2016-08-22   Groupement de commandes assurances des responsabilités, des véhicules, des dommages aux biens, de la protection... (CC du Bassin de Pompey)
Marché d'assurances passé dans le cadre du groupement de commandes composé de la communauté de communes du Bassin de Pompey, de la commune de Faulx, de la commune de Lay-Saint-Christophe, de la commune de Malleloy, de la commune de Marbache, de la commune de Millery, de la commune de Montenoy et de la commune de Saizerais. Voir la passation de marché »
2016-07-04   Services D'Assurances Pour La Commune De Canet-En-Roussillon (Ville de Canet-en-Roussillon)
La présente consultation concerne les services d'assurances pour la ville de Canet-En-Roussillon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurances
2015-12-31   Souscription de polices d'assurance dommages ouvrage; CCRD ; CNR et TRC pour la construction du parking A1 (SPLA Lyon confluence)
La présente consultation concerne des prestations relatives à un marché d'assurance dommages ouvrage; CCRD; CNR, et un marché d'assurance tous risques chantier, relatifs aux travaux de construction du parking A1, dans le cadre de la ZAC Lyon Confluence 2ème phase. Il s'agit d'un parc de stationnement public comportant 5 niveaux enterrés, et regroupant 800 places environ sur lequel viendront s'édifier ultérieurement des bâtiments à usage de logements/ bureaux/ activités sous une autre maîtrise … Voir la passation de marché »
2015-12-21   Assurances locataires non assurés (Pas-de-Calais Habitat)
La consultation a pour objet la souscription du contrat d'assurances locataires non assurés auprès des compagnies ou mutuelles se présentant seules ou en groupement, avec ou sans mandataire. Le marché prendra effet à sa notification et prendra fin le 31.12.2016 à 24:00. Voir la passation de marché »
2015-10-16   Contrat assurances federation francaise de golf 2016/2017 (Fédération française de Golf)
Marché relatif aux assurances (Responsabilité civile, Individuelle Accident, Assistance/Rapatriement) des fédérations sportives conformément au Code du Sport (article L321-1 et suivants). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Europ Assistance Verpieren / Allianz Verspieren / Allianz
2015-09-24   Marché d'assurances dommages aux biens responsabilité civile et flotte automobile (Communauté de communes «Vallée de l'Ubaye»)
Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurance couvrant les risques suivants: — dommages aux biens, — responsabilité civile, — parc automobile. Voir la passation de marché »
2015-07-31   Marché de services d'assurances pour les besoins de l'union sociale pour l'habitat, de ses filiales et des entités... (Union sociale pour l'habitat)
Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance du 6.6.2005.il est alloti en 5 lots séparés. Il ne prévoit pas de tranche.les variantes et les options ne sont pas autorisées.il prévoit des prestations supplémentaires éventuelles. Il a pour objet les services d'assurances suivants: L'assurance de dommages aux biens; L'assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle; L'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux; L'assurance flotte automobile … Voir la passation de marché »
2015-07-30   Assurances — renouvellement des contrats (Ville d'Yzeure)
Assurances: renouvellement des contrats. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Rhône-Alpes Auvergne,... SMACL
2015-07-30   DCE 2015-111-01 — Assurances (Institut Technologique FCBA)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la FCBA. Le présent marché négocié fait l'objet de trois lots distincts: Lot n° 1: assurance dommages aux biens. Lot n° 2: assurances de responsabilité civile (RCG — RCD — RCMS — RC pollution et atteintes à l'environnement). Lot n° 3: assurances automobile flotte et missions et assistance-rapatriement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2015-07-24   Prestations d'assurances pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS (06))
Prestations d'assurances pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Marx Gras Savoye Infructueux Sofcap
2015-06-08   Services d'assurances — Régime de prévoyance mutuelle et régime prévoyance des personnels de statut FPT et de droit privé (OPH Montigny-lès-Metz)
Le marché de service d'assurances lancé pour une période de 4 ans, couvre le régime de prévoyance mutuelle des personnels de statut FPT et de droit privé, et le régime prévoyance des personnels de statut FPT et de droit privé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acoris Mutuelle Gras Savoye Berger Simon
2015-05-12   Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 90 (SDIS du territoire de Belfort)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 90. Voir la passation de marché »
2014-09-16   services d'assurances pour le compte de la Communauté de communes (CCPN)
les prestations sont décomposées en quatre lots. Chaque marché est conclu pour une durée ferme de cinq ans, du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2019. Chaque partie disposera d'une faculté de résiliation annuelle, sous préavis adressé par lettre recommandée avec accusé de réception cinq mois avant l'échéance du 1er janvier de chaque année. S'Il n'est pas fait obstacle au droit de l'assureur de résilier le marché après sinistre ou aggravation du risque, il est toutefois prévu que celui-ci respecte un délai … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement SOFCAP/Allianz Vie/Bry Assurances PNAS/BTA Insurance Compagny PNAS/Ethias SA SMACL
2014-09-08   Marché d'assurances (Commune de Tarascon)
Marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité publique, parc automobile et risques statutaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Areas/PNAS SARL AXA/Gras Savoye Méditerranée Groupama Méditerranée MAJL/cabinet Breteuil
2014-09-05   Marché d'assurances (Mairie d'Ambazac)
Marché d'assurances flotte automobile, dommages aux biens, responsabilité civile et protection juridique. Voir la passation de marché »
2014-07-18   Assurance dommages aux biens et risques divers (Ville de Vichy)
Assurances dommages aux biens et risques divers. Voir la passation de marché »
2014-07-17   Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Poitiers, du CCAS de Poitiers... (Ville de Poitiers)
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Poitiers, du CCAS de Poitiers et de la Communauté d'agglomération de Grand Poitiers Voir la passation de marché »
2014-06-02   Souscription et gestion des contrats d'assurance à effet au 1.1.2015 (Port Atlantique de La Rochelle)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la personne publique. Voir la passation de marché »
2014-04-18   Prestations d'assurances (Centre hospitalier de la Dracénie)
La présente consultation porte sur l'exécution des prestations d'assurances : Le CH de Draguignan s'est entouré de l'expertise du cabinet Marsh pour l'assister dans le renouvellement de ses marchés d'assurance. La mission a consisté à mener une analyse des risques au travers : - d'Une revue de la littérature, d'entretiens avec les parties prenantes, - d'Une analyse médico-légale sur les sinistres supérieurs à 50 000 EURo, - d'Une étude actuarielle - et enfin d'une synthèse des forces et faiblesses de … Voir la passation de marché »
2014-01-02   Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire frais de santé... (Ville de Mérignac)
La présente consultation vise à sélectionner un organisme d'assurance, mutuelle ou union relevant du livre II du code de la mutualité, institution de prévoyance relevant du titre III du livre IX du code de la sécurité sociale, entreprise d'assurance mentionnées à l'article L. 310-2 du code des assurances, afin de conclure une convention de participation visant à couvrir en matière de frais de santé les agents et agents retraités de la Mairie de Mérignac et du CCAS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle Nationale Territoriale
2013-09-23   assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier dans le cadre de la construction de l'unité de valorisation... (Sitcom Côte Sud des Landes)
assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier dans le cadre de la construction de l'unité de valorisation énergétique de Bénesse-Maremne. Voir la passation de marché »
2013-09-19   souscription et gestion contrats assurances pour dommages biens, RC et Parc Automobile (Mairie de Soustons)
souscription et gestion contrats assurances pour dommages aux biens, responsabilité civile et parc automobile. Voir la passation de marché »
2013-09-17   assurances du gpmlm (Grand port maritime de la Martinique)
objet : assurances du Gpmlm Référence : 2013gpmlm001 caractéristiques principales : Assurances du GPMLM : Multirisques, responsabilité civile et flotte automobile Voir la passation de marché »
2013-08-20   Prestations d'assurance lots 1 à 6 – année 2014 (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Prestations d'assurance – lots 1 à 6 – année 2014. Le présent marché est alloti. La consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le présent marché s'exécute au cours de l'année 2014, et ce à compter du 1er janvier ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il pourra être reconduit pour les années 2015, 2016 et 2017. Les dépenses seront imputées sur les crédits de fonctionnement à ouvrir au budget … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SATEC
2013-07-05   Marché d'assurances pour la ville de Cassis et le CCAS en groupement de Commande : Lot 1 : "Dommages aux biens" et... (Ville de Cassis)
Les contrats relatifs aux marchés objet de la présente consultation prennent effet le 1.1.2014 à 0 heure pour une durée maximale de 60 mois, avec possibilité de résiliation annuelle à l'échéance dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières du marché concerné. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GAn et Cabinet Sellenet Le lot 1 : dommages aux biens immobiliers...
