Fournisseur: sofaxis (page 14)

2017-08-11   Le marché concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour la couverture des prestations statutaires à la... (Ville de Bohain-en-Vermandois)
Le marché concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour la couverture des prestations statutaires à la charge de la ville de Bohain-en-Vermandois en cas: — de décès, accidents ou maladies imputables au service ou maladies professionnelles, maladie, longue maladie / maladie longue durée, mi-temps thérapeutique, maternité paternité adoption, de ses agents affiliés à la CNRACL, — d'incapacité de travail (maladie ordinaire, grave maladie, mi-temps thérapeutique, accident de vie privée), maternité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-08-09   Marché d'assurances des risques statutaires (SMD3)
Agents affiliés à la CNRACL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2017-07-27   Marchés public de prestations de services en assurances (responsabilité civile; dommages aux biens; flotte automobile) (Ville du Plessis-Robinson)
Ce marché concerne des prestations de services en matière d'assurances (responsabilité civile; dommages aux biens; flotte automobile) pour la ville du Plessis Robinson, son centre communal d'action social et sa caisse des écoles. Ces 3 entités juridiques ont signé, le 7.7.2017, une convention constitutive d'un groupement de commandes en application de l'article 28 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages MAPFRE Global Risks Paris Nord assurances services SMACL Assurances sofaxis
2017-07-25   Assurance «Risques statutaires» pour les besoins du SDIS de la Drôme (SDIS 26)
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2017-07-18   Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Vergèze (Ville de Vergèze)
Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Vergèze. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Cabinet PRIU / DAS DAS Groupama SMACL sofaxis
2017-07-13   Contrats d'assurances relatifs à la protection statutaire des SPP et PATS ainsi qu'à la protection sociale des SPV (SDIS 44)
Contrats d'assurances relatifs à la protection statutaire des sapeurs pompiers professionnels et personnel administratif et techniques ainsi qu'à la protection sociale des sapeurs pompiers volontaires pour le compte du SDIS de Loire Atlantique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2017-07-13   Convention de participation au titre de la garantie des risques de complémentaire santé (Centre de gestion de la fonction publique territoriale 48)
La présente convention de participation est souscrite par le CDG48 en vertu des dispositions prévues notamment par l'art.26 de la loi 84-53 du 26/01/84 modifié par la Loi no 2007-209 du 19/02/07, ainsi rédigé: &Amp;Quot;Les centres de gestion peuvent souscrire, pour le compte des collectivités (CT) et établissements (EP) du département qui le demandent, des contrats d'assurance[...]. Dans ce cas, les CT et EP intéressés sont tenus de rembourser aux centres le montant des primes d'assurance dont ceux-ci … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle Nationale Territoriale sofaxis
2017-07-10   Convention de participation à la protection sociale en prévoyance du personnel de la Communauté d'agglomération du SICOVAL (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Il ne s'agit pas d'un marché public, pas d'un appel d'offres mais de la mise en place d'une convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire du personnel de la communauté d'agglomération du SICOVAL, pour le risque prévoyance en application du décret no 2011-1474 NOR Iocb1111985d du 8.11.2011, JORF 10.11.2011. Les personnels intéressés par la convention, sont les agents titulaires et stagiaires, affiliés ou non à la CNRACL, les agents contractuels bénéficiant de contrats … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-07-04   Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de Ardeche Habitat 2018-2022 (Ardèche Habitat — OPH de l'Ardèche)
La présente consultation a pour objet la mise en place de différents contrats d'assurances pour le compte de l'office Public de l'habitat du département de l'Ardèche (Ardèche Habitat) pour les années 2018 à 2022. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA Risk solutions Chubb Risk solutions 07200 Aubenas Lloyd'S cabinet lyonnais d'assurances... SMACL Assurances sofaxis
2017-06-30   Marché public de prestation de services en assurance pour le compte de la Ville de Montgeron, du CCAS et de la... (Commune de Montgeron)
Marché public de prestation de services en assurance pour le compte de la Ville de Montgeron, du CCAS et de la caisse des écoles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord Assurances SMACL sofaxis
2017-06-22   Marche d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires (Commune de Le Crès)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurance Courtage CNP Assurances Gefion Insurance Groupama Méditerranée sofaxis
2017-06-19   Prestation de service en assurances pour la ville et le CCAS de NUEIL-LES-AUBIERS (Commune de Nueil-les-Aubiers)
