Passation de marchés: Communauté de communes Bugey Sud
>20 marchés publics archivés
Communauté de communes Bugey Sud a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Bugey Sud sont SME Environnement, Sibuet environnement, Ecocyclage, SAS Bustours, Signaux Girod, AIT Transports, ateam, Ateau, Aximum et Betrec IG.
Récents marchés passés par Communauté de communes Bugey Sud
2026-01-19
Marché de transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCBS (Communauté de communes Bugey Sud)
Marché de transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCBS Voir la passation de marché »
Marché de transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCBS Voir la passation de marché »
2025-09-25
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et... (Communauté de communes Bugey Sud)
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. L'accord-cadre porte sur une prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots : Lot 01 - Secteur nord, Lot 02 - Secteur centre et Lot 03 - Secteur sud. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de … Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. L'accord-cadre porte sur une prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots : Lot 01 - Secteur nord, Lot 02 - Secteur centre et Lot 03 - Secteur sud. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de … Voir la passation de marché »
2024-11-18
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON (Communauté de communes Bugey Sud)
La présente consultation n'est pas divisée en lot. Le titulaire devra proposer un planning au maître d'ouvrage en respectant l'objectif d'ouverture du nouvel équipement au 1er semestre 2028. Voir la passation de marché »
La présente consultation n'est pas divisée en lot. Le titulaire devra proposer un planning au maître d'ouvrage en respectant l'objectif d'ouverture du nouvel équipement au 1er semestre 2028. Voir la passation de marché »
2024-09-30
Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey. (Communauté de communes Bugey Sud)
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes. Voir la passation de marché »
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes. Voir la passation de marché »
2024-09-09
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud - Lots 5 et 7 (Communauté de communes Bugey Sud)
La présente consultation est divisée en 2 lots. Les lots 1 à 4, 6 et 8 à 17 ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
La présente consultation est divisée en 2 lots. Les lots 1 à 4, 6 et 8 à 17 ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
2024-08-27
Prestation de service pour le curage et l'inspection des ouvrages de collecte et de transfert des eaux usées et des... (Communauté de communes Bugey Sud)
Prestation de service pour le curage et l'inspection des ouvrages de collecte et de transfert des eaux usées et des ouvrages annexes à la CCBS Voir la passation de marché »
Prestation de service pour le curage et l'inspection des ouvrages de collecte et de transfert des eaux usées et des ouvrages annexes à la CCBS Voir la passation de marché »
2024-07-23
Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley (Communauté de communes Bugey Sud)
Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley Voir la passation de marché »
Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley Voir la passation de marché »
2024-06-07
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
2024-04-12
EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY (Communauté de communes Bugey Sud)
EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY Voir la passation de marché »
EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY Voir la passation de marché »
2023-11-21
fourniture et pose de composteurs grutables et de bacs à broyat sur le territoire de la Communauté de communes Bugey-Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
il s'agit de proposer à la CCBS la livraison et la mise en place pour chaque site : - d'Un composteur grutable ; - d'Un bac à broyat avec remplissage en broyat de bois ; - d'Une pelle métallique avec un système d'accroche solide de la pelle au bac pour éviter les vols Voir la passation de marché »
il s'agit de proposer à la CCBS la livraison et la mise en place pour chaque site : - d'Un composteur grutable ; - d'Un bac à broyat avec remplissage en broyat de bois ; - d'Une pelle métallique avec un système d'accroche solide de la pelle au bac pour éviter les vols Voir la passation de marché »
2023-11-02
exploitation d'un service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Bugey-Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
la présente consultation a pour objet de confier l'exploitation d'un transport à la demande (Tad) pour un public spécifique rencontrant des difficultés dans leurs déplacements de proximité sur le territoire de la communauté de communes Bugey-Sud (Ccbs), notamment les personnes âgées, les Personnes à Mobilité Réduite et les demandeurs d'emploi Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet de confier l'exploitation d'un transport à la demande (Tad) pour un public spécifique rencontrant des difficultés dans leurs déplacements de proximité sur le territoire de la communauté de communes Bugey-Sud (Ccbs), notamment les personnes âgées, les Personnes à Mobilité Réduite et les demandeurs d'emploi Voir la passation de marché »
