Passation de marchés: DomoFrance, SA d'HLM

12 marchés publics archivés

Récents marchés passés par DomoFrance, SA d'HLM

2016-10-04   Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel (DomoFrance, SA d'HLM)
Contrat de prévoyance décès/incapacité de travail/invalidité. Voir la passation de marché »
2016-08-30   Marché de fournitures et services informatiques (DomoFrance, SA d'HLM)
Renouvellement du parc de matériel informatique et services associés. Voir la passation de marché »
2016-08-18   Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de Domofrance (DomoFrance, SA d'HLM)
Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Voir la passation de marché »
2014-11-14   Désignation du commissaire aux comptes de la SA d'HLM Domofrance (DomoFrance, SA d'HLM)
Désignation du commissaire aux comptes de la SA d'HLM Domofrance pour la validation et la certification des comptes des exercices 2015 à 2020. Voir la passation de marché »
2014-07-21   Marché d'assurance construction (DomoFrance, SA d'HLM)
Marché d'assurance construction en un lot unique : Tous risques chantier (TRC), Dommage ouvrage (DO), Constructeur non réalisateur (CNR), Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD). Voir la passation de marché »
2013-07-26   Marchés d'assurances de la SA d'HLM Domofrance en quatre lots: dommages aux biens, locataires non assurés,... (DomoFrance, SA d'HLM)
Marchés d'assurances de la SA d'HLM Domofrance en quatre lots : dommages aux biens, locataires non assurés, responsabilité civile, flotte automobile et auto-mission. Voir la passation de marché »
2012-07-09   Régimes de prévoyance et frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel de Domofrance (DomoFrance, SA d'HLM)
Contrat de prévoyance collective à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Voir la passation de marché »
2011-05-17   Marché privé d'audit de taxes foncières et de réclamation auprès de l'administration fiscale (DomoFrance, SA d'HLM)
— Audit des bases d'imposition et avis d'imposition à la taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, — Préconisations, — Réclamations et demandes de dégrévements auprès de l'administration fiscale. Voir la passation de marché »
2010-06-10   Services d'assurance (DomoFrance, SA d'HLM)
Marché d'assurance construction de la SA d'HLM Domofrance en un lot unique : dommages ouvrage, CNR et TRC. Marché d'assurance construction de la SA d'HLM Domofrance en un lot unique : dommages ouvrage, CNR et TRC. Voir la passation de marché »
2009-09-25   Services de publicité (DomoFrance, SA d'HLM)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de louage d’emplacements sur le domaine privé en vue d’y apposer de la publicité. Location d’emplacements sur le domaine privé de Domofrance en vue d’y apposer des dispositifs publicitaires. Voir la passation de marché »
2009-06-13   Services d'assurance responsabilité civile (DomoFrance, SA d'HLM)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurance de la responsabilité civile de la SA d'HLM Domofrance. Assurance de la responsabilité civile générale et exploitation de la SA d'HLM Domofrance. Voir la passation de marché »
2009-06-09   Services d'assurance (DomoFrance, SA d'HLM)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurance du patrimoine immobilier de la SA d'HLM Domofrance. Assurance multirisques du patrimoine immobilier : dommages aux biens et responsabilité civile du propriétaire d'immeuble. Voir la passation de marché »