Fournisseur: Groupe Sirius

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Groupe Sirius est mentionné

2025-12-09   RĂ©alisation de prestations de vĂ©rifications de gestion des dĂ©penses prĂ©sentĂ©es par les bĂ©nĂ©ficiaires français du... (RĂ©gion Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articlesR2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre sera conclu avec 6 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres dont la note sur le critère de la valeur technique est supérieure à 35/ 60. Toute offre obtenant une note inférieure à 35 sur 60 se verra éliminée. Seuls les candidats ayant obtenu une note finale de la valeur technique supérieure ou … Voir la passation de marché »
2025-11-12   REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION... (RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine)
REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 Voir la passation de marché »
2025-01-08   Missions d'audit et de conseil juridique d'opĂ©rations cofinancĂ©es par les fonds structurels europĂ©ens type FEDER,... (CollectivitĂ© de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les opérations visées par ce marché sont cofinancées par les fonds structurels européens: FEDER, FSE, REACT UE, FEAMP. La date prévisionnelle de début d'exécution indiquée dans l'avis est donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel. Le marché sera composé de deux prestations distinctes: Une prestation relative à la conduite … Voir la passation de marché »
2023-03-30   animation dispositif Feader : accompagnement des bĂ©nĂ©ficiaires et assistance Ă  l'instruction (DĂ©partement de la RĂ©union)
informer, conseiller et accompagner les bénéficiaires sur les dispositifs et la prise en main de l'outil numérique de gestion des aides, d'instruire les dossiers de demande d'aide et de paiement et de vérifier la réalisation effective des opérations.Mission cofinancée par l'europe Voir la passation de marché »
2022-09-24   assistance, animation et instruction des dossiers de demandes d'aides et de paiement cofinancĂ©s par le FEADER... (RĂ©gion Guadeloupe)
mise à disposition d'agents au sein des locaux de la Direction Déléguée Europe du Conseil régional de la Guadeloupe pour les besoins en matière d'assistance, d'animation et d'instruction des dossiers de demandes d'aides et de paiement cofinancés par le FEADER 2014-2022, le FEAMP 2014-2020, le FEADER 2023-2027 et le FEAMPA 2021-2027. Voir la passation de marché »
2022-06-30   appui Ă  la rĂ©alisation d'audits d'opĂ©rations au titre des programmes opĂ©rationnels nationaux dont l'autoritĂ© de... (Ministère du travail et de l'emploi)
le présent marché a pour objet l'appui à la réalisation d'audits d'opérations au titre des programmes opérationnels nationaux dont l'autorité de gestion est la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle Voir la passation de marché »
2021-12-07   rĂ©alisation d'audits d'opĂ©rations cofinancĂ©es par les fonds europĂ©ens pour la RĂ©gion Bourgogne-Franche-ComtĂ© (Region Bourgogne Franche Comte)
réalisation d'audits d'opérations cofinancées par les fonds européens pour la Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2021-09-16   interreg v fma - accord-Cadre no11 relatif au contrĂ´le des dĂ©penses de 1 er niveau (PrĂ©fecture de la rĂ©gion Normandie)
appel d'offre-interreg V Fma-Accord-Cadre no11 relatif au contrôle des dépenses de premier niveau Voir la passation de marché »
2021-09-08   mission d'appui Ă  la gestion du fonds social europĂ©en (DĂ©partement de Seine-Maritime)
le contrat a pour objet la préparation de rapports de Contrôles de Service Fait (Csf) sur bilans d'exécution d'opérations " Fse ".La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-03-11   Interreg V FMA — accord-cadre nÂş 9 relatif au contrĂ´le des dĂ©penses de premier niveau (PrĂ©fecture de la rĂ©gion Normandie)
Sélection de contrôleurs de premier niveau des dépenses des partenaires français du Programme Interreg V FMA. Voir la passation de marché »
2021-02-23   Prestation de certification des dĂ©penses engagĂ©es dans les projets europĂ©ens du programme cadre Horizon 2020... (CHU de Lille)
Le montant prévisionnel de plusieurs projets européens auxquels participe le CHU de Lille et financés par la Commission européenne nécessite de réaliser un certificat sur les états financiers. Voir la passation de marché »
2021-01-12   RĂ©alisation d'audits d'opĂ©rations cofinancĂ©es par les programmes opĂ©rationnels europĂ©ens 2021-2027 Corse FEDER/FSE... (CollectivitĂ© de Corse)
Conduite des audits d'opérations sur la base des pièces justificatives qui composent la piste d'audit, des réglementations applicables, des procédures, méthodes et outils établis par l'autorité nationale d'audit, et prestations annexes liées aux audits d'opérations. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois jusqu'au 31.12.2024. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2020-11-05   Interreg V — accord-cadre multi-attributaires relatif au contrĂ´le de premier niveau des dĂ©penses des bĂ©nĂ©ficiaires français (Prefecture Normandie)
Interreg V — accord-cadre multi-attributaires relatif aux contrôles de premier niveau des dépenses des bénéficiaires français. Voir la passation de marché »
2020-10-15   Prestations de contrĂ´le interne, de supervision, de services juridiques dans le cadre du programme opĂ©rationnel... (Conseil rĂ©gional d'Ile-de-France)
Prestations de contrôle interne, de supervision, de services juridiques dans le cadre du programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ de la région Île-de-France et du Bassin de la Seine 2014-2020. Voir la passation de marché »
2019-09-03   RĂ©alisation, assistance, conseil pour l'externalisation de l'audit des fonds europĂ©ens — 2020-2025 (RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes)
Réalisation, assistance, conseil pour l'externalisation de l'audit des fonds européens — 2020-2025. Voir la passation de marché »
