Passation de marchés: Gestion environnementale
>20 marchés publics actifs
Gestion environnementale ont été achetés par des organisations telles que Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine, Agence de l'eau Loire-Bretagne et ADEME.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Biotope, AC Environnement, Artelia, Antea France, SCE, Bureau Véritas Exploitation, Office National des Forêts, Safege, SGS France et Aquascop biologie.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20) ⬅️
Achats récents de gestion environnementale en France
2026-06-19
Deadline 2026-07-28
Accompagnement au changement des pratiques en matière de propreté urbaine, de prévention et de gestion des déchets... (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1162000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot n° 2 - Sensibilisation-information des habitant·es (ménages) et des acteurs relais) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1162000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot n° 2 - Sensibilisation-information des habitant·es (ménages) et des acteurs relais) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-29
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-07
Réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif (SIA Houdan Maulette)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation exclusive de l'étude du Schéma Directeur d'Assainissement sur le territoire du Syndicat. Cette étude comprend également la réalisation des prestations suivantes, complémentaires au schéma directeur : 1) Le zonage d'assainissement collectif déterminant les zones d'assainissement collectif pour lesquelles le maître d'ouvrage est tenu d'assurer la collecte des eaux usées domestiques, l'épuration et le rejet de l'ensemble des eaux … Voir la passation de marché »
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation exclusive de l'étude du Schéma Directeur d'Assainissement sur le territoire du Syndicat. Cette étude comprend également la réalisation des prestations suivantes, complémentaires au schéma directeur : 1) Le zonage d'assainissement collectif déterminant les zones d'assainissement collectif pour lesquelles le maître d'ouvrage est tenu d'assurer la collecte des eaux usées domestiques, l'épuration et le rejet de l'ensemble des eaux … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-17
Assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du suivi des projets issus de la consultation « inventons la métropole... (Métropole du Grand Paris)
L'objet de la présente consultation concerne l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’appui à la mise en œuvre du suivi des projets issus des trois éditions de l’appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ». Il porte également sur la possibilité de mobiliser, lorsque cela sera nécessaire, un appui ponctuel à la transformation urbaine des communes ainsi qu’un accompagnement méthodologique au lancement éventuel d’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), dont le périmètre et les modalités … Voir la passation de marché »
L'objet de la présente consultation concerne l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’appui à la mise en œuvre du suivi des projets issus des trois éditions de l’appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ». Il porte également sur la possibilité de mobiliser, lorsque cela sera nécessaire, un appui ponctuel à la transformation urbaine des communes ainsi qu’un accompagnement méthodologique au lancement éventuel d’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), dont le périmètre et les modalités … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-17
Réalisation d'inventaires floristiques et faunistiques pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et... (Ville de Lille)
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont à lot unique et feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre démarre à la notification pour une durée de 12 mois avec possibilité de le reconduire 3 fois … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont à lot unique et feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre démarre à la notification pour une durée de 12 mois avec possibilité de le reconduire 3 fois … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-15
Interventions sur clôtures en Charente (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
La réalisation de prestations d'interventions sur clôtures sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente Voir la passation de marché »
La réalisation de prestations d'interventions sur clôtures sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-31
Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de... (AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE)
Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de l’impossibilité de mesure redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de l’impossibilité de mesure redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-15
Réalisation des études environnementales et techniques (Conseil départemental Loire Atlantique)
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire Voir la passation de marché »
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-28
