Passation de marchés: Cour d'appel de Lyon
>20 marchés publics archivés
Cour d'appel de Lyon a toujours été un acheteur de services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, services de réparation et d'entretien et services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment.
Historiquement, les fournisseurs de Cour d'appel de Lyon sont OGF SA, accueil auvergne funeraire - enseigne ROC-ECLERC, Bouygues E&S FM France, Bouygues E&S France, Demeco Dulac, Eiffage énergie systèmes Clevia centre Est, engie energie services - engie solutions, Exprimm SAS, faucheron fleurs funeraires sas et groupement 2 opérateurs: SAS Lao Pompes Funebres Roc Eclerc.
Récents marchés passés par Cour d'appel de Lyon
2022-10-20
bopcentreest.Aoo.Mmt.2022.00006 (Cour d'appel de Lyon)
exploitation et Maintenance multi technique des équipements des installations des sites judiciaires des ressorts des cours d'appel de Lyon, Riom, Grenoble et Chambéry Voir la passation de marché »
exploitation et Maintenance multi technique des équipements des installations des sites judiciaires des ressorts des cours d'appel de Lyon, Riom, Grenoble et Chambéry Voir la passation de marché »
2021-06-07
Transport de corps dans le cadre des autopsies ou examens de corps des services judiciaires des Cours d'appel de... (Cour d'appel de Lyon)
Transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou examens de corps prescrits par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires des Cours d'appel de Lyon, Riom, Grenoble et Chambéry. Voir la passation de marché »
Transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou examens de corps prescrits par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires des Cours d'appel de Lyon, Riom, Grenoble et Chambéry. Voir la passation de marché »
2021-05-11
Maintenance multi-technique des sites judiciaires du département de l'Ain, relevant de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multi-technique des installations et équipements de bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon: département de l'Ain, nouveau palais de justice de Bourg-en-Bresse, tribunal de proximité de Belley, tribunal de proximité de Nantua, tribunal de proximité de Trévoux, conseil de prud'hommes d'Oyonnax. Voir la passation de marché »
Maintenance multi-technique des installations et équipements de bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon: département de l'Ain, nouveau palais de justice de Bourg-en-Bresse, tribunal de proximité de Belley, tribunal de proximité de Nantua, tribunal de proximité de Trévoux, conseil de prud'hommes d'Oyonnax. Voir la passation de marché »
2020-09-16
Maintenance multi-technique des installations et équipements du palais de justice d'Aurillac (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multi-technique des installations et équipements du palais de justice d'Aurillac: — tranche ferme: chauffage, ventilation, climatisation, plomberie sanitaire, traitement d'eau, électricité courants forts, électricité courants faibles, second œuvre (menuiseries intérieures/extérieures, portes intérieures, groom, serrures, stores), gros œuvre, clos et couvert, VRD (hors couverture/étanchéité); — tranches optionnelles: protection incendie, désenfumage, équipements de lutte contre l'incendie, … Voir la passation de marché »
Maintenance multi-technique des installations et équipements du palais de justice d'Aurillac: — tranche ferme: chauffage, ventilation, climatisation, plomberie sanitaire, traitement d'eau, électricité courants forts, électricité courants faibles, second œuvre (menuiseries intérieures/extérieures, portes intérieures, groom, serrures, stores), gros œuvre, clos et couvert, VRD (hors couverture/étanchéité); — tranches optionnelles: protection incendie, désenfumage, équipements de lutte contre l'incendie, … Voir la passation de marché »
2020-04-29
Travaux de création d'une salle de déferrement et de réfection des salles de scellés (Cour d'appel de Lyon)
Travaux de création d'une salle de déferrement et de réfection des salles de scellés du tribunal judicaire du Puy-en-Velay. Voir la passation de marché »
Travaux de création d'une salle de déferrement et de réfection des salles de scellés du tribunal judicaire du Puy-en-Velay. Voir la passation de marché »
2020-01-16
Maintenance multi-technique des installations et équipements des bâtiments judiciaires du Rhône et de la Loire (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multi-technique des installations et équipements des bâtiments judiciaires du Rhône et de la Loire. Voir la passation de marché »
Maintenance multi-technique des installations et équipements des bâtiments judiciaires du Rhône et de la Loire. Voir la passation de marché »
2019-05-02
Marché de maintenance multi-technique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de Chambéry (Cour d'appel de Lyon)
Marché de maintenance multi-technique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de Chambéry: Cour d'Appel de Chambéry et annexe du palais de justice. Voir la passation de marché »
Marché de maintenance multi-technique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de Chambéry: Cour d'Appel de Chambéry et annexe du palais de justice. Voir la passation de marché »
2018-07-10
Maintenance multitechnique des installations et équipements (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires du département de l'Ain Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires du département de l'Ain Voir la passation de marché »
2018-05-31
Prestations d'externalisation des archives éliminables des juridictions du ressort de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Externalisation des archives éliminables pour les juridictions du ressort de la cour d'appel de Lyon: — lot 1: département de l'Ain, — lot 2: département de la Loire, — lot 3: département du Rhône. Voir la passation de marché »
Externalisation des archives éliminables pour les juridictions du ressort de la cour d'appel de Lyon: — lot 1: département de l'Ain, — lot 2: département de la Loire, — lot 3: département du Rhône. Voir la passation de marché »
2017-08-23
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et équipements de bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon, pour la cour d'appel de Lyon — palais de justice historique (69), le palais de justice de Saint-Étienne (42), le conseil de prud'hommes de Saint-Étienne (42) et le palais de justice de Montbrison (42). Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et équipements de bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon, pour la cour d'appel de Lyon — palais de justice historique (69), le palais de justice de Saint-Étienne (42), le conseil de prud'hommes de Saint-Étienne (42) et le palais de justice de Montbrison (42). Voir la passation de marché »
2017-07-25
Transports de corps pour les juridictions de l'AIN, de la Loire et du Rhône (Cour d'appel de Lyon)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre d'autopsie prescrites par les services judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
Transports de corps à visage découvert dans le cadre d'autopsie prescrites par les services judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
2017-05-05
Transports de corps pour les juridictions de Savoie et de Haute Savoie (Cour d'appel de Lyon)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de CHAMBERY. Voir la passation de marché »
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de CHAMBERY. Voir la passation de marché »
2016-12-19
Prestations de gardiennage dans les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Grenoble (Cour d'appel de Lyon)
Prestations de gardiennage dans les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Grenoble: sites à Grenoble, Vienne, Bourgoin-Jallieu, Montélimar, Valence, Gap, et Romans sur Isère. Voir la passation de marché »
Prestations de gardiennage dans les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Grenoble: sites à Grenoble, Vienne, Bourgoin-Jallieu, Montélimar, Valence, Gap, et Romans sur Isère. Voir la passation de marché »
2016-11-15
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie et d'entretien des espaces verts pour des bâtiments judiciaires... (Cour d'appel de Lyon)
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie et d'entretien des espaces verts pour des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Grenoble. Voir la passation de marché »
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie et d'entretien des espaces verts pour des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Grenoble. Voir la passation de marché »
2016-10-02
Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie pour des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry (Cour d'appel de Lyon)
Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie pour des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry: juridictions judiciaires de la ville d'Annecy (2 sites). Voir la passation de marché »
Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie pour des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry: juridictions judiciaires de la ville d'Annecy (2 sites). Voir la passation de marché »
2016-09-17
Fourniture de consommables d'encrage pour les juridictions judiciaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Cour d'appel de Lyon)
Fourniture de consommables d'encrage pour les juridictions judiciaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes (cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom). Voir la passation de marché »
Fourniture de consommables d'encrage pour les juridictions judiciaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes (cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom). Voir la passation de marché »
2016-08-11
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie et d'entretien des espaces verts pour des bâtiments judiciaires... (Cour d'appel de Lyon)
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie et d'entretien des espaces verts pour des bâtiments judiciaires de la Cour d'appel de Grenoble. Voir la passation de marché »
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie et d'entretien des espaces verts pour des bâtiments judiciaires de la Cour d'appel de Grenoble. Voir la passation de marché »
2016-07-25
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon Lot 1: Nouveau palais de justice et conseil de Prud'Hommes de Lyon et tribunal d'instance de Villeurbanne (Rhône). Lot 2: Palais de justice de Villefranche-sur-Saône (69). Lot 3: Palais de justice de Roanne (42). Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon Lot 1: Nouveau palais de justice et conseil de Prud'Hommes de Lyon et tribunal d'instance de Villeurbanne (Rhône). Lot 2: Palais de justice de Villefranche-sur-Saône (69). Lot 3: Palais de justice de Roanne (42). Voir la passation de marché »
2016-02-05
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie du nouveau palais de justice de Bourg-en-Bresse (Ain) (Cour d'appel de Lyon)
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie du nouveau palais de justice de Bourg-en-Bresse (Ain), hors tribunal de commerce. Voir la passation de marché »
Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie du nouveau palais de justice de Bourg-en-Bresse (Ain), hors tribunal de commerce. Voir la passation de marché »
2015-09-28
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry. Lot nº 1: Palais de justice d'Annecy. Lot nº 2: Palais de justice Thonon-les-Bains. Lot nº 3: Palais de Justice d'Albertville. Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry. Lot nº 1: Palais de justice d'Annecy. Lot nº 2: Palais de justice Thonon-les-Bains. Lot nº 3: Palais de Justice d'Albertville. Voir la passation de marché »
2015-08-03
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon — département de l'Ain (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon — département de l'Ain: nouveau palais de justice de Bourg en Bresse; palais de Justice de Belley; tribunal d'instance de Trévoux; tribunal d'instance de Nantua; Conseil de prud'hommes d'Oyonnax. Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon — département de l'Ain: nouveau palais de justice de Bourg en Bresse; palais de Justice de Belley; tribunal d'instance de Trévoux; tribunal d'instance de Nantua; Conseil de prud'hommes d'Oyonnax. Voir la passation de marché »
2015-07-28
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon Lot 1: palais de Justice historique de Lyon (Rhône) Lot 2: palais de justice et conseil de prud'hommes de Saint Étienne (Loire) Lot 3: palais de justice de Montbrison (Loire). Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon Lot 1: palais de Justice historique de Lyon (Rhône) Lot 2: palais de justice et conseil de prud'hommes de Saint Étienne (Loire) Lot 3: palais de justice de Montbrison (Loire). Voir la passation de marché »
2015-07-07
Prestation de nettoyage de locaux et de vitrerie pour des bâtiments judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie pour huit bâtiments judiciaires situés dans l'Ain (1 lot), dans la Loire (3 lots) et dans le Rhône (4 lots), pour une période de 12 mois tacitement reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie pour huit bâtiments judiciaires situés dans l'Ain (1 lot), dans la Loire (3 lots) et dans le Rhône (4 lots), pour une période de 12 mois tacitement reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2015-01-27
Sureté et sécurité incendie pour diverses juridictions de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Sureté et sécurité incendie pour diverses juridictions de la cour d'appel de Lyon (Loire et Rhône). Voir la passation de marché »
Sureté et sécurité incendie pour diverses juridictions de la cour d'appel de Lyon (Loire et Rhône). Voir la passation de marché »
2015-01-18
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry. Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Chambéry. Voir la passation de marché »
2014-07-16
Approvisionnement en consommables d'encrage des juridictions du BOP Centre Est (Cour d'appel de Lyon)
Approvisionnement en consommables d'encrage des juridictions du BOP Centre Est Voir la passation de marché »
Approvisionnement en consommables d'encrage des juridictions du BOP Centre Est Voir la passation de marché »
2013-07-23
maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon, lot 1 : arrondissement judiciaire de Lyon (Rhône), lot 2 : palais de justice de Villefranche sur Saône (Rhône), lot 3 : palais de justice de Roanne (Loire) Voir la passation de marché »
maintenance multitechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon, lot 1 : arrondissement judiciaire de Lyon (Rhône), lot 2 : palais de justice de Villefranche sur Saône (Rhône), lot 3 : palais de justice de Roanne (Loire) Voir la passation de marché »
2012-12-20
Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel des locaux de la cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Fourniture et acheminement de gaz naturel des locaux de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement de gaz naturel des locaux de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
2012-09-06
Maintenance multiechnique des installations et bâtiments judiciaires de la Cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multiechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon. Lot 1: arrondissement judiciaire de Bourg-En-Bresse. Lot 2: palais de justice de Montbrison. Voir la passation de marché »
Maintenance multiechnique des installations et bâtiments judiciaires de la cour d'appel de Lyon. Lot 1: arrondissement judiciaire de Bourg-En-Bresse. Lot 2: palais de justice de Montbrison. Voir la passation de marché »
2012-02-17
Maintenance multiechnique des installations et équipements du palais de justice historique de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Exploitation et la maintenance multitechnique des équipements et installations du palais de justice historique de Lyon, situé 1 rue du Palais de Justice, Lyon 5ème. Voir la passation de marché »
Exploitation et la maintenance multitechnique des équipements et installations du palais de justice historique de Lyon, situé 1 rue du Palais de Justice, Lyon 5ème. Voir la passation de marché »
2012-01-27
Prestations de déménagement de mobiliers et de matériels divers pour la juridiction Cour d'appel de Lyon (Cour d'appel de Lyon)
Prestations de déménagement de mobiliers et de matériels divers pour la juridiction Cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
Prestations de déménagement de mobiliers et de matériels divers pour la juridiction Cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
2011-09-09
Maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires de la ville de Saint-Étienne (Cour d'appel de Lyon)
Exploitation et maintenance multi technique des équipements et installations de différents sites du ressort de la cour d'appel de Lyon: Palais de Justice de Saint-Étienne, conseil de prud'hommes de Saint-Étienne. Voir la passation de marché »
Exploitation et maintenance multi technique des équipements et installations de différents sites du ressort de la cour d'appel de Lyon: Palais de Justice de Saint-Étienne, conseil de prud'hommes de Saint-Étienne. Voir la passation de marché »
2011-02-09
Transports de corps (Cour d'appel de Lyon)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires. Voir la passation de marché »
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires. Voir la passation de marché »
2010-09-18
Services de nettoyage de bureaux (Cour d'appel de Lyon)
Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie de divers juridictions de la cour d'appel de Lyon. Nettoyage des locaux et l'entretien de la vitrerie de divers juridictions de la cour d'appel de Lyon: — Département de l'ain: palais de justice de Belley, — Département de la Loire: palais de justice de Saint-Etienne, conseil de prud'hommes de Saint-Etienne, palais de justice de Roanne, — Département du Rhône: conseil de prud'hommes de Lyon, tribunal d'instance de Villeurbanne, palais de justice de … Voir la passation de marché »
Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie de divers juridictions de la cour d'appel de Lyon. Nettoyage des locaux et l'entretien de la vitrerie de divers juridictions de la cour d'appel de Lyon: — Département de l'ain: palais de justice de Belley, — Département de la Loire: palais de justice de Saint-Etienne, conseil de prud'hommes de Saint-Etienne, palais de justice de Roanne, — Département du Rhône: conseil de prud'hommes de Lyon, tribunal d'instance de Villeurbanne, palais de justice de … Voir la passation de marché »
