Récents marchés passés par Centre de gestion FPT de l'Aube
2025-04-09Conventions de participation Prévoyance et Santé (Centre de gestion FPT de l'Aube)
La consultation a pour objet la conclusion et l'exécution : - d'une convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à adhésion facultative des employeurs et des agents, - d'une convention de participation portant sur le risque santé, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à adhésion facultative des employeurs et des agents. Les conventions sont conclues entre l'entité et un organisme d'assurance retenu à l'issue d'un appel à …
Voir la passation de marché »
2019-02-08Convention de participation pour des risques de prévoyance (Centre de gestion FPT de l'Aube)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Territoria Mutuelle
2016-04-25Contrat groupe assurance statutaire 2017 — 2019 (Centre de gestion FPT de l'Aube)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube, représenté par sa présidente, procède à la présente consultation en vue de renouveler son contrat d'assurance groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics de l'aube en application de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Axa France VieGras Savoye
2013-03-22Contrat groupe assurance statutaire 2014 – 2016 (Centre de gestion FPT de l'Aube)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube, représenté par sa présidente, procède à la présente consultation en vue de renouveler son contrat d'assurance groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics de l'Aube en application de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CNP Assurances