Passation de marchés: Gestion environnementale
>20 marchés publics actifs
Gestion environnementale ont été achetés par des organisations telles que Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine, Agence de l'eau Loire-Bretagne et ADEME.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Biotope, AC Environnement, Artelia, Antea France, Safege, SCE, Bureau Véritas Exploitation, Office National des Forêts, SGS France et EODD ingénieurs conseils.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20) ⬅️
Achats récents de gestion environnementale en France
2026-08-06
Deadline 2026-09-28
Réalisation d'études environnementales, règlementaires et techniques dans le cadre de l'entretien et de la... (Métropole Aix Marseille Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'études générales règlementaires, techniques, juridiques et environnementales ainsi que des prestations de terrain, d’analyse et de suivi environnemental portant sur des opérations d'entretien et de modernisation des ports de plaisance situés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'études générales règlementaires, techniques, juridiques et environnementales ainsi que des prestations de terrain, d’analyse et de suivi environnemental portant sur des opérations d'entretien et de modernisation des ports de plaisance situés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-07
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf (Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85))
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-28
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan... (Établissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre)
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-28
Assainissement non collectif - VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT ET DE L'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT... (SYNDICAT EAU47)
La présente consultation concerne une prestation de service pour effectuer la vérification du fonctionnement et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif dans le cadre d'une vente sur le Territoire Syndical, répartie en lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une prestation de service pour effectuer la vérification du fonctionnement et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif dans le cadre d'une vente sur le Territoire Syndical, répartie en lots. Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-28
Animations zéro déchets (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Animations zéro déchets Voir la passation de marché »
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2026-07-30
Deadline 2026-09-28
Prestations d'accompagnement des gestionnaires d’aires protégées dans le cadre du projet LIFE BIODIV-France – WP4 (Office français de la biodiversité)
Le présent marché a pour objet un accompagnement visant à mettre en place des plans d’actions pour renforcer la protection de la biodiversité. Il a pour objectif de faciliter la coordination entre aires protégées d’un même territoire en expérimentant différents modes de coordination et en créant des outils destinés aux gestionnaires. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet un accompagnement visant à mettre en place des plans d’actions pour renforcer la protection de la biodiversité. Il a pour objectif de faciliter la coordination entre aires protégées d’un même territoire en expérimentant différents modes de coordination et en créant des outils destinés aux gestionnaires. Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-30
Élaboration du DOCOB du site Natura 2000 FR9400615 - Delta de l'Osu, Punta di Benedettu et Mura dell'Unda, porté par... (Office de l'environnement de la Corse)
La présente consultation a pour objet l'élaboration du document d'objectifs du site Natura 2000 FR9400615 - Delta de l'Osu, Punta di Benedettu et Mura dell'Unda dont le portage est assuré par l'Office de l'Environnement de la Corse Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'élaboration du document d'objectifs du site Natura 2000 FR9400615 - Delta de l'Osu, Punta di Benedettu et Mura dell'Unda dont le portage est assuré par l'Office de l'Environnement de la Corse Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-14
Elaboration de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (avec feuille de route et plan d’action)... (Agence française du développement)
Elaboration de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (avec feuille de route et plan d’action) de la République de Maurice, dans un contexte de changement climatique Voir la passation de marché »
Elaboration de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (avec feuille de route et plan d’action) de la République de Maurice, dans un contexte de changement climatique Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-21
TRAVAUX SUR LE PARC IMMOBILIER DE LA VILLE DE CHAMBERY ET SON CCAS (Ville de Chambéry)
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-30
SYNDICAT D'ENERGIE DE LA CORSE DU SUD : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ELABORATION DE PLANS... (Syndicat d'Energie de la Corse du Sud)
