Marché d'assurances de l'établissement public Campus Condorcet pour l'opération de travaux de construction du nouveau siège de l'Ecole Pratique de Hautes Etudes (EPHE) à Aubervilliers
Campus Condorcet
Le présent marché a pour objet la souscription de polices d'assurances pour l'opération de construction du nouveau siège de l'Ecole Pratique de Hautes Etudes (EPHE) à Aubervilliers.
Date limiteDeadline 2026-06-03
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-24 | Avis de marché |
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances de l'établissement public Campus Condorcet pour l'opération de travaux de construction du nouveau siège de l'Ecole Pratique de Hautes Etudes (EPHE) à Aubervilliers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale et assurance Dommages-Ouvrage
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Assurance Tous Risques Chantier
Description du marché: Lot 2 - Assurance Tous Risques Chantier
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-26 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Campus Condorcet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 COURS DES HUMANITÉS
Code postal: 93322
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@campus-condorcet.fr 📧
Téléphone: +33 0188121001 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__74VVUzBYO 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__74VVUzBYO&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__74VVUzBYO&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Le délai de recours est de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-286040 (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances de l'établissement public Campus Condorcet pour l'opération de travaux de construction du nouveau siège de l'Ecole Pratique de Hautes Etudes (EPHE) à Aubervilliers
Numéro de référence:
2026282ASEPHE2
Brève description:
Le présent marché a pour objet la souscription de polices d'assurances pour l'opération de construction du nouveau siège de l'Ecole Pratique de Hautes Etudes (EPHE) à Aubervilliers.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2026282ASEPHE2
Titre: Lot 1 - Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale et assurance Dommages-Ouvrage
Description du marché:
Lot 1 - Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale et assurance Dommages-Ouvrage
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes
📦
Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Assurance Tous Risques Chantier
Description du marché: Lot 2 - Assurance Tous Risques Chantier
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-26 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Campus Condorcet
Numéro d'enregistrement national:
13001637100036
Adresse postale: 8 COURS DES HUMANITÉS
Code postal: 93322
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@campus-condorcet.fr 📧
Téléphone: +33 0188121001 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__74VVUzBYO 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__74VVUzBYO&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__74VVUzBYO&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
130 006 869 00015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Le délai de recours est de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-286040 (2026-04-24)
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-09 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 07969ded-8711-4479-965a-d6f714cd890b-01
Source: OJS 2026/S 093-334044 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-09 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
GR-lot-Deadlines1
DLRO reportée au 17/06/2026 à 12h00
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 07969ded-8711-4479-965a-d6f714cd890b-01
Source: OJS 2026/S 093-334044 (2026-05-12)
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