2021-07-23Marché d'assurances (Commune de Aubière)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après:
— lot 1: dommages aux biens,
— lot 2: responsabilité civile,
— lot 3: parc automobile,
— lot 4: risques statutaires.
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2021-07-21Souscription et gestion de contrats d'assurances (Le Grésivaudan)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique:
— lot nº 1: dommages aux biens (CPV nº 66515200-5);
— lot nº 2: responsabilité civile (CPV nº 66516000-0);
— lot nº 3: parc automobile (CPV nº 66514110-0);
— lot nº 4: risques statutaires (CPV 66512000-2);
— lot nº 5: cyber risques (CPV 66515411-7).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Assurances_PilliotGras SavoyeParis Nord AssuranceSMACL
2021-07-19Services d'assurance pour les besoins du Syctom (Syctom)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Syctom. Il est composé de six lots:
— lot 1: assurance «Dommages aux biens et risques annexes»;
— lot 2: assurance «Responsabilité et risques annexes»;
— lot 3: assurance «Flotte automobile et risques annexes»;
— lot 4: assurance «Protection juridique des agents et des élus»;
— lot 5: assurance «Risques numériques»;
— lot 6: assurance «Assistance-Rapatriement».
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet Madelaine BrissetCabinet PilliotPNASSMACL
2021-07-15Souscription de contrats d'assurance pour les besoins d'Espacil Habitat (Espacil habitat)
Assurances nécessaires pour les besoins d'Espacil Habitat.
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, article R. 512-1 du code des assurances).
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2021-07-08Prestations de services d'assurances pour la commune (Commune de Gournay-en-Bray)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la commande publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Aucun assureur ou …
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2021-07-01Marché de service relatif à la prestation d'assurances (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Contrats d'assurances au profit de la communauté d'agglomération. La liste des variantes est la suivante:
— lot 1 «Dommages aux biens»: une variante imposée est prévu en solution alternative à l'offre de base. Il s'agit du montant de la franchise principale qui est modifié;
— lot 2 «Responsabilité»: trois prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au DCE:
—— prestation supplémentaire éventuelle nº 1: responsabilité atteinte à l'environnement;
—— prestation supplémentaire éventuelle nº 2: …
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