2026-05-11   Deadline 2026-06-22   Gestion foncière des terrains de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie (Agence de l'eau Artois-Picardie)
Gestion foncière des terrains de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie Voir la passation de marché »
2026-05-11   Deadline 2026-06-08   Consulting services for the feasibility studies of an Ocean Thermal Energy Conversion system (OTEC) in The Bahamas (Expertise France)
Conduct a comprehensive technical pre-feasibility study for the development of OTEC technology in the Bahamas, with the potential integration of synergistic applications. This first phase of the pre-feasibility study will provide the Government of the Bahamas, stakeholders in the EUROCLIMA+ program, development partners, and potential investors with an evidence-based analysis to support informed decision-making regarding the deployment of OTEC as a pathway to energy security, climate resilience, and … Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-15   Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Prestations DÉBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieu(x) d'exécution : 7 sites du CEN situés dans le département des Deux-Sèvre Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-15   La réalisation de prestations BROYAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
La réalisation de prestations BROYAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieux d'exécution: Marais de Clussais-la Pommeraie (lot1) Bocage et boisements de Plibou (MC-LGV) (lot2) Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-12   Travaux Broyage de parcelles agricoles et naturelles sur les sites CEN situés dans le territoire du Béarn... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites gérés par le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Pyrénées Atlantique (64) Lieu(x) d'exécution : Secteur Béarn (64) Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-12   ETUDE D'OPTIMISATION DU FONCTIONNEMENT : MODIFICATION DU SCHEMA DE COLLECTE DES BIODECHETS ET CONSEQUENCES (SYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est))
Étude stratégique d'optimisation du fonctionnement du SYDEME incluant scénarios de collecte, impacts techniques, financiers et organisationnels. Cette étude inclut notamment : - L'analyse de la situation actuelle, - La définition de scénarios d'évolution du schéma de collecte des biodéchets, - L'évaluation des impacts techniques, organisationnels, juridiques et financiers, - L'élaboration d'outils d'aide à la décision à destination des élus. Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-18   Accord-cadre de diagnostics structurels de voirie, de contrôles extérieurs des terrassements et structures de... (Angers Loire Metropole (49))
Accord-cadre à bons de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec 3 opérateurs économiques. Voir la passation de marché »
2026-05-05   Deadline 2026-06-03   Procédure formalisée avec négociation / Mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif / phase... (Alès agglomération)
La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui … Voir la passation de marché »
2026-05-04   Deadline 2026-06-03   ASSISTANT A MAITRE D'OUVRAGE EN ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION URBAIN (OPCU) POUR LES PROJETS RENOUVELLEMENT... (Paris Terres d'Envol)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation vise à confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU) dans le cadre des projets de renouvellement urbain menés sur le territoire de Paris Terres d'Envol, inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Cette mission a pour objectif d'assurer un pilotage transversal des … Voir la passation de marché »
2026-05-04   Deadline 2026-06-05   Réalisation de la mise à jour du Schéma directeur d'eau potable, du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de... (Commune de Montgenèvre)
Le marché comporte : - Les études complètes du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) ; - Les études complètes du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau (PGSSE) ; - La réalisation du Schéma Communal de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) ; - Les visites et diagnostics de 19 ouvrages ; - La campagne de mesures en période hivernale ; - La recherche de fuites (7 nuits + 7 jours) ; - La mise à jour du SIG GEOMAS ; - Le géoréférencement des organes généraux (226 unités) … Voir la passation de marché »
2026-05-04   Deadline 2026-06-05   Broyage sur plusieurs sites en Charente (16) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16). Lieux d'exécution : Lot 1 : Roullet Saint-Estèphe, Mouthiers sur Boëme et Marsac Lot 2 : Champagne-Mouton Lot 3 : Aume-Couture Lot 4 : Touvérac Lot 5 : Roussines Lot 6 : Ronsenac Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-05   DIAGNOSTIC ET ASSISTANCE TECHNIQUE EN HYDROECONOMIE (regie de L'Eau bordeaux metropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-07-02   Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales et Ruissellement (SDAGEP) (COM COM du Liancourtois Vallée Dorée)
Marché de prestations intellectuelles dont les prestations (détaillées au CCTP) sont rémunérées sur la base de prix mixtes. Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois et plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux en 3 phases : 1 état des lieux de l'existant; 2 diagnostic de fonctionnement et modélisation; 3 schéma directeur, programme d'actions et PGSSE. 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-05   Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Economiques de Sarliève Nord - 63170 AUBIERE (SPL Clermont Auvergne)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en 4 phases : - 1 : état des lieux de l'existant - 2 : diagnostic de fonctionnement et modélisation - 3 : investigations complémentaires - 4 : schéma directeur et programme d'actions Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-02   Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise... (Département de la Manche)
Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise d'ouvrage départementale Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-17   Identification de sites propices au développement de sites naturels et paysagers de compensation et mise au point... (DGTM de la Guyane)