2023-09-28
prestation de service d'assurance pour la CCBS (Communauté de communes Bugey Sud)
la présente consultaton concerne une prestation de services en assurances au bénéfice de la Communauté de communes Bugey-Sud (01300) Voir la passation de marché »
la présente consultaton concerne une prestation de services en assurances au bénéfice de la Communauté de communes Bugey-Sud (01300) Voir la passation de marché »
2023-07-26
etude de sécurisation des puits de Brens et Premeyzel et de l'udi d'arboys en Bugey (Communauté de communes Bugey Sud)
la mission confiée est décomposée en phases opérationnelles - phase 1 : Diagnostics des puits de Brens et Premeyzel - Phase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du Puits de Brens par la création d'un second puits - phase 3 : Sécurisation de l'udi d'arboys en Bugey par maillage avec une autre ressource Voir la passation de marché »
la mission confiée est décomposée en phases opérationnelles - phase 1 : Diagnostics des puits de Brens et Premeyzel - Phase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du Puits de Brens par la création d'un second puits - phase 3 : Sécurisation de l'udi d'arboys en Bugey par maillage avec une autre ressource Voir la passation de marché »
2023-07-18
réhabilitation et extension du centre nautique de Belley (01) (Communauté de communes Bugey Sud)
réhabilitation et extension du centre nautique de Belley (01) Voir la passation de marché »
réhabilitation et extension du centre nautique de Belley (01) Voir la passation de marché »
2023-05-17
suivi-Animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) sur le territoire de la Communauté de... (Communauté de communes Bugey Sud)
l'Ensemble de la prestation est ainsi décomposé : - actions d'animation, d'information et de coordination - diagnostic technique social et juridique - accompagnement sanitaire et social des ménages - aide à la décision - constitution et analyse des indicateurs de résultats pour informer le maître d'ouvrage et les comités de pilotage sur l'état d'avancement de l'opération. Voir la passation de marché »
l'Ensemble de la prestation est ainsi décomposé : - actions d'animation, d'information et de coordination - diagnostic technique social et juridique - accompagnement sanitaire et social des ménages - aide à la décision - constitution et analyse des indicateurs de résultats pour informer le maître d'ouvrage et les comités de pilotage sur l'état d'avancement de l'opération. Voir la passation de marché »
2023-02-13
exploitation des trois déchetteries, transport et valorisation des déchets (Communauté de communes Bugey Sud)
il s'agit de l'exploitation des trois déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces trois déchetteries Voir la passation de marché »
il s'agit de l'exploitation des trois déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces trois déchetteries Voir la passation de marché »
2022-10-06
prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de communes Bugey-Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
accord cadre à bons de commande : prestation de nettoyage des locaux de la CCBS. La consultation est divisée en 2 lots. Pour chaque lot, l'accord cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée de l'accord cadre est fixée à 2 ans à compter du 02/01/2023 Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande : prestation de nettoyage des locaux de la CCBS. La consultation est divisée en 2 lots. Pour chaque lot, l'accord cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée de l'accord cadre est fixée à 2 ans à compter du 02/01/2023 Voir la passation de marché »
2022-09-19
exploitation du service de collecte sélective multi-flux en conteneur d'apport Volontaire (Point de Proximité) (Communauté de communes Bugey Sud)
le présent marché a pour objet l'exploitation du service de collecte sélective multi-flux (emballages et papiers) en Point d'apport Volontaire ou Point de Proximité par conteneur semi-enterré, enterré et aérien sur le territoire de la Communauté de Communes bugey sud (ccbs). Cette prestation comprend plus précisément la collecte multi-flux (emballages et papiers) et le lavage des CSE et Ce. Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'exploitation du service de collecte sélective multi-flux (emballages et papiers) en Point d'apport Volontaire ou Point de Proximité par conteneur semi-enterré, enterré et aérien sur le territoire de la Communauté de Communes bugey sud (ccbs). Cette prestation comprend plus précisément la collecte multi-flux (emballages et papiers) et le lavage des CSE et Ce. Voir la passation de marché »
2022-09-13
accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et... (Communauté de communes Bugey Sud)
accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur … Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur … Voir la passation de marché »
2022-05-20
travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19 (Communauté de communes Bugey Sud)
travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19 les prix des marchés sont révisables. La durée de la période de préparation est de 2 mois. Le délai d'exécution du chantier est de 19,5 mois Voir la passation de marché »
travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19 les prix des marchés sont révisables. La durée de la période de préparation est de 2 mois. Le délai d'exécution du chantier est de 19,5 mois Voir la passation de marché »
2022-02-17
marché de transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCSB et traitement dib / encombrants (Communauté de communes Bugey Sud)
marché divisé en 1 Tranche ferme et 1 tranche optionnelle. TF: Transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert to 1 : Transport des emballages ménagers et papiers en vracs suite au passage aux Extensions des Consignes de Tri (partie plastique non valorisée jusqu'à maintenant). Pas d'indemnités d'attente ou de dédit en cas de non affermissement de la tranche. Ce marché comporte une PSE : Transport, valorisation et élimination des encombrants déchetteries et DIB assimilés sur le site de … Voir la passation de marché »
marché divisé en 1 Tranche ferme et 1 tranche optionnelle. TF: Transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert to 1 : Transport des emballages ménagers et papiers en vracs suite au passage aux Extensions des Consignes de Tri (partie plastique non valorisée jusqu'à maintenant). Pas d'indemnités d'attente ou de dédit en cas de non affermissement de la tranche. Ce marché comporte une PSE : Transport, valorisation et élimination des encombrants déchetteries et DIB assimilés sur le site de … Voir la passation de marché »
2021-10-18
marché d'exploitation du service de collecte des ordures ménagères (Communauté de communes Bugey Sud)
marché divisé en une tranche ferme et de 5 tranches optionnelles définies ci-après : Tranche ferme divisée en 3 points : 1 /Collecte des CSE avant ECT 2/ Collecte en bac des gros producteurs 3/ Lavage des CSE ordures ménagères tranche optionnelle 1 : collecte des CSE ordures ménagères après Ect Tranche optionnelle 2 : Collecte des CSE ordures ménagères après ect + biodéchets séparés tranche optionnelle 3.1 : Collecte des personnes fragiles (inférieur à 50 foyers) tranche optionnelle 3.2 : Collecte des … Voir la passation de marché »
marché divisé en une tranche ferme et de 5 tranches optionnelles définies ci-après : Tranche ferme divisée en 3 points : 1 /Collecte des CSE avant ECT 2/ Collecte en bac des gros producteurs 3/ Lavage des CSE ordures ménagères tranche optionnelle 1 : collecte des CSE ordures ménagères après Ect Tranche optionnelle 2 : Collecte des CSE ordures ménagères après ect + biodéchets séparés tranche optionnelle 3.1 : Collecte des personnes fragiles (inférieur à 50 foyers) tranche optionnelle 3.2 : Collecte des … Voir la passation de marché »
2021-06-16
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'ancien EHPAD de l'hôpital de Belley en vue de l'aménagement du futur... (Communauté de communes Bugey Sud)
La présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'ancien EHPAD de l'hôpital de Belley en vue de l'aménagement du futur siège de la Communauté de communes Bugey Sud. La procédure de passation utilisée est: la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte avec, dans un 1 temps, une phase candidature puis une phase offre … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'ancien EHPAD de l'hôpital de Belley en vue de l'aménagement du futur siège de la Communauté de communes Bugey Sud. La procédure de passation utilisée est: la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte avec, dans un 1 temps, une phase candidature puis une phase offre … Voir la passation de marché »
2020-12-14
Accord-cadre pour la réalisation de travaux de voirie sur l'ensemble du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
Accord-cadre mixte multi-attributaires qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Accord-cadre mixte multi-attributaires qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2020-05-29
Schéma directeur communautaire d'eau potable et d'assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de... (Communauté de communes Bugey Sud)
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. La CCBS est le coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. La CCBS est le coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
2020-04-28
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires (Communauté de communes Bugey Sud)
— collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires des emballages ménagers, journaux - magazines - prospectus, et du verre, et transport au quai de transfert, centre de tri ou d'affinage. Voir la passation de marché »
— collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires des emballages ménagers, journaux - magazines - prospectus, et du verre, et transport au quai de transfert, centre de tri ou d'affinage. Voir la passation de marché »
2019-11-21
Service de transport à la demande en porte à porte sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
Il s'agit de l'exploitation d'un service de Transport à la demande (TAD) en porte à porte incluant: — l'accueil téléphonique, l'enregistrement des réservations, l'information et le service clients, — l'organisation et la réalisation des transports avec les moyens adaptés, — la restitution des statistiques et comptes rendus d'activité. Voir la passation de marché »
