Passation de marchés: Indemnités de maladie
>20 marchés publics archivés
Indemnités de maladie ont été achetés par des organisations telles que SDH, École nationale supérieure des métiers et Opéra national de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Groupe VYV, Mutex, Harmonie mutuelle, Axa France Vie, Collecteam, Harmonie Fonction Publique, Humanis prévoyance, Allianz Vie, April International et Audiens Prevoyance.
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Achats récents de indemnités de maladie en France
2025-09-24
Contrat collectif - Protection sociale complémentaire (volet santé) (CDG2A)
Le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat cadre d'assurance garantissant la protection sociale complémentaire des agents territoriaux (volet santé). L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics affiliées ou non au centre de gestion. L'accord-cadre est conclu pour une période de 6 ans. Voir la passation de marché »
Le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat cadre d'assurance garantissant la protection sociale complémentaire des agents territoriaux (volet santé). L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics affiliées ou non au centre de gestion. L'accord-cadre est conclu pour une période de 6 ans. Voir la passation de marché »
2025-08-08
Contrats collectifs d'assurances complémentaires de frais de santé et de prévoyance au profit des salariés de l'AGILE (AGENCE DE GESTION DE L'IMMOBILIER DE L'ETAT)
Contrats collectifs d'assurances complémentaires de frais de santé et de prévoyance au profit des salariés de l'AGILE Voir la passation de marché »
Contrats collectifs d'assurances complémentaires de frais de santé et de prévoyance au profit des salariés de l'AGILE Voir la passation de marché »
2025-07-15
Conventions de participations pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires prévoyance et frais de santé au... (Commune de Nanterre)
Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011, de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation de conventions de participations pour la mise en oeuvre de couverture de prévoyance et complémentaires de frais de santé au profit des agents du groupement. Les personnels intéressés par ces conventions de participation sont : - agents permanents et agents non permanents du groupement. Les Garanties de protection sociale complémentaire demandées (au sens de … Voir la passation de marché »
Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011, de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation de conventions de participations pour la mise en oeuvre de couverture de prévoyance et complémentaires de frais de santé au profit des agents du groupement. Les personnels intéressés par ces conventions de participation sont : - agents permanents et agents non permanents du groupement. Les Garanties de protection sociale complémentaire demandées (au sens de … Voir la passation de marché »
2025-07-01
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents du Département de l'Aube (Département de L'Aube)
La présente consultation est lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Souscription du contrat "complémentaire santé" au profit des agents du Département de l'Aube. Lot unique / variantes non autorisées Durée : 6 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle Lieu d'exécution : Département de l'Aube Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Souscription du contrat "complémentaire santé" au profit des agents du Département de l'Aube. Lot unique / variantes non autorisées Durée : 6 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle Lieu d'exécution : Département de l'Aube Voir la passation de marché »
2025-01-31
Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire « santé » au profit des agents du... (Département de la Manche)
La présente consultation a pour objet la protection sociale complémentaire « santé » des agents du Département de la Manche, en application du décret n° 2022-581 du 20 avril 2022. Il s'agit de sélectionner, à la suite d'une mise en concurrence, un contrat collectif d'assurance à adhésion facultative pour les agents, afin de conclure avec l'opérateur choisi une « convention de participation » au sens de l'article 1er du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. La participation mensuelle de la collectivité … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la protection sociale complémentaire « santé » des agents du Département de la Manche, en application du décret n° 2022-581 du 20 avril 2022. Il s'agit de sélectionner, à la suite d'une mise en concurrence, un contrat collectif d'assurance à adhésion facultative pour les agents, afin de conclure avec l'opérateur choisi une « convention de participation » au sens de l'article 1er du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. La participation mensuelle de la collectivité … Voir la passation de marché »
2024-08-23
Accord cadre pour la prestation de protection sociale du Groupe AFD sur contrats du gestionnaire et assurance santé... (Agence Française de Développement)
ACCORD CADRE POUR LA PROTECTION SOCIALE ET PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE SANITAIRE Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE POUR LA PROTECTION SOCIALE ET PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE SANITAIRE Voir la passation de marché »
2024-08-06
24MPP - Contrat collectif obligatoire régime de prévoyance et de santé pour le personnel de droit privé du SMICTOM... (SMICTOM - d'Alsace Centrale)
La présente consultation a pour objet la passation d'un contrat collectif obligatoire concernant le régime de prévoyance et de complémentaire Santé pour le personnel de droit privé du Pouvoir Adjudicateur. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d'un contrat collectif obligatoire concernant le régime de prévoyance et de complémentaire Santé pour le personnel de droit privé du Pouvoir Adjudicateur. Voir la passation de marché »
2024-05-16
Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires (SICECO (21))
Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires Voir la passation de marché »
Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires Voir la passation de marché »
2024-05-15
PRESTATIONS D'ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE (HEC Paris)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations d'assurance complémentaire santé et prévoyance Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations d'assurance complémentaire santé et prévoyance Voir la passation de marché »
2024-02-27
Concession pour pose, entretien et maintenance de mobiliers urbains, d'abris voyageurs publicitaires et de poteaux... (Mairie de Périgueux (24))
Pose, entretien et maintenance de mobiliers urbains, d'abris voyageurs publicitaires et de poteaux d'arrêt de bus Voir la passation de marché »
Pose, entretien et maintenance de mobiliers urbains, d'abris voyageurs publicitaires et de poteaux d'arrêt de bus Voir la passation de marché »
2023-07-13
marché public relatif au régime complémentaire obligatoire de Prévoyance des agents du réseau des chambres de... (CMA France)
marché public de services porte sur la couverture assurance des risques décès (capital décès / ptia, allocation d'obsèques, rente d'éducation, rente de conjoint), incapacité temporaire totale de travail (Itt) dont mensualisation, incapacité temporaire ou permanente d'origine professionnelle (At/Mp), invalidité, des agents du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat Voir la passation de marché »
marché public de services porte sur la couverture assurance des risques décès (capital décès / ptia, allocation d'obsèques, rente d'éducation, rente de conjoint), incapacité temporaire totale de travail (Itt) dont mensualisation, incapacité temporaire ou permanente d'origine professionnelle (At/Mp), invalidité, des agents du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat Voir la passation de marché »
2022-04-29
Assurances complémentaires santé et prévoyance pour l'ensemble du personnel de Constructys (Constructys Siège)
Le présent marché public a pour objet la souscription des contrats d'assurances complémentaires santé et prévoyance pour l'ensemble du personnel de Constructys. la consultation est engagée sous la forme de l'appel d'offres ouvert, conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, … Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet la souscription des contrats d'assurances complémentaires santé et prévoyance pour l'ensemble du personnel de Constructys. la consultation est engagée sous la forme de l'appel d'offres ouvert, conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, … Voir la passation de marché »
2021-07-16
592-2021 (Chambre de commerce et d'industrie en France)
Le présent marché a pour objet la prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2021-05-12
Régime complémentaire de protection sociale frais de santé du personnel de la Comédie française (Comédie Française)
La Comédie française, organise une consultation pour le renouvellement de son marché public relatif au régime complémentaire obligatoire frais de santé de l'ensemble de son personnel. Ce marché public porte sur la couverture assurantielle du risque frais de santé. Voir la passation de marché »
La Comédie française, organise une consultation pour le renouvellement de son marché public relatif au régime complémentaire obligatoire frais de santé de l'ensemble de son personnel. Ce marché public porte sur la couverture assurantielle du risque frais de santé. Voir la passation de marché »
2021-04-16
Régimes complémentaires de protection sociale (frais de santé et prévoyance) du personnel de l'Opéra national de Paris (Opéra national de Paris)
Ce marché porte sur la couverture assurantielle du risque frais de santé, des garanties décès, rente éducation, incapacité temporaire de travail, incapacité permanente professionnelle et invalidité. Voir la passation de marché »
Ce marché porte sur la couverture assurantielle du risque frais de santé, des garanties décès, rente éducation, incapacité temporaire de travail, incapacité permanente professionnelle et invalidité. Voir la passation de marché »
2021-03-18
Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance du personnel du Muretain Agglo (Le Muretain Agglo)
Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance du personnel du Muretain Agglo. Voir la passation de marché »
Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance du personnel du Muretain Agglo. Voir la passation de marché »
2020-08-10
Marché santé prévoyance (SACVL — Société anonyme de construction de la Ville de Lyon)
Le présent marché concerne la souscription d'un régime complémentaire de santé à adhésion obligatoire et d'un régime complémentaire prévoyance à adhésion obligatoire pour les 143 salariés de la SACVL, société d'économie mixte locale. Le présent marché est divisé en deux lots: — lot nº 1: régime de complémentaire santé à adhésion obligatoire; — lot nº 2: régime de complémentaire prévoyance à adhésion obligatoire. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la souscription d'un régime complémentaire de santé à adhésion obligatoire et d'un régime complémentaire prévoyance à adhésion obligatoire pour les 143 salariés de la SACVL, société d'économie mixte locale. Le présent marché est divisé en deux lots: — lot nº 1: régime de complémentaire santé à adhésion obligatoire; — lot nº 2: régime de complémentaire prévoyance à adhésion obligatoire. Voir la passation de marché »
2020-07-22
570-2020 (CCI France)
Le présent marché a pour objet la prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2020-06-26
Convention collective prévoyance pour les agents de la Ville et du CCAS de Trégueux (Ville de Trégueux)
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents. Voir la passation de marché »
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents. Voir la passation de marché »
2020-06-05
Marché de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance de l’ensemble du personnel de la Société... (SDH)
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de SDH et PH. Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de SDH et PH. Voir la passation de marché »
2020-04-15
Convention de référencement instaurant la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire frais de... (Caisse des dépôts)
La présente consultation concerne la mise en œuvre d'une convention de référencement passée au titre des risques prévoyance et frais de santé. La présente consultation a pour objet de mettre en œuvre au profit de la Caisse des Dépôts et consignations, une convention de référencement s'inscrivant dans le cadre du décret no 2007-1373 du 19.9.2007 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs personnels et de ses … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en œuvre d'une convention de référencement passée au titre des risques prévoyance et frais de santé. La présente consultation a pour objet de mettre en œuvre au profit de la Caisse des Dépôts et consignations, une convention de référencement s'inscrivant dans le cadre du décret no 2007-1373 du 19.9.2007 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs personnels et de ses … Voir la passation de marché »
2020-01-17
IRSN Prévoyance 2020 (IRSN)
Il s'agit d'un marché public relatif au régime complémentaire obligatoire frais de santé et prévoyance de l'ensemble du personnel de l'IRSN, portant sur la couverture assurantielle du risque frais de santé, des garanties décès, rente éducation, indemnité de secours immédiat, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public relatif au régime complémentaire obligatoire frais de santé et prévoyance de l'ensemble du personnel de l'IRSN, portant sur la couverture assurantielle du risque frais de santé, des garanties décès, rente éducation, indemnité de secours immédiat, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2019-12-20
Régimes de protection sociale complémentaire du personnel de l'EFS pour la couverture des risques décès, incapacité... (Établissement Français du Sang)