Souscription et exécution des contrats d'assurances de la Commune de Nueil-Les-Aubiers et du CCAS de Nueil-Les-Aubiers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGPM Vie CNP Groupama SMACL sofaxis
2017-06-19   Assurance des risques statutaires (Ville de Beaucouzé)
Assurance des riques statutaires du personnel de la Commune de Beaucouzé: agents CNRACL et IRCANTEC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2017-06-07   Renouvellement des contrats d'assurance de la collectivité (Ville de Commentry)
Services d'assurance pour la commune de Commentry. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Mourey Joly MAIF SMACL sofaxis
2017-06-07   Marché n2017-15 — assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires (Commune de Mallemort)
Ce marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés par la voie d'une procédure d'appel d'offres (articles 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama MAIF SMACL sofaxis
2017-06-02   Assurances pour les besoins du SDIS du Pas-de-Calais (SDIS 62)
La présente consultation porte sur les assurances pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours du Pas-de-Calais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Sécurité FRAND et Associés SMACL sofaxis
2017-06-02   Marche d'assurances — risques statutaires du personnel (Syndicat mixte du Lac d'Annecy)
L'établissement d'un contrat d'assurance géré en capitalisation avec convention de tiers payant, couvrant les risques statutaires sur les bases des textes législatifs et réglementaires, vis-à-vis de ses agents affiliés à la Caisse de Retraites des Agents des Collectivités Locales (Cnracl). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2017-06-01   Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Landrecies (Mairie de Landrecies)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Landrecies. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurance Courtage SMACL sofaxis
2017-06-01   Marchés de services relatifs à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération Porte de l'isère (Communauté d'agglomération Porte Isère)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération Porte de l'isère. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Areas Axa France Vie CFDP PNAS SMACL sofaxis
2017-05-19   Assurance des risques statutaires (Centre de gestion de la fonction publique territoriale)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Somme, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels du Centre de gestion de la Somme et des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés au Centre de gestion de la Somme, Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-05-16   Assurances pour les besoins du SDIS de la Haute-Saône (SDIS de Haute-Saône)
Marché relatif à la souscription de contrats d'assurances dans les domaines suivants: dommages aux biens, tous risques matériels, responsabilité civile, flotte automobile, protection sociale des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), risques statutaires et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Iard Altima Assurances Altima Courtage Cabinet Frand et Associés Generali IARD Monceau Retraite Epargne SA SARL ADH assurances Descamps d'Haussy Sarl Frand et Associes SHAM SMACL Assurances sofaxis
2017-05-04   Marchés de service d'assurance pour la Ville de Lourdes (Ville de Lourdes)
Marchés de service d'assurance pour la Ville de Lourdes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Areas Paris Nord Assurance SMACL sofaxis
2017-05-02   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de Montluçon-habitat (Montluçon Habitat)
Souscription de différents contrats d'assurances au profil de Montluçon Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: breteuil Assurances Smabtp SMACL sofaxis
2017-04-21   Souscription de contrats d'assurances (Centre hospitalier public d'Hauteville)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: résidence L'albizia Cerdon coordonnateur du groupement de commandes: centre hospitalier public d'Hauteville. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques: dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile, risques statutaires. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurance Courtage Bureau Européen d'Assurance Hospitalière Gefion Insurance Lloyd's France SHAM SMACL Assurances sofaxis
2017-04-13   Prestations d'assurances risques statutaires (Ville de Bourg-en-Bresse)
Prestations d'assurances risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-04-11   La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurance pour le compte du CCAS de la ville de Valence (CCAS de Valence)
Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant 1. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers; 2. Responsabilité civile et risques annexes; 3. Flotte véhicules et risques annexes; 4. Risques statutaires agents affiliés Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil assurances courtage Cabinet Lescroart Assurance Paris Nord assurances services sofaxis
