Marchés publics dans la région Yvelines

>20 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Yvelines ont été Conseil général des Yvelines, Epcmdn-Versailles et Conseil départemental des Yvelines.

Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Pinson paysage, Sepur, SMACL, SMACL Assurances, Gras Savoye, Bouygues Telecom, BTP Consultants, IDEX Energies, SMDA et id verde.

Marchés publics récents dans la région Yvelines

2026-11-06 Deadline 2026-12-16 Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes (Commune de Saint-Cloud)
Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes Voir la passation de marché »

2026-11-06 Deadline 2026-12-11 TRAVAUX D’ENTRETIEN COURANT EN PARTIES PRIVATIVES ET COMMUNES, DE REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS – RELANCE LOTS DE... (SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT EN PARTIES PRIVATIVES ET COMMUNES, DE REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS - RELANCE LOTS DE PLOMBERIE N° 5.1, 5.2, 5.3 ET 5.7 Voir la passation de marché »

2026-11-06 Deadline 2027-01-11 Location, entretien et maintenance d'une balayeuse aspiratrice compacte de voirie neuve (Commune de Wissous)
Le présent marché a pour objet la location, l’entretien et la maintenance d’une Balayeuse aspiratrice compacte de voirie neuve, destinée à l’entretien des espaces publics de la commune de Wissous. Voir la passation de marché »

2026-11-06 Deadline 2026-12-10 FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR DES ETABLISSEMENTS DE SANTE OU MEDICO-SOCIAUX (CH VERSAILLES) (RESAH)
FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR DES ETABLISSEMENTS DE SANTE OU MEDICO-SOCIAUX (CH VERSAILLES) Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-12-10 Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage stratégique et opérationnelle des mobilités (CA Saint Germain Boucles de Seine)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" (lot 1) et une partie "accord-cadre à bons de commande" (lots 2 et 3). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT minimum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 40 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 400 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire … Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-12-08 Prestations de services relatives au stationnement payant sur la commune de Viroflay (Commune de Viroflay)
Les caractéristiques principales sont détaillées aux pièces de marché Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-11-25 MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE CONSEIL, LE SUIVI ET LE CONTROLE DES MARCHES D'EXPLOITATION CVC (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
Le présent marché concerne des missions d'assistance et de contrôle des marchés d'exploitation de chauffage CVC & ENR, pour les résidences de l'Acheteur situées dans les départements de l'Essonne et des Yvelines. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique Conformément aux dispositions des articles L. 2113-10, L. 2113-11 et R. 2113-2 du Code de la commande publique, … Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-12-10 Fourniture de livres reliés, plastifiés et équipés : fictions, documentaires et bandes dessinées adultes et jeunesse... (CU Grand Paris Seine & Oise)
Fourniture de livres reliés, plastifiés et équipés : fictions, documentaires et bandes dessinées adultes et jeunesse pour le service communautaire de lecture publique et la médiathèque du conservatoire Quincy Jones à Mantes-la-Jolie Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-12-07 Prestation d'entretien des espaces verts sur le site d’Inria Siège (INRIA - Service achats marchés)
Le présent marché a pour objet des prestations d’entretien des espaces verts sur le site d’Inria Siège à Rocquencourt. Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-12-11 Collecte des déchets ménagers du SIRTOM Sud-Francilien (SIRTOM Sud-Francilien)
Marché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte des déchets ménagers du SIRTOM. Voir la passation de marché »

2026-11-05 Deadline 2026-12-07 ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS RELATIF À DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ÉTUDES... (Hydreaulys)
Il s'agit d'un marché public de services conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec un seul opérateur économique, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés Publics de fournitures courantes et de services (ci-après dénommé CCAG/FCS). Il a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre, … Voir la passation de marché »

2026-11-04 Deadline 2026-12-04 Fourniture et livraison de denrées alimentaires et du lait infantile destiné aux enfants en bas âge (0 à 3 ans)... (Mairie des Ulis)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires et du lait infantile destiné aux enfants en bas âge (0 à 3 ans) accueillis au sein des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et pour les services communaux de la Ville des Ulis (4 Lots). Voir la passation de marché »

2026-11-04 Deadline 2026-12-11 Acquisition de Ressources numériques, de Manuels scolaires numériques et papier, et d'un Métaplayer agrégateur et... (Région Ile de France)
Acquisition de Ressources numériques, de Manuels scolaires numériques et papier, et d'un Métaplayer agrégateur et distributeur de ressources pour la Région Île-de-France Voir la passation de marché »

2026-11-04 Deadline 2026-12-14 travaux d'entretien et de rénovation des voiries communales des villes de : Chevreuse, Lévis-Saint-Nom, Choisel,... (Ville de Chevreuse)
travaux d'entretien et de rénovation des voiries communales Voir la passation de marché »

2026-11-04 Deadline 2026-11-26 Prestations d'animation d'ateliers sociolinguistiques pour les besoins de la commune de Ris-Orangis (91130) (Commune de Ris Orangis)
L'objectif est de consolider les compétences linguistiques des apprenants, de favoriser leur autonomie, de faciliter leur insertion sociale et professionnelle et de contribuer, selon leurs besoins, à la préparation aux certifications en français. Les ateliers s'adressent aux habitants de Ris-Orangis âgés de 18 à 65 ans, titulaires ou non d'un CIR, rencontrant des difficultés dans la maîtrise de la langue française. Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant … Voir la passation de marché »

2026-11-04 Deadline 2026-12-07 Maintenance obligatoire et nécessaire des équipements de Courant Faible dans les lycées régionaux - Accord-cadre... (Région Ile de France)
Maintenance obligatoire et nécessaire des équipements de Courant Faible dans les lycées régionaux - Lot 1 Courant faible EST : Secteurs 1A (77-93) et 1B(91-94) Lot 2 Courant faible OUEST : Secteurs 2A(75-95) et 2B(78-92) - Relance des lots 3 et 4 de la consultation 2600519 Voir la passation de marché »

2026-11-04 Deadline 2026-12-10 ENTRETIEN, MAINTENANCE, TRAVAUX ET GESTION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE SPORTIF EXTÉRIEUR DE LA VILLE DE VIRY-CHATILLON (Commune de Viry-Châtillon)
La présente consultation concerne l'entretien, la maintenance, les travaux et la gestion des installations d'éclairage sportifs extérieur de la ville de Viry-Chatillon. Voir la passation de marché »

2026-11-03 Deadline 2026-12-07 Services et équipements mobilier pour l’éducation, la formation et les espaces culturels (SIPPEREC - Centrale d’achat SIPP’N’CO)
Services et équipements mobilier pour l’éducation, la formation et les espaces culturels Voir la passation de marché »

2026-11-03 Deadline 2026-12-08 Prestations d'entretien et réfection d'espaces verts pour les Centres Hospitaliers de Versailles et Rambouillet, les... (Centre hospitalier de Versailles)
Prestations d'entretien et réfection d'espaces verts pour les Centres Hospitaliers de Versailles et Rambouillet, les Hôpitaux de Le Vésinet et Chevreuse ainsi que l’EHPAD Les Aulnettes (marché réservé) Voir la passation de marché »

2026-11-03 Deadline 2026-12-07 CONTRÔLE DE CONFORMITÉ D'ASSAINISSEMENT (REJETS DES BRANCHEMENTS PRIVATIFS ET INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF) (Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
Le présent marché porte sur les prestations de contrôles des rejets domestiques aux réseaux publics d'assainissement. Voir la passation de marché »

2026-11-03 Deadline 2026-12-07 FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTIONS INDIVIDUELLES, VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET CHAUSSURES DE SÉCURITÉ À... (SEQENS SOCIETE ANONYME D'HLM)
FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTIONS INDIVIDUELLES, VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET CHAUSSURES DE SÉCURITÉ À DESTINATION DU PERSONNEL DE PROXIMITE/ PERSONNEL ADMINISTRATIF AYANT A EXERCER SES MISSIONS SUR DES CHANTIERS DE RENOVATION OU DE CONSTRUCTION Voir la passation de marché »

2026-11-03 Deadline 2026-12-21 Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA (INRIA - Service achats marchés)
Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA Voir la passation de marché »

2026-11-02 Deadline 2026-12-02 Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de la ville des Ulis (CCAS de la Ville des Ulis)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de la ville des Ulis. Voir la passation de marché »

2026-11-02 Deadline 2026-12-04 Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville (Carrières-sur-Seine)
La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres … Voir la passation de marché »

2026-11-02 Deadline 2026-12-02 Le projet de rénovation énergétique et de densification de la DDFiP 91 porte sur un bien domanial situé au 27, rue... (BIMO (ex GIM))
Le projet de rénovation énergétique et de densification de la DDFiP 91 porte sur un bien domanial situé au 27, rue des Mazières à Evry-Courcouronnes (91). Il s’inscrit dans un projet global de regroupement des services sur le bâtiment « Mazières » en permettant de libérer à terme un site locatif au 128 allée des Champs-Élysées à Evry Courcouronnes. Voir la passation de marché »

2026-11-02 Deadline 2026-12-04 FOURNITURE D’UN CRYOSTAT DE TEST D’ECHANTILLONS POUR LA SALLE BLANCHE MAGIQ (CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91))
La fourniture de l'Equipement comprend : -la conception de l'Equipement (décrite dans le cahier des charges du CEA référencé à l'article 2) et sa fabrication, -les essais en usine, -l'emballage, le transport et la livraison dans les locaux du CEA, -l'installation dans les locaux du CEA, -le raccordement de l'Equipement aux installations nécessaires (alimentation électrique et fluides) -la mise en service et les essais sur site, -la fourniture de tous les documents nécessaires à l'exploitation, … Voir la passation de marché »

2026-11-02 Deadline 2026-12-04 Prêts bonifiés au profit des personnels de l'Institut Mines-Télécom (Institut Mines-Télécom)
Mise en œuvre et gestion par un établissement bancaire et/ou financier de prêts bonifiés au profit des personnels de l'Institut Mines-Télécom dans le cadre de prestations sociales Voir la passation de marché »

2026-11-02 Deadline 2026-12-07 Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) d'Étréchy (91) (Communauté de communes Entre Juine et Renarde)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) d'Étréchy (91). Les missions de maitrise d'oeuvre suivantes sont à exécuter par le titulaire au travers le présent contrat : - DIAG - Diagnostic, - AVP - Etudes d'avant-projet, - PRO - Etudes de projet, - ACT - Assistance pour la passation des contrats de travaux, - VISA - Visa des études d'exécution et de synthèse, - DET - Direction de … Voir la passation de marché »

2026-10-30 Deadline 2026-12-01 Mise en oeuvre de la Mesure d'accompagnement social personnalisé dite de niveau 2 (MASP2) (Conseil départemental de l'Essonne)
Le contrat porte sur la mise en oeuvre de la mesure d'accompagnement social personnalisé dite de niveau 2 - MASP2. La mesure d'accompagnement social mobilise deux types d'action. - Une aide à la gestion budgétaire; - Un accompagnement social individualisé. Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - Services sociaux - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. La forme retenue pour … Voir la passation de marché »

2026-10-30 Deadline 2026-12-01 Marché de maitrise d'œuvre pour les projets de développement des liaisons douces en bordure de Seine entre les... (sivom des Coteaux de Seine)
Le présent marché a pour objet les missions PRO à AOR relatives au programme d'aménagement de liaisons douces le long de la Seine sur les communes de Chatou, Bougival et Louveciennes, et comprend deux missions complémentaires, ENV et OPC. Voir la passation de marché »

2026-10-30 Deadline 2026-11-30 Fourniture d'équipements informatiques, de solutions logicielles, d'abonnements Cloud et prestations de services associées (Coeur Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre relatif à la fourniture d'équipements informatiques, de solutions logicielles, d'abonnements Cloud et prestations de services associées. L'accord-cadre, composé de trois lots séparés est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées … Voir la passation de marché »