Prestations de mise à disposition d’une plateforme de collecte de données et de services associés dans le cadre du... (CSTB)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'une plateforme WEB permettant : o La gestion de campagnes d'enquêtes, o La collecte de données auprès de répondants (Le Titulaire sera responsable de la collecte des données de consommation auprès d'ENEDIS via le service SGE-Tiers et auprès de GRDF via le service ADICT), o L'interaction avec différents acteurs (CSTB, instituts de sondage, administrateurs), o L'exploitation et l'export des données collectées, o La traçabilité complète des traitements … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'une plateforme WEB permettant : o La gestion de campagnes d'enquêtes, o La collecte de données auprès de répondants (Le Titulaire sera responsable de la collecte des données de consommation auprès d'ENEDIS via le service SGE-Tiers et auprès de GRDF via le service ADICT), o L'interaction avec différents acteurs (CSTB, instituts de sondage, administrateurs), o L'exploitation et l'export des données collectées, o La traçabilité complète des traitements … Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-15
Réalisation d'études environnementales complémentaires dans le cadre de l'élaboration et la mise en oeuvre des PLUi... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Les prestations consistent à accompagner la communauté d'agglomération du Cotentin dans l'élaboration des PLUI et la mise en place opérationnelle des projets d'aménagement sur la réalisation de missions environnementales. Afin de poursuivre et finaliser l'élaboration des différents PLUi, et d'intégrer les nouvelles exigences réglementaires relatives à la prise en compte de l'environnement, la Communauté d'Agglomération souhaite bénéficier d'un accompagnement dans la réalisation d'études environnementales … Voir la passation de marché »
Les prestations consistent à accompagner la communauté d'agglomération du Cotentin dans l'élaboration des PLUI et la mise en place opérationnelle des projets d'aménagement sur la réalisation de missions environnementales. Afin de poursuivre et finaliser l'élaboration des différents PLUi, et d'intégrer les nouvelles exigences réglementaires relatives à la prise en compte de l'environnement, la Communauté d'Agglomération souhaite bénéficier d'un accompagnement dans la réalisation d'études environnementales … Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-15
Broyage de deux sites CEN situés dans le département de la Vienne (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Prestations de broyage, bucheronnage et ouverture de murets sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Vienne (86) Voir la passation de marché »
Prestations de broyage, bucheronnage et ouverture de murets sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Vienne (86) Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-10
Définition des aléas inondation sur le bassin versant de l'Orb Amont (34 - DDTM)
La présente consultation porte sur la définition des aléas inondation sur le bassin versant de l'Orb Amont en vue de l'élaboration de PPRI Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la définition des aléas inondation sur le bassin versant de l'Orb Amont en vue de l'élaboration de PPRI Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-15
AO Prestations de contrôles, surveillance des eaux et qualification des zones à environnement maîtrisé (31 CHU)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour des prestations de contrôles, surveillance des eaux et qualification des zones à environnement maîtrisé du GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour des prestations de contrôles, surveillance des eaux et qualification des zones à environnement maîtrisé du GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-09
Débroussaillage sur les sites CEN du département de la Creuse. (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Débroussaillage sur les sites CEN du département de la Creuse. Voir la passation de marché »
Débroussaillage sur les sites CEN du département de la Creuse. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Dans le cadre de l'exploitation de ses différents sites, le SMTVD a l'obligation réglementaire de réaliser les... (Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets)
Le marché est alloti et comprend 10 lots, suivant la nature de l'obligation à respecter sur chacun des sites concernés : - Lot 1 : Electricité ; - Lot 2 : Incendie ; - Lot 3 : Equipements sous pression ; - Lot 4 : Equipements de travail ; - Lot 5 : Transport de matières dangereuses ; - Lot 6 : Fluides frigorigènes ; - Lot 7 : Hygiène - Sécurité - Santé ; - Lot 8 : Règlementation ICPE ; - Lot 9 : Performance énergétique et émission de gaz à effet de serre ; - Lot 10 Formations Voir la passation de marché »
Le marché est alloti et comprend 10 lots, suivant la nature de l'obligation à respecter sur chacun des sites concernés : - Lot 1 : Electricité ; - Lot 2 : Incendie ; - Lot 3 : Equipements sous pression ; - Lot 4 : Equipements de travail ; - Lot 5 : Transport de matières dangereuses ; - Lot 6 : Fluides frigorigènes ; - Lot 7 : Hygiène - Sécurité - Santé ; - Lot 8 : Règlementation ICPE ; - Lot 9 : Performance énergétique et émission de gaz à effet de serre ; - Lot 10 Formations Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
Accords-cadres à bons de commande pour le nettoyage, le curage et l'entretien des cours d'eau urbains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-06-30
Débroussaillage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine situés dans le département... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Débroussaillage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine situés dans le département de la Gironde (33). Voir la passation de marché »
Débroussaillage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine situés dans le département de la Gironde (33). Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-17
