Passation de marchés: Services de sécurité sociale obligatoire

>20 marchés publics actifs

Services de sécurité sociale obligatoire ont été achetés par des organisations telles que France Télévisions, Semsamar (971) et Est Ensemble.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SCET, AC Environnement, Domiserve, INFO decision, Groupe VYV, Harmonie mutuelle, Mutex, SOLIHA, UP et Axa France Vie.

Achats récents de services de sécurité sociale obligatoire en France

2026-08-12   Deadline 2026-09-17   Souscription d‘un contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel d’AVEYRON HABITAT... (Aveyron Habitat)
La présente consultation a pour objet la souscription d’un contrat de prévoyance « incapacité, invalidité décès » pour l’ensemble du personnel d’AVEYRON HABITAT. Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-09-23   AMO POUR ELABORATION STRATEGIE DE DESTINATION GOURMANDE (Comité martiniquais du tourisme)
La présente consultation a pour objet la sélection d'un prestataire, ou groupement de prestataires, en qualité d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO), pour accompagner le CMT dans l'élaboration de la stratégie de destination gourmande de la Martinique, sa déclinaison opérationnelle et la constitution du dossier de candidature au label World Region of Gastronomy. La mission d'AMO se décompose en trois volets, conduits de manière séquentielle et articulée comme suit : le volet 1 alimente le volet 2, qui … Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-09-30   AMO Conseil et assistance pour le suivi de l’exécution de prestations d’entretien de la tour Eiffel, du... (Société d'exploitation de la Tour Eiffel)
AMO Conseil et assistance pour le suivi de l'exécution de prestations d'entretien de la tour Eiffel, du cantonnement, de certains vestiaires au centre sportif Emile Anthoine et de bureaux à Cap 15, du contrat de d'enlèvement, transport et traitement des déchets de la AMO Conseil et prestations associées Voir la passation de marché »
2026-08-06   Deadline 2026-09-18   26SJM006 - PREVOYANCE (EPA Sénart)
Prestations de service d’assurance en matière de prévoyance (décès, incapacité, invalidité) pour l’EPA Sénart Voir la passation de marché »
2026-08-03   Deadline 2026-09-08   Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads (France Télévisions)
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-14   CHOISY-LE-ROI (94) - Transformation d'un ancien EHPAD de 56 chambres en 33 logements familiaux (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
CHOISY-LE-ROI (94) - Transformation d'un ancien EHPAD de 56 chambres en 33 logements familiaux Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-14   262084/VV/DCAMG-AO-Location et prestations de structures scéniques (Ville de Valence)
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire spécialisé, la location, la livraison, le montage, l'exploitation technique, la maintenance, le démontage et la reprise de structures scéniques et d'ensembles démontables utilisés dans le cadre des manifestations organisées par la ville de Valence Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-08-24   Fourniture, livraison de titres restaurants dématérialisés pour les agents de la Collectivité (Ville de Capesterre Belle-Eau (971))
Fourniture, livraison de titres restaurants dématérialisés pour les agents de la Collectivité Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-04   Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et Réaménagement Urbain (RU) (isigny omaha intercom)
Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et Réaménagement Urbain (RU) Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-17   Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre à bons de commande divers bâtiments - Prestations Intellectuelles (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Prestations Intellectuelles divers bâtiments Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 4 opérateurs économiques maximum pour tous les lots (sauf le lot 2 : 5 opérateurs économiques), dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-09-04   Service de connectivité Internet Datacenter (FRANCE TRAVAIL DGA Tech)
Le présent marché a pour objet la mise en place de connectivité internet sur les deux datacenters de France Travail via un transit internet et un service anti DDOS ainsi que la fourniture et le maintien en conditions opérationnelle de routeurs internet. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-21   Réservation de places de crèches dans quatre établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) (Ville de Drancy)
Réservation de places de crèches dans quatre établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-24   Souscription d'un contrat de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité, décès » pour l'ensemble du... (Hérault Logement)
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique. Les demandes de paiement devront parvenir à chaque employeur. Chaque employeur est responsable du paiement des cotisations. Les cotisations sont payables trimestriellement à terme échu. Le calcul des cotisations sera effectué par chaque employeur, par l'intermédiaire de la DSN. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres et participation des collaborateurs le cas échéant. … Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-07   MAINTENANCE ET DÉPANNAGE MATÉRIEL DE PÉAGE POUR STATIONNEMENT SUR VOIRIE ET EN OUVRAGE (Ville de Clermont-Ferrand)
MAINTENANCE DÉPANNAGE MATÉRIEL DE PÉAGE POUR STATIONNEMENT SUR VOIRIE ET EN OUVRAGE Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-18   Prise en charge, transport et traitement de sables de balayage en vue de la valorisation ou du stockage ultime (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-08-14   Prestations de renfort pour le service clientèle de la DOPEA - RELANCE (Nantes Métropole)
Prestations de renfort pour le service clientèle de la DOPEA Voir la passation de marché »
2026-07-09   Mise à disposition d’une Solution de collecte côté serveur - Serverside - et de Tag Management System - TMS (France Télévisions)
Mise à disposition d’une Solution de collecte côté serveur - Serverside - et de Tag Management System - TMS Voir la passation de marché »
2026-07-08   Location de bâtiments modulaires pour les locaux provisoires du collège de l'Eyrieux à Saint Sauveur de Montagut (Département de l'Ardèche)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Location et mise en place de locaux provisoires dans le cadre de la restructuration du collège qui se fera en 4 phases de travaux : phase 1 démolition de l'internat existant et la construction de la partie production cuisine, phase 2 construction de la salle de restaurant et locaux R+1, phase 3 réaménagement des salles de classe en partie Ouest, phase 4 aménagements extérieurs. Ces bâtiments regrouperont les locaux nécessaires au bon fonctionnement … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-31   PRESTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES SE PRESENTANT DANS LES ACCUEILS DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE... (CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS)
La présente consultation à pour objet la prestation d’accompagnement des personnes se présentant dans les accueils de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Seine-Saint-Denis Voir la passation de marché »
2026-07-03   PRESTATIONS DE SERVICES POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE (Commune de Narbonne)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services pour les "Féeries de Noël", festivités de fin d'année organisées par la Ville de Narbonne. Les prestations demandées complètent une consultation faisant l'objet d'une procédure formalisée distincte relative à la fourniture d'éléments de décorations. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-07   Contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour l'ensemble des salariés de la SAC Au Fil des Deux... (SAC Au Fil des Deux Fleuves)
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique. Le marché ne fait pas l'objet d'une division en lots. Deux PSE obligatoires sont à chiffrer dans le cadre de la consultation : PSE n°1 : capital supplémentaire décès ou PTIA par accident : doublement du capital décès toutes causes PSE n°2 : rente éducation de 14% du salaire annuel net : jusqu'à 26 ans, en cas d'études, apprentissage ou contrat de qualification Le candidat d'abord, puis le titulaire, ensuite, sera … Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-08-19   Moyens techniques et humains de transmission et de production pour la course Marseille-Cassis (France Télévisions)
Moyens techniques et humains de transmission et de production pour la course Marseille-Cassis Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-16   Fourniture de matériels innovants de restauration avec prestations associées pour la centrale d'achats UNIHA (Centre hospitalier reg unvt de Tours)
Fourniture de matériels innovants de restauration avec prestations associées pour la centrale d'achats UNIHA Voir la passation de marché »
2026-06-29   MAUREPAS (78) - Mission de commercialisateur externe 72 logements collectifs en accession sociale et 85 emplacements... (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
COMMERCIALISATION DE 72 LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE ET 85 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE DE MAUREPAS, RUE CLAUDE GALOIS (78310) Voir la passation de marché »
2026-06-29   Marches de Services – Prestations d'écoute psychologique, d’accompagnement et de médiations des salariés (Semsamar (971))
Annonce dérivée - Marches de Services - Prestations d'écoute psychologique, d'accompagnement et de médiations des salariés Voir la passation de marché »
2026-06-18   Mission d'AMO pour Surveillance, Etudes, Travaux et missions complémentaire pour des Ouvrages d'Art sur le... (Île de France Mobilités)
Il s'agit d'un marché d'Assistance au Maître d'Ouvrage (AMO) pour la Gestion Technique d'un Patrimoine d'Ouvrages d'Arts (OA) connu et à venir, les missions portent sur : - La réalisation et/ou le suivi de la surveillance des ouvrages. - L'assistance au MOA pour le suivi des études, - L'assistance au MOA pour le suivi des travaux, - L'accompagnement pour des missions complémentaires de type Expertise Technique, Etudes Environnementales, Etablissement d'une politique de Gestion du Patrimoine OA, Rédaction … Voir la passation de marché »
2026-06-18   Intermédiation en Asie-Sud-Est (ENAC.)
Intermédiation en Asie-Sud-Est Voir la passation de marché »
2026-06-18   Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant sous forme dématérialisée et papier pour le personnel du... (SYVADE de la Guadeloupe (971))
Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant sous forme dématérialisée et papier pour le personnel du Syvade de la Guadeloupe Voir la passation de marché »
2026-06-18   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES MISSIONS DE REPERAGE AMIANTE AVANT LES TRAVAUX (RAAT), DEMOLITION (RAAD) ET... (Emeraude Habitation)
La présente consultation a pour objet la réalisation de Diagnostics, Amiante Avant Travaux ou démolition (DAAT- DAAD) et Plomb, la réalisation de DTA ponctuels sur le patrimoine d'Emeraude Habitation, réalisation de mesure de 2ème restitution, la réalisation de contrôle de l'état de conservation de matériaux amiantés et la mise à jour des DTA suite aux diagnostics. Les prestations du présent marché constituent un accord-cadre à bons de commandes Voir la passation de marché »
2026-06-17   Deadline 2026-08-18   Souscription de contrats de prévoyance collective au bénéfice de l'ensemble du personnel (salariés et... (ALLIER HABITAT)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats de prévoyance collective au bénéfice de l'ensemble du personnel (salariés et fonctionnaires) de Allier Habitat. La consultation donnera lieu à la signature de deux conventions de participation conformément au décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 pour les agents relevant de la fonction publique territoriale. Il est précisé que l'adhésion des fonctionnaires publics territoriaux au régime de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-09-11   Prestation de sécurité humaine sur les sites exploités par les établissements appartenant au Groupement Hospitalier... (Centre hospitalier de Douai)
Prestation de sécurité humaine sur les sites exploités par les établissements appartenant au Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) du Douaisis (Centre Hospitalier de Douai et Centre Hospitalier de Somain) Voir la passation de marché »
2026-06-12   MISSION DE SUIVI-ANIMATION PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL DE CHER CONTROIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objet de ce marché porte sur la mise en oeuvre des missions définies dans le cadre du Pacte territorial France Rénov' de la Communauté de Communes Val de Cher Controis (CCV2C). Dans le cadre du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH), la Communauté de Communes Val de Cher Controis a en effet décidé de proposer une offre d'accompagnement des ménages et des professionnels à … Voir la passation de marché »
2026-06-11   MISSION DE CONTROLEUR TECHNIQUE ET MISSION DE COORDINATION SPS REALIF A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL HOPITAL (CHIC Alençon-Mamers)
MISSION DE CONTROLEUR TECHNIQUE ET MISSION DE COORDINATION SPS REALIF A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL HOPITAL Voir la passation de marché »
2026-06-11   Services d'intermédiation d'intervenants indépendants des métiers IT et supports métiers (non IT) via une plateforme... (Union des groupements d'achats publics)
Services d'intermédiation d'intervenants indépendants des métiers IT et supports métiers (non IT) via une plateforme numérique Voir la passation de marché »
2026-06-10   Fourniture et gestion des chèques CESU garde d'enfants Pas?de?Calais habitat (Pas-de-Calais Habitat)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pas-de-Calais habitat met en oeuvre un dispositif d'aide à la garde d'enfants destiné à soutenir ses salariés dans la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale. Cette aide prend la forme de titres CESU préfinancés, utilisables pour financer des prestations de garde d'enfants à domicile ou hors domicile, conformément à la réglementation en vigueur. Le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion complète, la sécurisation et le … Voir la passation de marché »
2026-06-10   TRANSPORT DE REPAS POUR LE COMPTE DU CHMD (Centre hospitalier de Colson)
Il s'agit de récupérer les repas à la cuisine de Mangot Vulcin puis de les transférer dans les différentes unités de soins pour le compte du CHMD. Voir la passation de marché »
2026-06-10   PRESTATIONS DE VERIFICATIONS PREVUES A L’ARTICLE R. 1333-172 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE DANS LES INSTALLATIONS DU... (CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91))
PRESTATIONS DE VERIFICATIONS PREVUES A L'ARTICLE R. 1333-172 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE DANS LES INSTALLATIONS DU CEA PARIS-SACLAY Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-09-01   Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés... (Communauté de communes Sud Vendée Littoral)
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés sous forme de carte de paiement pour les agents de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral. Voir la passation de marché »
2026-06-08   Prestations de locations longue durée de véhicules et d'engins assorties d'un contrat d'entretien et d'une... (Sitcom Côte Sud des Landes)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations de locations longue durée de véhicules et d'engins assorties d'un contrat d'entretien et d'une prestation de formation (4 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-05   Mission de suivi-animation d'une OPAH-RU (Ambert Livradois Forez Communauté de communes)
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) portée par la Communauté de communes Ambert Livradois Forez Voir la passation de marché »
2026-06-02   Prestations de locations de courte durée (sans chauffeur) : véhicules, engins, matériels divers (7 lots) (Sitcom Côte Sud des Landes)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestations de locations de courte durée (sans chauffeur) : véhicules, engins, matériels divers Voir la passation de marché »
2026-05-29   Marché d'animation et maintien du lien social dans les béguinages (Norevie)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-19   Convention de participation pour la mise en oeuvre de la couverture complémentaire de frais de santé au profit des... (Ville de Mérignac)
Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 8 novembre 2011 et de ses arrêtés. Elle a pour objet la mise en place d'une convention de participation pour la mise en oeuvre de la couverture complémentaire de frais de santé au profit des agents de la Ville et du CCAS de Mérignac. Les personnels concernés par cette convention de participation sont : - Agents permanents et agents non permanents de la Ville et du CCAS de Mérignac. - Retraités de la Ville et du CCAS de Mérignac. Les … Voir la passation de marché »
2026-05-12   PRESTATION D'ACCOMPAGNEMENT DU PARCOURS HOTELIER ET ADMINISTRATIF DU PATIENT ET SERVICES ASSOCIES (Hospices Civils de Lyon GHT Val Rhône Centre)
PRESTATION D'ACCOMPAGNEMENT DU PARCOURS HOTELIER ET ADMINISTRATIF DU PATIENT ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
2026-05-07   Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-07   Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain, d'opération... (MAIRIE D'ISSOUDUN)
Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain, d'opération façades et des aides de maintien dans l'autonomie Voir la passation de marché »
2026-05-07   Assurances santé et prévoyance pour le personnel de Destination Rennes (Destination Rennes)
Le contrat porte sur des prestations de complémentaire santé et assurance prévoyance à l'attention du personnel de Destination Rennes. Il devra respecter les dispositions prévues par la CCN Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils du 15 décembre 1987 (Brochure n° 3018) et les évolutions futures. * Les prestations objet du marché relatif à la complémentaire santé (Lot n°1) seront réglées par application des cotisations conventionnelles appliquées au réel … Voir la passation de marché »
2026-05-04   Prestation d'accueil des 4 sites concernés de la Retraite Complémentaire du groupe AG2R LA MONDIALE (GIE AG2R)
La présente consultation est un contrat de service ayant pour objet la prestation d'accueil physique, téléphonique et autres missions propres à chaque site concerné. Voir la passation de marché »