Identification de sites propices au développement de sites naturels et paysagers de compensation et mise au point d’une méthodologie d’évaluation du préjudice environnemental Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-15   Opérations de fauche-export sur les sites de compensation LGV, secteur Charente-Maritime (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Opérations de fauche-export sur les sites de compensation LGV, secteur Charente-Maritime Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   ACCORD-CADRE POLLUTION - ensemble du périmètre Sadev (SADEV 94)
Prestations de diagnostics pollution (sols, eaux, gaz), de production d'ATTES et de missions de MOE dépollution sur l'ensemble de périmètre d'intervention de SADEV (Île-de-France) Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-12   Accord-cadre n°26 - AOO PI - 01 / Mission d'ingénierie écologique pour les besoins des opérations de maîtrise... (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation de missions " d'ingénierie écologique " consistant notamment en la réalisation d'études faunistiques et floristiques pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO). Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   Contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la... (Communauté de communes du Perche Emeraude)
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-01   Débroussaillage sur plusieurs sites en Charente (16) et Charente-Maritime (17) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de débroussaillage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17). Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-26   PRESTATIONS DE QUALIFICATION DES ZONES A ENVIRONNEMENT CONTROLÉ (Centre hospitalier Victor Dupouy)
Le présent marché concerne des prestations de qualification des zones à environnement contrôlé, ISO 1 à ISO 8, comprenant des études et audits aérauliques à la demande Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-04   RN13 - Déviation sud-ouest d'Evreux - Suivi de la qualité des eaux de l'Iton (DREAL NORMANDIE)
Les prestations, objet du présent marché, concernent le suivi de la qualité des eaux de la rivière Iton dans le cadre du chantier de la déviation Sud-Ouest d’Évreux Sud-Ouest d’Évreux. Le travail consistera notamment à : • Des mesures physico-chimiques sur eau et sédiments, • Un suivi hydrobiologique et macro invertébré et un suivi des peuplements piscicoles Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-29   Patrimoine de LogemLoiret - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance... (LogemLoiret)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du patrimoine de LogemLoiret Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-26   Education à l'environnement - Conception et réalisation d'animations pour les écoles autour de quatre piliers : le... (Thonon Agglomération)
Accord-cadre de fournitures courantes et de services visant à concevoir et animer des modules pédagogiques sur le territoire de Thonon Agglomération. Les prestations sont réparties en 5 lots : Animations Grand Cycle de l'Eau, Animations Déchets, Animations Economie Circulaire, Animations Energie et Animations Forêt. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-08-18   Campagnes d'évaluation des niveaux d'exposition des chefs de projet sur les sites pollués à responsable défaillant (ADEME)
L'ADEME intervient, sur demande de l'Etat, pour assurer la conduite des travaux de mise en sécurité des sites et sols pollués à responsable défaillant (SRD). Sur les SRD, dont ils assurent la conduite de la maîtrise d'ouvrage, les chefs de projets de l'ADEME se trouvent confrontés à la présence • d'agents chimiques dangereux (rarement identifiables immédiatement) et • de poussières en suspension constituées notamment de particules et/ou de fibres issues de l'ancienne activité du site, de la dégradation … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-20   ANALYSES ENVIRONNEMENTALES DE LA CONTAMINATION METALLIQUE EN SALLE BLANCHE (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Prestations d'analyses sur des échantillons collectés par le CEA (gants, lingettes, flacons) pour évaluer la contamination métallique en salle blanche Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-26   Prestations de suivi réglementaire site d'essais SEM-REV sédiment-benthos (Fondation OPEN-C)
Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble. Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-19   EMAS and environmental consultancy (European Banking Authority)
The objective is the signature of a single framework contract with one contractor for the provision of EMAS and environmental consultancy services. The services include: 1) consultancy services for implementing and registering an environmental management system (EMAS or ISO 14001) 2) consultancy services for maintaining an environmental management system (EMAS or ISO 14001) 3) consultancy services in the field of greenhouse gas emission reduction 4) consultancy services in the field of greenhouse gas … Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-06-08   Etude carrières en Vendée : enjeux eau et biodiversité (Département de la Vendée)
La Vendée compte, selon les données 2022 du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières), 37 carrières actives et 915 anciennes carrières. Ces sites particuliers sont potentiellement intéressants au regard de divers enjeux et usages. L'objectif de cette étude est d'identifier les sites de carrières susceptibles de constituer de nouvelles ressources en eau exploitables, ou présentant des aptitudes hydrogéologiques intéressantes pour le stockage d'eau et étudier la préfaisabilité de telles … Voir la passation de marché »
2026-04-08   Inventaire floristique et recueil des données anciennes sur les sites du Cingle de Trémolat et du Coteau de la Boudonie (24) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Inventaire floristique et recueil des données anciennes sur les sites du Cingle de Trémolat et du Coteau de la Boudonie (24) Voir la passation de marché »