Accord cadre à bons de commande, au fur et au mesure des besoins, alloti en 2 lots, 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois une année (4 ans maxi), pas de minimum mais maximum de 250.000 euro(s) HT/LOT/AN, pas de variantes ni d'option Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande, au fur et au mesure des besoins, alloti en 2 lots, 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois une année (4 ans maxi), pas de minimum mais maximum de 250.000 euro(s) HT/LOT/AN, pas de variantes ni d'option Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-08
Mission diagnostics pollution des sols (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de diagnostics de pollution des sols et doit permettre de désigner un prestataire chargé d’un diagnostic de pollution des sols avec : - Une PHASE 1 comprenant la visite du site, l’étude historique et documentaire ainsi qu’une étude de vulnérabilité : dites prestations de base et prestations élémentaires, - Une PHASE 2 comprenant les sondages ciblés avec prélèvements pour analyse et … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de diagnostics de pollution des sols et doit permettre de désigner un prestataire chargé d’un diagnostic de pollution des sols avec : - Une PHASE 1 comprenant la visite du site, l’étude historique et documentaire ainsi qu’une étude de vulnérabilité : dites prestations de base et prestations élémentaires, - Une PHASE 2 comprenant les sondages ciblés avec prélèvements pour analyse et … Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-28
Surveillance de la qualité des plans d'eau (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
L'accord-cadre, à bons de commande découpé en lots, a pour objet la surveillance de masses d'eau plans d'eau, l’acquisition de données qualité sur les masses d’eau du bassin Loire-Bretagne dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance et des suivis locaux de la qualité des milieux aquatiques. Il comprend des prestations de prélèvements des eaux continentales (plan d’eau), d'analyses physico-chimiques des eaux, des sédiments et des déterminations biologiques du phytoplancton des cours … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre, à bons de commande découpé en lots, a pour objet la surveillance de masses d'eau plans d'eau, l’acquisition de données qualité sur les masses d’eau du bassin Loire-Bretagne dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance et des suivis locaux de la qualité des milieux aquatiques. Il comprend des prestations de prélèvements des eaux continentales (plan d’eau), d'analyses physico-chimiques des eaux, des sédiments et des déterminations biologiques du phytoplancton des cours … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-08-27
Travaux de restauration hydrologique du ruisseau de la Puelle et des zones humides de la ferme d'Excideuil (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation d'une prestation de restauration hydrologique du ruisseau de la Puelle sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine des zones humides de la ferme d'Excideuil à Nouic dans le département de la Haute-Vienne. Voir la passation de marché »
Réalisation d'une prestation de restauration hydrologique du ruisseau de la Puelle sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine des zones humides de la ferme d'Excideuil à Nouic dans le département de la Haute-Vienne. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-14
Restauration de prairies par bûcheronnage, gyrobroyage, fourniture et installation de clôtures, et comblement de drains. (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Restauration de prairies par bucheronnage, gyrobroyage, fourniture et installation de clôtures et création d'une infrastructure de franchissement avec une mare. Voir la passation de marché »
Restauration de prairies par bucheronnage, gyrobroyage, fourniture et installation de clôtures et création d'une infrastructure de franchissement avec une mare. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-21
PRÉVENTION DES RISQUES SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT POUR L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DU CNES (CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE)
PRÉVENTION DES RISQUES SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT POUR L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DU CNES Chaque lot technique correspond à un lot juridique. Les lots techniques sont les suivants : - Lot technique 1 : vérifications périodiques règlementaires ou non en SSE, - Lot technique 2 : évaluation des risques professionnels du personnel du CST - Lot technique 3 : évaluation et gestion des risques relatifs à la coactivité du CST avec des entreprises extérieures, - Lot technique 4 : activités de conseil pour … Voir la passation de marché »
PRÉVENTION DES RISQUES SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT POUR L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DU CNES Chaque lot technique correspond à un lot juridique. Les lots techniques sont les suivants : - Lot technique 1 : vérifications périodiques règlementaires ou non en SSE, - Lot technique 2 : évaluation des risques professionnels du personnel du CST - Lot technique 3 : évaluation et gestion des risques relatifs à la coactivité du CST avec des entreprises extérieures, - Lot technique 4 : activités de conseil pour … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-16
Réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement (Coeur Essonne Agglomération)
L'accord-cadre composé de 2 lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 420 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre composé de 2 lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 420 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-07
Enhanced Integrated Flood Resilience and Adaptation Investment Program (EIFRAIP) – support to Component 1B and LGU... (Agence française du développement)
Enhanced Integrated Flood Resilience and Adaptation Investment Program (EIFRAIP) – support to Component 1B and LGU participation partially contributing to Component 3 Voir la passation de marché »
Enhanced Integrated Flood Resilience and Adaptation Investment Program (EIFRAIP) – support to Component 1B and LGU participation partially contributing to Component 3 Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-08-27
RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES ET IDENTIFICATION DE POLLUTIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS (CIVIS)
RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES ET IDENTIFICATION DE POLLUTIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS Voir la passation de marché »
RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES ET IDENTIFICATION DE POLLUTIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-15
Restauration et entretien de zones humides (16) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à la restauration de deux zones humides par réouverture préalable de la surface, au travail du sol et à la création de mares, sur deux sites, en périmètre Natura 2000, dont le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine assure la gestion. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à la restauration de deux zones humides par réouverture préalable de la surface, au travail du sol et à la création de mares, sur deux sites, en périmètre Natura 2000, dont le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine assure la gestion. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-18
Réalisation de clôture de mise en défens et de passages à gué pour pâturage bovin de mise en défens et de passages à... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation de prestation de dépose, fourniture et pose d'une clôture pour la mise en défens de cours d'eau en contexte de pâturage bovin sur un linéaire de 490 mètres et de la création de deux passages à gué pour le franchissement et l'abreuvement. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestation de dépose, fourniture et pose d'une clôture pour la mise en défens de cours d'eau en contexte de pâturage bovin sur un linéaire de 490 mètres et de la création de deux passages à gué pour le franchissement et l'abreuvement. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-18
INVENTAIRE ICHTYOLOGIQUE (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation d'un inventaire ichtyologiques sur la rivière Vézère en aval de l'étang des Oussines sur la commune de Saint-Merd-les-Oussines dans le département de la Corrèze. Voir la passation de marché »
Réalisation d'un inventaire ichtyologiques sur la rivière Vézère en aval de l'étang des Oussines sur la commune de Saint-Merd-les-Oussines dans le département de la Corrèze. Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-28
Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec... (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-14
Marché public de prestations intellectuelles Diagnostique (Mairie de Terre-de-Bas)
Marché d'étude topographique, hydraulique, géotechnique, géophysique et diagnostic environnemental en vue de la réhabilitation de la décharge littorale de Terre-de-Bas Voir la passation de marché »
Marché d'étude topographique, hydraulique, géotechnique, géophysique et diagnostic environnemental en vue de la réhabilitation de la décharge littorale de Terre-de-Bas Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-10
broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Gironde (33). Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Gironde (33). Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-18
Missions d'expertise écologique (La Fabrique de Bordeaux Métropole)
Missions d'expertise écologique Voir la passation de marché »
Missions d'expertise écologique Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-22
OBJET DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE Sanef/SAPN - Prestations de prélèvements et d'analyse... (SANEF)
La présente consultation concerne des prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux sur la période 2027/2031 pour le compte de Sanef/SAPN. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Réseau Hauts-de-France - Lot 2 : Réseau Grand Est - Lot 3 : Réseau Normandie Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux sur la période 2027/2031 pour le compte de Sanef/SAPN. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Réseau Hauts-de-France - Lot 2 : Réseau Grand Est - Lot 3 : Réseau Normandie Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-24
ÉTUDES HYDRAULIQUES - Lot 1 Etudes hydrauliques eaux usées et eaux pluviales et lot 2 Etudes hydrauliques fluviales... (Syage)
