Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires | SICECO (21)

Date	Document
2024-05-16	Avis de marché
2024-06-05	Avis de marché
2024-09-10	Avis de marché
2024-11-25	Avis de marché
2025-03-27	Avis de marché
2025-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires
Numéro de référence: Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires
Brève description: Commissionnement des bâtiments communaux et communautaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prestations 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: LOT-01
Informations complémentaires: Voir règlement de consultation
Site principal ou lieu d'exécution: Missions exécutées dans le département de la Côte d'Or (hors Dijon métropole)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICECO (21)
Numéro d'enregistrement national: 20004992200012
Adresse postale: 9A rue René Char
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
Téléphone: +33 380509920 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.siceco.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-292948 (2024-05-16)

Avis de marché (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour le SICECO Territoire d'Energie Côte d'Or
Numéro de référence: 2024-006
Brève description: Services d'assurances pour le SICECO Territoire d'Energie Côte d'Or
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description du marché: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Nombre maximum de reconductions: 3

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Assurance responsabilité et des risques annexes
Description du marché: Assurance responsabilité et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Assurances véhicules à moteur et des risques annexes
Description du marché: Assurances véhicules à moteur et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Assurance protection juridique
Description du marché: Assurance protection juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Assurance protection fonctionnelle des agents et des élus
Description du marché: Assurance protection fonctionnelle des agents et des élus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir rc
Source: OJS 2024/S 110-336898 (2024-06-05)

Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'extensions et de petits renforcements électriques 2024-2025 - Relance du lot géographique n° 4
Numéro de référence: 2024-011
Brève description:

Travaux d'extensions et de petits renforcements électriques 2024-2025 - Relance du lot géographique n° 4

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Description
Identifiant interne: 2024-011
Titre: Relance du lot géographique n°4
Description du marché:

Réalisation d'études et de travaux pour la construction de réseaux électriques HTA et BT neufs

Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage électrique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Missions exécutées sur le territoire des communes de la Côte d'Or (répartition des communes par lot joint à l'annexe de l'acte d'engagement)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. RC

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'entreprise déjà titulaire de deux (2) lots géographiques sur le marché référencé 2022-004 "extension et petits renforcements électriques 2022-2025" ne pourra pas être attributaire de la présente consultation.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2024/S 177-544714 (2024-09-10)

Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes pour le remplacement des chaudières au fioul ou au propane
Numéro de référence: 2024-016
Brève description:

La présente consultation a pour objet le lancement d'analyses d'opportunité pour le remplacement de chaudières fioul ou au propane par des chaudières bois ou des pompes à chaleur air/eau.

Description
Identifiant interne: 2024-016
Titre: Lancement d'analyses d'opportunité pour le remplacement de chaudières fioul ou au propane par des chaudières bois ou des pompes à chaleur
Description du marché:

Les opérations éligibles ne concernent que les projets de remplacement de chaudières fioul ou propane. L’objectif des analyses d’opportunité est de définir la solution de chauffage la plus adaptée et la plus pertinente techniquement et financièrement, en comparant la mise en place d’une chaudière bois et celle d’une pompe à chaleur air/eau. Dans le cas où la collectivité est desservie par un réseau de gaz naturel, la solution de raccordement à ce réseau et de mise en place d’une chaudière au gaz naturel devra être étudiée. Dans le cas où l’usage et l’architecture d’un bâtiment justifieraient la mise en place d’émetteurs électriques (convecteurs, radiants, aérothermes…), cette solution sera étudiée en remplacement d’une autre solution. Cette décision sera prise par le CEP/EF, en accord avec le bureau d’études, à l’issue de la visite du site. Enfin, l’analyse d’opportunité devra permettre aux collectivités d’accéder aux subventions du Fonds Chaleur de l’Ademe dans le cadre de la mise en place d’une chaudière bois (CCRt, Contrat de Chaleur Renouvelable territorial).

Informations complémentaires:

La présente consultation n'est pas allotie au motif que les commandes d'études seront réalisées en fonction des besoins émanant des demandes des communes et des EPCI. Les études seront exécutées sur le territoire des communes et EPCI adhérents au SICECO dans le département de la Côte d'Or (hors Dijon métropole)

Produits/services: Indemnités de maladie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir règlement de consultation

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 17:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://wwww.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'Assas - BP. 61616 21016 DIJON CEDEX

Source: OJS 2024/S 231-723135 (2024-11-25)

Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'études de faisabilité et d'études de structure toitures ou de sol pour l'implantation de panneaux photovoltaïques en toitures, sol et ombrières
Numéro de référence: 2025-001
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation d'études de faisabilité en photovoltaïque (sol, toiture ou ombrière), et d'études de structure toitures ou de sol sur le territoire des communes/EPCI adhérentes au SICECO, au titre du développement des énergies renouvelables pour la construction d'une centrale photovoltaïque en toiture, au sol ou en ombrière, en autoconsommation individuelle, ou collective ou en vente totale

Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Titre: Etudes de faisabilité photovoltaïques
Description du marché:

Réalisation d'études de faisabilité complètes des sites étudiés pour l'installation de centrales photovoltaïques. Ces études devront respecter un certains nombre de pré-requis (cf. voir CCP article 1.2)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 % jugée à l’aide du mémoire technique pondéré selon les pourcentages indiqués ci-dessous : - 5 % : Délais via le détail du temps nécessaire pour réaliser une étude de faisabilité à partir de la réception du bon de commande - 15 % : Références sur des études similaires - 10 % : Note de présentation de l’entreprise, de l’organisation et de la présentation et qualification de l’équipe qui sera affectée à l’exécution des études - 50 % : Une note méthodologique sur la mise en œuvre de l’étude - 20 % : modèle de rapport d’étude de faisabilité type (exemple de rendu)
Description
Titre: Etudes de structure toitures ou de sol
Description du marché:

Réalisation d'études de structure toitures ou de sol complètes dédiées aux projets d'installation de panneaux photovoltaïques en toitures, ou ou ombrières (cf. voir CCP article 1.3)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 % jugée à l’aide du mémoire technique pondéré selon les pourcentages indiqués ci-dessous : - 5 % : Délais via le détail du temps nécessaire pour réaliser une étude de faisabilité à partir de la réception du bon de commande - 15 % : Références sur des études similaires - 10 % : Note de présentation de l’entreprise, de l’organisation et de la présentation et qualification de l’équipe qui sera affectée à l’exécution des études - 50 % : Une note méthodologique sur la mise en œuvre de l’étude structure toiture / sol - 20 % : les modèles de rapport (d’étude structure toiture et d’étude de sol)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord cadre à bon de commande mono-attributaire est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement deux fois, pour une période d'un an, soit une durée totale de trois ans. L'accord cadre sera exécuté en fonction de la volonté des communes et des EPCI adhérentes au SICECO, dans le département de la Côte d'Or (hors Dijon et sa métropole). Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. RC
Source: OJS 2025/S 062-201935 (2025-03-27)

Avis d'attribution de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 675 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 675 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 36 mois

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-001-1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Soligraphe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Soligraphe
Numéro d'enregistrement national: 98769451000015
Adresse postale: PEPINIERE D'ENTREPRISES DE PALENTE 2 C CHEMIN DE PALENTE
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: baptiste@soligraphe.fr 📧
Téléphone: +33 648785910 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 999 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 999 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL SIRADEX mandataire et co-traitant 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SIRADEX mandataire et co-traitant 1
Numéro d'enregistrement national: 42454196900046
Adresse postale: 115 RUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 69330
Commune postale: Meyzieu
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: anne-lise@siradex.fr 📧
Téléphone: +33 437450039 📞

3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL SIMPLIFIE CEBATEC co-traitant 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SIMPLIFIEE CEBATEC co-traitant 2
Numéro d'enregistrement national: 80765595600041
Adresse postale: Etablissement principal 270 AVENUE DES FRERES LUMIERES
Code postal: 69730
Commune postale: Genay
Courrier électronique: administratif@cebatec.fr 📧
Téléphone: +33 478284650 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les travaux seront exécutés sur le territoire des communes et EPCI adhérents au SICECO dans le département de la Côte d'Or (hors Dijon métropole). Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire passé pour une durée d'un an à compter de la date la notification du marché. Il est reconductible tacitement deux fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de trois ans Pour le lot 1 : le montant annuel est de 150 000 € HT maximum (soit un montant total de 450 000 € pour la durée totale du marché). Pour le lot 2 : le montant annuel est de 75 000 € HT maximum (soit un montant total de 225 000 € pour la durée totale du marché)

Source: OJS 2025/S 164-561367 (2025-08-26)