La présente consultation a pour objectif la conclusion de contrats d'assurances pour le régime de protection sociale complémentaire du personnel de l'Établissement français du sang (EFS) afin de couvrir les risques suivants: a) décès (capitaux, rentes éducation, rentes de conjoints), incapacité temporaire de travail (ITT), Invalidité permanente (IP) et Incapacité permanente professionnelle (IPP); b) remboursement de frais de santé. Ces contrats sont appelés à succéder aux contrats d'assurance … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objectif la conclusion de contrats d'assurances pour le régime de protection sociale complémentaire du personnel de l'Établissement français du sang (EFS) afin de couvrir les risques suivants: a) décès (capitaux, rentes éducation, rentes de conjoints), incapacité temporaire de travail (ITT), Invalidité permanente (IP) et Incapacité permanente professionnelle (IPP); b) remboursement de frais de santé. Ces contrats sont appelés à succéder aux contrats d'assurance … Voir la passation de marché »
2019-10-24
Marché de services des régimes complémentaires de protection sociale (frais de santé et prévoyance) du personnel du... (SA HLM — Coopérer pour habiter (75))
Renouvellement du marché de services d'assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel des sociétés entrant dans le périmètre du marché. Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché de services d'assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel des sociétés entrant dans le périmètre du marché. Voir la passation de marché »
2019-05-20
Marché du régime complémentaire de frais de santé du personnel de La Fémis (École nationale supérieure des métiers)
Renouvellement du marché de services d'assurance portant sur le régime complémentaire de frais de santé du personnel de La Fémis. Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché de services d'assurance portant sur le régime complémentaire de frais de santé du personnel de La Fémis. Voir la passation de marché »
2019-04-11
Marché de protection sociale complémentaire du personnel de La Monnaie de Paris (La Monnaie de Paris)
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de La Monnaie de Paris. Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de La Monnaie de Paris. Voir la passation de marché »
2019-03-01
Marché de protection sociale complémentaire du personnel de l’Ifremer (Ifremer)
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de l’Ifremer. Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de l’Ifremer. Voir la passation de marché »
2018-07-26
Marché de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance (Régie des Eaux Gessiennes)
Marché d'assurances relatif à la couverture et la gestion des régimes de protection sociale complémentaire santé et prévoyance de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit Voir la passation de marché »
Marché d'assurances relatif à la couverture et la gestion des régimes de protection sociale complémentaire santé et prévoyance de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit Voir la passation de marché »
2018-07-18
Marché public relatif au régime complémentaire obligatoire de prévoyance des agents du réseau des chambres de... (APCM)
Marche public de services porte sur la couverture assurance des risques décès (capital décès /PTIA, allocation d'obsèques, rente d'éducation, rente de conjoint) incapacité temporaire totale de travail (ITT), incapacité temporaire professionnelle, invalidité et incapacité permanente professionnelle, des agents du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat. Voir la passation de marché »
Marche public de services porte sur la couverture assurance des risques décès (capital décès /PTIA, allocation d'obsèques, rente d'éducation, rente de conjoint) incapacité temporaire totale de travail (ITT), incapacité temporaire professionnelle, invalidité et incapacité permanente professionnelle, des agents du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat. Voir la passation de marché »
2018-06-18
Marchés d'assurances de personnes (frais de santé — prévoyance — assistance/rapatriement du personnel de Business France) (Business France)
Business France est l’opérateur public national au service de l’internationalisation de l’économie française. Business France est un Établissement public industriel et commercial (EPIC). L’agence valorise et promeut l’attractivité de l’offre de la France, de ses talents, de ses entreprises et de ses territoires. Levier opérationnel au service de la compétitivité de la croissance et de l’emploi, l’opérateur public rend lisible, disponible et efficace la chaîne d’acteurs et de services dédiés au … Voir la passation de marché »
Business France est l’opérateur public national au service de l’internationalisation de l’économie française. Business France est un Établissement public industriel et commercial (EPIC). L’agence valorise et promeut l’attractivité de l’offre de la France, de ses talents, de ses entreprises et de ses territoires. Levier opérationnel au service de la compétitivité de la croissance et de l’emploi, l’opérateur public rend lisible, disponible et efficace la chaîne d’acteurs et de services dédiés au … Voir la passation de marché »
2018-06-13
Marché de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance (Régie des Eaux Gessiennes)
Marché d'assurances relatif à la couverture et la gestion des régimes de protection sociale complémentaire santé et prévoyance de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit. Voir la passation de marché »
Marché d'assurances relatif à la couverture et la gestion des régimes de protection sociale complémentaire santé et prévoyance de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit. Voir la passation de marché »
2017-06-19
Marché de services portant sur le régime complémentaire frais de santé, décès, rente éducation, incapacité... (Eppghv)
Marché de services portant sur le régime complémentaire frais de santé, décès, rente éducation, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle du personnel de l'établissement Public du parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV). Voir la passation de marché »
Marché de services portant sur le régime complémentaire frais de santé, décès, rente éducation, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle du personnel de l'établissement Public du parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV). Voir la passation de marché »
2017-05-24
Marché de protection sociale complémentaire (Agence nationale pour chèques-vacances)
Marché public relatif à l'assurance et la gestion des régimes de protection sociale complémentaire de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit de l'ANCV et portant sur la couverture des risques santé, décès/iad, rente éducation, rente de conjoint, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Marché public relatif à l'assurance et la gestion des régimes de protection sociale complémentaire de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit de l'ANCV et portant sur la couverture des risques santé, décès/iad, rente éducation, rente de conjoint, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2017-05-11
Marché national « Prévoyance complémentaire » (ACFCI)
Marché public de prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Marché public de prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2017-03-06
Marché de protection sociale complémentaire (INRAP)
Marché d'assurance relatif aux régimes de protection sociale complémentaire de l'ensemble des agents de l'INRAP et leurs ayants-droits et portant sur la couverture d'assurance des risques santé, décès/iad, rente éducation, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Marché d'assurance relatif aux régimes de protection sociale complémentaire de l'ensemble des agents de l'INRAP et leurs ayants-droits et portant sur la couverture d'assurance des risques santé, décès/iad, rente éducation, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2017-03-01
Marché de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance (Régie Trans Fensch)
Marché d'assurance relatif aux régimes de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit de la Régie de transport Trans Fensch. Voir la passation de marché »
Marché d'assurance relatif aux régimes de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance de l'ensemble des salariés et leurs ayants droit de la Régie de transport Trans Fensch. Voir la passation de marché »
2016-07-21
Marché de prestations d'assurance de l'OPH93, lot 2: prévoyance (OPH 93)
Marché de prestations d'assurance de l'OPH93, lot 2: prévoyance. Voir la passation de marché »
Marché de prestations d'assurance de l'OPH93, lot 2: prévoyance. Voir la passation de marché »
2016-06-30
Marché de prévoyance (Opéra national de Paris)
Marché de prévoyance portant sur le régime complémentaire santé, décès, rente éducation, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
Marché de prévoyance portant sur le régime complémentaire santé, décès, rente éducation, incapacité temporaire, invalidité et incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2016-06-15
Marché d'assurance prévoyance et frais de santé (INRS)
Le marché a pour objet la mise en place d'un contrat de Prévoyance et de Frais de santé au bénéfice du personnel de l'INRS, d'EUROGIP et des Comités d'établissement de l'INRS. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la mise en place d'un contrat de Prévoyance et de Frais de santé au bénéfice du personnel de l'INRS, d'EUROGIP et des Comités d'établissement de l'INRS. Voir la passation de marché »
2015-09-07
Renouvellement du marché d'assurance pour la couverture des régimes de protection sociale complémentaire frais de... (SDH)
Le présent marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats d'assurances garantissant les régimes de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance, à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de la société SDH — PH et leurs ayants-droit. Schéma n° 2: Régime commun pour les cadres et les non cadres tant en santé qu'en prévoyance, avec une extension possible aux ayants droit de manière facultative ou obligatoire. Voir la passation de marché »
Le présent marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats d'assurances garantissant les régimes de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance, à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de la société SDH — PH et leurs ayants-droit. Schéma n° 2: Régime commun pour les cadres et les non cadres tant en santé qu'en prévoyance, avec une extension possible aux ayants droit de manière facultative ou obligatoire. Voir la passation de marché »
2015-07-17
Couverture en matière de garanties prévoyance santé et risques lourds des salariés du GIRC Agirc-Arrco (GIRC Agirc-Arrco)
Le présent appel d'offres a pour objet la couverture en matière de garanties Prévoyance Santé et Risques Lourds des salariés du G.I.R.C. Agirc-Arrco. Le marché portera sur la mise en place d'un régime de prévoyance (décès, incapacité, invalidité) et d'un régime de frais de santé dans le cadre d'un contrat responsable. Il comporte: * Régime de Prévoyance: mise en place d'un contrat collectif obligatoire pour l'ensemble des salariés du G.I.R.C. Agirc-Arrco. Les notions d'enfant à charge (majorations pour … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la couverture en matière de garanties Prévoyance Santé et Risques Lourds des salariés du G.I.R.C. Agirc-Arrco. Le marché portera sur la mise en place d'un régime de prévoyance (décès, incapacité, invalidité) et d'un régime de frais de santé dans le cadre d'un contrat responsable. Il comporte: * Régime de Prévoyance: mise en place d'un contrat collectif obligatoire pour l'ensemble des salariés du G.I.R.C. Agirc-Arrco. Les notions d'enfant à charge (majorations pour … Voir la passation de marché »
2015-07-07
Renouvellement du marché d'assurance pour la couverture des régimes de protection sociale complémentaire frais de... (SDH)
Le présent marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats d'assurances garantissant les régimes de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance, à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de la société SDH — PH et leurs ayants-droit. Plusieurs schémas d'assurances sont demandés aux candidats. Schéma n°1 (schéma actuel): Régime frais de santé et prévoyance distincts pour les cadres et les non cadres. Le régime frais de santé est également … Voir la passation de marché »
Le présent marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats d'assurances garantissant les régimes de protection sociale complémentaire frais de santé et prévoyance, à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de la société SDH — PH et leurs ayants-droit. Plusieurs schémas d'assurances sont demandés aux candidats. Schéma n°1 (schéma actuel): Régime frais de santé et prévoyance distincts pour les cadres et les non cadres. Le régime frais de santé est également … Voir la passation de marché »
2015-05-26
Contrat collectif d'entreprise relatif a la couverture prévoyance et frais de sante des salaries du GIE AGIRC-ARRCO (GIE Agirc Arrco)
Le présent marché a pour objet la couverture en matière de garanties prévoyance et santé des salariés du GIE Agirc-Arrco, telles que présentées dans le cahier des charges. Les régimes prévoyance et santé en place arrivent à échéance au 31.12.2015. Il est composé de deux lots: — le lot 1 porte sur la mise en place d'un régime de prévoyance (décès; incapacité; invalidité) et d'un régime de frais de santé dans le cadre d'un contrat responsable, — le lot 2 porte sur la mise en place d'une sur-complémentaire … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la couverture en matière de garanties prévoyance et santé des salariés du GIE Agirc-Arrco, telles que présentées dans le cahier des charges. Les régimes prévoyance et santé en place arrivent à échéance au 31.12.2015. Il est composé de deux lots: — le lot 1 porte sur la mise en place d'un régime de prévoyance (décès; incapacité; invalidité) et d'un régime de frais de santé dans le cadre d'un contrat responsable, — le lot 2 porte sur la mise en place d'une sur-complémentaire … Voir la passation de marché »
2014-04-28
Renouvellement du marché d'assurance relatif à un régime de protection sociale complémentaire pour le risque frais... (École nationale supérieure des métiers)
Le présent marché porte sur le renouvellement des contrats garantissant le régime de protection sociale complémentaire frais de santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble des catégories de personnels assurés de La Fémis. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur le renouvellement des contrats garantissant le régime de protection sociale complémentaire frais de santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble des catégories de personnels assurés de La Fémis. Voir la passation de marché »
2014-01-10
Marché pour le renouvellement du régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire de « frais de... (Cinémathèque française)
Mise en place d'un marché d'assurance dans le cadre du renouvellement des contrats d'assurance relatifs à : — un régime complémentaire « frais de santé » collectif et obligatoire concernant les salariés et leurs ayants droit, — un régime complémentaire « prévoyance » collectif et obligatoire concernant les salariés. Voir la passation de marché »
Mise en place d'un marché d'assurance dans le cadre du renouvellement des contrats d'assurance relatifs à : — un régime complémentaire « frais de santé » collectif et obligatoire concernant les salariés et leurs ayants droit, — un régime complémentaire « prévoyance » collectif et obligatoire concernant les salariés. Voir la passation de marché »
2013-06-27
protection sociale complémentaire des agents pour couvrir le risque "Prévoyance" des agents CAPM et des agents des... (Communauté d'agglomération du Pays de Meaux)
avis d'appel public à la concurrence en application du décret no nor iocb 1111985d du 8/11/2011 JORF 10/11/20122protection sociale complémentaire des agents pour couvrir le risque "Prévoyance" des agents CAPM et des agents des communes membres de la CAPM adhérentes.la présente consultation a pour objet de choisir un prestataire de services pour couvrir les risques de prévoyance des agents de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux et de ses communes membres.dès lors que l'agent décide de souscrire … Voir la passation de marché »
avis d'appel public à la concurrence en application du décret no nor iocb 1111985d du 8/11/2011 JORF 10/11/20122protection sociale complémentaire des agents pour couvrir le risque "Prévoyance" des agents CAPM et des agents des communes membres de la CAPM adhérentes.la présente consultation a pour objet de choisir un prestataire de services pour couvrir les risques de prévoyance des agents de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux et de ses communes membres.dès lors que l'agent décide de souscrire … Voir la passation de marché »
2013-05-22
Protection sociale complementaire des agents territoriaux : convention de participation pour le risque "prévoyance" (Centre de gestion de la FPT 76)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime (CDG76) procède à la présente consultation en vue de proposer, à l'attention des personnels territoriaux des 178 communes et des établissements publics de son département qui l'ont mandaté à cette fin, une convention de participation pour le risque prévoyance. Voir la passation de marché »
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime (CDG76) procède à la présente consultation en vue de proposer, à l'attention des personnels territoriaux des 178 communes et des établissements publics de son département qui l'ont mandaté à cette fin, une convention de participation pour le risque prévoyance. Voir la passation de marché »
2012-08-01
Contrat de frais de santé et prévoyance pour les cadres et non cadres (Société anonyme de construction de la ville de Lyon)
Souscription d'un régime complémentaire de santé à adhésion obligatoire et d'un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour les cadres et non cadres. Voir la passation de marché »
Souscription d'un régime complémentaire de santé à adhésion obligatoire et d'un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour les cadres et non cadres. Voir la passation de marché »
2009-04-29
Services de prestations (GIE Agirc-Arrco)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Contrat collectif d'entreprise relatif à la couverture prévoyance et frais de santé des salariés du GIE AGIRC-ARRCO. Le présent marché a pour objet la couverture des salariés du GIE AGIRC-ARRCO (et anciens salariés pour la couverture Santé) en matière de garanties Prévoyance et Santé (remboursement des frais médicaux), telles que présentées dans le Cahier des charges. Les régimes Prévoyance et Santé en place arrivent à échéance au 31.12.2009. Les … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Contrat collectif d'entreprise relatif à la couverture prévoyance et frais de santé des salariés du GIE AGIRC-ARRCO. Le présent marché a pour objet la couverture des salariés du GIE AGIRC-ARRCO (et anciens salariés pour la couverture Santé) en matière de garanties Prévoyance et Santé (remboursement des frais médicaux), telles que présentées dans le Cahier des charges. Les régimes Prévoyance et Santé en place arrivent à échéance au 31.12.2009. Les … Voir la passation de marché »
2008-06-25
Services de prestations (AGRAF)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire (frais de santé et prévoyance) en faveur des personnels de l'a.g.r.a.f. Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire (frais de santé et prévoyance) en faveur des personnels de l'a.g.r.a.f. Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire. Voir la passation de marché »