Inventaire et évaluation biodiversité des labels environnementaux des secteurs de la construction, de la cosmétique... (Office français de la biodiversité)
Le présent marché porte sur l’inventaire et l’évaluation biodiversité des labels environnementaux des secteurs de la construction, de la cosmétique et du tourisme. Les prestations attendues sont explicitées au cahier des charges techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur l’inventaire et l’évaluation biodiversité des labels environnementaux des secteurs de la construction, de la cosmétique et du tourisme. Les prestations attendues sont explicitées au cahier des charges techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-15
Evaluation des effets sur les écosystèmes des projets de restauration de cours d’eau dans le bassin Rhin-Meuse (Agence de l'eau Rhin-Meuse)
Evaluation des effets sur les écosystèmes des projets de restauration de cours d’eau dans le bassin Rhin-Meuse Voir la passation de marché »
Evaluation des effets sur les écosystèmes des projets de restauration de cours d’eau dans le bassin Rhin-Meuse Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-13
1ère tranche de travaux de confortement et reconstruction des digues de l'Arve sur les communes de Bonneville et de Ayze (Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A))
LOT 1 - PALPLANCHES / TERRASSEMENTS / GÉNIE CIVIL ET VÉGÉTAL / RÉSEAUX LOT 2 - MESURES DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE Voir la passation de marché »
LOT 1 - PALPLANCHES / TERRASSEMENTS / GÉNIE CIVIL ET VÉGÉTAL / RÉSEAUX LOT 2 - MESURES DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-08
Réalisation d’une étude d’adaptation au changement climatique à l’échelle des ZI de Dunkerque (GIP EcosystèmeD (59))
Réalisation d'une étude d'adaptation au changement climatique à l'échelle des zones industrielles de Dunkerque Voir la passation de marché »
Réalisation d'une étude d'adaptation au changement climatique à l'échelle des zones industrielles de Dunkerque Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-15
Contrôle de bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif existantes (Dinan agglomération)
Réalisation des contrôles périodiques de bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif. Voir la passation de marché »
Réalisation des contrôles périodiques de bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif. Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-06-30
DIAGNOSTICS DE SOLS DANS LA CIRCONSCRIPTION DE HAROPA PORT | LE HAVRE (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-03
RD 178 - Liaison A83 - Viais Mise à 2x2 voies et aménagement d'une voie réservée - Mission de coordination... (Conseil départemental Loire Atlantique)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-06-30
Travaux d'intervention sur clôtures sur les sites du CEN Nouvelle-Aquitaine en Deux-Sèvres et en Charente-Maritime (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations relatives à la fourniture, pose et reprise de clôtures sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans les départements de la Charente-Maritime (17) et des Deux-Sèvres (79). Lieu(x) d'exécution : Availles-Thouarsais (79), Épargnes (17) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations relatives à la fourniture, pose et reprise de clôtures sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans les départements de la Charente-Maritime (17) et des Deux-Sèvres (79). Lieu(x) d'exécution : Availles-Thouarsais (79), Épargnes (17) Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-06-29
Prestations de services de contrôle des installations existantes d'assainissement non collectif, dans le cadre de... (Communauté de communes des lisières de l'Oise)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de 55 000 euro(s) HT. Variante(s) imposée(s) non prévue(s). Prestations supplémentaires éventuelles non prévues Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de 55 000 euro(s) HT. Variante(s) imposée(s) non prévue(s). Prestations supplémentaires éventuelles non prévues Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-06-30
Opération de mise à 2×2 voies de la RN4 entre Gogney et Saint-Georges Accord-cadre pour prestations d'assistance à... (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est)
Opération de mise à 2×2 voies de la RN4 entre Gogney et Saint-Georges. Accord-cadre pour prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale Voir la passation de marché »
Opération de mise à 2×2 voies de la RN4 entre Gogney et Saint-Georges. Accord-cadre pour prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-30
Intervention sur clôtures dans plusieurs sites du CEN Nouvelle Aquitaine situés dans le département de la Creuse. (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le marché a pour objet l'installation de clôtures agricoles sur des sites du Conservatoires d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine en Creuse Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'installation de clôtures agricoles sur des sites du Conservatoires d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine en Creuse Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-29
RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD CENTRE (Métropole Aix Marseille Provence)
RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD CENTRE Voir la passation de marché »
RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD CENTRE Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-25
A6 Mission de maitrise d’œuvre particulière pour la réalisation des mesures compensatoires espèces protégées, zones... (APRR.)
La présente consultation concerne un ensemble de prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice de la mission de maitrise d'uvre particulière (études et travaux) pour la réalisation des mesures compensatoires espèces protégées, zones humides et haies, ainsi que la démolition de bâtiments sur l'un des sites de compensation et des missions complémentaire d'assistance à maîtrise d'ouvrage. La prestation concerne des sites retenus pour la compensation écologique situés dans les départements de … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un ensemble de prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice de la mission de maitrise d'uvre particulière (études et travaux) pour la réalisation des mesures compensatoires espèces protégées, zones humides et haies, ainsi que la démolition de bâtiments sur l'un des sites de compensation et des missions complémentaire d'assistance à maîtrise d'ouvrage. La prestation concerne des sites retenus pour la compensation écologique situés dans les départements de … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-07-27
Délivrance de l’agrément du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements industriels assujettis... (Agence de l'eau Artois-Picardie)
Délivrance de l’agrément du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique Voir la passation de marché »
Délivrance de l’agrément du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-26
Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse (Conseil départemental de la Meuse)
Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse Voir la passation de marché »
Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse Voir la passation de marché »
2026-05-20
Accord cadre Mission d'assistance et de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués sur... (ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE)
La présente consultation a pour objet d'attribuer le marché suivant : accord cadre à bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum ayant pour objet l'assistance et la réalisation de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués sur les biens bâtis et sites de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine. Le ou les lieux d'exécution sont les suivants : … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet d'attribuer le marché suivant : accord cadre à bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum ayant pour objet l'assistance et la réalisation de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués sur les biens bâtis et sites de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine. Le ou les lieux d'exécution sont les suivants : … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-07-17
Evaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des zones non interconnectées (ZNI) (ADEME)
L’étude vise à déterminer les facteurs d’impacts environnementaux relatifs à la consommation électrique des 6 principales ZNI (Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) pour l’année 2025 selon une approche Analyse de Cycle de Vie (ACV) basée sur la méthode EF 3.1 développée par la Commission Européenne. Voir la passation de marché »
L’étude vise à déterminer les facteurs d’impacts environnementaux relatifs à la consommation électrique des 6 principales ZNI (Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) pour l’année 2025 selon une approche Analyse de Cycle de Vie (ACV) basée sur la méthode EF 3.1 développée par la Commission Européenne. Voir la passation de marché »
2026-05-15
Révision du PLUi-H-. (Communauté de communes du pays de Colombey et du Sud Toulois)
Marché portant sur la révision du PLUi-H incluant une étude zones humides et trame verte et bleu. Voir la passation de marché »
Marché portant sur la révision du PLUi-H incluant une étude zones humides et trame verte et bleu. Voir la passation de marché »
2026-05-15
Deadline 2026-06-30
Mission d'Assistante à Maîtrise d'Ouvrage à l'élaboration du PAPI Strasbourg Confluences - Évaluation... (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 220 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 220 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Estimation sur la durée du marché pour la partie forfaitaire en euro(s) HT : 180 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 220 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 220 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Estimation sur la durée du marché pour la partie forfaitaire en euro(s) HT : 180 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants … Voir la passation de marché »
2026-05-13
