2022-09-26fourniture D'Electricite A Haute Valeur Environnementale (Ville la Rochelle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.La présente consultation a pour objet la fourniture d'électricité répondant à des normes élevées de qualité environnementale pour des bâtiments communaux de la Ville de La Rochelle dont les coordonnées et références des sites figurent en annexe 1 du Ccp :Le contrat finalisé par le présent marché est …
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2021-08-17fourniture d'électricité de sites C2 à C5 (Sigerly)
l'Objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des Membres du groupement de commandes du Sigerly, appartenant aux segments C2, C3, C4 et C5.
L'Alimentation en électricité comprend :
- La fourniture complète d'énergie électrique ;
- La réalisation de prestations de services associés ;
- La …
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2019-07-26Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (SDEEG)
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous:
— la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement,
— toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel,
— l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et …
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2019-05-24Accord-cadre fourniture, acheminement d'électricité et service associés (SDE 35)
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés. Elle a pour objet la conclusion, pour le compte des membres, des accords-cadres (un accord-cadre par lot) pour les points de livraison BT < 36 kVA, de type éclairage public et bâtiments, les points de livraison BT > 36 kVA et HTA, ainsi que pour les points de livraison BT < 36 kVA, BT > 36 kVA et HTA, avec énergie d'origine 100 % ENR.
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2019-05-17Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (2 lots) (Grand Angoulême Agglomération)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2162-2 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP). L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur …
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2018-07-26Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité HTA & BTSUP (Bordeaux Métropole)
La présente consultation concerne: accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité HTA & BTSUP. Pour cette consultation, Bordeaux Métropole est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce groupement est composé de 12 membres:
— Bordeaux Métropole,
— la mairie de Bordeaux,
— CCAS de Bordeaux,
— la mairie de Bassens,
— la mairie de Bègles,
— la mairie de Floirac,
— la mairie …
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2018-04-13Fourniture d'électricité et services associés (Sigerly)
L'objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes.
L'alimentation en électricité comprend:
— la fourniture complète d'énergie électrique,
— la réalisation de prestations de services associés,
— la mission de responsabilité d'équilibre,
— l'accès au réseau …
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2018-03-23Mission de suivi-animation du programme d'amélioration de l'habitat privé des Ardennes (Conseil départemental des Ardennes)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans montant minimum ni maximum.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique pour le motif suivant: l'ensemble des prestations étant liées les unes aux autres, elles nécessitent d'être parfaitement coordonnées et doivent donc être réalisées par le même prestataire.
La séparation en lots aurait amené une complexité inutile dans l'exécution des missions. Elle aurait également pour conséquence d'augmenter les frais de gestion et ceux liés à la participation aux …
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2015-10-06Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et ses services associés (Ville de Lille)
Fourniture d'électricité à haute valeur environnementale et ses services associés.la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaire sur quantités réellement consommées sur la durée globale du marché. La période de préparation démarre dès la notification du marché au titulaire. L'exécution des prestations commencera au 1.1.2016 pour une durée de 3 ans.
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