Fournisseur: CNP Assurances (page 9)

2017-08-11   Le marché concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour la couverture des prestations statutaires à la... (Ville de Bohain-en-Vermandois)
Le marché concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour la couverture des prestations statutaires à la charge de la ville de Bohain-en-Vermandois en cas: — de décès, accidents ou maladies imputables au service ou maladies professionnelles, maladie, longue maladie / maladie longue durée, mi-temps thérapeutique, maternité paternité adoption, de ses agents affiliés à la CNRACL, — d'incapacité de travail (maladie ordinaire, grave maladie, mi-temps thérapeutique, accident de vie privée), maternité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-08-08   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la ville de... (Ville de Nogent-sur-Seine)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit du groupement de commandes de la ville de Nogent-sur-Seine, de la Communauté de communes du Nogentais et du CCAS de Nogent-Sur-Seine Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Nogent-sur-Seine Le marché est alloti, cet avis concerne les lots no1à 6. Un lot no7«bateau-lavoir» fera l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Des variantes imposées sont définies … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Blackwall Green Arthur J Gallagher CFDP Assurances CNP Assurances Gras Savoye La Baume Linares assurances Maif — mutuelle d'assurance des... Pembroke Lloyd'S de Londres — lloyd'S France SAS Sarre et Moselle SA SMACL Assurance
2017-07-25   Marché de prestation de service d'assurance en prévoyance statutaire (Mairie des Clayes-sous-Bois)
Marché de prestation de service d'assurance en prévoyance statutaire. CPV principal: 66512100-3 service d'assurance accidents. CPV supplémentaire: 66518000-4: services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2017-07-18   Marché de services d'assurance (Commune de Saint-Loubès)
Lots: 1- dommages aux biens et risques annexes / 2- responsabilité et risques annexes / 3- flotte automobile et risques annexes / 4- risques statutaires du personnel / 5- protection juridique des agents et des élus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Cabinet Mourey-Joly Cabinet PNAS CFDP Assurances CNP Assurances SMACL
2017-07-12   Services d'assurances pour la Ville de Pessac (Ville de Pessac)
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Pessac. Durée du marché: 4 ans du 1.1.2018 au 31.12.2021. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances GRAS Savoye Grand Sud Ouest SMACL Assurances
2017-07-11   Prestations de services d'assurance (Ville de Vénissieux)
La consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Ville de Vénissieux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Balcia Insurance Se CNP Assurances Groupement PNAS / AREA Groupement PNAS / Balcia Groupement PNAS / Protexia Protexia SMACL Assurances
2017-07-10   Convention de participation à la protection sociale en prévoyance du personnel de la Communauté d'agglomération du SICOVAL (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Il ne s'agit pas d'un marché public, pas d'un appel d'offres mais de la mise en place d'une convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire du personnel de la communauté d'agglomération du SICOVAL, pour le risque prévoyance en application du décret no 2011-1474 NOR Iocb1111985d du 8.11.2011, JORF 10.11.2011. Les personnels intéressés par la convention, sont les agents titulaires et stagiaires, affiliés ou non à la CNRACL, les agents contractuels bénéficiant de contrats … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-06-22   Marche d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires (Commune de Le Crès)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurance Courtage CNP Assurances Gefion Insurance Groupama Méditerranée sofaxis
2017-06-19   Assurance statutaire du personnel (Ville de Dieppe)
Assurance statutaire du personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye
2017-06-02   Services d'assurance pour la commune de Seignosse (Commune de Seignosse)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Seignosse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL Assurances
2017-05-19   Contrats d'assurance à adhésion facultative pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC des collectivités et... (CDG59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (art. 26 de la Loi no 84-53 du 26/01/1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret numéro 86-552 du 14/03/1986. L'Adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Collecteam Ethias Gras Savoye Groupama Nord-Est SIACI Saint-Honore Yvelin sas
2017-05-19   Assurance des risques statutaires (Centre de gestion de la fonction publique territoriale)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Somme, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels du Centre de gestion de la Somme et des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés au Centre de gestion de la Somme, Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-04-13   Prestations d'assurances risques statutaires (Ville de Bourg-en-Bresse)
Prestations d'assurances risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-03-27   Prestations de services d'assurances (Commune de Pont-l'Abbé)
Cette consultation portant sur des prestations d'assurances est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pont-l'Abbé. La commune est le coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances MAIF SMACL Assurance sofaxis
2017-03-23   Passation de marchés d'assurances risques statutaires au profit du centre de gestion et des collectivités et entités... (Centre de gestion FPT de Vaucluse)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires (agents CNRACL et Ircantec) du centre de gestion de Vaucluse et de diverses entités publiques qui lui sont ou non affiliées (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-01-31   Assurances des risques statutaires du personnel des collectivités locales du département de Saône et Loire (Centre de gestion de la fonction publique territoriale)
Assurances des risques statutaires du personnel des collectivités locales du département de Saône et Loire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-11-25   Souscription de contrats d'assurances pour le compte du SDIS du Lot (46) (SDIS du Lot)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte du SDIS du Lot (46). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama SHAM SMACL sofaxis
