Marché public de services d'assurances pour le Centre Hospitalier Emile Borel

Centre hospitalier Emile Borel

Marché public de services d'assurance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AXA
• CNP Assurances
• Groupama
• Ramondenc T — Kouma A — agents généraux
• SHAM
• Yvelin sas

Qui ?

• Centre hospitalier Emile Borel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-19	Avis de marché
2017-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Marché public de services d'assurance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Emile Borel
Adresse postale: 88 avenue du Dr Lucien Galtier
Code postal: 12400
Commune postale: Saint-Affrique
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: finance@ch-saintaffrique.fr 📧
Téléphone: +33 56549797656 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328328
Numéro JO-S: 183

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Assurance flotte automobile et auto-mission.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Assurance des risques statutaires.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des options: Décès des agents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La présente prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et règlementaires du Code des assurances. Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garanties financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du Code des assurances relatif à l'intermédiation en.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 183-328328 (2016-09-19)

Avis d'attribution de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 543728.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Émile Borel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067314
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328328
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance responsabilité civile et risques annexes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
Source: OJS 2017/S 037-067314 (2017-02-20)

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