Passation de marchés: Services de sécurité sociale obligatoire

16 marchés publics actifs

Services de sécurité sociale obligatoire ont été achetés par des organisations telles que France Télévisions, Est Ensemble et Semsamar (971).
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SCET, INFO decision, AC Environnement, Domiserve, Groupe VYV, Harmonie mutuelle, Mutex, SOLIHA, UP et Axa France Vie.

Achats récents de services de sécurité sociale obligatoire en France

2026-04-30   Deadline 2026-06-09   Prestations d'entretien, de réparations et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de... (Toulon Habitat Méditerranée - Office Public de l'Habitat de la Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Accord-cadre à bon de commande multi attributaire pour les lots de Maçonnerie; Electricité CFO; Electricité CFA; Menuiseries bois; Menuiseries PVC - Alu et vitrerie; Ferronnerie - Serrurerie; Prestations acrobatiques; Peinture et mono attributaire pour le lot Plomberie Secteur Est sans remise en concurrence pour les prestations d'entretien, de réparations et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-08   PRESTATION DE SERVICES LOGISTIQUES ET DE DELEGATION DE PRODUCTION POUR LE CEA DOSIMETRIE – SITE DU VESINET (78) (CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91))
PRESTATION DE SERVICES LOGISTIQUES ET DE DELEGATION DE PRODUCTION POUR LE CEA DOSIMETRIE - SITE DU VESINET (78) Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-05-29   Prestation de commissariat aux comptes pour la certification des comptes de l’Economat des Armées (EdA) (Économat des armées)
Le marché est mixte à part ferme prépondérante. Le marché est à prix mixtes, avec un montant forfaitaire et des bons commandes ponctuels, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 800 000,00 Euros HT sur la durée totale du marché. A titre informatif, le montant financier est estimé à 120 000 Euros HT par an, soit, 720 000 Euros HT pour la durée maximale du marché (6 exercices comptables). Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de (6) six exercices … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   PRESTATIONS ET ORGANISATION D’OBSEQUES (Commune de Valbonne (06))
PRESTATIONS ET ORGANISATION D'OBSEQUES LOT 1 - SOINS DE CONSERVATION DE CORPS - THANATOPRAXIE LOT 2 - FOURNITURE DE CERCUEILS ET ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE TRANSPORT, AVANT, PENDANT ET APRES LA MISE EN BIERE LOT 3 - OPERATIONS DE FOSSOYAGE ET DE MARBRERIE Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés Coeur de ville... (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Il s'agit de poursuivre l'accompagnement renforcé des 18 copropriétés du centre-ville de Saint Nazaire suivie dans l'OPAH 1 / 2021-2026, et de mettre en oeuvre les protocoles de redressement validés, jusqu'à leurs termes, sur les 3 ans du programme. Ce marché fait l'objet d'un financement ANAH Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-09   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé à adhésion... (ville de la Chapelle d'armentières)
: La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire au profit des agents de la Ville et du CCAS de La Chapelle d'Armentières. Les personnels intéressés par cette convention de participation sont : Agents permanents et agents non permanents des collectivités membres du groupement de commande de La Chapelle d'Armentières. Les Garanties de protection sociale complémentaire demandées (au … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-27   Prestations d'exploitations des installations de vidéoprotection et des systèmes anti-intrusion de l'EPPDCSI (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exploitation des installations de vidéoprotection des systèmes anti-intrusion de l'EPPDCSI (poste de contrôle situé sur le site de la Cité des Sciences et de l'Industrie, au 30, avenue Corentin Cariou - 75019 Paris) et des systèmes de comptage de la Cité des Sciences cf CCTP Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-26   Garanties prévoyance de la branche ports et manutention (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège)
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-05   Accords-cadres à bons de commande pour la passation de servitudes (SEDIF)
Le présent accord-cadre a pour objet la préparation, la rédaction et l’accomplissement des formalités de publicité foncière des actes authentiques de constitution de droits réels pour le passage de canalisations d’eau potable du SEDIF. Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-06-01   Prestations de renfort pour le service clientèle de la DOPEA (Nantes Métropole)
Prestations de renfort pour le service clientèle de la DOPEA Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-20   RECHERCHE DE FUITES ET POSE D'EQUIPEMENTS DE MESURES SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE DU SMGEAG (Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe)
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations suivantes : Recherche de fuites et mesures sur le réseau d’eau potable géré par le SMGEAG • Lot 1 : Recherche de fuites ; • Lot 2 : Fourniture / pose d’équipement de mesures. Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-15   Prestations d’entretien ménager (SDIS64)
Prestations d’entretien ménager Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-11   Commune de Martigues -Location de sonorisation, lumières, vidéos, structures et pont (Commune de Martigues)
La Commune de Martigues souhaite, pour l'organisation de diverses manifestations organisées dans divers lieux d'espaces publics tels que : - la Cour de l'Ile de la Direction des services culturels, quai Lucien Toulmond, - la Base Nautique municipale de Tholon, cercle de Voile, - le Théâtre de Verdure à la Place des Aires et autres lancer une consultation pour permettre de répondre à l'ensemble des besoins techniques de la Ville et de ses régisseurs sons, lumières et vidéos Le présent marché vise à … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-18   Assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire (Paris La Défense)
Assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire Voir la passation de marché »
2026-04-03   Exploitation du plan masse et gestion des données du patrimoine (CEA Marcoule)
Prestations d'exploitation du plan masse et de gestion des données du patrimoine Voir la passation de marché »
2026-04-03   PRESTATIONS DE SERVICES ÉDITIQUES DANS LE CADRE DE LA GESTION MENSUELLE DU QUITTANCEMENT À DESTINATION DES... (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet des prestations de services d'éditiques, lesquelles comprennent la gestion mensuelle du quittancement et d'autres documents associés à destination des locataires. Les prestations seront à réaliser sur l'ensemble du patrimoine de l'ACHETEUR répartis dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-18   PRESTATION POUR LA MANUTENTION BIODECHETS DU CHANGE (Centre hospitalier Annecy Genevois)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-02   SUIVI 2026 REPRODUCTION DU BLONGIOS NAIN SUR LE SITE NATURA 2000 DU SALAGOU - EFFECTIFS, LOCALISATION DES NIDS,... (Conseil départemental de l'Hérault)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. REPRODUCTION DU BLONGIOS NAIN SUR LE SITE NATURA 2000 DU SALAGOU - DOMAINE DEPARTEMENTAL DU SALAGOU - EFFECTIFS, LOCALISATION DES NIDS, PHENOLOGIE DE LA REPRODUCTION ET PERSPECTIVES Voir la passation de marché »
2026-03-31   Deadline 2026-05-07   Prestation d'accompagnement aux activités de collecte de fonds privés et de télémarketing du centre Oscar Lambret (Centre Oscar Lambret)
La présente consultation vise à confier à un ou plusieurs prestataires l'accompagnement opérationnel aux activités de collecte de fonds et de télémarketing du Centre Oscar Lambret. Voir la passation de marché »
2026-03-31   Réalisation de services numériques au travers du déploiement d’une plateforme d’intermédiation visant à faire... (FRANCE TRAVAIL DSI)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition, par l’intermédiaire des titulaires, d’experts disposant de compétences rares, pointues ou spécifiques, afin d’accompagner France Travail dans la conception, l’évolution, l’optimisation, la sécurisation ou la transformation de leurs projets et produits numériques. Voir la passation de marché »
2026-03-19   Marché des Diagnostics Immobiliers Règlementaires (SACVL - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (69))
Réalisation de diagnostics et repérages immobiliers règlementaires, en logements occupés ou vacants pour l'amiante, le plomb et le gaz, dans le cadre d'une relocation ou d'une vente ou d'une réhabilitation / restructuration. Voir la passation de marché »
2026-03-18   Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de main d'oeuvre liées à la qualité de service (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de main d'oeuvre liées à la qualité de service Voir la passation de marché »
2026-03-16   Fourniture de stérilisateurs vapeur, de thermo-soudeuses et prestations associées (GCS Uniha)
Fourniture de stérilisateurs vapeur, de thermo-soudeuses et prestations associées Voir la passation de marché »
2026-03-11   T26_4700_CB (Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre)
ACCORD CADRE N° T26_4700 LOCATION D EQUIPEMENTS MOBILES CVC (CLIMATISEURS ET CHAUFFAGES MOBILES) DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE Voir la passation de marché »
2026-03-04   Marché de services ayant pour objet la fourniture et la gestion de cartes prépayées pour le paiement d'aides... (Département de L'Aisne)
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un minimum en quantité de 500 cartes/an et un maximum en quantité de 3000 cartes/an. L'accord-cadre est passé par procédure adaptée conformément à l'article R.2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
2026-02-27   Prestation de vérification des commandes de l’Économat des Armées (Économat des armées)
L'accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze (12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l'accord-cadre à bons de commande. Le présent règlement de consultation concerne un accord-cadre multi attributaires (ou mono attributaire) avec marchés subséquents pour la prestation de vérification des commandes de l'Économat des armées. L'accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, … Voir la passation de marché »
2026-02-26   MISSION D'APPUI A LA DEFINITION DE LA GOUVERNANCE ET A LA CONDUITE DU CHANGEMENT POUR LE PROJET DE VALORISATION DU... (Région Réunion)
Etude de finition du mode de gouvernance le plus adapté pour le futur site du Domaine de Maison Rouge Voir la passation de marché »
2026-02-24   Chèque Emploi Service Universel (CESU) pour le paiement de prestations sociales (Département des Hautes Pyrénées)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum de : - pour le lot 1 : 8 000 000 euro(s) HT pour la période initiale - pour le lot 2 : 160 000 euro(s) HT pour la période initiale Conclu à compter du 01/09/2026 jusqu'au 31/08/2027 pour la période initiale, reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
2026-02-20   Accompagnement de France Travail dans le cadre de la création et la révision de sa conformité RGPD/RIA/HOMOLOGATION... (FRANCE TRAVAIL - DG)
Le présent marché de prestations intellectuelles est un marché national qui a pour objet l’accompagnement de France Travail dans le cadre de la création et la révision de sa conformité RGPD, RIA et HOMOLOGATION des systèmes d'information. Voir la passation de marché »
2026-02-20   Location d'un écran de diffusion en technologie LED et prestations annexes (EPPGHV - Parc de la Villette)
Le présent Marché a pour objet la location d'un écran dalles LED pour la diffusion d'une programmation de cinéma en plein air Voir la passation de marché »
2026-02-13   Appel à candidature : animation des salles de vie partagée dans les béguinages (Norevie)
Les objectifs poursuivis sont les suivants : - Assurer une présence régulière permettant de maintenir et renforcer le lien social. - Proposer un socle commun d'animations favorisant la santé, la convivialité et l'autonomie des résidents. - Prévenir l'isolement et repérer les situations de fragilité. - Garantir un service homogène sur l'ensemble des béguinages. - Proposer, en complément du marché, des prestations additionnelles facultatives destinées aux résidents Voir la passation de marché »
2026-02-13   Sponsoring sportif (Conseil départemental de la Mayenne)
Sponsoring sportif - La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 1 000 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est passé pour … Voir la passation de marché »
2026-02-13   CONTRAT DE CONCESSION N° 03 H 26 Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et... (GHT AUDE-PYRENEES)
La présente consultation porte sur la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques et de boissons et autres produits alimentaires. La consultation se compose de trois lots. Voir la passation de marché »
2026-02-10   MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE Création d'identité graphique, site web, fonds photographique et actions... (Groupement Européen de Coopération Territoriale Les Vallées Catalanes)
Lieux d'exécution : De façon générale, le périmètre d'intervention du programme POCTEFA et spécifiquement celui du GECT PAHT Les Vallées Catalanes, au sein du Vallespir (Département des Pyrénées-Orientales) et des comarques du Ripollès, Garrotxa et Alt Empordà (Província de Girona) Voir la passation de marché »
2026-02-09   MISSION DE SUIVI-ANIMATION D'UNE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT-RENOUVELLEMENT URBAIN (Mairie de Tournus)
Mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain Voir la passation de marché »
2026-01-30   Externalisation des interprétations des polysomnographies du laboratoire du sommeil du CHI de Mont de Marsan (Centre Hospitalier Intercommunal de Mont de Marsan)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-01-26   Prestations de biens et services pour la réalisation d’ensembles électrotechnique, fluidique et informatique pour... (TOULOUSE INP)
La consultation concerne l’achat de prestations de biens et services pour l’accompagnement dans la réalisation d’ensemble électrotechnique, fluidique et informatique pour bancs de tests piles à combustible et électrolyseur Voir la passation de marché »
2026-01-26   Fourniture et livraison de titres restaurant (Ville de Fécamp)
Le marché concerne l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant aux formats papier et dématérialisé au profit des agents de la Ville de Fécamp et du CCAS de Fécamp Voir la passation de marché »
2026-01-23   Accord-cadre pour la maintenance et petits travaux des installations frigorifiques de la cuisine centrale (Ville de Saint-Denis)
La consultation porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre pour la maintenance et petits travaux des installations frigorifiques de la cuisine centrale Voir la passation de marché »
2026-01-22   Appel d'offres ouvert (Syndicat Mixte Nord Dauphine)
Le présent marché a pour objet de doter en bacs de déchets recyclables (hors verre) les usagers des 10 communes concernées. En plus de la fourniture en bacs roulants, le présent marché a pour objet la réalisation d'une enquête de dimensionnement, de distribution de bacs ainsi qu'une sensibilisation notamment aux gestes de tri. Voir la passation de marché »
2026-01-21   Prestation de gestion globale de la chaine de manutention des bacs et du nettoyage des zones techniques de la criée de Sète (Port sud de France)
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire, la gestion globale de la chaine de manutention des bacs et du nettoyage des zones techniques de la criée de Sète Voir la passation de marché »
2026-01-21   Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval (Université de Caen Normandie)
Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Xavier Libbrecht
2026-01-16   Accord-cadre relatif à l'entretien des bennes pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes (Siredom)
L'accord-cadre a pour objet l'entretien (maintenance) des bennes sur le parc complet (416 bennes). Il s'agit d'un renouvellement de marché. Voir la passation de marché »
2026-01-16   Mise à disposition d’un outil de notification mobile et web (France Télévisions)
Mise à disposition d’un outil de notification mobile et web Voir la passation de marché »
2026-01-16   Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds (4 lots) (Communauté d’agglomération de GrandAngoulême)
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds (4 lots) Voir la passation de marché »
2026-01-13   Prestations de supervision et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-01-09   Prestation d’appui au codage et de conseil pour optimiser la valorisation T2A de l’activité du Groupe Hospitalier de... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
Prestation d’appui au codage et de conseil pour optimiser la valorisation T2A de l’activité du Groupe Hospitalier de Haute-Saône Voir la passation de marché »
2026-01-06   Marché de mise en page, de secrétariat, d'impression et de diffusion du MAG DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet le secrétariat de rédaction, le maquettage, l'impression et la diffusion de contenus éditoriaux techniques, informatifs, règlementaires et consulaires auprès des agriculteurs et agricultrices bretons en activité (sous le titre de presse Mag des agricultures de bretagne) Le Titulaire doit être une entreprise de presse et groupe de presse (NAF 5813Z Edition de journaux, NAF 5814Z Edition de revues et périodiques). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: STE JOURNAL PAYSAN BRETON PUBLIC ANNEXES
2025-12-30   Relance du marché d’inspection et de diagnostic complémentaire – Investigations complémentaires sur l’ensemble des... (Etablissement Public Territorial – Grand-Orly Seine Bièvre)
Relance du marché d’inspection et de diagnostic complémentaire – Investigations complémentaires sur l’ensemble des villes suivantes Cachan, Fresnes, Gentilly, Kremlin-Bicêtre, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon et les lacs de l’Essonne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Cebtp