2013-07-03   Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Villeneuve-Loubet (Commune de Villeneuve-Loubet)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Villeneuve-Loubet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama PNAS SMACL Assurances
2013-05-21   Couverture sociale des volontaires civils internationaux (Ministère des affaires étrangères)
le ministère des affaires étrangères et le ministère de l'économie et des finances (direction générale du trésor) se sont réunis en un groupement de commandes pour la passation du présent marché. Le ministère des affaires étrangères, coordinateur de ce groupement de commandes est dénommé le pouvoir adjudicateur. Le présent marché a pour objet les prestations de couverture sociale au profit des volontaires civils internationaux affectés à l'étranger par les soins de l'administration et des ayants-droit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Filhet Allard
2012-10-12   Services d'assurances de la ville de Canet en Roussillon (Ville de Canet-en-Roussillon)
Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter des variantes à l'offre de base portant notamment sur les franchises, les conditions de garanties. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord Assurances Smacl assurances mutuelle
2012-10-05   Fourniture de prestations d'assurances (Ville d'Étampes)
La présente consultation concerne: l'exécution des prestations d'assurances pour le compte de la Ville d'etampes, de la Communauté de communes de l'Etampois et du CCAS de la ville d'etampes, constituées en groupement et divisées en lots comme suit: Lot no1 Dommages aux biens - TR expo Lot no2 responsabilité Civile Lot no 3 Flotte automobile lot no 4 Prévoyance statutaire Lot no 5 Protection des fonctionnaires et des élus. Voir la passation de marché »
2012-09-06   Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Plaisance-du-Touch (Commune de Plaisance-du-Touch)
Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Plaisance-du-Touch. Voir la passation de marché »
2012-08-06   Construction d'un centre aquatique intercommunal - prestations de services d'assurances (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Prestations de services d'assurances relatives à la construction d'un centre aquatique intercommunal sur la commune de Louviers. Voir la passation de marché »
2012-06-01   Assurances diverses de la commune (Commune d'Embrun)
La présente consultation concerne les prestations de service d'assurances diverses de la commune d'Embrun. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: assurances AXA Gan Assurances
2012-04-05   La présente consultation de services d'assurances construction concerne l'opération de construction du nouveau pôle... (Chic Amboise Château-Renault)
La présente consultation de services d'assurances construction concerne l'opération de construction du nouveau pôle EHPAD du centre hospitalier inter-communal d'Amboise / Château-Renault (37) sur le site de Château-Renault. Les principaux objectifs de cette opération concernent: — la construction de 168 lits d'hébergement, de lieux de vie des résidents, d'un pôle logistique et technique de parkings et d'aménagements extérieurs adaptés au site, — la déconstruction d'un bâtiment d'hébergement existant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agent d'Assurance Axa Paulmier / Tabouret Smabtp Agent d'assurance Jacques Pitrois
2011-10-07   Assurances construction pour l'opération de réhabilitation et d'extension de la maternelle Victor Hugo et bassin de... (Ville de Colombes)
— Garantie dommages-ouvrages au titre des garanties obligatoires et facultatives, — garantie tous risques chantier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Diot
2011-09-23   Marché de services d'assurance: patrimoine communautaire, responsabilité et protection juridique de la collectivité,... (Communauté d'agglomération d'Hénin Carvin)
Marché de services d'assurance: patrimoine communautaire, responsabilité et protection juridique de la collectivité, protection juridique du personnel et des élus et flotte automobile (VP & Pl). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Infructueux Sarre et Moselle SMACL Assurances
2011-09-23   Assurances construction (Ville de Roubaix)
La présente consultation a pour objet de désigner des prestataires pour la prise en charge de la couverture assurance construction pour la Ville de Roubaix. Le contrat porte sur les lots 1 dommages ouvrages et 2 tous risques chantier pour les opérations suivantes: — construction du Groupe scolaire Victor Hugo à Roubaix (coût prévisonnel des travaux et honoraires: 8 551 443,06 EUR (TTC)), — réhabilitation et extension du Conservatoire de Roubaix (coût prévisionnel des travaux et honoraires: 8 171 503,75 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp
2011-08-25   Contrats d'assurances pour les besoins des services de la commune et du CCAS de Saint-Raphael (Commune de Saint-Raphaël)
Marchés de prestations d'assurance pour les besoins de la commune et du CCAS passés au nom du groupement de commande commune de Saint-Raphaël / CCAS de Saint-Raphaël formé par une convention constitutive approuvée par le conseil municipal du 26.11.2009. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL ABCMA Assurances SARL Sud Est Assurances Sarre et Moselle SAS Gras Savoye Méditerranée SMACL Assurances
2011-07-07   Services d'assurances pour l'Office public de l'habitat de Limoges Métropole (OPH Limoges métropole)
Affaire 11s0046. Services d'assurances pour l'Office public de l'habitat de Limoges Métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL
2011-06-21   Prestations d'assurances pour les besoins du Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06)
Prestations d'assurances pour les besoins du Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Hatrel (Mma) Cabinet Marx (Allianz) Cabinet Marx (Cfdp) Dexia Sofcap
2011-06-16   Services d'assurances du Centre hospitalier Edmond Garcin selon le principe "garantie tout sauf" (Centre hospitalier Edmond Garcin)
La présente consultation concerne les servces d'assurances du Centre hospitalier Edmond Garcin selon le principe "garantie tout sauf". Le marché prendra effet à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit à l'issue de la période initiale de 24 mois pour 2 périodes de 12 mois. Voir la passation de marché »
2011-05-30   Groupement de commandes pour les prestations de service d'assurance (Ville de Châteaudun)
L'objet de la présente consultation a pour objet les prestations de services d'assurance. La ville de Châteaudun intervient en tant que coordonnateur du groupement de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dexia Sofcap MMA - DAS MMA - Quatrem Pilliot Assurances SMACL