2019-09-02   RĂ©alisation de prestations de contrĂ´le d'entrepĂ´ts de stockage et de centres de distribution de denrĂ©es alimentaires (FranceAgriMer)
L'objet du marché est la réalisation de contrôle auprès d'entrepôts de stockage et de centres de distribution d'associations caritatives ayant fait l'objet, dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds européen d'aide aux plus démunis institué par le règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Voir la passation de marché »
2018-12-20   Missions de contrĂ´le de 1 niveau des dĂ©penses prĂ©sentĂ©es par les partenaires français de 2 projets du programme... (PrĂ©fecture de Normandie)
Missions de contrôle de 1 niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français des projets Optiwood, Smarthealth, Marineff, Bcht, Flower et AWE sélectionnés par le Programme de coopération territoriale européenne Interreg V France (Manche) Angleterre. Voir la passation de marché »
2018-07-30   Assistance technique portant sur la gestion d'une subvention globale au titre du Fonds social europĂ©en (FSE) pour la... (MĂ©tropole d'Aix-Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance 2015-899. Voir la passation de marché »
2018-02-23   Missions de contrĂ´le de premier niveau des dĂ©penses prĂ©sentĂ©es par les partenaires français de 2 projets du... (Prefecture Normandie)
Missions de contrôle de premier niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français des projets go trade et CPES sélectionnés par le programme de coopération territoriale européenne interreg v France(Manche)Angleterre. Voir la passation de marché »
2017-06-19   Missions de contrĂ´le de premier niveau des dĂ©penses prĂ©sentĂ©es par les partenaires français du projet «ICE»... (Prefecture Normandie)
Missions de contrôle de premier niveau des dépenses présentées par les partenaires français du projet «ICE» sélectionné dans le cadre du programme interreg 5 France (manche) Angleterre. Voir la passation de marché »
2017-05-24   Externalisation de la vĂ©rification de services faits (VSF) dans le cadre de la programmation 2014-2020 po feder-fse... (RĂ©gion Guadeloupe)
— vérification du service fait et visite sur place, — assistance technique auprès des services instructeurs et des maîtres d'ouvrage. Voir la passation de marché »
2017-03-02   Audit FEAMP (Meddtl)
Audit des organismes intermédiaires en charge de la gestion du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP). Voir la passation de marché »
2016-08-01   Prestations de contrĂ´le de premier niveau des dĂ©penses des porteurs de projets (bĂ©nĂ©ficiaires) français cofinancĂ©es... (RĂ©gion Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur)
Au titre de ses responsabilités d'autorité nationale sur le programme MED, la région Provence-Alpes-Côte d'Azur lance un marché afin de retenir une liste de contrôleurs habilités à mettre en œuvre les opérations de contrôles de 1 niveau vis-à-vis de partenaires de projets français. Voir la passation de marché »
2016-03-18   Programme opĂ©rationnel FEDER-FSE 2014-2020 — prestations de contrĂ´le de service fait d'opĂ©rations cofinancĂ©es par le... (RĂ©gion Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur)
La mission vise à fournir à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur une prestation en matière de contrôle de service fait (CSF) portant sur des opérations cofinancées par les crédits du Fonds Social Européen dans le cadre de la programmation 2014-2020. Le travail de contrôle de service fait (CSF) a pour objet de vérifier la conformité réglementaire et financière des pièces comptables et non-comptables afin de déterminer le cofinancement FSE dû. Voir la passation de marché »
2015-04-22   Achat de prestations de contrĂ´le de service fait d'opĂ©rations subventionnĂ©es par le Fonds social europĂ©en en gestion... (Ministère du travail et de l'emploi)
Le présent marché a pour objet des achats de prestations de contrôles de services faits (Csf) d'opérations subventionnées par le fonds social européen (Fse) en gestion directe par la mission des projets nationaux (Mpn) de la sous-direction du Fond Social Européen à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Dgefp). Des subventions FSE sont attribuées, via la signature de conventions, à des organismes bénéficiaires pour la réalisation d'opérations contribuant aux objectifs des … Voir la passation de marché »
2014-03-05   Prestations de contrĂ´les de service fait des actions de formation professionnelle cofinancĂ©es dans le cadre de la... (RĂ©gion Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur)
Le marché consiste en la réalisation de prestations de contrôles de service fait des actions de formation professionnelle cofinancées dans le cadre de la commande publique 2011/2012 La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire. Voir la passation de marché »
2012-11-14   12s0403 - aide Ă  la constitution des dossiers de paiement des projets cofinancĂ©s dans le cadre du Programme... (Conseil rĂ©gional Midi-PyrĂ©nĂ©es)
12s0423 - aide à la constitution des dossiers de paiement des projets cofinancés dans le cadre du Programme Opérationnel "Compétitivité régionale et emploi" 2007-2013 FEDER Midi-Pyrénées Voir la passation de marché »
2011-10-19   Accord-cadre relatif aux services de contrĂ´le de premier niveau des projets interreg IV a France-Wallonie-Vlandereen... (Conseil gĂ©nĂ©ral du Nord)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation du contrôle de premier niveau sur les opérations cofinancées par des fonds communautaires au titre des programmes Interreg Iva France-Wallonie-Vlandereen et Interreg Iva des Deux mers pour la période de programmation 2007-2013. L'accord-cadre est conclu pour les montants suivants: — montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 40 000 EUR (TTC), — sans montant maximum. Les marchés subséquents seront des marchés simples ou à tranches. Fréquence de mise … Voir la passation de marché »