2010-09-09
Services de gardiennage (Cour d'appel de Lyon)
Surveillance et gardiennage 2011. Surveillance et gardiennage pour diverses juridictions de la Cour d'appel de Lyon (Ain, Loire et Rhône). Voir la passation de marché »
Surveillance et gardiennage 2011. Surveillance et gardiennage pour diverses juridictions de la Cour d'appel de Lyon (Ain, Loire et Rhône). Voir la passation de marché »
2010-09-01
Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (Cour d'appel de Lyon)
Fourniture, installation et maintenance d'une solution applicative de gestion des temps. Fourniture, installation et maintenance d'une solution applicative de gestion des temps au profit des juridictions de l'ordre judiciaire du Rhône, de la Loire et de l'Ain. Voir la passation de marché »
Fourniture, installation et maintenance d'une solution applicative de gestion des temps. Fourniture, installation et maintenance d'une solution applicative de gestion des temps au profit des juridictions de l'ordre judiciaire du Rhône, de la Loire et de l'Ain. Voir la passation de marché »
2010-06-15
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (Cour d'appel de Lyon)
Maintenance multitechnique cour d'appel de Lyon PJH. Exploitation et maintenance multitechnique des équipements et installations du Palais de Justice Historique de Lyon, situé 1 rue du Palais de Justice, Lyon 5ème. Voir la passation de marché »
Maintenance multitechnique cour d'appel de Lyon PJH. Exploitation et maintenance multitechnique des équipements et installations du Palais de Justice Historique de Lyon, situé 1 rue du Palais de Justice, Lyon 5ème. Voir la passation de marché »
2009-10-08
Services de nettoyage de logements (Cour d'appel de Lyon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage Ain 2010. Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie des juridictions de l'arrondissement judiciaire de Bourg en Bresse : Palais de justice de Bourg en Bresse site historique (tribunal de grande instance), annexe Pioda (tribunal de grande instance et conseil de prud'hommes), annexe Goujon (tribunal d'instance et tribunal de commerce), tribunal d'instance de Trévoux, tribunal d'instance de Nantua, conseil de prud'hommes d'Oyonnax. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage Ain 2010. Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie des juridictions de l'arrondissement judiciaire de Bourg en Bresse : Palais de justice de Bourg en Bresse site historique (tribunal de grande instance), annexe Pioda (tribunal de grande instance et conseil de prud'hommes), annexe Goujon (tribunal d'instance et tribunal de commerce), tribunal d'instance de Trévoux, tribunal d'instance de Nantua, conseil de prud'hommes d'Oyonnax. Voir la passation de marché »
2009-07-16
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (Cour d'appel de Lyon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires des arrondissements de Lyon, Villefranche-sur-Saône et Roanne. Marché de maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires des arrondissements de Lyon, Villefranche-sur-Saône et Roanne. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires des arrondissements de Lyon, Villefranche-sur-Saône et Roanne. Marché de maintenance multitechnique des installations et équipements des bâtiments judiciaires des arrondissements de Lyon, Villefranche-sur-Saône et Roanne. Voir la passation de marché »
2008-10-07
Journaux (Cour d'appel de Lyon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés. Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés, français et étrangers, relevant principalement des domaines juridique, économique et social. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés. Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés, français et étrangers, relevant principalement des domaines juridique, économique et social. Voir la passation de marché »
2007-09-21
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (Cour d'appel de Lyon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Exploitation et maintenance multitechnique Bourg-en-Bresse, Belley, Montbrison. Exploitation et maintenance multitechnique des bâtiments des arrondissements judiciaire de Bourg-en-Bresse, Belley et Montbrison. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Exploitation et maintenance multitechnique Bourg-en-Bresse, Belley, Montbrison. Exploitation et maintenance multitechnique des bâtiments des arrondissements judiciaire de Bourg-en-Bresse, Belley et Montbrison. Voir la passation de marché »