MISE EN OEUVRE DES DEMARCHES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENTAIRES VISANT LE PROJET D'INSTALLATION DE BARRAGES FLOTTANTS... (Ville de Saint-François)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet : Mise en oeuvre des démarches administratives et réglementaires visant le projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses à Saint-François, et fourniture, pose, maintenance et entretien des barrages sur le littoral de Saint-François. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La Commune de Saint-François met en oeuvre un projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses, visant à protéger environ 1 615 mètres … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet : Mise en oeuvre des démarches administratives et réglementaires visant le projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses à Saint-François, et fourniture, pose, maintenance et entretien des barrages sur le littoral de Saint-François. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La Commune de Saint-François met en oeuvre un projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses, visant à protéger environ 1 615 mètres … Voir la passation de marché »
2026-05-13
Débroussaillage de sites CEN situés dans le département du Lot-et-Garonne. (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de débroussaillage et d'entretien sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de Lot-et-Garonne (47). Lieu(x) d'exécution : Coteaux de Tourliac (Tourliac - 47311), Prairies humides du Lédat (Lédat - 47146), Coteau de Peyroutet (Moncrabeau - 47174) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de débroussaillage et d'entretien sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de Lot-et-Garonne (47). Lieu(x) d'exécution : Coteaux de Tourliac (Tourliac - 47311), Prairies humides du Lédat (Lédat - 47146), Coteau de Peyroutet (Moncrabeau - 47174) Voir la passation de marché »
2026-05-11
Gestion foncière des terrains de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie (Agence de l'eau Artois-Picardie)
Gestion foncière des terrains de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie Voir la passation de marché »
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2026-05-11
Consulting services for the feasibility studies of an Ocean Thermal Energy Conversion system (OTEC) in The Bahamas (Expertise France)
Conduct a comprehensive technical pre-feasibility study for the development of OTEC technology in the Bahamas, with the potential integration of synergistic applications. This first phase of the pre-feasibility study will provide the Government of the Bahamas, stakeholders in the EUROCLIMA+ program, development partners, and potential investors with an evidence-based analysis to support informed decision-making regarding the deployment of OTEC as a pathway to energy security, climate resilience, and … Voir la passation de marché »
Conduct a comprehensive technical pre-feasibility study for the development of OTEC technology in the Bahamas, with the potential integration of synergistic applications. This first phase of the pre-feasibility study will provide the Government of the Bahamas, stakeholders in the EUROCLIMA+ program, development partners, and potential investors with an evidence-based analysis to support informed decision-making regarding the deployment of OTEC as a pathway to energy security, climate resilience, and … Voir la passation de marché »
2026-05-07
Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Prestations DÉBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieu(x) d'exécution : 7 sites du CEN situés dans le département des Deux-Sèvre Voir la passation de marché »
Prestations DÉBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieu(x) d'exécution : 7 sites du CEN situés dans le département des Deux-Sèvre Voir la passation de marché »
2026-05-07
La réalisation de prestations BROYAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
La réalisation de prestations BROYAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieux d'exécution: Marais de Clussais-la Pommeraie (lot1) Bocage et boisements de Plibou (MC-LGV) (lot2) Voir la passation de marché »
La réalisation de prestations BROYAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieux d'exécution: Marais de Clussais-la Pommeraie (lot1) Bocage et boisements de Plibou (MC-LGV) (lot2) Voir la passation de marché »
2026-05-07
Travaux Broyage de parcelles agricoles et naturelles sur les sites CEN situés dans le territoire du Béarn... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites gérés par le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Pyrénées Atlantique (64) Lieu(x) d'exécution : Secteur Béarn (64) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites gérés par le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Pyrénées Atlantique (64) Lieu(x) d'exécution : Secteur Béarn (64) Voir la passation de marché »
