Appel d'Offres Ouvert - AOO N°05 ST 26 MARCHE D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
GHT AUDE-PYRENEES
La consultation se compose de trois lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Smabtp
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-16 | Avis de marché |
| 2026-03-18 | Avis de marché |
| 2026-04-08 | Avis de marché |
| 2026-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert - AOO N°05 ST 26 MARCHE D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Numéro de référence:
Brève description: La consultation se compose de trois lots distincts.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Boulevard Docteur Lacroix
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tous Risques Chantier (TRC) CH Narbonne
Description du marché: Tous Risques Chantier (TRC)
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Perpignan
Description du marché: Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD,
Adresse postale: 20 avenue du Languedoc
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont sur le CH de Perpignan et le CH de Narbonne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 16:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-17 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght aude-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Code postal: 66046
Commune postale: Perpignan cedex 09
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: serveco.marches@ch-perpignan.fr 📧
Téléphone: 04 68 61 64 37 📞
Fax: 04 68 61 64 80 📠
URL: www.ch-perpignan.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_82qCFCFZQ8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_82qCFCFZQ8 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 67 54 81 00 📞
Fax: 04 67 54 74 10 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-189035 (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert - AOO N°05 ST 26 MARCHE D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Numéro de référence:
AOO 05ST26 - ASSURANCES CONSTRUCTION GHT
Brève description: La consultation se compose de trois lots distincts.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne
Adresse postale: Centre hospitalier
Boulevard Docteur Lacroix
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Marché complémentaire
Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.
Marché similaire
Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Tous Risques Chantier (TRC) CH Narbonne
Description du marché: Tous Risques Chantier (TRC)
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Perpignan
Description du marché: Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD,
Adresse postale: 20 avenue du Languedoc
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont sur le CH de Perpignan et le CH de Narbonne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 16:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-17 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght aude-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
26660002200013
Département: Direction des Achats
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Code postal: 66046
Commune postale: Perpignan cedex 09
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: serveco.marches@ch-perpignan.fr 📧
Téléphone: 04 68 61 64 37 📞
Fax: 04 68 61 64 80 📠
URL: www.ch-perpignan.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_82qCFCFZQ8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_82qCFCFZQ8 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
173400052000010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 67 54 81 00 📞
Fax: 04 67 54 74 10 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-189035 (2026-03-16)
Avis de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 23450f18-260a-4f74-bc08-5a476562fc28-01
Source: OJS 2026/S 055-190067 (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 23450f18-260a-4f74-bc08-5a476562fc28-01
Source: OJS 2026/S 055-190067 (2026-03-18)
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6727ef94-8c79-49ef-8b79-da7945b80efa-02
Source: OJS 2026/S 069-242718 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au lundi 18 mai 2026 à 16h45.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6727ef94-8c79-49ef-8b79-da7945b80efa-02
Source: OJS 2026/S 069-242718 (2026-04-08)
Avis d'attribution de marché (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 553235.83 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des contrats d’assurance et des sinistres
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adhésion à la convention de Règlement de l’Assurance Construction
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Collecte et vérification des attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale des entreprises
Critère de coût (nom): Coût (taux global de base, prime, forfait)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties proposées au regard des exigences du cahier des charges - Mémoire technique annexe 1
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de travail - Modalité de déclaration des sinistres (forme, délai, déchéances, prescription), description des obligations de l’assuré en cas de sinistre, description de la procédure d’expertise amiable, Méthodologie et délai de traitement des sinistres par l’assureur (annexe 2).
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût (taux global de base du marché (les taux, prime(s) forfaitaire(s) le cas échéant)
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 247735.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smabtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Smabtp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 61 rue Jacques Fouroux
Code postal: 34076
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 101976.62 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 203524.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 157-567799 (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 553235.83 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des contrats d’assurance et des sinistres
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adhésion à la convention de Règlement de l’Assurance Construction
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Collecte et vérification des attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale des entreprises
Critère de coût (nom): Coût (taux global de base, prime, forfait)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties proposées au regard des exigences du cahier des charges - Mémoire technique annexe 1
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de travail - Modalité de déclaration des sinistres (forme, délai, déchéances, prescription), description des obligations de l’assuré en cas de sinistre, description de la procédure d’expertise amiable, Méthodologie et délai de traitement des sinistres par l’assureur (annexe 2).
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût (taux global de base du marché (les taux, prime(s) forfaitaire(s) le cas échéant)
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché n° 26/1006
Date de conclusion du contrat: 2026-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 247735.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 1 SMABTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smabtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Smabtp
Numéro d'enregistrement national:
77568479402155
Adresse postale: 61 rue Jacques Fouroux
Code postal: 34076
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 101976.62 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 2 SMABTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 203524.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 3 SMABTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2026/S 157-567799 (2026-08-13)
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