2025-11-05   Marché de service d'assurances (commune de brantome en perigord)
Marché lancé sous la forme d'un appel d'offres ouvert selon les articles L.2124-2 et les articles R.2124-2 et R2161-3 à R.2161-5 du CCP Voir la passation de marché »
2025-10-22   Prestation d'assurances - relance lot 2 et 4 (Conseil départemental du Cantal)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Relance du lot 2 et 4 suite à déclaration sans suite pour redéfinition du besoin Voir la passation de marché »
2025-07-21   Services d'assurance pour la Commune de Corte (Commune de Corte)
Services d'assurance pour la Commune de Corte Voir la passation de marché »
2025-06-12   Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la ville la caisse des écoles et le CCAS d'Arras. (Ville d'Arras)
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la ville la caisse des écoles et le CCAS d'Arras. Voir la passation de marché »
2025-02-03   Exposition Albert Maignan, un virtuose à la belle époque. Mise en oeuvre de l'exposition. 6 lots. RELANCE des lots 3 et 6 (Amiens métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Amiens Métropole et la ville du Mans Voir la passation de marché »
2024-12-06   Marché d'assurances dans le cadre de la construction de l'EHPAD de Lormont (CHU de Bordeaux)
Marché d'assurances dans le cadre de la construction de l'EHPAD de Lormont: -Dommage-Ouvrage et ses garanties complémentaires, -Tous Risques Chantier et ses garanties complémentaires, -Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage et ses garanties complémentaires, -Contrat Collectif de Responsabilité Décennale et ses garanties complémentaires. Voir la passation de marché »
2024-11-07   Prestations d'assurances responsabilité civile et protection juridique (GIE territoires)
Contrats de prestations d'assurances responsabilité civile et protection juridique pour les besoins des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2024-11-07   Exposition Albert Maignan, un virtuose à la belle époque. Mise en oeuvre de l'exposition. 6 lots (Amiens métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires: prix unitaires pour le lot 1, prix forfaitaires pour les lots 2 3 4 5 et 6. Le marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Amiens Métropole et la ville du Mans Voir la passation de marché »
2024-11-04   Assurance voyage (Council of Europe)
The Council of Europe is looking for a provider for an Business Travel insurance policy covering the specific risks associated with travel by staff members and other insured persons. Voir la passation de marché »
2024-08-05   Prestations d'assurance (Ville de Bruges)
Consultation lancée par un groupement de commandes de la ville et du CCAS de Bruges et du GCSMS PORTE DU MEDOC Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-08-05   2024-000048 - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES SITES DE LA SEMECCEL (7 lots) (Semeccel)
Le présent marché concerne un marché de services d’assurance pour la souscription et la gestion des contrats d’assurances de la SEMECCEL composé des lots séparés suivants. Sa définition et sa consistance sont précisées dans le cahier des charges et ses annexes. Le marché est divisé en 7 lots selon la répartition suivante :  LOT 1 : MULTIRISQUES  LOT 2 : FLOTTE AUTOMOBILE  LOT 3 : AUTO MISSION  LOT 4 : RESPONSABILITE CIVILE  LOT 5 : TRANSPORT  LOT 6 : MANDATAIRE SOCIAL  LOT 7 : AGENT DE VOYAGE Voir la passation de marché »
2024-07-05   Services d'assurances pour la commune d'ANZIN (Ville d'Anzin)
Services d'assurances pour la commune d'ANZIN Voir la passation de marché »
2024-05-30   ASSURANCES VILLE DE REVIN ET CCAS (Mairie de Revin)
souscrire les différents contrats d'assurances nécessaires à la collectivité. Voir la passation de marché »
2024-03-01   Marchés d'Assurances au profit de la SPLM (SPLM)
Le marché est un marché de prestations d'assurances au profit de la SPLM passé en quatre (4) lots séparés ayant pour objet: - Lot n°1: Responsabilité civile Professionnelle et Exploitation - Lot n°2: Protection juridique - Lot n°3: Responsabilité civile des dirigeants et mandataires sociaux - Lot n°4: Multirisques Immeubles et risques annexes Les marchés seront conclus pour une période allant du 01/05/2024 au 31/12/2024 puis feront l'objet de trois reconductions au 1er janvier pour les exercices civils … Voir la passation de marché »
2023-10-05   services d'assurances pour la Commune de THIERS (Ville de Thiers)
souscription des contrats d'assurance pour la Commune de THIERS Voir la passation de marché »
2023-07-21   assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes (Commune de Vire Normandie)
l'Ensemble des caractéristiques est détaillé dans le règlement de consultation Voir la passation de marché »
2023-06-19   marché de service d'assurances pour les besoins du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence (Departement des Alpes de Hte provence)
sont concernés l'ensemble des marchés d'assurance de la collectivité à l'exclusion des marchés d'assurance liés au risque construction (dommage ouvrage et risques chantiers).Les contrats sont souscrits pour une durée de quatre ans, du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2027.Ils peuvent être résiliés annuellement, par lettre recommandée avec avis de réception, par l'une ou l'autre des parties, sous condition d'un préavis de six mois avant le 1er Janvier de chaque année.La coassurance est autorisée, si le … Voir la passation de marché »
2022-09-21   assurance Des Vehicules A Moteur Et Risques Annexes (commune d andrezieux boutheon)
assurance Des Vehicules A Moteur Et Risques Annexes Pour La Communes D'Andrezieux-Boutheon Et Son Ccas Voir la passation de marché »
2022-08-29   assurances pour les besoins de la CCPRO, de la Ville et du CCAS d'orange (cc du pays reuni d orange)
assurances pour les besoins de la Communauté de Communes du Pays Réuni d'orange (Ccpro), de la ville et du C.C.A.S. D'orange (groupement de commandes) Voir la passation de marché »
2022-06-03   marché d'assurances Iard (mairie de fleury D'Aude)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Prestations de services Iard pour les besoins de la commune de Fleury d'aude Voir la passation de marché »
2022-06-01   prestations de services d'assurances (Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon)
la présente consultation concerne les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon (coordinateur du groupement) et de son Ccas ayant formé un groupement de commandes par convention du 10 juillet 2020 Voir la passation de marché »
2022-04-12   MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (OPH Cannes Pays de Lérins (06))
Le présent marché a pour objet la souscription d'un marché de prestations de services d'assurances pour l'OPH Cannes Pays de Lérins. Voir la passation de marché »
2022-01-27   Prestation De Gestion Du Dispositif Du Plan Epargne Retraite Des Salaries De L'Oph 13 Habitat - Accord Cadre à Bons... (OPH 13 habitat)
Ce nouveau dispositif a pour objet : - la constitution d'une retraite complétant celles du régime général de la sécurité sociale et des régimes complémentaires (Arrco, Agirc, Ircantec ...) dont les salariés bénéficient à titre obligatoire - de permettre aux salariés, dans les conditions du contrat, d'effectuer des versements bénéficiant d'avantages fiscaux et sociaux, dans les limites fixées par la loi Voir la passation de marché »
2021-11-24   prestation De Service D'Assurance - relance Lot 8 Cyber Risques (Ville de Tarbes)
prestation de services d?assurance au bénéfice de la Commune de Tarbes, du Ccas, du Centre Communal d'action Sociale de Tarbes et de la Caisse des Ecoles de TarbesEn raison de la confidentialité des éléments concernant la Commune et les autres membres du groupement, la commune complètera chaque questionnaire envoyé par les candidats à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Le questionnaire complété lui sera ensuite retourné complété directement par mail sans mise à disposition générale Voir la passation de marché »
2021-10-29   marché assurances construction (Les escales EHPAD publics du Havre)
dans le cadre de la construction d'un EHPAD de 120 lits, Les Escales EHPAD publics du Havre procéde à une consultation en vue de souscrireune assurance de garantie dommage ouvrageun contrat collectif de responsabilité civile décennaleune assurance responsabilité du maitre d'ouvrage et ses garanties complémentaires: atteinte accidentelle à l'environnement, défense et recours, dommages aux avoisinants Voir la passation de marché »
2021-10-28   souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et Ccas- (Commune de Saint-Raphaël)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Besoins en services d'assurance de la ville et du C.C.A.S.Relance des lots suivants :Lot 3 : Protection juridique des agents et éluslot 7 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2021-10-06   Prestations d'assurance spécifique à l'activité commercialisation de l'Irt : Assurance Rc Pro & Assurance Annulation... (Comité Régional du Tourisme)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-6, R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
2021-08-19   marche assurances (Les escales EHPAD publics du Havre)
marche assurances pour ehpad les Escalesdommages aux biensresponsabilité civileflotte automobilerisques statutaires Voir la passation de marché »
2021-08-10   services assurances : ville d'agde (commune d agde)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-07-12   Prestation de service d'assurance (Ville de Tarbes)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de Tarbes, du CCAS (Centre communal d'action sociale) de Tarbes et de la caisse des écoles de Tarbes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-06-24   Services d'assurances (Département des Côtes-d'Armor)
Marchés de services d'assurances. Voir la passation de marché »
2021-05-25   Assurances (FDI Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-05-25   Assurances «Construction» (FDI Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2020-09-14   Marché de services d'assurances pour le compte de Vendée Énergie et ses filiales (SAEML Vendée énergie)
Assurance des risques encourus par Vendée Énergie et ses filiales dans le cadre de l'exercice de leur activité éolienne, photovoltaïque sur toiture/ombrière et au sol, GNV et BioGNV, flotte automobile et responsabilité civile. Voir la passation de marché »
2020-09-03   Souscription des contrats d'assurances (Mairie Aigues-Mortes)
Souscription des contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2020-07-27   Renouvellement des contrats d'assurances pour le Groupement de commandes Ville/CCAS/SPL Sillages (Mairie de Canet-en-Roussillon)
La consultation concerne le renouvellement des contrats d'assurances pour la Ville de Canet-en-Roussillon, le CCAS et la société publique Sillages. Voir la passation de marché »
2019-10-24   Marché d'assurances pour le Centre intercommunal d'action social (CIAS) d'Arlysère (CIAS Arlysère)
Marchés d'assurances pour les multi-risques patrimoine immobilier et contenu, la responsabilité civile — protection juridique et la flotte automobile pour le Centre intercommunal d'action social (CIAS) d'Arlysère — 73200 Albertville. Voir la passation de marché »
2019-10-24   Marché d'assurances pour la Communauté d'agglomération Arlysère (Communauté d'agglomération Arlysère)
Marchés d'assurances pour les multirisques patrimoine immobilier et contenu, la responsabilité civile — protection juridique et la flotte automobile pour la Communauté d'agglomération Arlysère — 73200 Albertville. Voir la passation de marché »
2019-09-06   Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS (Commune de Saint-Raphaël)
Souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS. La durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2023, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
2019-07-23   Prestations de services d'assurance (GIE Loire Océan)
Prestations de services d'assurance. Voir la passation de marché »
2019-07-17   19assur (Ville d'Aix-en-Provence)
Marché d'assurances décomposé en 7 lots. Au titre des réserves, les candidats peuvent proposer des variantes selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. La réponse à l'offre de base est facultative. Voir la passation de marché »
2019-07-16   Prestations de services d'assurances — risques statutaires (Ville de Quéven)
Prestations de services d'assurances — lot unique: risques statutaires. Voir la passation de marché »
2019-06-25   Marché de service d'assurances pour les besoins du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence (Département des Alpes-de-Haute-Provence)
Sont concernés l'ensemble des marchés d'assurance de la collectivité à l'exclusion des marchés d'assurance liés au risque construction (dommage ouvrage et risques chantiers). Coassurance: la coassurance est autorisée, si le risque est couvert en totalité (à 100 %). À l'appui de sa candidature, un intermédiaire doit nécessairement présenter une entreprise d'assurance, l'intermédiaire ne pouvant être lui-même assureur. Voir la passation de marché »