2026-05-07
ETUDE D'OPTIMISATION DU FONCTIONNEMENT : MODIFICATION DU SCHEMA DE COLLECTE DES BIODECHETS ET CONSEQUENCES (SYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est))
Étude stratégique d'optimisation du fonctionnement du SYDEME incluant scénarios de collecte, impacts techniques, financiers et organisationnels. Cette étude inclut notamment : - L'analyse de la situation actuelle, - La définition de scénarios d'évolution du schéma de collecte des biodéchets, - L'évaluation des impacts techniques, organisationnels, juridiques et financiers, - L'élaboration d'outils d'aide à la décision à destination des élus. Voir la passation de marché »
Étude stratégique d'optimisation du fonctionnement du SYDEME incluant scénarios de collecte, impacts techniques, financiers et organisationnels. Cette étude inclut notamment : - L'analyse de la situation actuelle, - La définition de scénarios d'évolution du schéma de collecte des biodéchets, - L'évaluation des impacts techniques, organisationnels, juridiques et financiers, - L'élaboration d'outils d'aide à la décision à destination des élus. Voir la passation de marché »
2026-05-07
Accord-cadre de diagnostics structurels de voirie, de contrôles extérieurs des terrassements et structures de... (Angers Loire Metropole (49))
Accord-cadre à bons de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec 3 opérateurs économiques. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec 3 opérateurs économiques. Voir la passation de marché »
2026-05-05
Procédure formalisée avec négociation / Mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif / phase... (Alès agglomération)
La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui … Voir la passation de marché »
2026-05-04
ASSISTANT A MAITRE D'OUVRAGE EN ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION URBAIN (OPCU) POUR LES PROJETS RENOUVELLEMENT... (Paris Terres d'Envol)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation vise à confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU) dans le cadre des projets de renouvellement urbain menés sur le territoire de Paris Terres d'Envol, inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Cette mission a pour objectif d'assurer un pilotage transversal des … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation vise à confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU) dans le cadre des projets de renouvellement urbain menés sur le territoire de Paris Terres d'Envol, inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Cette mission a pour objectif d'assurer un pilotage transversal des … Voir la passation de marché »
2026-05-04
Réalisation de la mise à jour du Schéma directeur d'eau potable, du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de... (Commune de Montgenèvre)
Le marché comporte : - Les études complètes du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) ; - Les études complètes du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau (PGSSE) ; - La réalisation du Schéma Communal de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) ; - Les visites et diagnostics de 19 ouvrages ; - La campagne de mesures en période hivernale ; - La recherche de fuites (7 nuits + 7 jours) ; - La mise à jour du SIG GEOMAS ; - Le géoréférencement des organes généraux (226 unités) … Voir la passation de marché »
Le marché comporte : - Les études complètes du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) ; - Les études complètes du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau (PGSSE) ; - La réalisation du Schéma Communal de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) ; - Les visites et diagnostics de 19 ouvrages ; - La campagne de mesures en période hivernale ; - La recherche de fuites (7 nuits + 7 jours) ; - La mise à jour du SIG GEOMAS ; - Le géoréférencement des organes généraux (226 unités) … Voir la passation de marché »
2026-05-04
Broyage sur plusieurs sites en Charente (16) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16). Lieux d'exécution : Lot 1 : Roullet Saint-Estèphe, Mouthiers sur Boëme et Marsac Lot 2 : Champagne-Mouton Lot 3 : Aume-Couture Lot 4 : Touvérac Lot 5 : Roussines Lot 6 : Ronsenac Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16). Lieux d'exécution : Lot 1 : Roullet Saint-Estèphe, Mouthiers sur Boëme et Marsac Lot 2 : Champagne-Mouton Lot 3 : Aume-Couture Lot 4 : Touvérac Lot 5 : Roussines Lot 6 : Ronsenac Voir la passation de marché »
2026-04-30
DIAGNOSTIC ET ASSISTANCE TECHNIQUE EN HYDROECONOMIE (regie de L'Eau bordeaux metropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »