Passation de marchés: Cour d'appel de Besançon
10 marchés publics archivés
Cour d'appel de Besançon a toujours été un acheteur de services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, services de réparation et d'entretien et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Récents marchés passés par Cour d'appel de Besançon
2024-01-31
Exploitation et maintenance multi-technique des installations du palais de justice de Besançon, du conseil de... (Cour d'appel de Besançon)
Exploitation et maintenance multi-technique des installations du palais de justice de Besançon, du conseil de prud'hommes de Besançon et du tribunal de proximité de Pontarlier. Voir la passation de marché »
Exploitation et maintenance multi-technique des installations du palais de justice de Besançon, du conseil de prud'hommes de Besançon et du tribunal de proximité de Pontarlier. Voir la passation de marché »
2020-04-08
Maintenance multi-technique des installations du palais de justice de Besançon, du conseil de prud'hommes de... (Cour d'appel de Besançon)
Maintenance multi-technique des installations du palais de justice de Besançon, du conseil de prud'hommes de Besançon et du tribunal de proximité de Pontarlier. Voir la passation de marché »
Maintenance multi-technique des installations du palais de justice de Besançon, du conseil de prud'hommes de Besançon et du tribunal de proximité de Pontarlier. Voir la passation de marché »
2019-04-08
Mise en sécurité incendie (Cour d'appel de Besançon)
Travaux de mise en sécurité incendie du tribunal de grande instance de Lons le saunier. Voir la passation de marché »
Travaux de mise en sécurité incendie du tribunal de grande instance de Lons le saunier. Voir la passation de marché »
2015-01-16
Prestations de nettoyage pour les locaux des juridictions de l'ordre judiciaire de Dole (Cour d'appel de Besançon)
Prestations de nettoyage pour les locaux des juridictions de l'ordre judiciaire de Dole. Voir la passation de marché »
Prestations de nettoyage pour les locaux des juridictions de l'ordre judiciaire de Dole. Voir la passation de marché »
2014-06-24
marché public de transport de corps a visage découvert dans le cadre des autopsies ou des examens prescrits par les... (Cour d'appel de Besançon)
marché public de transport de corps a visage découvert dans le cadre des autopsies ou des examens prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon. Voir la passation de marché »
marché public de transport de corps a visage découvert dans le cadre des autopsies ou des examens prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon. Voir la passation de marché »
2014-01-16
prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des espaces verts des juridictions du ressort de la cour... (Cour d'appel de Besançon)
nettoyage des locaux des juridictions du ressort de la cour d'appel de Besançon. Voir la passation de marché »
nettoyage des locaux des juridictions du ressort de la cour d'appel de Besançon. Voir la passation de marché »
2011-12-19
Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie pour la cité judiciaire de Montbéliard (25000) (Cour d'appel de Besançon)
Marché public de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la cité judiciaire de Montbéliard - la surface du bâtiment judiciaire est de 4 240 m². Voir la passation de marché »
Marché public de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la cité judiciaire de Montbéliard - la surface du bâtiment judiciaire est de 4 240 m². Voir la passation de marché »
2011-08-04
Marché de maintenance multi technique pour le palais de justice et le conseil de prud'hommes de Besançon (Cour d'appel de Besançon)
Marché de prestation de service destiné à assurer l'exploitation et la maintenance des ouvrages du palais de justice et du conseil de prud'hommes de Besançon. Voir la passation de marché »
Marché de prestation de service destiné à assurer l'exploitation et la maintenance des ouvrages du palais de justice et du conseil de prud'hommes de Besançon. Voir la passation de marché »
2011-03-18
Prestation de transport de corps (Cour d'appel de Besançon)
Prestation de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de Besançon. Voir la passation de marché »
Prestation de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de Besançon. Voir la passation de marché »
2007-08-21
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (Cour d'appel de Besançon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de maintenance multi-technique. Marché de maintenance multi-technique des installations du Palais de Justice de Besaçon. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de maintenance multi-technique. Marché de maintenance multi-technique des installations du Palais de Justice de Besaçon. Voir la passation de marché »