Cette consultation porte sur l'entretien du réseau d'égouts et de canalisations du Jardin du Luxembourg et des nettoyages divers, le curage hydrodynamique des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du Luxembourg et de certaines de ses dépendances, le nettoyage et le pompage de cinq cuves à hydrocarbures, le nettoyage du Grand bassin du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des bassins de la Fontaine Médicis, située dans le Jardin du Luxembourg, l'inspection vidéo de canalisations, la vidange d'un bac à graisse et le curage de ses canalisations, le nettoyage d'une citerne de récupération des eaux de pluie installée sous les serres du Sénat situées à Longpont-sur-Orge (91). Des vacations complémentaires, commandées en urgence le cas échéant, pourront être demandées pour ces différentes missions ou pour des missions similaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-28.
Avis de marché (2024-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux d'eaux du Sénat (égouts, eaux de vannes et pluviales), pompage de cuves, nettoyage de bassins et prestations diverses.
Numéro de référence: SENAT-DAPJ-2024-024
Brève description:
“Cette consultation porte sur l'entretien du réseau d'égouts et de canalisations du Jardin du Luxembourg et des nettoyages divers, le curage hydrodynamique...”
Brève description
Cette consultation porte sur l'entretien du réseau d'égouts et de canalisations du Jardin du Luxembourg et des nettoyages divers, le curage hydrodynamique des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du Luxembourg et de certaines de ses dépendances, le nettoyage et le pompage de cinq cuves à hydrocarbures, le nettoyage du Grand bassin du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des bassins de la Fontaine Médicis, située dans le Jardin du Luxembourg, l'inspection vidéo de canalisations, la vidange d'un bac à graisse et le curage de ses canalisations, le nettoyage d'une citerne de récupération des eaux de pluie installée sous les serres du Sénat situées à Longpont-sur-Orge (91).
Des vacations complémentaires, commandées en urgence le cas échéant, pourront être demandées pour ces différentes missions ou pour des missions similaires.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation porte sur l'entretien du réseau d'égouts et de canalisations du Jardin du Luxembourg et des nettoyages divers, le curage hydrodynamique...”
Description du marché
Cette consultation porte sur l'entretien du réseau d'égouts et de canalisations du Jardin du Luxembourg et des nettoyages divers, le curage hydrodynamique des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du Luxembourg et de certaines de ses dépendances, le nettoyage et le pompage de cinq cuves à hydrocarbures, le nettoyage du Grand bassin du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des bassins de la Fontaine Médicis, située dans le Jardin du Luxembourg, l'inspection vidéo de canalisations, la vidange d'un bac à graisse et le curage de ses canalisations, le nettoyage d'une citerne de récupération des eaux de pluie installée sous les serres du Sénat situées à Longpont-sur-Orge (91).
Des vacations complémentaires, commandées en urgence le cas échéant, pourront être demandées pour ces différentes missions ou pour des missions similaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécute sous la forme de bons de commande. Le marché s'exécute à compter du 20 mars 2025 ou, en cas de...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécute sous la forme de bons de commande. Le marché s'exécute à compter du 20 mars 2025 ou, en cas de notification ultérieure, à la date fixée dans la lettre de notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2025 et il est reconductible tacitement trois fois un an, soit une durée totale maximale allant jusqu'au 31 décembre 2028. Une visite facultative (fortement recommandée) est prévue à l'article 6.4 du règlement de la consultation. Les montants, pour la durée totale du marché, mentionnés aux 2.1.3 et 5.1.5 sont purement estimatifs et non contractuels. Le montant maximum du marché est fixé à 540 000 euros hors taxes. Un marché de prestations similaires pourra être conclu dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-20 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible tacitement trois fois pour un an, soit une durée totale maximale allant jusqu'au 31 décembre 2028. Un marché de prestations...”
Description des options
Le marché est reconductible tacitement trois fois pour un an, soit une durée totale maximale allant jusqu'au 31 décembre 2028. Un marché de prestations similaires pourra être conclu dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
appréciée en fonction de cinq sous-critères :
-les moyens humains (5 % de la note globale) ;
-les moyens matériels (5 % de la note globale) ;
-la méthodologie (20 % de la note globale) : efficacité, préservation des équipements nettoyés, dispositions prises pour le respect des réglementations en vigueur (sécurité, environnement) ;
-les délais d'exécution (prévenance et durée d'intervention) (5 % de la note globale) ;
-la performance environnementale (5 %).
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“si elle ne figure pas dans le formulaire Dc2, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
si elle ne figure pas dans le formulaire Dc2, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché au cours des trois dernières années.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois années.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) complétée et signée, comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) complétée et signée, comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance relative à la consultation ; En cas de candidature groupée, une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement. Elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement. Elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire. En cas de groupement conjoint, ce mandataire sera solidaire ; La déclaration du candidat (imprimé Dc2), complétée ; si elle ne figure pas dans le Dc1, une déclaration sur l'honneur, dûment signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (modèle joint en annexe du règlement de la consultation) ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché ; Une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le bénéficiaire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Cette liste devra être assortie d'au moins trois attestations indiquant les montants et les références des clients concernés (notamment les coordonnées téléphoniques de la personne responsable).
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sénat
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adg-dlmg@senat.fr📧
Téléphone: 0142342980📞
URL: https://www.senat.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730227 (2024-11-28)