Les prestations sont réparties en 2 lots décrits ci-après, donnant lieu pour chacun à un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour le lot 1, le titulaire et/ou son sous-traitant doivent être formés CATEC en cas de travail en espace confiné. Pour le lot n°2, le titulaire et/ ou son sous-traitant doivent disposer de l'agrément (valide) des organismes intervenant pour la sécurité ouvrages hydrauliques, dans la … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 2 lots décrits ci-après, donnant lieu pour chacun à un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour le lot 1, le titulaire et/ou son sous-traitant doivent être formés CATEC en cas de travail en espace confiné. Pour le lot n°2, le titulaire et/ ou son sous-traitant doivent disposer de l'agrément (valide) des organismes intervenant pour la sécurité ouvrages hydrauliques, dans la … Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-31
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics écologiques, d’études faunes et flores, de... (Etablissement public foncier de Hauts-de-France)
Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet de permettre à l'EPF Hauts-de-France de disposer, pour la période 2026-2030, d'une expertise écologique mobilisable par bons de commande, couvrant l'ensemble du territoire de compétence de l'établissement réparti en quatre lots géographiques. Il vise à répondre à des besoins variés, allant de la levée de doute ou du diagnostic écologique simplifié, aux études faune-flore-habitat sur quatre saisons, en passant par l'élaboration des dossiers … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet de permettre à l'EPF Hauts-de-France de disposer, pour la période 2026-2030, d'une expertise écologique mobilisable par bons de commande, couvrant l'ensemble du territoire de compétence de l'établissement réparti en quatre lots géographiques. Il vise à répondre à des besoins variés, allant de la levée de doute ou du diagnostic écologique simplifié, aux études faune-flore-habitat sur quatre saisons, en passant par l'élaboration des dossiers … Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-31
Animation des sites Natura 2000 pilotés par la Région Occitanie 2027-2029 (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-07-06
Réalisation du SDAEP, du PGSSE et du diagnostic de l'accès à l'eau du SIEAVS (SIEA de la Vallée du Suzon (21))
Le marché port sur la réalisation intégrée de trois étude surl'ensemble du territoire du SIEAVS : élaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEp), élaboration du pan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et élaboration du diagnostic territorial de l'accès àl'eau destinée à la consommation humaine (DTAE) Voir la passation de marché »
Le marché port sur la réalisation intégrée de trois étude surl'ensemble du territoire du SIEAVS : élaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEp), élaboration du pan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et élaboration du diagnostic territorial de l'accès àl'eau destinée à la consommation humaine (DTAE) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Schéma Directeur d'Assainissement collectif de communes membres de la Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois (41) (Communauté d'agglomération Territoires vendômois)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Réalisation d'une étude de schéma directeur d'assainissement collectif pour une partie de la communauté d'Agglomérations des Territoires Vendômois (CATV) Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Réalisation d'une étude de schéma directeur d'assainissement collectif pour une partie de la communauté d'Agglomérations des Territoires Vendômois (CATV) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Intervention sur clôtures sur un site du CEN Nouvelle-Aquitaine situé en Charente-Maritime (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
prestations relatives à la fourniture, pose et reprise de clôtures sur un site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans les départements de la Charente-Maritime (17). Voir la passation de marché »
prestations relatives à la fourniture, pose et reprise de clôtures sur un site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans les départements de la Charente-Maritime (17). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Débroussaillage sur les sites du CEN en Marais Poitevin (17 et 79) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
prestations DEBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du marais poitevin dans le département de Charente-Maritime (17) et des Deux-Sèvres (79). Voir la passation de marché »
prestations DEBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du marais poitevin dans le département de Charente-Maritime (17) et des Deux-Sèvres (79). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-15
Accord Cadre Etudes spécifiques environnementales et dossiers réglementaires au titre du Code de l'Environnement (Grand port maritime de Marseille)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Cet Accord Cadre est destiné à soutenir le GPMM dans la réalisation de diagnostics environnementaux sur des secteurs identifiés. Il a pour vocation de fournir un appui méthodologique et technique sur une composante environnementale spécifique. … Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Cet Accord Cadre est destiné à soutenir le GPMM dans la réalisation de diagnostics environnementaux sur des secteurs identifiés. Il a pour vocation de fournir un appui méthodologique et technique sur une composante environnementale spécifique. … Voir la passation de marché »
