2025-01-23APPEL D'OFFRE OUVERT AOO N°01 E 25 FOURNITURE DE VEHICULES AUTOMOBILE D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT «... (GHT AUDE-PYRENEES)
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre sans engagement minimum et avec un engagement maximum en quantité soit deux unités supplémentaires par lots sur la durée du marché conformément à l'article R.2162-4 du CCP, au moyen de marchés subséquents en application des articles R2162-7 à R2162-10 du Code de la Commande Publique. La consultation aboutira à la rédaction de marchés subséquents : mono-attributaires pour les lots n°1-2-6 à bons de commande multi-attributaires avec remise en …
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