2026-04-08   Suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement (Port Atlantique La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objectif le suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement des installations de Port Atlantique La Rochelle. Il concerne trois opérations : - le suivi des eaux des bassins pluviaux ; - le suivi des rejets des unités de traitement du Pôle de Réparation et de Construction Navales ; - le suivi des rejets de l'unité de traitement de l'appontement … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de modernisation du périmètre d'irrigation gravitaire... (Société du Canal de Provence agissant en qualité de Mandataire de l'ASA du Canal de Peyrolles)
Programme de modernisation du périmètre d'irrigation gravitaire de l'ASA du Canal de Peyrolles, sur la commune de Peyrolles-en-Provence Mission de maîtrise d'oeuvre complète, depuis l'analyse critique des études d'avant-projet déjà réalisées jusqu'à la réception des ouvrages incluant la réalisation de levés topographique, puis toute la période pendant laquelle court la Garantie de Parfait Achèvement. Appui et Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation : des dossiers réglementaires au titre du … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage Technique... (Société publique des écoles marseillaises)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont décrites dans le CCTP. Les modalités sont renseignées dans les pièces de l'accord-cadre. Accord-cadre sans minimum mais avec un maximum de 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir cet accord-cadre pour les raisons suivantes: la nature technique et environnementale des missions confiées, nécessitent une coordination globale des prestations. La dévolution en lot … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-18   RÉALISATION DU PLAN DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES DES BASSINS VERSANTS DE LA BUEGES ET DU LAMALOU (34)... (eptb fleuve Hérault)
marché mixte de prestations intellectuelles. Pour des raisons techniques et organisationnelles, le marché est non alloti. Voir la passation de marché »
2026-03-31   Conception et réalisation d'animations « Découverte » à destination du grand public et des scolaires sur les sites... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Conception et réalisation d'animations « Découverte » à destination du grand public et des scolaires sur les sites du CEN Nouvelle-Aquitaine en Charente-Maritime Voir la passation de marché »
2026-03-31   Inventaires ichtyologiques sur la rivière Vézère (19) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation de deux inventaires ichtyologiques sur la rivière Vézère en amont et en aval de l'étang des Oussines sur les communes de Saint-Merd-les-Oussines et Millevaches dans le département de la Corrèze Voir la passation de marché »
2026-03-26   Le présent marché porte sur la réalisation de diagnostics techniques immobiliers sur le patrimoine de MC HABITAT.... (MC habitat)
Les spécifications techniques sont décrites aux cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et aux bordereaux des prix unitaires (B.P.U) des lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2026-03-25   La consultation a pour objet des prestations d'analyse d'activité en carbone 14 par spectrométrie de masse par... (AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION)
La consultation a pour objet des prestations d'analyse d'activité en carbone 14 par spectrométrie de masse par accélérateur (AMS) sur des échantillons de l'environnement Voir la passation de marché »
2026-03-25   Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté (COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VITRE COMMUNAUTÉ)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté Voir la passation de marché »
2026-03-25   ETUDE D'AMENAGEMENT "VOLET ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER" (ETAT INITIAL) LIEE A LA LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER PERPIGNAN (LNMP) (Conseil départemental de l'Hérault)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le volet Environnemental et Paysager doit être mené sur les périmètres définis et validés par les membres des Commissions Intercommunales d'Aménagement Foncier (CICAF). Conformément à l'article R121-20 dernier alinéa du code rural et de la pêche maritime, il tient lieu d'analyse de l'état initial du site pour l'étude d'impact prévue à … Voir la passation de marché »
2026-03-24   Mise en oeuvre de l'Assistance Technique : Gouvernance, registre Article 6.2 (ITMO) et structuration financière pour... (Expertise France)
Mise en oeuvre de l'Assistance Technique : Gouvernance, registre Article 6.2 (ITMO) et structuration financière pour un programme national " carbone mangroves " en Haïti Voir la passation de marché »
2026-03-24   Prestations de missions écologiques pour la ville de saint herblain (Mairie de St Herblain)
Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande mixtes (à bons de commande et à marchés subséquents) mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 250 000Euros HT par an. La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit 3 (trois) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du … Voir la passation de marché »
2026-03-20   Plan National d’Adaptation aux changements climatiques dans le cadre du programme Adapt'Action au République du Congo (Agence française du développement)
L’objectif général du marché est d’évaluer les vulnérabilités et les risques climatiques sur les secteurs capitaux en République du Congo, proposer les mesures d’adaptation prioritaires, les stratégies pour leur mise en œuvre et un plan d’investissement. Il s’agira de faciliter la prise de décision orientant ainsi les investissements vers des solutions résilientes et prioritaires. Voir la passation de marché »
2026-03-20   CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS (SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-03-19   Entretien des milieux ouverts par débroussaillage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de débroussaillage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16). Voir la passation de marché »
2026-03-19   Prestations de coordination environnementale (Département de la Dordogne)
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 85 000,00 euro(s) H.T par période d'exécution. Le délai d'exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre fixée ci-dessus Voir la passation de marché »