Produits d'hygiène et d'entretien

Sénat

Ce marché porte sur des produits d'hygiène et d'entretien, à savoir : des bobines de papier, de papier essuie-mains plié, de papier essuie-tout en rouleaux, de papier hygiénique, de serviettes de table et de nappe et de sachets sandwich en papier et de sacs poubelle , de gants jetables et d’articles de vaisselle jetables écoresponsables ( (lot n° 1) ; divers produits d’entretien (produits de lavage et de rinçage pour lave-vaisselle, nettoyants désinfectants multi-surfaces, nettoyants spécifiques, désinfectants pour les mains et les surfaces), divers produits d’hygiène et d’entretien, conformes à l’écolabel européen ou équivalent (nettoyants pour la vaisselle, le linge, produit d’entretien des canalisations, détartrant pour sanitaires, nettoyants sol multi-usages, nettoyants pour les mains) ; divers matériels d’entretien (chiffons, pulvérisateurs) (lot n° 2) ; du matériel d’entretien du type : articles de brosserie (balais) et d’entretien (serpillières, balais, tampons abrasifs, seaux…) (lot n°3 réservé aux entreprises adaptées et aux ESAT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-19	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien
Numéro de référence: SENAT-DLMG-2026-02
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 176 667 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot n° 1
Titre: Papier hygiénique et domestique, sacs poubelle, gants et vaisselle jetable
Valeur estimée hors TVA: 113 337 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture de bobines de papier, de papier essuie-mains plié, de papier essuie-tout en rouleaux, de papier hygiénique, de serviettes de table et de nappe et de sachets sandwich en papier et sur la fourniture de sacs poubelle de différentes tailles et couleurs, de gants jetables et d’articles de vaisselle jetables écoresponsables.

Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction, soit quatre ans au maximum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n° 2
Titre: Produits d’entretien, désinfectants, produits d’hygiène et d’entretien éco-responsables, matériel d’entretien
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot porte sur : divers produits d’entretien (produits de lavage et de rinçage pour lave-vaisselle, nettoyants désinfectants multi-surfaces, nettoyants spécifiques, désinfectants pour les mains et les surfaces) ; divers produits d’hygiène et d’entretien, conformes à l’écolabel européen ou équivalent (nettoyants pour la vaisselle, le linge, produit d’entretien des canalisations, détartrant pour sanitaires, nettoyants sol multi-usages, nettoyants pour les mains) ; la fourniture de matériel d’entretien (chiffons).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n° 3
Titre: Matériel d’entretien
Valeur estimée hors TVA: 23 333 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot réservé aux entreprises adaptées et aux établissements et services d’aide par le travail, porte sur des articles de brosserie (balais) et d’entretien (serpillières, balais, tampons abrasifs, seaux…).

Informations complémentaires: Lot réservé aux entreprises adaptées et aux ESAT
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Balais et brosses et autres articles de divers types 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-24 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-17 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Conditions de capacités : - lettre de candidature (DC1) complétée et signée ; - déclaration du candidat (DC2)1, complétée - déclaration sur l’honneur de l'absence d'interdiction de soumissionner - déclaration sur l’honneur certifiant l'absence de liens avec la Russie au sens du règlement (UE) n° 2022/576 du 8 avril 2022 - pour les candidats en redressement judiciaire, copie du jugement justifiant l'habilitation à poursuivre leur activité - une déclaration d'assurance au titre des risques professionnels - déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché pour les trois dernières années disponibles - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour les trois dernières années - liste des principales prestations de fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sénat
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Adresse postale: 15 RUE DE VAUGIRARD
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: 0142342980 📞
URL: https://www.senat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché, alloti en trois lots, débutera le 28 avril 2026 (date indicative), pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction. Des échantillons sont demandés dans la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy F
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-122691 (2026-02-19)

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