2017-06-09Fourniture et l'acheminement d'électricité pour les membres du groupement de commandes du SDESM (SDESM)
La fourniture d'électricité pour les points de livraison (PDL) des membres du groupement de commandes, dont la liste est présentée en annexe de l'attri1, alimentés en basse et haute tension, à des puissances souscrites strictement supérieures à 36 kVA.
— la couverture des obligations associées aux garanties de capacité,
— la facturation, dont la transmission des factures en Échange de données informatisé (EDI) et la prise en charge des relations avec le gestionnaire du réseau de distribution dans le …
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2017-05-22Marché pour la fourniture et l'acheminement d'électricité (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'acheminement de l'électricité auprès de 57 membres d'un groupement de commande dont la métropole est le coordonateur. Le nombre de membre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution du présent marché. Les prestations associées au présent marché portent sur …
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2017-04-27Acheminement et fourniture d'électricité (SDEEG)
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison des membres du groupement ayant pris part à celle-ci, en application d'un accord-cadre alloti et de marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre.
L'acheminement et la fourniture d'électricité alimentant les points de livraisons ces membres comprennent:
— la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison des membres du groupement;
— l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation …
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2017-03-09Fourniture d'électricité et de services associés (Métropole de Lyon)
L'accord-cadre et les marchés subséquents à venir ont pour objet l'achat d'électricité et services associés de l'ensemble des installations des bâtiments et des sites opérationnels de la Métropole de Lyon, ainsi que les collèges adhérents au groupement de commande. Il a pour objet d'établir les termes régissant les modalités techniques des marchés subséquents à passer, à savoir la fourniture et l'acheminement d'électricité et de services associés, ainsi que la mission de responsable d'équilibre prévue à …
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2016-10-20Fourniture et acheminement d'électricité (Grand port maritime de Rouen)
La présente consultation concerne l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les bâtiments du grand port maritime de Rouen (76022) incluant les prestations ci-dessous:
— la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison définis en annexe de l'acte d'engagement,
— l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison du pouvoir adjudicateur, dans le cadre d'un contrat unique,
— la mission de responsable d'équilibre conformément à …
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2016-06-14Fourniture d'électricité (Créteil-Habitat-SEMIC)
La présente consultation concerne les prestations relatives à la fourniture d'électricité pour les installations concernées.
Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (articles 25-i-1°, 66 et 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016). Il s'agit d'un accord-cadre, avec la passation de marchés subséquents (articles 78 et 79-i et 79-ii dudit décret).
Un marché subséquent sera attribué pour chaque lot tous les ans. Il sera retenu 3 titulaires pour chaque lot pour l'accord-cadre.
Les …
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2016-05-04Accord-Cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité pour des puissances souscrites inférieures ou... (Brest Métropole)
La consultation est relative à accord-cadre passé suivant la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et l'acheminement d'électricité aux points de livraison des bâtiments et équipements d'éclairage public et de signalisation lumineuse …
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2015-10-14Fourniture et acheminement d'électricité (Ville de Bussy-Saint-Georges)
Fourniture et acheminement d'électricité.
L'accord-cadre porte sur les prestations ci-dessous désignées:
— la fourniture d'électricité pour les points de livraison (PDL), alimentés en basse et haute tension,
— l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution,
— la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie,
— les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points …
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2015-10-08Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement en électricité et services associés (Ville d'Aigues-Mortes)
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité ainsi que la réalisation de prestations de services associées pour les sites de la Commune identifiés au BPU de l'accord-cadre.
l'objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées:
— la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement des sites qui appartiennent à la Commune et sont situés dans le périmètre du présent marché;
— l'accès au réseau public de distribution et …
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2015-09-09Accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement en électricité et services associés (Commune de Condom)
Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement en électricité et services associés pour le groupement constitué de la commune de Condom (coordonnateur du groupement), commune de Caussens, commune de Roquepine, Communauté des communes de la Ténarèze, CIAS de la Ténarèze, CCAS de Condom. Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 VIII 1er du code des marchés publics, sur la base des documents écrits constituant le Dossier de …
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2015-08-05Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique (Résidences Logement des Fonctionnaires)
L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum et a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer ( marchés subséquents) pour:
— la fourniture et l'acheminement d'électricité jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites dont la liste est jointe en annexe au cahier des charges,
— ainsi que les services associés à la fourniture: facturation, relation clientèle et GRD, feuillet annuel de gestion récapitulatif, en vue de pourvoir aux besoins en énergie des installations …
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2015-07-30Fourniture et acheminement d'électricité (Sdetg)
Le Syndicat Départemental d'energie du Tarn-et-Garonne (SDE 82) est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 8-vii-1 du Code des Marchés Publics et formulé par la conclusion d'une convention constitutive entre les membres du groupement.
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à l'acheminement et la founriture d'électricité alimentant les points de livraison des membres, conforme aux dispositions de l'article 76 du Code des marchés …
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2015-06-16Commande, achat et distribution d'électricité (Commune de Bédoin)
Conclusion pour le compte de la mairie de Bédoin de la fourniture et de l'acheminement de l'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des points de livraison de la commune de Bédoin. Cette fourniture s'entend en contrat unique comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution géré par ERDF et incluant la fonction de responsable d'équilibre.
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