2017-03-27   Prestations de services d'assurances (Commune de Pont-l'Abbé)
Cette consultation portant sur des prestations d'assurances est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pont-l'Abbé. La commune est le coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances MAIF SMACL Assurance sofaxis
2017-03-23   Le Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice organise la présente consultation en vue de la souscription de ses... (Centre hospitalier Bourg-Saint-Maurice)
Le Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice organise la présente consultation en vue de la souscription de ses contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SHAM SMACL sofaxis Yvelin SA
2017-03-23   Passation de marchés d'assurances risques statutaires au profit du centre de gestion et des collectivités et entités... (Centre de gestion FPT de Vaucluse)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires (agents CNRACL et Ircantec) du centre de gestion de Vaucluse et de diverses entités publiques qui lui sont ou non affiliées (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-02-13   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SDIS de Mayotte (Service départemental d'incendie et secours de Mayotte)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du SDIS de Mayotte. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2017-01-31   Op2017_01 (CIG Petite Couronne)
Prestations d'assurance des risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2017-01-20   Marche public de prestations de services d'assurance (Centre hospitalier universitaire Grenoble)
Les établissements de santé ci-après désignés conviennent de s'associer pour grouper leurs achats de prestations de services d'assurance: — Centre Hospitalier Universitaire Grenoble Alpes, — Centre Hospitalier de la Mure, — Centre Hospitalier d'Uriage. La présente consultation porte ainsi sur des prestations de services d'assurance nécessaires aux 3 membres du groupement de commandes coordonné par le CHU Grenoble Alpes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie SHAM Sham vie sofaxis Yvelin sas
2016-11-25   Souscription de contrats d'assurances pour le compte du SDIS du Lot (46) (SDIS du Lot)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte du SDIS du Lot (46). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama SHAM SMACL sofaxis
2016-11-09   Marche de service relatif a la prestation d'assurance risques statutaires pour les besoins du centre hospitalier de Savenay (hopital local Loire et Sillon)
Souscription du contrat d'assurance risques statutaires au profit du centre hospitalier de Savenay. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2016-11-04   Achat de prestations en matière d'assurance statutaire (Conseil général de la Haute-Loire)
Le département de la Haute-Loire représenté par son président, procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions de la loi n° 84-53 du 26.1.1984, du décret 60-58 du 11.1.1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret n° 91-298 du 20.3.1991 et du décret n° 88-145 du 15.2.1988. Nombre d'agents affiliés à la CNRACL: 1 024 en 2015 . Masse … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2016-10-23   Assurances du Personnel (Cognac)
La ville de Cognac procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel affilié à la CNRACL, en application des dispositions de la loi n° 84-53 du 26.1.1984, du décret 60-58 du 11.1.1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret n° 91-298 du 20.3.1991 et du décret n° 88-145 du 15.2.1988. Nombre d'agents affiliés à la CNRACL: 460. Masse salariale globale des agents CNRACL … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2016-10-20   Assurances risques statutaires du personnel (Ehpad de Cassis La Soubeyrane)
Droits statutaires: — décès, maladie ou accident «Vie privé», maternité adoption paternité, — accident ou maladie imputable au service ou maladie professionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2016-10-19   Marché de prestations de services d'assurances (Commune d'Hérin)
Assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et mission, risques statutaires, protection juridique, individuelle accident. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albingia Assurances Sécurité CFDP Assurances Generali Sarre et Moselle SMACL sofaxis
2016-10-19   Relance lot risques statutaires PATS et SPP (SDIS 22)
Il s'agit d'un lot concernant l'assurance des risques statutaires des personnels PATS (Personnel Technique Administratif Spécialisé) et SPP (Sapeur Pompier Professionnel)Marché unique ordinaire. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Le SDIS procède à la relance de ce lot «Risque statutaire PATS et Spp» suite à la résilisation de ce lot par l'actuel prestataire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2016-10-17   Assurances des riques statutaires du personnel (Centre hospitalier de La Ciotat)
Risques statutaires, accidents du travail, maladie professionnelle et capital décès. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis