptes pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie Voir la passation de marché »
2025-02-25
Mission d'audit administratif et financier et de passation de marchés des consortia lauréats à la deuxième édition... (Agence nationale de la recherche (ANR))
Le présent accord-cadre a pour objet de mener une mission d'audit administratif et financier et de passation de marchés des consortia lauréats à la deuxième édition du PeA, à raison de deux audits par consortium : un à mi-parcours et un en fin de projet. Huit projets ayant été sélectionnés, cela porte le nombre d'audit à seize audits. Dans le cadre du présent accord-cadre le titulaire s'engage à satisfaire les prestations décrites au Cahier des Clauses Particulières (CCP) n° AC2504DO. Le présent … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de mener une mission d'audit administratif et financier et de passation de marchés des consortia lauréats à la deuxième édition du PeA, à raison de deux audits par consortium : un à mi-parcours et un en fin de projet. Huit projets ayant été sélectionnés, cela porte le nombre d'audit à seize audits. Dans le cadre du présent accord-cadre le titulaire s'engage à satisfaire les prestations décrites au Cahier des Clauses Particulières (CCP) n° AC2504DO. Le présent … Voir la passation de marché »
2025-02-05
Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'audit comptable (SYTRAL Mobilités)
La présente consultation concerne des besoins d'expertises financières en gestion et comptabilité publique, relative aux opérations d'audit des comptes administratifs. Cette assistance à la maîtrise d'ouvrage couvre l'audit des écritures budgétaires de l'ordonnateur SYTRAL Mobilités, tenues selon la norme M57 (budget principal « siège ») et la norme M43 (budget annexe « transport »). La mission confiée au titulaire entre dans le cadre d'un processus volontaire standard, dites de procédures convenues, … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des besoins d'expertises financières en gestion et comptabilité publique, relative aux opérations d'audit des comptes administratifs. Cette assistance à la maîtrise d'ouvrage couvre l'audit des écritures budgétaires de l'ordonnateur SYTRAL Mobilités, tenues selon la norme M57 (budget principal « siège ») et la norme M43 (budget annexe « transport »). La mission confiée au titulaire entre dans le cadre d'un processus volontaire standard, dites de procédures convenues, … Voir la passation de marché »
2024-12-23
Mandat de commissaire aux comptes (rennes School of Business)
Le présent marché porte sur le renouvellement du mandat de commissaire aux comptes Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur le renouvellement du mandat de commissaire aux comptes Voir la passation de marché »
2024-12-02
Réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues... (Agence de l'eau Artois-Picardie)
Réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues par les six Agences de l'Eau : redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 1 à 6), redevances pour pollution de l'eau d'origine non domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 7 à 12). Voir la passation de marché »
Réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues par les six Agences de l'Eau : redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 1 à 6), redevances pour pollution de l'eau d'origine non domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 7 à 12). Voir la passation de marché »
2023-11-27
Prestations de commissariat aux comptes réalisées par 2 cabinets de commissaires aux comptes (Banque de France - direction des achats)
Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 2 cabinets de commissaires aux comptes sur une période de six exercices. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 2 cabinets de commissaires aux comptes sur une période de six exercices. Voir la passation de marché »
2023-01-24
sélection de contrôleurs de 1er niveau - programmes Interreg (Conseil regional Hauts de France)
au titre de ses fonctions d'autorité nationale, la Région Hauts-De-France est garante de la mise en place de l'intégralité des contrôles de 1er niveau auprès des porteurs de projets français des 3 programmes Interreg dont elle est responsable.Afin de répondre aux besoins des porteurs de projets tout en ayant un système souple et sécurisé, la Région Hauts-De-France se constitue en centrale d'achat à destination de l'ensemble des bénéficiaires pour la période 2021-2027 et pour les programmations … Voir la passation de marché »