2026-10-30 Deadline 2027-01-08 Restauration, numérisation et sauvegarde de films cinématographiques et prestations associées (Centre national du cinéma et de l'image animée)
Le présent Marché public a pour objet de confier à des prestataires, des travaux de restauration, de numérisation et de sauvegarde de films cinématographiques et de photographies. Il porte sur toutes les opérations photochimiques ou numériques habituellement réalisées par les laboratoires cinématographiques en couleur et noir et blanc et les sociétés de post-production vidéo et numérique. Le Marché public est divisé en 7 lots. Un prestataire peut être Titulaire d'un ou plusieurs lots du Marché public. … Voir la passation de marché »

2026-10-30 Deadline 2026-12-08 Système de gestion informatique centralisée des données issues d’une chaine de post production d’images et de sons... (Centre national du cinéma et de l'image animée)
Le marché porte sur la fourniture, l’installation et la configuration à la fois du système et du réseau. Le câblage complet, y compris entre les différentes salles du bâtiment et différents équipements, doit être pris en charge. La solution doit intégrer tous les composants matériels et logiciels nécessaires pour garantir un environnement de production fluide, efficace et évolutif. Elle doit être hébergée intégralement sur le site du CNC à Bois d’Arcy. La solution doit s’adapter aux équipements et … Voir la passation de marché »

2026-10-29 Deadline 2026-12-04 Acquisition de titres restaurant dématérialisés (EPNAK)
Mise à disposition de titres restaurant sous forme dématérialisée à destination d'environ 200 agents et salariés de l'EPNAK Voir la passation de marché »

2026-10-29 Deadline 2026-11-30 Fourniture de papier d'impression (CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91))
Fourniture de papier d'impression pour l'ensemble des centres et annexes du CEA Voir la passation de marché »

2026-10-29 Deadline 2026-12-18 INFOGERANCE DES SYSTÈMES D'INFORMATION (ETBT du Château de Versailles)
Le marché public a pour objet la mise en oeuvre de prestations et services dits « d'infogérance des systèmes d'information » pour l'Etablissement Public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »), le Musée du Domaine Royal de Marly (ci-après « MDRM ») ainsi que la société Château de Versailles Spectacles (ci-après « CVS »). Voir la passation de marché »

2026-10-29 Deadline 2026-11-30 Accord-cadre de prestations d'éco pâturage sur les sites de 7 communes de SQY (Lot 1 secteur Ouest/Nord) (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'éco pâturage et d'animations sur ce thème sur le territoire de Saint Quentin en Yvelines (SQY). Saint-Quentin-en-Yvelines est inscrite dans une démarche de développement durable pour l'entretien de ses espaces verts, répondant notamment à des enjeux de préservation de la biodiversité, et se traduisant par limitation des impacts des opérations d'entretien sur les écosystèmes, par une diversification de la palette végétale. Dans le cadre … Voir la passation de marché »

2026-10-29 Deadline 2026-12-01 Prestations d'études et de diagnostics Faune / Flore / Habitats dans les E.P.L.E et autres sites du ressort de la... (Région Ile de France)
Prestations d'études et de diagnostics faune/flore Voir la passation de marché »

2026-10-29 Deadline 2026-11-30 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, MOYENS DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE ET DE... (Mairie de Vigneux sur Seine)
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, MOYENS DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE ET DE SÉCURISATION DES LOCAUX Voir la passation de marché »

2026-10-28 Deadline 2026-11-30 FOURNITURE DE MATERIELS AGRICOLES (ETBT du Château de Versailles)
Le marché public a pour objet la fourniture et la livraison de matériels agricoles à destination du service des jardins de Versailles de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine nationale de Versailles (ci-après EPV ») pour les lots n°1, n°2 et n°3 et du service des jardins de Trianon et de Marly pour les lots n°4, n°5 et n°6. Voir la passation de marché »

2026-10-28 Deadline 2026-11-27 Marché d'exploitation et de maintenance des installations techniques de la piscine de Montfort l'Amaury (Communauté de communes Cœur Yvelines)
Les prestations du marché réalisées par le TITULAIRE concernent : P1 : Fourniture des produits de traitement d'eau des bassins (chlore, acide, stabilisant, floculant, neutralisant ,etc...) ÍŸ P2 : l'exploitation et la maintenance globale des installations techniques de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de plomberie, de climatisation et de traitement de l'eau de la piscine. Cette prestation prévoit une période de prise en main du site par l'équipe d'exploitation du TITULAIRE ÍŸ P3 : … Voir la passation de marché »

2026-10-28 Deadline 2026-12-14 MAINTENANCE ET TRAVAUX DE REPARATIONS DE LA PLATEFORME ELEVATRICE DU GRAND COMMUN (ETBT du Château de Versailles)
MAINTENANCE ET TRAVAUX DE REPARATIONS DE LA PLATEFORME ELEVATRICE DU GRAND COMMUN Voir la passation de marché »

2026-10-28 Deadline 2026-12-07 PRESTATIONS DE CONTROLES PERIODIQUES DE SECURITE (ETBT du Château de Versailles)
PRESTATIONS DE CONTROLES PERIODIQUES DE SECURITE Voir la passation de marché »

2026-10-28 Deadline 2026-11-27 Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le site de l’École polytechnique (École polytechnique)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le site de l’École polytechnique. Voir la passation de marché »

2026-10-27 Deadline 2026-12-01 Acquisition de mobilier d’espaces de convivialité sur l'ensemble des sites Inria (INRIA - Service achats marchés)
Marché relatif à l’acquisition de mobilier d’espaces de convivialité sur l'ensemble des sites Inria Voir la passation de marché »

2026-10-27 Deadline 2026-12-01 Le présent Marché a pour objet des prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches, de flyers, de... (Mairie de Mennecy)
Le présent Marché a pour objet des prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches, de flyers, de brochures, de magazines, de calicots, de roll-ups et de X-banners, ainsi que des travaux d'impression pour la communication de la Ville (6 lots) Voir la passation de marché »

2026-10-27 Deadline 2026-11-30 Prestations topographiques sur le domaine routier départemental des Yvelines (Conseil départemental des Yvelines)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000,00 euro(s) HT par période d'exécution, pour la réalisation de prestations topographiques sur le domaine routier des Yvelines (levés topographiques, implantations...). Les prestations objet de la présente consultation ne nécessitent pas de détenir la qualité de géomètre expert. La date du 01/01/2027 mentionnée ci-dessus est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre prendra … Voir la passation de marché »

2026-10-27 Deadline 2026-11-27 ETUDES DE RESILIENCE DES INFRASTRUCTURES DES RESEAUX SANEF ET SAPN (SANEF)
L’accord cadre consistera, sur les réseaux Sanef et SAPN à étudier la résilience des infrastructures de ces deux réseaux aux changements climatiques. Les marchés subséquents en application de l’accord-cadre pourront porter sur des analyses macro de la résilience des infrastructures sur plusieurs thématiques (Fortes chaleurs, Gel – Dégel, Incendies, Sécheresse et RGA, Mouvements de terrain, Glissements de terrain, Chutes de blocs, Précipitations extrêmes, Inondations par débordement de cours d’eau, … Voir la passation de marché »

2026-10-27 Deadline 2026-11-30 Accord-cadre : Travaux d'entretien, de maintenance, petits travaux neufs et travaux d'urgence du patrimoine communal... (Ville de Trappes)
Un accord-cadre à bon de commande alloti, avec un budget de 4 010 000 euro(s) tous lots confondus sur une année et 16 040 000 euro(s) sur les 4 ans tous lots confondus. Il y aura un attributaire par lot Voir la passation de marché »

2026-10-26 Deadline 2026-11-26 Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation et de restructuration des réseaux d'eaux usées du Quartier... (Syage)
Le présent marché est un marché ordinaire mixte dont: -Une partie est à prix global et forfaitaire provisoire pour les prestations DIA-VP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, telles que définies dans le CCP. La rémunération deviendra définitive lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage du PRO et de l'engagement du maître d'oeuvre sur l'estimation prévisionnelle définitive des travaux. -Une partie est à prix unitaires. Les prestations supplémentaires seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des … Voir la passation de marché »