2021-11-05careims_Transportdecorps_2022 (sar)
prestations de transport de corps à visage découvert ou mis en bière dans le cadre des autopsies ou examens de corps prescrits par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la cour d'appel de Reims
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2021-09-07transports de corps à visage découvert aux fins d'autopsie ou d'examen de corps prescrits par les autorités... (Cour d'appel de Paris - SAR)
transports de corps à visage découvert aux fins d'autopsie ou d'examen de corps prescrits par les autorités judiciaires pour les juridictions du ressort de la cour d'appel de Paris Lot no 1 : Départements de Paris (Tribunal judiciaire de Paris), de la Seine Saint Denis (Tribunal judiciaire de Bobigny) et du Val de Marne (Tribunal judiciaire de Créteil). Lot no 2 : Départements de la Seine et Marne (Tribunaux judiciaires de Melun, Meaux et Fontainebleau) et de l'essonne (Tribunal judiciaire d'evry) Lot no …
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2018-07-03Prestations de transports terrestres de patient à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de... (CHU Amiens Picardie)
Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts inter-établissement et intra-établissement de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le Groupement hospitalier de territoire Somme Littoral Sud.
Le marché est décomposé en cinq cahiers communs à l'ensemble des établissements.
Le marché est un accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande, sans minimum, sans maximum en volume, valeur ou quantité (article 4 de l'ordonnance nº …
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2018-03-14Transport de corps (Le Grand Narbonne)
Transport de corps forme de marché:
— à bons de commande avec maximum,
— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot,
— accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
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2015-04-232015-02-03-04-00-00 (Cour d'appel de Pau)
Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de Pau.
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2014-09-30prestations de transport de corps à visage découvert (Cour d'appel d'Aix-en-Provence)
le présent marché a pour objet les prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel d'Aix en Provence. Cette consultation est relancée à la suite d'une procédure déclarée infructueuse pour les lots 1, 2 et 4 et déclarée sans suite pour le lot 3
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2013-12-18Ramassage et évacuation de cadavres d'animaux sur le réseau routier national (Conseil régional de La Reunion)
Le ramassage en semaine du lundi au vendredi (jours ouvrés) de tous les animaux morts se trouvant dans l'emprise des routes nationales suivant les circuits et jours
prescrits.
Le ramassage sur circuits occasionnels supplémentaires en semaine (jours ouvrés), le samedi ou le week-end et jours fériés à la demande du maître d'ouvrage.
Le transport de ces cadavres dans un véhicule étanche et couvert.
Le stockage si besoin dans une chambre négative.
L'acheminement des produits, jusqu'à un centre de traitement …
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