prestations de prises en charge et transports de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers du Ght Santé 41
prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire, vers les Centres mortuaires respectives et exceptionnellement vers des structures extérieures notamment à l'institut médico-légal de Tours.La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au Cahier des clauses particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Ght-2023-028
Brève description:
“prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés...”
Brève description
prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire, vers les Centres mortuaires respectives et exceptionnellement vers des structures extérieures notamment à l'institut médico-légal de Tours.La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au Cahier des clauses particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Housses de transport de corps📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Loir-et-Cher🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Date de début: 2023-12-02 📅
Date de fin: 2024-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-402589
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum estimé à 100 transports par an pour le CH Simone Veil de Blois et 310 transports par an pour le CH Vendôme-Montoire, est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162.14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes au fur et à mesure des besoins.Il n'est pas prévu de décomposition en lots pour les motifs suivants : la présente consultation porte sur une mission globale, comprenant :- la prise en charge du corps dans l'une des diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire- son transport vers les Chambres mortuaires respectives ouexceptionnellement vers des structures extérieures notamment l'institut médico-légal de Tours- la fourniture d'une housse de transport- le personnel et le matériel nécessaire au transport
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Source: OJS 2023/S 127-402589 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés...”
Brève description
prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire, vers les Centres mortuaires respectives et exceptionnellement vers des structures extérieures notamment à l'institut médico-légal de Tours. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au Cahier des clauses particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur
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Total value of the procurement: 221 154 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760580
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-402589
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum estimé à 100 transports par an pour le Ch Simone Veil de Blois et 310...”
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum estimé à 100 transports par an pour le Ch Simone Veil de Blois et 310 transports par an pour le Ch Vendôme-Montoire
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Source: OJS 2023/S 242-760580 (2023-12-11)