Fourniture d'électricité et de gaz
M TAG
Fourniture d'électricité et de gaz
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDF
- • Engie
- • GEG
- • LA BELLE ENERGIE
- • Total Énergie
- • M TAG
- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-20 | Avis de marché |
| 2026-06-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'électricité et de gaz
Brève description: Fourniture d'électricité et de gaz
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - Enedis
Description du marché: Electricité - C1 à C5 - Réseau Enedis
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - GreenAlp
Description du marché: Electricité - C1 à C5 - Réseau GreenAlp
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz
Description du marché: Gaz - Réseau GRDF et GreenAlp
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Description
Adresse postale: Agglomération grenobloise
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: M tag
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublic@m-tag.fr 📧
Téléphone: +33 476206610 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Commerce de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4565050 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 119-405794 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'électricité et de gaz
Brève description: Fourniture d'électricité et de gaz
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Electricité - Enedis
Description du marché: Electricité - C1 à C5 - Réseau Enedis
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme avec possibilité de reconduction tacite de 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Electricité - GreenAlp
Description du marché: Electricité - C1 à C5 - Réseau GreenAlp
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gaz
Description du marché: Gaz - Réseau GRDF et GreenAlp
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme avec possibilité de reconduction tacite de 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Description
Adresse postale: Agglomération grenobloise
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
• Formulaire DC1 à jour, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment complété,
• Formulaire DC2 à jour, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complété,
• la déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue aux prévue aux articles L. 2141 et R. 2143-3 du code de la commande publique (cf. rubrique F1 du DC1).
• les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles du candidat à l'appui de sa candidature :
1.1 - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
1.2 - Une liste de prestations similaires à l'objet du présent accord cadre réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
1.3 - Copie de l'autorisation de fourniture d'électricité prévue aux articles L333-1 et suivants du Code de l'énergie.
1.4 - Copie de l'autorisation de fourniture de gaz prévue aux articles L443-1, et suivants du Code de l'énergie.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et son offre, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui, le candidat devra fournir l'ensemble des pièces justificatives définies ci-avant. Le candidat produit également un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques.
Afficher plus
• Le pouvoir habilitant le signataire des pièces de l'accord-cadre à représenter l'entreprise (pouvoirs du délégataire et du délégant le cas échéant) ; au stade de la candidature
• La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; au stade de la candidature
• Une attestation d'inscription sur un registre professionnel tel un extrait K, K BIS ou équivalent, au stade de la candidature
• Attestations fiscales et sociales :
• Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois ;
• Attestation fiscale permettant de justifier de la régularité de la situation fiscale au 31 de l'année précédente ;
• Le cas échéant, une déclaration préalable de détachement dans l'hypothèse selon laquelle des candidats établis hors de France envisagent de recourir aux services de salariés détachés qui seront en charge de réaliser les prestations
• Le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L.5221-2 du code du travail
• Attestations d'assurance en cours de validité
Afficher plus
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum, défini en quantité et fixé à tel que précisé ci-dessous sur la durée totale de l'Accord-Cadre
Lot 1 : 116 GWh
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: M tag
Numéro d'enregistrement national:
30150323100039
Adresse postale: CS70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublic@m-tag.fr 📧
Téléphone: +33 476206610 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Commerce de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380111900129
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4565050 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 119-405794 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 077 886 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 767 886 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Edf
Nom et adresse du contractant
Nom: Edf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Avenue Wagram
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 806 031 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geg
Nom et adresse du contractant
Nom: Geg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 918 149 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Total energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Total energie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 bis rue Louis Armand
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 824 344 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Engie
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Impasse Augustin Fresne ZAC du moulin
Code postal: 44801
Commune postale: Saint herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 735 094 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La belle energie
Nom et adresse du contractant
Nom: La belle energie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Place de la Liberté
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 613 723 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 197 930 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur totale du contrat/lot: 214 729 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 110-398615 (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 077 886 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat EDF
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 767 886 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Offre de EDF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Edf
Nom et adresse du contractant
Nom: Edf
Numéro d'enregistrement national:
55208131766522
Adresse postale: 22 Avenue Wagram
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 806 031 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
GEG
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geg
Nom et adresse du contractant
Nom: Geg
Numéro d'enregistrement national:
32121322500048
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 918 149 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
TOTAL ENERGIES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Total energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Total energie
Numéro d'enregistrement national:
44239544800057
Adresse postale: 3 bis rue Louis Armand
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 824 344 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre:
ENGIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Engie
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
54210765113030
Adresse postale: 2 Impasse Augustin Fresne ZAC du moulin
Code postal: 44801
Commune postale: Saint herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 735 094 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
LA BELLE ENERGIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La belle energie
Nom et adresse du contractant
Nom: La belle energie
Numéro d'enregistrement national:
91437880700020
Adresse postale: 17 Place de la Liberté
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 613 723 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre GEG
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 197 930 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 214 729 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 110-398615 (2026-06-08)
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