au titre de ses fonctions d'autorité nationale, la Région Hauts-De-France est garante de la mise en place de l'intégralité des contrôles de 1er niveau auprès des porteurs de projets français des 3 programmes Interreg dont elle est responsable.Afin de répondre aux besoins des porteurs de projets tout en ayant un système souple et sécurisé, la Région Hauts-De-France se constitue en centrale d'achat à destination de l'ensemble des bénéficiaires pour la période 2021-2027 et pour les programmations … Voir la passation de marché »
2023-01-13
prestations de vérifications de gestion des dépenses présentées par les bénéficiaires français du programme Interreg... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation répond aux exigences du Programme et est conforme au Décret no2022-579 du 19 avril 2022 précisant les missions de l'autorité nationale en ce qui concerne l'organisation des vérifications de gestion.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (Ccp).Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en … Voir la passation de marché »
la consultation répond aux exigences du Programme et est conforme au Décret no2022-579 du 19 avril 2022 précisant les missions de l'autorité nationale en ce qui concerne l'organisation des vérifications de gestion.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (Ccp).Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en … Voir la passation de marché »
2022-11-30
mission de co-commissariat aux comptes pour les exercices 2023 A 2028 (CCI de région Nord de France)
le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de co-commissariat aux comptes pour le compte de la CCI région Hauts-De-France pour les exercices 2023-2028. Il s'agit de nommer deux commissaires aux comptes titulaires et leur suppléant désigné par les commissaires aux comptes lors de leur offre Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de co-commissariat aux comptes pour le compte de la CCI région Hauts-De-France pour les exercices 2023-2028. Il s'agit de nommer deux commissaires aux comptes titulaires et leur suppléant désigné par les commissaires aux comptes lors de leur offre Voir la passation de marché »
2022-05-04
accord-Cadre relatif Ă des audits technico-financiers, des audits financiers et des missions d'accompagnement Ă la... (RĂ©gion Ile-de-France)
il s'agit d'un accord-cadre faisant l'objet d'un allotissement en 3 lots. Lot no1 : Audits technico-financiers d'opérations de transport (mono-attributaire à marchés subséquents) - lot no2 : Audits financiers d'organismes bénéficiant de subventions régionales ou dans lesquels la Région détient une participation (multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents) - lot no3 : Missions d'accompagnement à la certification des comptes de la Région Ile-De-France transport (mono-attributaire à … Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre faisant l'objet d'un allotissement en 3 lots. Lot no1 : Audits technico-financiers d'opérations de transport (mono-attributaire à marchés subséquents) - lot no2 : Audits financiers d'organismes bénéficiant de subventions régionales ou dans lesquels la Région détient une participation (multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents) - lot no3 : Missions d'accompagnement à la certification des comptes de la Région Ile-De-France transport (mono-attributaire à … Voir la passation de marché »
2022-02-04
e22_0401 (CHU Lyon)
externalisation de L'Audit interne des hospices civils de lyon Voir la passation de marché »
externalisation de L'Audit interne des hospices civils de lyon Voir la passation de marché »
2021-12-20
réalisation des audits relatifs au Programme de Coopération interreg v - alpes latines cooperation transfrontaliere,... (Région Auvergne Rhône Alpes)
réalisation des audits relatifs au Programme de Coopération interreg v - alpes latines cooperation transfrontaliere, (alcotra) - fin de programmation 2014-2020 Voir la passation de marché »
réalisation des audits relatifs au Programme de Coopération interreg v - alpes latines cooperation transfrontaliere, (alcotra) - fin de programmation 2014-2020 Voir la passation de marché »
2021-03-18
Prestations de services pour l'exécution du diagnostic technique du patrimoine de Partenord Habitat, l'établissement... (Partenord Habitat)
Le marché porte sur des prestations de services pour l'exécution du diagnostic technique du patrimoine de Partenord Habitat (collectifs et individuels), des carnets d'identité des patrimoines, l'établissement du plan prévisionnel d'entretien 2022-2031 et l'actualisation du plan stratégique de patrimoine. Le présent marché est conclu pour une durée allant de sa date d'effet (à compter de la date de notification prévue en juin 2021) jusqu'au 31.5.2022. La présente consultation est lancée suivant les … Voir la passation de marché »
Le marché porte sur des prestations de services pour l'exécution du diagnostic technique du patrimoine de Partenord Habitat (collectifs et individuels), des carnets d'identité des patrimoines, l'établissement du plan prévisionnel d'entretien 2022-2031 et l'actualisation du plan stratégique de patrimoine. Le présent marché est conclu pour une durée allant de sa date d'effet (à compter de la date de notification prévue en juin 2021) jusqu'au 31.5.2022. La présente consultation est lancée suivant les … Voir la passation de marché »
2020-11-27
Mission de commissariat aux comptes pour les Centre hospitalier de Chartres et Dreux (certification des comptes de... (Centre hospitalier général de Chartres)
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
2020-09-04
Réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues... (Agence de l'eau Artois — Picardie)
Réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues par les six Agences de l'eau: redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 1 à 6), redevances pour pollution de l'eau d'origine non domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 7 à 12) et redevance pour prélèvement sur la ressource en eau (lots 13 à 18). Voir la passation de marché »
Réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues par les six Agences de l'eau: redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 1 à 6), redevances pour pollution de l'eau d'origine non domestique et pour modernisation des réseaux de collecte (lots 7 à 12) et redevance pour prélèvement sur la ressource en eau (lots 13 à 18). Voir la passation de marché »
2020-06-07
Réalisation sur l'ensemble du territoire métropolitain des contrôles de perception et de reversement de la redevance... (Agence de l'eau Artois-Picardie)
Réalisation sur l'ensemble du territoire métropolitain des contrôles de perception et de reversement de la redevance pour pollutions diffusés par les distributeurs de produits phytopharmaceutiques et de semences traitées au moyen de ces produits, trieurs à façon et agriculteurs achetant à l'étranger ces produits et semences et semenciers. Voir la passation de marché »
Réalisation sur l'ensemble du territoire métropolitain des contrôles de perception et de reversement de la redevance pour pollutions diffusés par les distributeurs de produits phytopharmaceutiques et de semences traitées au moyen de ces produits, trieurs à façon et agriculteurs achetant à l'étranger ces produits et semences et semenciers. Voir la passation de marché »
2019-12-06
Services comptables pour TELT — cocommissariat aux comptes et services expertise comptable complémentaires à la... (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT), en tant qu'entité adjudicatrice, est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent marché a pour objet, dans un premier lot, la désignation de 2 opérateurs économiques qui exerceront la mission de cocommissaires aux comptes titulaires et de 2 opérateurs économiques cocommissaires aux comptes … Voir la passation de marché »
Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT), en tant qu'entité adjudicatrice, est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent marché a pour objet, dans un premier lot, la désignation de 2 opérateurs économiques qui exerceront la mission de cocommissaires aux comptes titulaires et de 2 opérateurs économiques cocommissaires aux comptes … Voir la passation de marché »
2019-10-18
Mission de commissariat aux comptes pour le Centre hospitalier de Châteauroux — Le Blanc pour les exercices 2020 à ... (CH de Châteauroux)
Le contrat porte sur les prestations suivantes: mission de commissariat aux comptes pour le Centre hospitalier de Châteauroux — Le Blanc. La présente consultation consiste en la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant, dans le cadre d'un mandat d'une durée de 6 exercices. La mission générale du commissaire aux comptes comporte 2 volets indissociables, d'une part la certification des comptes annuels pour les exercices 2020 à 2025 et d'autre part les … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes: mission de commissariat aux comptes pour le Centre hospitalier de Châteauroux — Le Blanc. La présente consultation consiste en la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant, dans le cadre d'un mandat d'une durée de 6 exercices. La mission générale du commissaire aux comptes comporte 2 volets indissociables, d'une part la certification des comptes annuels pour les exercices 2020 à 2025 et d'autre part les … Voir la passation de marché »
2019-10-18
Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire à la Bibliothèque nationale de France pour les exercices 2020 à 2025 (Bibliothèque nationale de France)
La présente consultation a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant pouvant être amené à se substituer au titulaire en cas de défaillance de ce dernier pour les comptes des exercices 2020 à 2015. 1 présentation au conseil d'administration en 2020. La mission est exercée dans les conditions prévues par les textes régissant la profession des commissaires aux comptes selon normes de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes CNCC et a pour objectif la certification … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant pouvant être amené à se substituer au titulaire en cas de défaillance de ce dernier pour les comptes des exercices 2020 à 2015. 1 présentation au conseil d'administration en 2020. La mission est exercée dans les conditions prévues par les textes régissant la profession des commissaires aux comptes selon normes de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes CNCC et a pour objectif la certification … Voir la passation de marché »
2019-05-13
Certification des comptes des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et missions connexes (Agence de mutualisation des universités)
Le présent accord-cadre couvre les besoins de l'AMUE et de ses adhérents pour la certification des comptes annuels et des comptes consolidés ainsi que les services autres que la certification des comptes autres que ceux requis par la législation nationale ou la législation de l'UE (SACC). Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre couvre les besoins de l'AMUE et de ses adhérents pour la certification des comptes annuels et des comptes consolidés ainsi que les services autres que la certification des comptes autres que ceux requis par la législation nationale ou la législation de l'UE (SACC). Voir la passation de marché »
2018-12-20
Missions de contrôle de 1 niveau des dépenses présentées par les partenaires français de 2 projets du programme... (Préfecture de Normandie)
Missions de contrôle de 1 niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français des projets Optiwood, Smarthealth, Marineff, Bcht, Flower et AWE sélectionnés par le Programme de coopération territoriale européenne Interreg V France (Manche) Angleterre. Voir la passation de marché »
Missions de contrôle de 1 niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français des projets Optiwood, Smarthealth, Marineff, Bcht, Flower et AWE sélectionnés par le Programme de coopération territoriale européenne Interreg V France (Manche) Angleterre. Voir la passation de marché »
2018-10-30
Réalisation de prestations de reprise d'opérations cofinancées au titre de la subvention globale FEDER-FSE gérée par... (CCI Paris Ile-de-France)
Les prestations comprennent: — la réalisation de rapports de contrôle de service fait, — la réalisation de rapports d'instruction correspondant aux projets qui seront déposés suite à l'appel à projets publiés en fin d'année 2018, 2019, 2020 ou 2021, — la formation et l'accompagnement des personnels CCIR, gestionnaires de la subvention globale. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Les prestations comprennent: — la réalisation de rapports de contrôle de service fait, — la réalisation de rapports d'instruction correspondant aux projets qui seront déposés suite à l'appel à projets publiés en fin d'année 2018, 2019, 2020 ou 2021, — la formation et l'accompagnement des personnels CCIR, gestionnaires de la subvention globale. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2018-10-15
Assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux contrats d'exploitation de transports urbains et de certification des... (Sytral)
La présente consultation concerne des besoins d'expertises financières en gestion et comptabilité: — privée, relative aux contrats de Délégation de services publics (DSP) de transports urbains pour les réseaux TCL, Optibus et Libellule, pour le réseau interurbain Cars du Rhône et le service Rhonexpress, — publique, relative aux opérations de certification des comptes administratifs dans le cadre de la norme M43 et des contrôles analytiques relatifs à la clause de rencontre statutaire. Les candidats sont … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des besoins d'expertises financières en gestion et comptabilité: — privée, relative aux contrats de Délégation de services publics (DSP) de transports urbains pour les réseaux TCL, Optibus et Libellule, pour le réseau interurbain Cars du Rhône et le service Rhonexpress, — publique, relative aux opérations de certification des comptes administratifs dans le cadre de la norme M43 et des contrôles analytiques relatifs à la clause de rencontre statutaire. Les candidats sont … Voir la passation de marché »
2018-04-03
Certification des comptes annuels et des comptes consolidés du port autonome de Paris concernant les exercices 2018... (Port autonome de Paris)
Certification des comptes annuels et des comptes consolidés du port autonome de Paris concernant les exercices 2018 à 2023 et prestations associées. Voir la passation de marché »
Certification des comptes annuels et des comptes consolidés du port autonome de Paris concernant les exercices 2018 à 2023 et prestations associées. Voir la passation de marché »
2017-08-18
Mission de commissariat aux comptes pour l'EESC NĂ©oma BS (CCI de Rouen)
Mission de commissariat aux comptes pour l'EESC Néoma BS. Voir la passation de marché »
Mission de commissariat aux comptes pour l'EESC Néoma BS. Voir la passation de marché »
2017-07-12
Délégation de missions d'audit des opérations financées au titre du FEDER, du FSE et de l'IEJ (Région Centre)
Délégation de missions d'audit des opérations financées au titre du FEDER, du FSE et de l'IEJ. Voir la passation de marché »
Délégation de missions d'audit des opérations financées au titre du FEDER, du FSE et de l'IEJ. Voir la passation de marché »
2017-06-14
Audits d'organismes subventionnés par la Région (Région Occitanie)
Audits d'organismes subventionnés par la Région. Accord-cadre mixte multi attributaires. Voir la passation de marché »
Audits d'organismes subventionnés par la Région. Accord-cadre mixte multi attributaires. Voir la passation de marché »
2016-09-02
Réalisation, assistance et conseil dans le domaine des audits d'opérations au titre des programmes opérationnels... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Ces audits d'opérations ont pour objet de vérifier l'éligibilité des dépenses déclarées à la Commission au regard des règles nationales et communautaires d'éligibilité et, ce faisant de vérifier la fiabilité des systèmes de gestion des autorités de gestion déléguées et des organismes intermédiaires au regard des exigences d'une piste d'audit suffisante. Il s'agira ainsi de s'assurer de l'adéquation des procédures ainsi que de la conformité de ces opérations eu égard, d'une part, aux réglementations … Voir la passation de marché »
Ces audits d'opérations ont pour objet de vérifier l'éligibilité des dépenses déclarées à la Commission au regard des règles nationales et communautaires d'éligibilité et, ce faisant de vérifier la fiabilité des systèmes de gestion des autorités de gestion déléguées et des organismes intermédiaires au regard des exigences d'une piste d'audit suffisante. Il s'agira ainsi de s'assurer de l'adéquation des procédures ainsi que de la conformité de ces opérations eu égard, d'une part, aux réglementations … Voir la passation de marché »
2015-07-31
Prestations de service de contrôle légal et de certification légale des comptes individuels et consolidés pour... (Office national des forêts)
Prestations de service de contrôle légal et de certification légale des comptes individuels et consolidés pour l'office national des forêts. La consultation porte sur la réalisation de prestations de service de contrôle légal et de certification légale des comptes individuels et consolidés pour l'office National des forêts (désigné ci-après « ONF » ou « Établissement ») telle que définie dans le CCATP. La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en deux (2) lots juridiques à périmètre … Voir la passation de marché »
Prestations de service de contrôle légal et de certification légale des comptes individuels et consolidés pour l'office national des forêts. La consultation porte sur la réalisation de prestations de service de contrôle légal et de certification légale des comptes individuels et consolidés pour l'office National des forêts (désigné ci-après « ONF » ou « Établissement ») telle que définie dans le CCATP. La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en deux (2) lots juridiques à périmètre … Voir la passation de marché »
2015-02-26
Mission de commissariat aux comptes pour le Centre hospitalier de Blois pour la période de 2015-2020 inclus (Centre hospitalier de Blois)
Mission de commissariat aux comptes pour le Centre hospitalier de Blois pour la période 2015-2020 inclus. Voir la passation de marché »
Mission de commissariat aux comptes pour le Centre hospitalier de Blois pour la période 2015-2020 inclus. Voir la passation de marché »
2015-02-17
Mission d'accompagnement dans le déploiement des travaux de maitrise des risques comptables et financiers à ... (Assistance publique hopitaux de Paris)
La présente consultation porte sur " une prestation de construction et de rédaction du référentiel de maîtrise des risques comptables et financiers (procédures, activités de contrôle et indicateurs) et des outils de mise en place et de suivi des contrôles ", nécessaire aux besoins de la direction economique et financière d'investissement et du patrimoine de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, dans le cadre des travaux préparatoires à la certification des comptes de l'assistance publique - hôpitaux … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur " une prestation de construction et de rédaction du référentiel de maîtrise des risques comptables et financiers (procédures, activités de contrôle et indicateurs) et des outils de mise en place et de suivi des contrôles ", nécessaire aux besoins de la direction economique et financière d'investissement et du patrimoine de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, dans le cadre des travaux préparatoires à la certification des comptes de l'assistance publique - hôpitaux … Voir la passation de marché »
2014-11-14
DĂ©signation du commissaire aux comptes de la SA d'HLM Domofrance (DomoFrance, SA d'HLM)
Désignation du commissaire aux comptes de la SA d'HLM Domofrance pour la validation et la certification des comptes des exercices 2015 à 2020. Voir la passation de marché »
Désignation du commissaire aux comptes de la SA d'HLM Domofrance pour la validation et la certification des comptes des exercices 2015 à 2020. Voir la passation de marché »
2014-10-24
Mission d'expertise et d'assistance à la mise en oeuvre de la procédure de clôture des comptes de l'état pour 2014 (Ministère économie industrie emploi)
Mission d'expertise et d'assistance à la mise en oeuvre de la procédure de clôture des comptes de l'état pour 2014. L'accord-cadre est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics français sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
Mission d'expertise et d'assistance à la mise en oeuvre de la procédure de clôture des comptes de l'état pour 2014. L'accord-cadre est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics français sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
2013-11-06
Évaluation des bilans des groupes bancaires dont la supervision directe sera assurée par la Banque Centrale... (Banque de France)
L'accord-cadre a pour objet de permettre à la Banque de France d'acquérir, au fur et à mesure de ses besoins, au moyen de la conclusion de marchés subséquents, des prestations d'audit, en France ou à l'étranger, couvrant le périmètre de l'exercice d'évaluation des bilans des groupes bancaires qui seront concernés par la supervision directe de la banque centrale européenne dans le cadre du mécanisme de surveillance unique. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet de permettre à la Banque de France d'acquérir, au fur et à mesure de ses besoins, au moyen de la conclusion de marchés subséquents, des prestations d'audit, en France ou à l'étranger, couvrant le périmètre de l'exercice d'évaluation des bilans des groupes bancaires qui seront concernés par la supervision directe de la banque centrale européenne dans le cadre du mécanisme de surveillance unique. Voir la passation de marché »
2013-10-04
etudes sur des établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement de personnes âgées ou de personnes handicapées (Conseil général de Vaucluse)
etudes sur des établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement de personnes âgées ou de personnes handicapées Voir la passation de marché »
etudes sur des établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement de personnes âgées ou de personnes handicapées Voir la passation de marché »
2013-04-15
Marché de prestations de services de contrôle légal et de certification des comptes (Ubifrance)
Ubifrance, établissement public national à caractère industriel et commercial, souhaite mettre en place en son sein une fonction de Commissaires aux comptes (CAC), de manière volontaire, comme cela est préconisé par Bercy pour l'ensemble des acteurs publics. Voir la passation de marché »
