Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 90
SDIS du territoire de Belfort
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 90.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances › Services d'agences d'assurances
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du territoire de Belfort
Adresse postale: 4 rue Romain Rolland
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: s.martin@sdis90.fr 📧
Téléphone: +33 384587840 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-170273
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 90.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description: Bris de machines.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes
Brève description: Flotte automobile et risques annexes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Brève description: Protection sociale SPV.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Brève description: Risques statutaires agents affiliés CNRACL.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle
Brève description: Protection fonctionnelle.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 2015-07
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Florian Bouquet, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: ACE Consultants
Adresse postale: 42 boulevard Calmette, BP 10191
Commune postale: Villeneuve-les-Avignon Cedex
Code postal: 30400
Point de contact: M. Cosnard
Téléphone: +33 490275810 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.aceconsultants.fr 🌏
Nom: SDIS 90
Point de contact: Mme Sandrine Martin
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Groupement des affaires administratives et financières
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Source: OJS 2015/S 094-170273 (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du territoire de Belfort
Adresse postale: 4 rue Romain Rolland
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: s.martin@sdis90.fr 📧
Téléphone: +33 384587840 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-170273
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 90.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description: Bris de machines.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes
Brève description: Flotte automobile et risques annexes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Brève description: Protection sociale SPV.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Brève description: Risques statutaires agents affiliés CNRACL.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle
Brève description: Protection fonctionnelle.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 2015-07
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Florian Bouquet, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: ACE Consultants
Adresse postale: 42 boulevard Calmette, BP 10191
Commune postale: Villeneuve-les-Avignon Cedex
Code postal: 30400
Point de contact: M. Cosnard
Téléphone: +33 490275810 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.aceconsultants.fr 🌏
Nom: SDIS 90
Point de contact: Mme Sandrine Martin
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Groupement des affaires administratives et financières
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Source: OJS 2015/S 094-170273 (2015-05-12)
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