Passation de marchés: Communauté d'agglomération Seine-Eure
>20 marchés publics archivés
Communauté d'agglomération Seine-Eure a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération Seine-Eure sont Ecosys, Maillot, Viafrance Normandie, ACM TP, Corlet Imprimeur, Dumouchel électricité, Evobus France, id verde, La Signalisation Routière et Les Rondeaux.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Seine-Eure
2024-10-14
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique intercommunal Caséo (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal Caséo. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal Caséo. Voir la passation de marché »
2023-11-15
prestations d'inspections télévisuelles des réseaux d'assainissement, tests d'étanchéité et essais de compactage (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2023-10-27
entretien en gestion différenciée des espaces végétalisés liés aux parcs d'activités économiques, au patrimoine, aux... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2023-10-12
mise à disposition, transport et compactage de bennes des déchèteries d'aubevoye et Clef-Vallée-D'Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2023-09-20
mission de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation des secteurs Lormais/Pinterville (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-22
seine-Eure - château de Gaillon - restauration des ailes Nord et d'estouteville en vue de l'implantation du... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-07-19
mise à disposition, transport et compactage de bennes des déchèteries d'aubevoye et Clef-Vallée-D'Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2023-07-12
mission de diagnostics immobiliers pour les bâtiments de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et de la ville de Louviers (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit de prestations de diagnostics techniques et prélèvement associés, notamment concernant l'amiante, le plomb, l'installation gaz et/ou électrique et les diagnostics de performance … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit de prestations de diagnostics techniques et prélèvement associés, notamment concernant l'amiante, le plomb, l'installation gaz et/ou électrique et les diagnostics de performance … Voir la passation de marché »
2023-06-08
emission, fourniture et livraison de titres repas pour les agents de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et du... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Actuellement, les commandes sont passées pour des titres au format papier uniquement mais la possibilité d'utiliser des cartes pour certains agents est à l'étude Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Actuellement, les commandes sont passées pour des titres au format papier uniquement mais la possibilité d'utiliser des cartes pour certains agents est à l'étude Voir la passation de marché »
2023-06-01
etudes D'Amenagement (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les marchés subséquents des lots no 1 et 2 sont ordinaires à prix forfaitaire.Concernant le lot no 3, les marchés subséquents comportent une partie des prix avec un forfait déterminé en fonction de l'étude mais aussi une partie à bon de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les marchés subséquents des lots no 1 et 2 sont ordinaires à prix forfaitaire.Concernant le lot no 3, les marchés subséquents comportent une partie des prix avec un forfait déterminé en fonction de l'étude mais aussi une partie à bon de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
2023-03-30
impression de documents (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2023-03-21
collecte en porte à porte et apport volontaire des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Le Titulaire a une obligation de reprise du personnel dont la liste détaillée est fournie en annexe au Cctp.La durée de l'accord-cadre déroge à la durée maximum des accords-cadres de droit commun. Cette dérogation est fondée par la durée … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Le Titulaire a une obligation de reprise du personnel dont la liste détaillée est fournie en annexe au Cctp.La durée de l'accord-cadre déroge à la durée maximum des accords-cadres de droit commun. Cette dérogation est fondée par la durée … Voir la passation de marché »
2023-03-13
mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la station d'épuration de Louviers (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-03-02
accord-Cadre pour mission Sps pour les opérations courantes (niveaux 2 et 3) de travaux effectuées par les... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les missions … Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les missions … Voir la passation de marché »
2023-02-28
entretien des espaces verts des ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2023-02-07
entretien, maintenance, fourniture et pose de mobilier urbain et affichage sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
entretien, maintenance, fourniture et pose de mobilier urbain et affichage sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-EureL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'entretien, la maintenance et le nettoyage du mobilier urbain attaché au transport de voyageurs … Voir la passation de marché »
entretien, maintenance, fourniture et pose de mobilier urbain et affichage sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-EureL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'entretien, la maintenance et le nettoyage du mobilier urbain attaché au transport de voyageurs … Voir la passation de marché »
2023-01-06
fourniture de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d?équipement de protection individuelle (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-12-16
signalisation Horizontale (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations faisant l?objet du présent marché sont de deux types :-Création de marquage-réfection du marquage existant Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations faisant l?objet du présent marché sont de deux types :-Création de marquage-réfection du marquage existant Voir la passation de marché »
2022-10-07
acquisition De Velobus A Assistance Electrique (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Communauté d'agglomération Seine-Eure est engagée pour le développement de la mobilité douce sur son territoire. A ce titre, elle souhaite relancer le projet de vélobus à assistance électrique sur son territoire pour les communes qui souhaitent utiliser ce moyen de transport doux à destination des écoles.Ce service permettra aux enfants d?effectuer une activité sportive, ludique, d'équipe … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Communauté d'agglomération Seine-Eure est engagée pour le développement de la mobilité douce sur son territoire. A ce titre, elle souhaite relancer le projet de vélobus à assistance électrique sur son territoire pour les communes qui souhaitent utiliser ce moyen de transport doux à destination des écoles.Ce service permettra aux enfants d?effectuer une activité sportive, ludique, d'équipe … Voir la passation de marché »
2022-08-30
mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'espaces publics des quartiers des Acacias - la Londe - les Oiseaux... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les quartiers des Acacias - la Londe - les Oiseaux seront décomposés en 7 secteurs, à chaque secteur correspond une tranche :- zone Acacias Sud (2023)- zone Acacias Mail et parvis de la crèche (2023-2024)- zone Acacias Nord et parvis de l'école (2025)- zone avenue Winston Churchill (2026)- zone Rue de … Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les quartiers des Acacias - la Londe - les Oiseaux seront décomposés en 7 secteurs, à chaque secteur correspond une tranche :- zone Acacias Sud (2023)- zone Acacias Mail et parvis de la crèche (2023-2024)- zone Acacias Nord et parvis de l'école (2025)- zone avenue Winston Churchill (2026)- zone Rue de … Voir la passation de marché »
2022-08-23
location de vélos de ville et vélos tous terrains à assistance électrique sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-08-12
seine-Eure - château de Gaillon - restauration des ailes Grant Maison et cuisines (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre de la revalorisation du château de Gaillon, deux marchés de travaux, un sous maîtrise d'ouvrage Direction régionale des affaires culturelles de Normandie (Drac) et un sous maîtrise d'ouvrage Communauté d'agglomération Seine-Eure sont publiés de façon simultanée.Le présent dossier de consultation concerne les travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage Communauté d'agglomération Seine-Eure Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre de la revalorisation du château de Gaillon, deux marchés de travaux, un sous maîtrise d'ouvrage Direction régionale des affaires culturelles de Normandie (Drac) et un sous maîtrise d'ouvrage Communauté d'agglomération Seine-Eure sont publiés de façon simultanée.Le présent dossier de consultation concerne les travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage Communauté d'agglomération Seine-Eure Voir la passation de marché »
2022-06-03
nettoyage de qualité écologique de divers bâtiments de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Un lot no 2 Bâtiments hors hôtel agglomération et archives a été attribué lors d'une précédente consultation.Conformément aux règles (articles L. 1224-1 du Code du Travail) et à l'usage dans la profession (annexe 7 de la Convention Collective des Entreprises de Propreté), le prestataire est tenu de … Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Un lot no 2 Bâtiments hors hôtel agglomération et archives a été attribué lors d'une précédente consultation.Conformément aux règles (articles L. 1224-1 du Code du Travail) et à l'usage dans la profession (annexe 7 de la Convention Collective des Entreprises de Propreté), le prestataire est tenu de … Voir la passation de marché »
2022-04-11
travaux De Refection Et D'Entretien Des Voiries Sur Les Communes Adherentes A La Communaute D'Agglomeration Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-02-11
diagnostic d'ouvrages d'art aériens et immergés du territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure - lot 1... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-02-08
accord-Cadre pour la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et des déchets végétaux... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-01-31
elaboration d'un plan de gestion différenciée et écologique des espaces verts publics sur le territoire de la... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.La notification de l'accord-cadre sera suivie du premier marché subséquent qui concernera le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et les communes suivantes : Pont-De-L'Arche, Pîtres, Saint-Pierre-Du-Vauvray, Val-De-Reuil, Alizay et Le Vaudreuil.Chaque année, de nouvelles communes … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.La notification de l'accord-cadre sera suivie du premier marché subséquent qui concernera le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et les communes suivantes : Pont-De-L'Arche, Pîtres, Saint-Pierre-Du-Vauvray, Val-De-Reuil, Alizay et Le Vaudreuil.Chaque année, de nouvelles communes … Voir la passation de marché »
2021-12-17
prelevements, Analyses Et Mesures De Debit (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de boues, de sédiments et sol, pour le compte de la Communauté d'agglomération Seine-Eure sur l'ensemble du territoire.Maximum annuel, 100 000 euro(s) Ht ; sur les 4 ans : 400 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de boues, de sédiments et sol, pour le compte de la Communauté d'agglomération Seine-Eure sur l'ensemble du territoire.Maximum annuel, 100 000 euro(s) Ht ; sur les 4 ans : 400 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2021-11-26
collecte Et Traitement Des Dechets Diffus Speciaux Issus Des Decheteries De La Communaute D?Agglomeration Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet du marché est de confier au titulaire la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spéciaux Dds qui n'entrent pas dans le champ de compétences de l'éco-organisme Eco-Dds, et qui sont issus des déchèteries de Val de Reuil, Vironvay, La Haye Malherbe, Pont de L'Arche, Louviers, Clef vallée d'eure, Aubevoye. Pour la déchèterie d'alizay, il s'agira de collecter l'ensemble des Dds jusqu'à ouverture d'une nouvelle déchèterie prévue pour 2022 Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet du marché est de confier au titulaire la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spéciaux Dds qui n'entrent pas dans le champ de compétences de l'éco-organisme Eco-Dds, et qui sont issus des déchèteries de Val de Reuil, Vironvay, La Haye Malherbe, Pont de L'Arche, Louviers, Clef vallée d'eure, Aubevoye. Pour la déchèterie d'alizay, il s'agira de collecter l'ensemble des Dds jusqu'à ouverture d'une nouvelle déchèterie prévue pour 2022 Voir la passation de marché »
2021-10-15
travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées et pluviales sur le territoire de la... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-07-22
Édition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Édition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de dix mois, à compter du 1.11.2021 jusqu'au 2.9.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 276 000 EUR. Voir la passation de marché »
Édition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de dix mois, à compter du 1.11.2021 jusqu'au 2.9.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 276 000 EUR. Voir la passation de marché »
2021-06-30
Signalisation routière horizontale et verticale sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Le présent marché concerne la signalisation routière horizontale et verticale sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la signalisation routière horizontale et verticale sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
2021-06-17
Diagnostic d'ouvrages d'art aériens et immergés du territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Diagnostic d'ouvrages d'art aériens et immergés du territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 300 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Diagnostic d'ouvrages d'art aériens et immergés du territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 300 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2021-04-27
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de différentes voies dans le cadre de l'ANRU de Val-de-Reuil (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de différentes voies dans le cadre de l'ANRU de Val-de-Reuil. Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de différentes voies dans le cadre de l'ANRU de Val-de-Reuil. Voir la passation de marché »
2021-03-25
Entretien et travaux neufs — réseaux d'éclairage public, des feux tricolores, et équipements divers (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Entretien et travaux neufs — réseaux d'éclairage public, des feux tricolores, et équipements divers. Voir la passation de marché »
Entretien et travaux neufs — réseaux d'éclairage public, des feux tricolores, et équipements divers. Voir la passation de marché »
2021-03-23
Édition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Édition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 2.9.2021 jusqu'au 2.9.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 276 000 EUR. Voir la passation de marché »
Édition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 2.9.2021 jusqu'au 2.9.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 276 000 EUR. Voir la passation de marché »
2021-02-18
Entretien et création d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure avec... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Entretien et création d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure avec insertion de l'emploi par l'économique. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 6.6.2021 jusqu'au 5.6.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 176 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Entretien et création d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure avec insertion de l'emploi par l'économique. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 6.6.2021 jusqu'au 5.6.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 176 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2021-01-26
Désherbage des voiries et de ses dépendances relevant de la compétence communautaire (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le désherbage des voiries et de ses dépendances relevant de la compétence communautaire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le désherbage des voiries et de ses dépendances relevant de la compétence communautaire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2020-12-02
Traitement des déchets végétaux (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Les déchets végétaux collectés en porte à porte issus de l'entretien des espaces verts, des jardins des particuliers. Les végétaux collectés en déchetteries sont composés de feuilles mortes, tontes de gazon, fleurs fanées, taille de haies ou d'arbustes, branches inférieures à 12 cm etc. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de … Voir la passation de marché »
Les déchets végétaux collectés en porte à porte issus de l'entretien des espaces verts, des jardins des particuliers. Les végétaux collectés en déchetteries sont composés de feuilles mortes, tontes de gazon, fleurs fanées, taille de haies ou d'arbustes, branches inférieures à 12 cm etc. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de … Voir la passation de marché »
2020-10-16
Services d'assurances (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Services d'assurances, consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Acquigny, commune de Louviers, commune de Pont-de-l'Arche, commune du Vaudreuil, commune d'Alizay, commune du Mesnil-Jourdain, commune de Pîtres, commune de Saint-Pierre-du-Vauvray, commune de Surtauville, commune de Val-de-Reuil, commune de Saint-Didier-des-Bois, office du tourisme de l'agglomération Seine-Eure, régie de restauration de Louviers les Deux Airelles, caisse des écoles de … Voir la passation de marché »
Services d'assurances, consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Acquigny, commune de Louviers, commune de Pont-de-l'Arche, commune du Vaudreuil, commune d'Alizay, commune du Mesnil-Jourdain, commune de Pîtres, commune de Saint-Pierre-du-Vauvray, commune de Surtauville, commune de Val-de-Reuil, commune de Saint-Didier-des-Bois, office du tourisme de l'agglomération Seine-Eure, régie de restauration de Louviers les Deux Airelles, caisse des écoles de … Voir la passation de marché »
2020-10-02
Plan pluriannuel de gestion des espèces végétales exotiques envahissantes sur les berges de la rivière Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Plan pluriannuel de gestion des espèces végétales exotiques envahissantes sur les berges de la rivière Eure Voir la passation de marché »
Plan pluriannuel de gestion des espèces végétales exotiques envahissantes sur les berges de la rivière Eure Voir la passation de marché »
2020-05-28
Traitement des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Traitement des déchets ménagers et assimilés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.10.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 9 150 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Traitement des déchets ménagers et assimilés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.10.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 9 150 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-07-10
L'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, des espaces végétalisés liés aux parcs... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Relance du lot nº 4: offre irrégulière. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 38 500,00 EUR. Voir la passation de marché »
Relance du lot nº 4: offre irrégulière. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 38 500,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-03-14
Tri des déchets ménagers recyclables de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Tri des déchets ménagers recyclables de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Tri des déchets ménagers recyclables de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
2019-03-12
Entretien et création d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure avec... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Entretien et création d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure avec insertion de l'emploi par l'économique. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
Entretien et création d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure avec insertion de l'emploi par l'économique. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
2019-03-06
L'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, des espaces végétalisés liés aux parcs... (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
L'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, des espaces végétalisés liés aux parcs d'activités économiques, au patrimoine et aux berges et accotements de différents sites. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 7 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 278,00 EUR. Voir la passation de marché »
L'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, des espaces végétalisés liés aux parcs d'activités économiques, au patrimoine et aux berges et accotements de différents sites. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 7 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 278,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-02-28
Impression de documents (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Impression de documents. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Impression de documents. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-02-06
Fourniture de conteneurs aériens en bois (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Fourniture, livraison et pose de colonnes à verre et à papiers en bois pour les points d'apport volontaire dans les communes de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite. Voir la passation de marché »
Fourniture, livraison et pose de colonnes à verre et à papiers en bois pour les points d'apport volontaire dans les communes de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite. Voir la passation de marché »
2019-02-01
Prestations de géomètres-topographes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Prestations de géomètres-topographes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Prestations de géomètres-topographes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
2019-01-28
Accord-cadre pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Mission SPS pour les opérations courantes de travaux effectués par les directions de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (niveaux 2 et 3). Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Voir la passation de marché »
Mission SPS pour les opérations courantes de travaux effectués par les directions de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (niveaux 2 et 3). Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Voir la passation de marché »