Ubifrance, établissement public national à caractère industriel et commercial, souhaite mettre en place en son sein une fonction de Commissaires aux comptes (CAC), de manière volontaire, comme cela est préconisé par Bercy pour l'ensemble des acteurs publics. Voir la passation de marché »
2012-10-01
Réalisation sur l'ensemble du territoire métropolitain des contrôles de perception et de reversement de la redevance... (Agence de l'eau Artois - Picardie)
Réalisation sur l'ensemble du territoire métropolitain des contrôles de perception et de reversement de la redevance pour pollutions diffuses par les distributeurs de produits phytopharmaceutiques et de semences traitées au moyen de ces produits trieurs à façon et agriculteurs achetant à l'étranger ces produits et ou semences et semenciers sur l'ensemble du territoire métropolitain, à compter de l'année d'activité 2011. Voir la passation de marché »
Réalisation sur l'ensemble du territoire métropolitain des contrôles de perception et de reversement de la redevance pour pollutions diffuses par les distributeurs de produits phytopharmaceutiques et de semences traitées au moyen de ces produits trieurs à façon et agriculteurs achetant à l'étranger ces produits et ou semences et semenciers sur l'ensemble du territoire métropolitain, à compter de l'année d'activité 2011. Voir la passation de marché »
2012-05-31
Marché relatif au contrôle des éléments déclarés à l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse au titre des... (Agence de l'eau RM&C)
Le présent avis d'appel public à candidatures concerne un marché ayant pour objet de confier au titulaire l'exécution des contrôles des éléments déclarés à l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse au titre des redevances dans les conditions définies par le CCTP. Les contrôles à réaliser au titre du code de l'environnement portent sur plusieurs redevances qui ont été réparties en lot pour les besoins de la procédure de passation du présent marché: lot 1: contrôle des redevances pour pollution … Voir la passation de marché »
Le présent avis d'appel public à candidatures concerne un marché ayant pour objet de confier au titulaire l'exécution des contrôles des éléments déclarés à l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse au titre des redevances dans les conditions définies par le CCTP. Les contrôles à réaliser au titre du code de l'environnement portent sur plusieurs redevances qui ont été réparties en lot pour les besoins de la procédure de passation du présent marché: lot 1: contrôle des redevances pour pollution … Voir la passation de marché »
2012-04-27
Prestation de commissariat aux comptes (Agefiph)
Exercice de la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels de l’Agefiph pour les exercices comptables 2012 à 2017. Voir la passation de marché »
Exercice de la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels de l’Agefiph pour les exercices comptables 2012 à 2017. Voir la passation de marché »
2012-03-13
Appel d'offres concernant le mandat de commissaire aux comptes d'EPAF pour les exercices comptables 2012-2017 (Association EPAF)
Mandat de commissaire aux comptes d'EPAF pour les exercices comptables 2012-2017. Voir la passation de marché »
Mandat de commissaire aux comptes d'EPAF pour les exercices comptables 2012-2017. Voir la passation de marché »
2012-01-25
Marché public pour la nomination de commissaires aux comptes pour les exercices comptables 2012 à 2017 (Port autonome de la Guadeloupe)
Marché public pour la nomination de commissaires aux comptes pour les exercices comptables 2012 à 2017 la présente consultation vise la nomination par le ministre chargé de l'économie et des finances, sur proposition du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe, d'un commissaire aux comptes et un suppléant pour les exercices comptables 2012 à 2017. Le mandat relatif aux diligences requises dans le cadre de l'exercice de la mission légale de commissariat aux comptes recouvre la … Voir la passation de marché »
Marché public pour la nomination de commissaires aux comptes pour les exercices comptables 2012 à 2017 la présente consultation vise la nomination par le ministre chargé de l'économie et des finances, sur proposition du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe, d'un commissaire aux comptes et un suppléant pour les exercices comptables 2012 à 2017. Le mandat relatif aux diligences requises dans le cadre de l'exercice de la mission légale de commissariat aux comptes recouvre la … Voir la passation de marché »