2016-11-08   Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la... (Ville d'Asnières-sur-Seine)
Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit de la ville d'Asnières-sur-Seine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye
2016-11-08   Prestations statutaires pour la commune et le Port de Saint-Cyprien (Mairie Saint-Cyprien)
Assurances statutaires maladie et autres pour les personnels CNRACL de la commune et du port de Saint-Cyprien. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-11-04   Achat de prestations en matière d'assurance statutaire (Conseil général de la Haute-Loire)
Le département de la Haute-Loire représenté par son président, procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions de la loi n° 84-53 du 26.1.1984, du décret 60-58 du 11.1.1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret n° 91-298 du 20.3.1991 et du décret n° 88-145 du 15.2.1988. Nombre d'agents affiliés à la CNRACL: 1 024 en 2015 . Masse … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2016-10-26   Souscription d'un contrat d'assurance des risques statutaires du personnel de la Ville du Robert (Ville du Robert)
Souscription d'un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel titulaire et stagiaire de la Ville du Robert. Ce contrat devra être géré en mode CAPITALISATION avec convention de tiers payant. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Sofaxis SNC
2016-10-20   Assurance des Risques Statutaires Du Personnel (CIAS Dronne et Belle)
Le contrat a pour objet de garantir à l'assuré tout ou partie des prestations restant à sa charge en application des dispositions des statuts de la fonction publique régissant la protection sociale de ses agents affiliés à la Cnracl, ou à l'ircantec. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-10-17   Prestation de services d'assurances (Communaute d'agglomération du Val de Fensch)
La présente consultation a pour objectif la souscription de plusieurs contrats d'assurances correspondant à huit lots différents. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages CNP Assurances Gras Savoye Berger Simon Paris Nord Assurances SMACL
2016-10-11   Assurance du personnel de l'agence des espaces verts de la Région d'Île-de-France: agents affiliés caisse nationale... (Agence des espaces verts)
L'effectif à assurer représente l'ensemble des agents du souscripteur entrant dans les catégories ci-après: Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2016-10-05   Assurances risques statutaires (Commune de Rians)
Souscription et gestion d'un contrat d'assurances Risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Méditerranée
2016-10-05   Assurance des risques statutaires des agents territoriaux (Mairie de Saint-André-de-Cubzac)
Mise en place d'un contrat d'assurance garantissant l'ensemble des agents titulaires et stagiaires à temps complet et partiel affiliés à la CNRACL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-10-03   Assurances risques statutaires CCAS (Centre communal d'action sociale)
Souscription et gestion des contrats d'assurances risques statutaires du CCAS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Ouest AFR
2016-10-03   Assurance des risques statutaires du personnel du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes (Centre gestion de la fonction publique)
Le présent marché a pour objet la garantie des conséquences pécuniaires encourues par le centre de gestion de la FPT des Landes en application des dispositions statutaires qui régissent la protection sociale de ses agents affiliés à la CNRACL. Ces dispositions statutaires relèvent de la loi n° 84-53 du 26.1.1984 relative au statut de la fonction publique territoriale et toutes les dispositions législatives et réglementaires applicables entre la collectivité et les fonctionnaires affiliés à la CNRACL. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-09-27   Prestations d'assurances relatives aux risques statutaires du personnel de la commune de FRETIN (Commune de Fretin)
Prestations d'assurances relatives aux risques statutaires du personnel de la commune de FRETIN. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-09-23   Assurance de prévoyance statutaire (Ville de Fontenay-sous-Bois)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de prestation de services en assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2016-09-23   Marché d'assurance «risques statutaires» (Commune de Beauchamp)
Marché d'assurance «risques statutaires». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye
2016-09-22   Prestations d'assurances — risques statutaires pour les besoins de la communauté d'agglomération montluçonnaise (Communauté d'agglomération montluçonnaise)
La communauté d'agglomération de Montluçon procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions de la loi n° 84-53 du 26.1.1984, du décret 60-58 du 11.1.1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret n° 91-298 du 20.3.1991 et du décret n° 88-145 du 15.2.1988. — Nombre d'agents affiliés à la CNRACL en 2015: 132 agents, — masse salariale des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2016-09-19   Prestations d'assurance (Mairie de Bessancourt)
La consultation a pour objectif la souscription de plusieurs contrats d'assurances répartis en 4 lots portant sur les dommages aux biens, responsabilité civile de la commune et du CCAS, flotte automobile et risques statutaires commune et CCAS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye SMACL Assurances
2016-09-09   Assurances pour les besoins de la communauté d'agglomération du Sicoval et de certaines communes 2017-2021 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Chaque marché aura une durée ferme de 60 mois. Il prendra effet le 1er janvier 2017 à 0 h. Il pourra être résilié de façon anticipée chaque année à la date d'échéance du marché dans les conditions fixées au Ccap. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 12 du décret du 25 mars 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Daubriac et Letron CFDP Assurance CNP Assurances MMA IARD SAGA SMACL Assurances sofaxis XL Insurrance Compagny SE
2016-09-08   Assurances «Risques statutaires» pour les besoins du SDIS 91 (SDIS 91)
Prestations d'assurances «Risques statutaires» pour les besoins du SDIS 91. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis