Brasserie

Sénat

Achat d'articles de brasserie

Date limite

Deadline 2026-09-28

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Bière de malt
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Brasserie
Numéro de référence: SENAT-DLMG-2026-10
Brève description: Achat d'articles de brasserie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description
Titre: Articles de brasserie
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Fourniture de produits de brasserie (eaux minérales, jus de fruits, sirops, sodas, bières, etc.) destinés à l’approvisionnement des Buvettes et de la Cave du Sénat

Informations complémentaires:

La consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire d'un an reconductible trois fois un an par tacite reconduction, qui débutera le 1er janvier 2027 (date prévisionnelle). Des échantillons sont demandés aux candidats, dans les conditions et délais prévus aux articles 4.2 et 5.3 du règlement de la consultation.

Produits/services supplémentaires:

Bière de malt 📦

Boissons sans alcool 📦

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Marché reconductible trois fois un an par tacite reconduction, soit quatre ans au maximum

Critères d'attribution
Critère:

Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères suivants : • la valeur technique (30 %) de l’offre appréciée au regard de deux sous critères : la qualité des échantillons (15 %) ; et les modalités et délais de commande, de livraison, d’intervention et de maintenance (15 %) • la performance environnementale (10 %) ; • le prix (60 %).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Bière de malt 📦

Boissons sans alcool 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Au titre des éléments de sa candidature, le candidat devra fournir les documents suivants : - la lettre de candidature (imprimé DC1) complétée et signée, comportant une adresse électronique valide ; En cas de candidature groupée, une seule lettre de candidature sera établie pour l’ensemble du groupement. Elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement. Elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire - la déclaration du candidat (imprimé DC2)1, complétée - la déclaration sur l’honneur, datée et signée, prévue à l’article R. 2143-6 du code de la commande publique - la déclaration sur l’honneur du candidat certifiant qu’il n’entre pas dans un des cas d’interdiction visés par le règlement (UE) n° 2022/576 du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine - pour les candidats en redressement judiciaire, la copie du jugement justifiant l'habilitation à poursuivre son activité - une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance au titre des risques professionnels - une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché pour les trois dernières années disponibles - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années - une liste des principaux clients, publics ou privés, destinataires des prestations de fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-21 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sénat
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Adresse postale: 15 RUE DE VAUGIRARD
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: 0142342980 📞
URL: https://www.senat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-500300 (2026-07-16)

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