2026-07-01
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES: ETUDES DE POLLUTION DES SOLS (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations d'études de pollution pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles l'EPAURIF assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations d'études de pollution pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles l'EPAURIF assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage. Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-25
APPUI à un Plan d’adaptation aux changements climatique des infrastructures de transport en RDC (Agence française du développement)
APPUI à un Plan d’adaptation aux changements climatique des infrastructures de transport en RDC Voir la passation de marché »
APPUI à un Plan d’adaptation aux changements climatique des infrastructures de transport en RDC Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-09-11
REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES (Cté de communes d'Erdre et Gesvres)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-26
Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumineux sur le territoire... (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots qui constitueront autant d'accords-cadres indépendants à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum 200 000 euro(s) HT Lot 1 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Graves Entre Deux Mers, Médoc et Haute Gironde respectivement situées à Créon, Castelnau et Saint Martin Lacaussade. Lot 2 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Libournais, Sud Gironde et Bassin d'Arcachon respectivement situées à … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots qui constitueront autant d'accords-cadres indépendants à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum 200 000 euro(s) HT Lot 1 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Graves Entre Deux Mers, Médoc et Haute Gironde respectivement situées à Créon, Castelnau et Saint Martin Lacaussade. Lot 2 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Libournais, Sud Gironde et Bassin d'Arcachon respectivement situées à … Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-09-01
Accords-cadres mono-attributaires d'accompagnement et d'ingénierie du second cycle opérationnel de la ZAC Saint-Jean... (SPL Clermont Auvergne)
La présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres distincts correspondant chacun à un lot et destinés à accompagner la SPL Clermont Auvergne dans la poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Saint-Jean. Les accords-cadres ont vocation à permettre la mobilisation, au fur et à mesure des besoins de l'opération, de prestations relevant : - de la maîtrise d'oeuvre urbaine et de travaux (LOT 1) ; - de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (LOT 2) ; - de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres distincts correspondant chacun à un lot et destinés à accompagner la SPL Clermont Auvergne dans la poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Saint-Jean. Les accords-cadres ont vocation à permettre la mobilisation, au fur et à mesure des besoins de l'opération, de prestations relevant : - de la maîtrise d'oeuvre urbaine et de travaux (LOT 1) ; - de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (LOT 2) ; - de … Voir la passation de marché »
2026-06-24
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and... (Expertise France)
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and Financial Architecture for the AMABIO Programme or Fourniture d'assistance technique spécialisée à la demande en finance durable, finance mixte et architecture financière dans le cadre du Programme AMABIO. Voir la passation de marché »
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and Financial Architecture for the AMABIO Programme or Fourniture d'assistance technique spécialisée à la demande en finance durable, finance mixte et architecture financière dans le cadre du Programme AMABIO. Voir la passation de marché »
2026-06-22
Recherche d’amiante et d’HAP en teneur élevée dans les produits hydrocarbonés dans le cadre des travaux sur les... (Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre)
Recherche d’amiante et d’HAP en teneur élevée dans les produits hydrocarbonés dans le cadre des travaux sur les voiries communautaires Voir la passation de marché »
Recherche d’amiante et d’HAP en teneur élevée dans les produits hydrocarbonés dans le cadre des travaux sur les voiries communautaires Voir la passation de marché »
2026-06-19
Accompagnement au changement des pratiques en matière de propreté urbaine, de prévention et de gestion des déchets... (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1162000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot n° 2 - Sensibilisation-information des habitant·es (ménages) et des acteurs relais) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1162000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot n° 2 - Sensibilisation-information des habitant·es (ménages) et des acteurs relais) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-18
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-16
Réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif (SIA Houdan Maulette)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation exclusive de l'étude du Schéma Directeur d'Assainissement sur le territoire du Syndicat. Cette étude comprend également la réalisation des prestations suivantes, complémentaires au schéma directeur : 1) Le zonage d'assainissement collectif déterminant les zones d'assainissement collectif pour lesquelles le maître d'ouvrage est tenu d'assurer la collecte des eaux usées domestiques, l'épuration et le rejet de l'ensemble des eaux … Voir la passation de marché »
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation exclusive de l'étude du Schéma Directeur d'Assainissement sur le territoire du Syndicat. Cette étude comprend également la réalisation des prestations suivantes, complémentaires au schéma directeur : 1) Le zonage d'assainissement collectif déterminant les zones d'assainissement collectif pour lesquelles le maître d'ouvrage est tenu d'assurer la collecte des eaux usées domestiques, l'épuration et le rejet de l'ensemble des eaux … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du suivi des projets issus de la consultation « inventons la métropole... (Métropole du Grand Paris)
L'objet de la présente consultation concerne l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’appui à la mise en œuvre du suivi des projets issus des trois éditions de l’appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ». Il porte également sur la possibilité de mobiliser, lorsque cela sera nécessaire, un appui ponctuel à la transformation urbaine des communes ainsi qu’un accompagnement méthodologique au lancement éventuel d’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), dont le périmètre et les modalités … Voir la passation de marché »
L'objet de la présente consultation concerne l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’appui à la mise en œuvre du suivi des projets issus des trois éditions de l’appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ». Il porte également sur la possibilité de mobiliser, lorsque cela sera nécessaire, un appui ponctuel à la transformation urbaine des communes ainsi qu’un accompagnement méthodologique au lancement éventuel d’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), dont le périmètre et les modalités … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Réalisation d'inventaires floristiques et faunistiques pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et... (Ville de Lille)
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont à lot unique et feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre démarre à la notification pour une durée de 12 mois avec possibilité de le reconduire 3 fois … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont à lot unique et feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre démarre à la notification pour une durée de 12 mois avec possibilité de le reconduire 3 fois … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Interventions sur clôtures en Charente (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
La réalisation de prestations d'interventions sur clôtures sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente Voir la passation de marché »
La réalisation de prestations d'interventions sur clôtures sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente Voir la passation de marché »
2026-06-12
Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de... (AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE)
Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de l’impossibilité de mesure redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de l’impossibilité de mesure redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
2026-06-12
Réalisation des études environnementales et techniques (Conseil départemental Loire Atlantique)
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire Voir la passation de marché »
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire Voir la passation de marché »
2026-06-12
Prestations de mise à disposition d’une plateforme de collecte de données et de services associés dans le cadre du... (CSTB)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'une plateforme WEB permettant : o La gestion de campagnes d'enquêtes, o La collecte de données auprès de répondants (Le Titulaire sera responsable de la collecte des données de consommation auprès d'ENEDIS via le service SGE-Tiers et auprès de GRDF via le service ADICT), o L'interaction avec différents acteurs (CSTB, instituts de sondage, administrateurs), o L'exploitation et l'export des données collectées, o La traçabilité complète des traitements … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'une plateforme WEB permettant : o La gestion de campagnes d'enquêtes, o La collecte de données auprès de répondants (Le Titulaire sera responsable de la collecte des données de consommation auprès d'ENEDIS via le service SGE-Tiers et auprès de GRDF via le service ADICT), o L'interaction avec différents acteurs (CSTB, instituts de sondage, administrateurs), o L'exploitation et l'export des données collectées, o La traçabilité complète des traitements … Voir la passation de marché »