Il s'agit de l'exploitation d'un service de Transport à la demande (TAD) en porte à porte incluant: — l'accueil téléphonique, l'enregistrement des réservations, l'information et le service clients, — l'organisation et la réalisation des transports avec les moyens adaptés, — la restitution des statistiques et comptes rendus d'activité. Voir la passation de marché »
2019-02-20
Exploitation de 3 déchetteries, transport et valorisation des déchets (Communauté de communes Bugey Sud)
Il s'agit de l'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces 3 déchetteries: — déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «ZA de l'Ousson» 01300 Belley, — déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours 01350 Culoz, — déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève 01510 Virieu-le-Grand. Voir la passation de marché »
Il s'agit de l'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces 3 déchetteries: — déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «ZA de l'Ousson» 01300 Belley, — déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours 01350 Culoz, — déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève 01510 Virieu-le-Grand. Voir la passation de marché »
2018-10-01
Fourniture, pose et dépose de signalisation de direction, de signalisation d'information locale (SIL) et de relais... (Communauté de communes Bugey Sud)
Fourniture, pose et dépose de signalisation sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud. Voir la passation de marché »
Fourniture, pose et dépose de signalisation sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud. Voir la passation de marché »
2018-05-23
Enquête patrimoniale et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud,... (Communauté de communes Bugey Sud)
Enquête patrimoniale et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, nécessaires à la réalisation des études de transfert de compétences. Voir la passation de marché »
Enquête patrimoniale et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, nécessaires à la réalisation des études de transfert de compétences. Voir la passation de marché »
2018-05-23
Enquête patrimoniale et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées et pluviales sur le territoire de... (Communauté de communes Bugey Sud)
Enquête patrimoniale et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées et pluviales sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, nécessaires à la réalisation des études de transfert de compétences. Voir la passation de marché »
Enquête patrimoniale et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées et pluviales sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, nécessaires à la réalisation des études de transfert de compétences. Voir la passation de marché »
2018-03-26
Transit des déchets réceptionnés sur le quai de transfert de la CCBS et traitement DIB / encombrants (Communauté de communes Bugey Sud)
La Communauté de communes Bugey Sud dispose de son propre quai de transfert pour le transit d'une partie de ses déchets. Il s'agit des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables, des encombrants de déchetteries et DIB assimilés. Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Bugey Sud dispose de son propre quai de transfert pour le transit d'une partie de ses déchets. Il s'agit des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables, des encombrants de déchetteries et DIB assimilés. Voir la passation de marché »
2017-10-26
Mise en œuvre d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
La CCBS a connu une extension de son périmètre au 1.1.2017. Déjà organisatrice d'un service de transport à la demande (marché en cours qui prendra fin au 1.3.2018), la CCBS souhaite étendre ce service à l'ensemble de son nouveau périmètre, en redéfinissant son mode de fonctionnement. Voir la passation de marché »
La CCBS a connu une extension de son périmètre au 1.1.2017. Déjà organisatrice d'un service de transport à la demande (marché en cours qui prendra fin au 1.3.2018), la CCBS souhaite étendre ce service à l'ensemble de son nouveau périmètre, en redéfinissant son mode de fonctionnement. Voir la passation de marché »
2017-09-07
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires «emballages ménagers» et transfert au centre de tri (Communauté de communes Bugey Sud)
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires « emballages ménagers» et transfert au centre de tri ou d'affinage. Voir la passation de marché »
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires « emballages ménagers» et transfert au centre de tri ou d'affinage. Voir la passation de marché »
2017-06-01
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires et transfert au centre de tri ou d'affinage (Communauté de communes Bugey Sud)
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires des emballages ménagers, des journaux, magazines et prospectus, et du verre, et transfert au centre de tri ou d'affinage. Voir la passation de marché »
Collecte sélective des conteneurs d'apports volontaires des emballages ménagers, des journaux, magazines et prospectus, et du verre, et transfert au centre de tri ou d'affinage. Voir la passation de marché »
2017-04-25
Études préalables au transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales à la communauté de... (Communauté de communes Bugey Sud)
Études techniques, financières, juridiques et ressources humaines dans le cadre du futur transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales à la CCBS. Voir la passation de marché »
Études techniques, financières, juridiques et ressources humaines dans le cadre du futur transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales à la CCBS. Voir la passation de marché »
2017-02-24
Exploitation des 3 déchetteries du territoire de la communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
L'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la communauté de communes, et le transport des déchets provenant de ces déchetteries à savoir: — déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «Le Commun» 01300 Belley. — déchetterie de Virieu-le-Grand située — 01510 Virieu-le-Grand. — déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours — 01350 Culoz. Voir la passation de marché »
L'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la communauté de communes, et le transport des déchets provenant de ces déchetteries à savoir: — déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «Le Commun» 01300 Belley. — déchetterie de Virieu-le-Grand située — 01510 Virieu-le-Grand. — déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours — 01350 Culoz. Voir la passation de marché »
2016-10-25
Accord-Cadre à bons de commande de mise en oeuvre de signalisation horizontale et de fourniture de signalisation verticale (Communauté de communes Bugey Sud)
Mise en oeuvre de signalisation horizontale et fourniture de panneaux de signalisation horizontale. Voir la passation de marché »
Mise en oeuvre de signalisation horizontale et fourniture de panneaux de signalisation horizontale. Voir la passation de marché »
2016-10-24
Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux de voirie sur le territoire de la Communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, conclu avec au minimum 3 opérateurs économiques, sans minimum et avec un maximum fixé à 2 500 000 EUR HT. Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, conclu avec au minimum 3 opérateurs économiques, sans minimum et avec un maximum fixé à 2 500 000 EUR HT. Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
2016-09-07
Accord-cadre à marchés subséquents pour des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
Prestations de nettoyage des locaux de la CCBS. Accord-cadre ne fixant pas toutes les dispositions contractuelles, qui donnera lieu à des remises en concurrence des titulaires au fur et à mesure de l'émergence des besoins. Voir la passation de marché »
Prestations de nettoyage des locaux de la CCBS. Accord-cadre ne fixant pas toutes les dispositions contractuelles, qui donnera lieu à des remises en concurrence des titulaires au fur et à mesure de l'émergence des besoins. Voir la passation de marché »
2014-09-19
Mise en oeuvre d'un service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Bugey Sud. La... (Communauté de communes Bugey Sud)
Il s'agit de l'exploitation d'un service de transport à la demande en porte à porte sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Bugey Sud (41 communes), du lundi au vendredi, et en porte au "Centre de belley" le samedi, incluant : - l'accueil téléphonique, la prise de renseignements et l'enregistrement des réservations, - l'organisation des transports, - la réalisation des transports avec les moyens adaptés, - la restitution des statistiques et comptes rendus d'activité. le marché sera … Voir la passation de marché »
Il s'agit de l'exploitation d'un service de transport à la demande en porte à porte sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Bugey Sud (41 communes), du lundi au vendredi, et en porte au "Centre de belley" le samedi, incluant : - l'accueil téléphonique, la prise de renseignements et l'enregistrement des réservations, - l'organisation des transports, - la réalisation des transports avec les moyens adaptés, - la restitution des statistiques et comptes rendus d'activité. le marché sera … Voir la passation de marché »
2014-07-11
mise en oeuvre d'un service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Bugey Sud (Communauté de communes Bugey Sud)
il s'agit de l'exploitation d'un service de transport à la demande en porte à porte sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Bugey Sud (41 communes), du lundi au vendredi, et en porte au "Centre de Belley" le samedi, incluant : - l'accueil téléphonique, la prise de renseignements et l'enregistrement des réservations, - l'organisation des transports, - la réalisation des transports avec les moyens adaptés, - la restitution des statistiques et comptes rendus d'activité. le marché sera … Voir la passation de marché »
il s'agit de l'exploitation d'un service de transport à la demande en porte à porte sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Bugey Sud (41 communes), du lundi au vendredi, et en porte au "Centre de Belley" le samedi, incluant : - l'accueil téléphonique, la prise de renseignements et l'enregistrement des réservations, - l'organisation des transports, - la réalisation des transports avec les moyens adaptés, - la restitution des statistiques et comptes rendus d'activité. le marché sera … Voir la passation de marché »