Passation de marchés: Communauté d'agglomération ACCM
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Communauté d'agglomération ACCM a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération ACCM sont Paprec France, Pasini, Suez RV Méditerranée, Total Marketing France, AS Sécurité, Chèque déjeuner, Imprimerie Vallière, ITP, PTL et REGIE ARLESIENNE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération ACCM
2026-03-19
Accord-cadre composite (forfait et bons de commande) pour une mission de service ayant pour objectif des prestations... (Communauté d'agglomération ACCM)
Le présent marché concerne l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Le dispositif d'insertion axé sur la collecte des encombrants vient en complément des prestations de collecte des déchets ménagers déjà existantes sur les villes. La collecte des objets encombrants ménagers est menée depuis avril 2022 dans les … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Le dispositif d'insertion axé sur la collecte des encombrants vient en complément des prestations de collecte des déchets ménagers déjà existantes sur les villes. La collecte des objets encombrants ménagers est menée depuis avril 2022 dans les … Voir la passation de marché »
2026-03-12
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial... (Communauté d'agglomération ACCM)
Ce marché concerne un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement. Ces travaux concernent l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération. Ces travaux peuvent être réalisés en urgence selon les besoins ou selon une programmation. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : Lot n°1 : Travaux en tranchée ouverte Lot n°2 : Travaux de … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement. Ces travaux concernent l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération. Ces travaux peuvent être réalisés en urgence selon les besoins ou selon une programmation. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : Lot n°1 : Travaux en tranchée ouverte Lot n°2 : Travaux de … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et... (Communauté d'agglomération ACCM)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM). Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Ces … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM). Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Ces … Voir la passation de marché »
2026-01-27
Accord-cadre pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM (Communauté d'agglomération ACCM)
Ce marché concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM. Cet accord-cadre concerne l'ensemble du territoire communautaire, à savoir les communes d'Arles, de Tarascon, de Saint-Martin-de-Crau, des Saintes-Maries-de-la-Mer, de Boulbon et de Saint-Pierre de Mézoargues. L'acheteur décide de ne pas allotir l'accord-cadre initial pour les raisons suivantes : la dévolution en lots … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM. Cet accord-cadre concerne l'ensemble du territoire communautaire, à savoir les communes d'Arles, de Tarascon, de Saint-Martin-de-Crau, des Saintes-Maries-de-la-Mer, de Boulbon et de Saint-Pierre de Mézoargues. L'acheteur décide de ne pas allotir l'accord-cadre initial pour les raisons suivantes : la dévolution en lots … Voir la passation de marché »
2026-01-16
Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et l'installation de mobilier de bureaux et accessoires pour la... (Communauté d'agglomération ACCM)
Cet accord cadre concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de bureau et accessoires. Cet accord-cadre concerne l'ensemble des bâtiments de la communauté d'agglomération situes sur le territoire communautaire ; à savoir la possibilité pour le titulaire de l'accord-cadre d'effectuer des livraisons sur les villes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau, Tarascon, Saintes-Maries-de-la-Mer, Boulbon et Saint-Pierre de Mézoargues. … Voir la passation de marché »
Cet accord cadre concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de bureau et accessoires. Cet accord-cadre concerne l'ensemble des bâtiments de la communauté d'agglomération situes sur le territoire communautaire ; à savoir la possibilité pour le titulaire de l'accord-cadre d'effectuer des livraisons sur les villes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau, Tarascon, Saintes-Maries-de-la-Mer, Boulbon et Saint-Pierre de Mézoargues. … Voir la passation de marché »
2026-01-13
Accord-cadre composite d'exploitation et de maintenance des installations et réseaux de défense extérieure contre... (Communauté d'agglomération ACCM)
Les prestations à effectuer au titre du présent accord-cadre se décomposent de la façon suivante : Prestations d'exploitation et maintenance des installations et réseaux de DECI, incluant notamment: - Les opérations de maintenance préventive, - Les opérations de maintenance corrective (palliative, curative), - Les prestations de contrôles réglementaires (hors installations électriques des locaux) Cet accord-cadre composite mono-attributaire est décomposé en deux parties comme suit : Partie 1 forfaitaire … Voir la passation de marché »
Les prestations à effectuer au titre du présent accord-cadre se décomposent de la façon suivante : Prestations d'exploitation et maintenance des installations et réseaux de DECI, incluant notamment: - Les opérations de maintenance préventive, - Les opérations de maintenance corrective (palliative, curative), - Les prestations de contrôles réglementaires (hors installations électriques des locaux) Cet accord-cadre composite mono-attributaire est décomposé en deux parties comme suit : Partie 1 forfaitaire … Voir la passation de marché »
2025-11-18
Travaux de renouvellement du collecteur principal d'assainissement d'Arles Sud et renforcement du réseau d'eau... (Communauté d'agglomération ACCM)
3ème phase d'une opération d'ensemble, elle a pour objet le renouvellement du collecteur d'assainissement et autres réseaux d'eaux usées et le renforcement du réseau d'eau potable. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières. Lieu(x) d'exécution : Commune d'Arles dans le département des Bouches du Rhône (13) Le marché est divisé en 2 lots comme suit: - Lot n°1 : Canalisations - Lot n°2 : Poste de refoulement Le délai … Voir la passation de marché »
3ème phase d'une opération d'ensemble, elle a pour objet le renouvellement du collecteur d'assainissement et autres réseaux d'eaux usées et le renforcement du réseau d'eau potable. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières. Lieu(x) d'exécution : Commune d'Arles dans le département des Bouches du Rhône (13) Le marché est divisé en 2 lots comme suit: - Lot n°1 : Canalisations - Lot n°2 : Poste de refoulement Le délai … Voir la passation de marché »
2025-10-17
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l'entretien de vêtements de travail haute... (Communauté d'agglomération ACCM)
Les prestations demandées comprennent la location de vêtements ainsi que leur entretien, c'est-à-dire : o Ramassage des vêtements sales, o Lavage approprié des vêtements de travail haute visibilité, o Petites réparations permettant de maintenir le vêtement en bon état, o Livraison des vêtements propres. Prestations ponctuelles : En plus de la prestation hebdomadaire, le présent accord-cadre comporte une prestation de lavage ponctuelle de parkas haute visibilité, de vêtements de pluie haute visibilité et … Voir la passation de marché »
Les prestations demandées comprennent la location de vêtements ainsi que leur entretien, c'est-à-dire : o Ramassage des vêtements sales, o Lavage approprié des vêtements de travail haute visibilité, o Petites réparations permettant de maintenir le vêtement en bon état, o Livraison des vêtements propres. Prestations ponctuelles : En plus de la prestation hebdomadaire, le présent accord-cadre comporte une prestation de lavage ponctuelle de parkas haute visibilité, de vêtements de pluie haute visibilité et … Voir la passation de marché »
2025-10-15
Accord-cadre à bons de commande : transport des OMR depuis le centre de transfert d'Arles, traitement des OMR et... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. La présente consultation concerne la prestation de services pour le transport et le traitement des déchets ménagers résiduelles et assimilés depuis le centre de transfert d'Arles, leur traitement et le traitement des encombrants des déchèteries. Les prestations consistent : - Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées réceptionnées sur le centre de transfert d'Arles (apports aux exutoires de traitement en semi-remorques à Fond Mouvant … Voir la passation de marché »
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. La présente consultation concerne la prestation de services pour le transport et le traitement des déchets ménagers résiduelles et assimilés depuis le centre de transfert d'Arles, leur traitement et le traitement des encombrants des déchèteries. Les prestations consistent : - Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées réceptionnées sur le centre de transfert d'Arles (apports aux exutoires de traitement en semi-remorques à Fond Mouvant … Voir la passation de marché »
2025-10-10
Prestations de service d'assurance dommages aux biens pour la communauté d'agglomération ACCM (13) (Communauté d'agglomération ACCM)
La Communauté d'agglomération Arles Crau-Camargue Montagnette (ACCM) a conclu, sous la forme d'un marché public, un contrat d'assurance garantissant les risques de dommages aux biens avec le cabinet WTW et la compagnie LLOYD'S INSURANCE prenant effet le 1er avril 2024 et se terminant le 31 décembres 2026, dans le cadre d'un marché précèdent. Ce marché a été résilié au 31 décembre 2025 par la compagnie LLOYD'S INSURANCE. En conséquence, la Communauté d'agglomération Arles Crau-Camargue Montagnette remet … Voir la passation de marché »
La Communauté d'agglomération Arles Crau-Camargue Montagnette (ACCM) a conclu, sous la forme d'un marché public, un contrat d'assurance garantissant les risques de dommages aux biens avec le cabinet WTW et la compagnie LLOYD'S INSURANCE prenant effet le 1er avril 2024 et se terminant le 31 décembres 2026, dans le cadre d'un marché précèdent. Ce marché a été résilié au 31 décembre 2025 par la compagnie LLOYD'S INSURANCE. En conséquence, la Communauté d'agglomération Arles Crau-Camargue Montagnette remet … Voir la passation de marché »
2025-10-06
Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. Le présent accord-cadre est divisé en lots comme suit: - Lot n°1: prestations d'entretien ménager Arles. - Lot n°2: prestations d'entretien ménager Saint-martin-de-Crau. - Lot n°3: prestations d'entretien ménager Tarascon. Chacun des lots donnera lieu à un marché composite: - PARTIE 1 FORFAITAIRE : Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les … Voir la passation de marché »
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. Le présent accord-cadre est divisé en lots comme suit: - Lot n°1: prestations d'entretien ménager Arles. - Lot n°2: prestations d'entretien ménager Saint-martin-de-Crau. - Lot n°3: prestations d'entretien ménager Tarascon. Chacun des lots donnera lieu à un marché composite: - PARTIE 1 FORFAITAIRE : Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les … Voir la passation de marché »
2025-10-01
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau :... (Communauté d'agglomération ACCM)
Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services … Voir la passation de marché »
2025-08-22
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de carburant gaz naturel comprimé à la pompe (Communauté d'agglomération ACCM)
L'objet de la procédure est la fourniture de gaz naturel véhicules (GNV) sous la forme de gaz comprimé en station-service par carte accréditive ou autres supports pour l'approvisionnement en carburant de véhicules de collecte des déchets ménagers affectés sur les sites d'Arles et de Saint Martin de Crau. A titre indicatif et non contractuel, la Communauté d'Agglomération dispose actuellement de quatre véhicules de collecte des déchets ménagers roulant au GNV. Le nombre de véhicules concernés pourra … Voir la passation de marché »
L'objet de la procédure est la fourniture de gaz naturel véhicules (GNV) sous la forme de gaz comprimé en station-service par carte accréditive ou autres supports pour l'approvisionnement en carburant de véhicules de collecte des déchets ménagers affectés sur les sites d'Arles et de Saint Martin de Crau. A titre indicatif et non contractuel, la Communauté d'Agglomération dispose actuellement de quatre véhicules de collecte des déchets ménagers roulant au GNV. Le nombre de véhicules concernés pourra … Voir la passation de marché »
2025-07-08
Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d'Arles (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. Le projet vise à la création de la Zone d'Activité et de plein air des papèteries Etienne, sur la rive droite du Rhône à Arles. Cet espace est composé de nombreuses friches industrielles. Le titulaire est réputé, par le fait même de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement et de la nature des prestations, des conditions locales, générales et particulières, des conditions relatives aux moyens de communications et de transports, aux disponibilités en eau, … Voir la passation de marché »
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. Le projet vise à la création de la Zone d'Activité et de plein air des papèteries Etienne, sur la rive droite du Rhône à Arles. Cet espace est composé de nombreuses friches industrielles. Le titulaire est réputé, par le fait même de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement et de la nature des prestations, des conditions locales, générales et particulières, des conditions relatives aux moyens de communications et de transports, aux disponibilités en eau, … Voir la passation de marché »
2025-05-02
Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d'Artaud) - Commune d'Arles (Communauté d'agglomération ACCM)
La consultation porte sur la phase 2 des travaux de restauration du canal d'irrigation de la Haute Crau, sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération ACCM, substituée à l'ASA de la Haute Crau par arrêté préfectoral. Elle concerne la réhabilitation de l'aqueduc du Mas d'Artaud, via : - Démolition d'un aqueduc aérien existant sur 650 m (présence d'amiante) ; - Pose d'une conduite enterrée (DN1000 mm en amont sur 125 m, DN900 mm en aval sur 525 m) ; - Dévoiement de réseaux et travaux … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la phase 2 des travaux de restauration du canal d'irrigation de la Haute Crau, sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération ACCM, substituée à l'ASA de la Haute Crau par arrêté préfectoral. Elle concerne la réhabilitation de l'aqueduc du Mas d'Artaud, via : - Démolition d'un aqueduc aérien existant sur 650 m (présence d'amiante) ; - Pose d'une conduite enterrée (DN1000 mm en amont sur 125 m, DN900 mm en aval sur 525 m) ; - Dévoiement de réseaux et travaux … Voir la passation de marché »
2025-03-27
Mise en oeuvre du ré-emploi d'objets déposés en décheteries avec mises à disposition d'agents valoristes et... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. La communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette exerce la compétence collecte et traitement des déchets depuis le 1er janvier 2017. Il s'agit de prestations relatives à la mise en oeuvre du ré-emploi d'objets déposés en déchèterie avec mise à disposition d'agents valoristes et réalisation d'animations Grand Public. Ce marché est un accord-cadre composite décomposé en 2 parties comme suit : - Partie forfaitaire : Prestations forfaitaires. - Partie à bons … Voir la passation de marché »
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. La communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette exerce la compétence collecte et traitement des déchets depuis le 1er janvier 2017. Il s'agit de prestations relatives à la mise en oeuvre du ré-emploi d'objets déposés en déchèterie avec mise à disposition d'agents valoristes et réalisation d'animations Grand Public. Ce marché est un accord-cadre composite décomposé en 2 parties comme suit : - Partie forfaitaire : Prestations forfaitaires. - Partie à bons … Voir la passation de marché »
2025-02-12
Études géotechniques et prestations d'ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d'aménagement des... (Communauté d'agglomération ACCM)
La date du début d'exécution du marché mentionnée dans l'avis est donnée à titre indicatif, elle ne revêt pas de caractère contractuel et et n'engage pas la Communauté d'Agglomération. Le marché comprend : - La réalisation d'investigations géotechniques sur le site - La réalisation d'une étude Géotechnique préalable de type G2 - AVP (au sens de la norme NFP 94-500 de novembre 2013) - La réalisation d'une étude Géotechnique préalable de type G2 - PRO (au sens de la norme NFP 94-500 de novembre 2013) - La … Voir la passation de marché »
La date du début d'exécution du marché mentionnée dans l'avis est donnée à titre indicatif, elle ne revêt pas de caractère contractuel et et n'engage pas la Communauté d'Agglomération. Le marché comprend : - La réalisation d'investigations géotechniques sur le site - La réalisation d'une étude Géotechnique préalable de type G2 - AVP (au sens de la norme NFP 94-500 de novembre 2013) - La réalisation d'une étude Géotechnique préalable de type G2 - PRO (au sens de la norme NFP 94-500 de novembre 2013) - La … Voir la passation de marché »
2024-10-04
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d'études urbaines préalables relatives à des... (Communauté d'agglomération ACCM)
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 2 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 2 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
2024-09-30
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants, de recharges électriques et prestations associées... (Communauté d'agglomération ACCM)
La présente consultation concerne la fourniture de carburant de l'ensemble du parc de véhicules de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (13) ainsi que les prestations associées telles que la gestion administrative des cartes accréditives ou encore les programmes de lavage. A titre indicatif et non contractuel, il est précisé que le parc de véhicules présente les caractéristiques actuelles suivantes : - Environ 30 véhicules poids lourds essentiellement pour la gestion des déchets … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de carburant de l'ensemble du parc de véhicules de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (13) ainsi que les prestations associées telles que la gestion administrative des cartes accréditives ou encore les programmes de lavage. A titre indicatif et non contractuel, il est précisé que le parc de véhicules présente les caractéristiques actuelles suivantes : - Environ 30 véhicules poids lourds essentiellement pour la gestion des déchets … Voir la passation de marché »
2024-09-05
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'émission, la livraison et le suivi de gestion de titres... (Communauté d'agglomération ACCM)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la prestation d'émission, de livraison et de suivi de gestion de titres restaurant papiers ou dématérialisés (lot 1) et de chèques cadeaux papiers (lot 2) au profit du personnel de la communauté d'agglomération ACCM. Contexte : Au moment de la consultation, 279 agents bénéficient des titres restaurants (lot 1) d'une valeur faciale de 9 euros. Au 31 août 2024, les commandes de titres restaurant représentent un montant total de 2 034 243 euro(s) sur la … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la prestation d'émission, de livraison et de suivi de gestion de titres restaurant papiers ou dématérialisés (lot 1) et de chèques cadeaux papiers (lot 2) au profit du personnel de la communauté d'agglomération ACCM. Contexte : Au moment de la consultation, 279 agents bénéficient des titres restaurants (lot 1) d'une valeur faciale de 9 euros. Au 31 août 2024, les commandes de titres restaurant représentent un montant total de 2 034 243 euro(s) sur la … Voir la passation de marché »
2024-08-16
Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. Il s'agit de prestations, relatives au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l'activité de la Communauté d'Agglomération ACCM, alloti de la manière suivante selon les types de matériaux à prendre en charge : o Lot 1 : Déchets végétaux provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 2 : Déchets gravats/inertes provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 3 : Déchets de bois classe B … Voir la passation de marché »
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. Il s'agit de prestations, relatives au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l'activité de la Communauté d'Agglomération ACCM, alloti de la manière suivante selon les types de matériaux à prendre en charge : o Lot 1 : Déchets végétaux provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 2 : Déchets gravats/inertes provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 3 : Déchets de bois classe B … Voir la passation de marché »
2024-08-08
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la Haute Crau - phase 2... (Communauté d'agglomération ACCM)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la Haute Crau - phase 2 (tronçons Mas d'Artaud ) - commune d'Arles Contexte : Le Canal de la Haute-Crau, d'une longueur de 20 km, se décompose selon les ouvrages suivants : - 5 aqueducs (~3 350 ml), - 4 siphons (~6 700 ml), - 5 tronçons au sol type caniveaux rectangulaires à ciel ouvert (~9 800 ml). En 2019, il est constaté que le canal principal de la Haute-Crau était globalement vétuste et présentait des … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la Haute Crau - phase 2 (tronçons Mas d'Artaud ) - commune d'Arles Contexte : Le Canal de la Haute-Crau, d'une longueur de 20 km, se décompose selon les ouvrages suivants : - 5 aqueducs (~3 350 ml), - 4 siphons (~6 700 ml), - 5 tronçons au sol type caniveaux rectangulaires à ciel ouvert (~9 800 ml). En 2019, il est constaté que le canal principal de la Haute-Crau était globalement vétuste et présentait des … Voir la passation de marché »
2024-08-02
Accord-cadre composite pour des prestations d'entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur Il s'agit de prestations, relatives à l'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et ouvrages d'assainissement pluvial sur le territoire de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette. L'accord-cadre mono-attributaire est alloti en trois lots : Lot 1 "Entretien, débroussaillage, scarification, curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés du réseau d'eaux pluviales en zones d'activités économiques (ZAE) du territoire de … Voir la passation de marché »
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur Il s'agit de prestations, relatives à l'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et ouvrages d'assainissement pluvial sur le territoire de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette. L'accord-cadre mono-attributaire est alloti en trois lots : Lot 1 "Entretien, débroussaillage, scarification, curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés du réseau d'eaux pluviales en zones d'activités économiques (ZAE) du territoire de … Voir la passation de marché »
2024-07-19
Prestations de services d'assurance Flotte automobile pour la communauté d'agglomération ACCM (13) (Communauté d'agglomération ACCM)
La Communauté d'agglomération Arles Crau-Camargue Montagnette (ACCM) a conclu, sous la forme de marchés publics, un contrat d'assurance garantissant les risques liés à la flotte automobile (lot 3) avec le cabinet PILLIOT et la compagnie Great Lakes Insurance SE (GLISE), prenant effet le 1er janvier 2022 et se terminant le 31 décembre 2026, pour une durée de cinq ans, dans le cadre d'un marché précédent. Ce marché sera résilié au 31 décembre 2024 en raison du retrait de la compagnie GLISE du marché … Voir la passation de marché »
La Communauté d'agglomération Arles Crau-Camargue Montagnette (ACCM) a conclu, sous la forme de marchés publics, un contrat d'assurance garantissant les risques liés à la flotte automobile (lot 3) avec le cabinet PILLIOT et la compagnie Great Lakes Insurance SE (GLISE), prenant effet le 1er janvier 2022 et se terminant le 31 décembre 2026, pour une durée de cinq ans, dans le cadre d'un marché précédent. Ce marché sera résilié au 31 décembre 2024 en raison du retrait de la compagnie GLISE du marché … Voir la passation de marché »
2024-07-09
Accord-cadre à bons de commande relatif au transport, compactage et mise à disposition de contenants pour les... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. La communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette exerce la compétence collecte et traitement des déchets depuis le 1er janvier 2017. La compétence traitement est transférée au syndicat Sud Rhône Environnement pour 3 communes (Arles, Saint Martin de Crau et les Saintes-Maries-de-la-Mer. Etant donné son territoire atypique par sa superficie, ACCM dispose de nombreuses et diverses infrastructures de proximité pour la gestion des déchets : - 7 déchèteries … Voir la passation de marché »
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. La communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette exerce la compétence collecte et traitement des déchets depuis le 1er janvier 2017. La compétence traitement est transférée au syndicat Sud Rhône Environnement pour 3 communes (Arles, Saint Martin de Crau et les Saintes-Maries-de-la-Mer. Etant donné son territoire atypique par sa superficie, ACCM dispose de nombreuses et diverses infrastructures de proximité pour la gestion des déchets : - 7 déchèteries … Voir la passation de marché »
2024-06-13
Accompagnement individualisé et renforcé à l'emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour... (Communauté d'agglomération ACCM)
Le Plie est un programme local de lutte contre le chômage qui a pour objet d'améliorer l'accès à l'emploi et à la formation des femmes et des hommes confrontés à une exclusion du marché du travail à travers la construction et la mise en oeuvre de parcours individualisés, renforcés et intégrés et la mise en oeuvre d'actions adaptées. Les accompagnateurs à l'emploi occupent une fonction fondamentale de pilotage des parcours des publics concernés. L'accompagnateur à l'emploi construit et met en oeuvre un … Voir la passation de marché »
Le Plie est un programme local de lutte contre le chômage qui a pour objet d'améliorer l'accès à l'emploi et à la formation des femmes et des hommes confrontés à une exclusion du marché du travail à travers la construction et la mise en oeuvre de parcours individualisés, renforcés et intégrés et la mise en oeuvre d'actions adaptées. Les accompagnateurs à l'emploi occupent une fonction fondamentale de pilotage des parcours des publics concernés. L'accompagnateur à l'emploi construit et met en oeuvre un … Voir la passation de marché »
2024-05-06
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de fioul domestique ordinaire pour le Village... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et livraison de fioul domestique ordinaire pour le site du Village Entreprises - 1 rue Copernic - 13200 ARLES Les quantités livrées sur les trois dernières années : - 2021= 58,125 m³ - 2022 = 59,874 m³ - 2023 = 35,051 m³ - 1er trim 2024 = 19,268 m³ Ces quantités indiquées ci-dessus sont à titre indicatif, et pourront augmenter ou diminuer suivant les rigueurs de l'hiver sans que … Voir la passation de marché »
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et livraison de fioul domestique ordinaire pour le site du Village Entreprises - 1 rue Copernic - 13200 ARLES Les quantités livrées sur les trois dernières années : - 2021= 58,125 m³ - 2022 = 59,874 m³ - 2023 = 35,051 m³ - 1er trim 2024 = 19,268 m³ Ces quantités indiquées ci-dessus sont à titre indicatif, et pourront augmenter ou diminuer suivant les rigueurs de l'hiver sans que … Voir la passation de marché »
2024-02-26
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la zone de Cap Fourchon à Arles (Communauté d'agglomération ACCM)
Le présent marché concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la zone de Cap Fourchon. Les voies et ouvrages concernées sont divisés : En tranche ferme : -L'Avenue des Arches (du rond-point de Pont de Crau à l'avenue du maréchal Juin) -L'avenue du Maréchal Juin (du pont de l'avenue des Arches au pont de l'Avenue Maréchal Lyautey) En tranches optionnelles : -Le pont n° 1 reliant l'avenue des Arches à avenue Maréchal Juin -Le pont n°2 reliant la Rue des Bourdigues à la Rue Jean … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la zone de Cap Fourchon. Les voies et ouvrages concernées sont divisés : En tranche ferme : -L'Avenue des Arches (du rond-point de Pont de Crau à l'avenue du maréchal Juin) -L'avenue du Maréchal Juin (du pont de l'avenue des Arches au pont de l'Avenue Maréchal Lyautey) En tranches optionnelles : -Le pont n° 1 reliant l'avenue des Arches à avenue Maréchal Juin -Le pont n°2 reliant la Rue des Bourdigues à la Rue Jean … Voir la passation de marché »
2024-02-16
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la location de véhicules de collecte des déchets ménagers et... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. La location de véhicules de collecte intervient pour pallier le remplacement de bennes en panne ou accidentées de la Direction des déchets ménagers et assimilés d'ACCM. L'âge moyen du parc de véhicules de collecte d'ACCM est actuellement de 9 ans sur le dépôt de Arles, 6 ans sur celui de Saint-Martin-de-Crau et 7 ans sur le site de Tarascon. Les prestations relatives à ce marché sont : - la location de bennes de collecte des ordures ménagères dont le volume de la … Voir la passation de marché »
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. La location de véhicules de collecte intervient pour pallier le remplacement de bennes en panne ou accidentées de la Direction des déchets ménagers et assimilés d'ACCM. L'âge moyen du parc de véhicules de collecte d'ACCM est actuellement de 9 ans sur le dépôt de Arles, 6 ans sur celui de Saint-Martin-de-Crau et 7 ans sur le site de Tarascon. Les prestations relatives à ce marché sont : - la location de bennes de collecte des ordures ménagères dont le volume de la … Voir la passation de marché »
2024-02-13
Marché composite de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation des bâtiments... (Communauté d'agglomération ACCM)
Le présent marché concerne un marché composite de maintenance des installations de chauffage, de climatisation et de ventilations des divers sites de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM). Les prestations à effectuer au titre du présent marché se décomposent de la façon suivante : Prestations P2 prestation conduite et petit entretien de l'installation : - les opérations de maintenance préventive, - les opérations de maintenance corrective (palliative, curative) - les … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne un marché composite de maintenance des installations de chauffage, de climatisation et de ventilations des divers sites de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM). Les prestations à effectuer au titre du présent marché se décomposent de la façon suivante : Prestations P2 prestation conduite et petit entretien de l'installation : - les opérations de maintenance préventive, - les opérations de maintenance corrective (palliative, curative) - les … Voir la passation de marché »
2024-02-07
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la zone d'activité et de plein air des papèteries Étienne... (Communauté d'agglomération ACCM)
La présente mission de maîtrise d'oeuvre a pour but, la conception et le suivi de la réalisation des aménagements de voiries et réseaux de la zone d'activités et de plein air des papèteries Étienne comprenant également la production d'un permis d'aménager et ses pièces annexes. La présente mission intègre : - Étude de raccordement aux réseaux secs et humides - Étude de modélisation hydraulique pour mesurer l'impact du projet sur le fonctionnement hydraulique du site au regard du PPRi (simulation côte … Voir la passation de marché »
La présente mission de maîtrise d'oeuvre a pour but, la conception et le suivi de la réalisation des aménagements de voiries et réseaux de la zone d'activités et de plein air des papèteries Étienne comprenant également la production d'un permis d'aménager et ses pièces annexes. La présente mission intègre : - Étude de raccordement aux réseaux secs et humides - Étude de modélisation hydraulique pour mesurer l'impact du projet sur le fonctionnement hydraulique du site au regard du PPRi (simulation côte … Voir la passation de marché »
2024-01-17
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les inspections télévisuelles et les essais d'étanchéité des... (Communauté d'agglomération ACCM)
Le présent marché concerne un accord-cadre à bons de commande de missions d'inspections télévisuelles et d'essais d'étanchéité des réseaux humides du territoire de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette. Elles concernent plus particulièrement : - Le passage caméra dans des réseaux humides neufs, - Le passage caméra dans des réseaux humides anciens, - Les essais d'étanchéités d'ouvrages type regard ou poste de refoulement, - Les essais d'étanchéités de réseaux humides, - Les essais … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne un accord-cadre à bons de commande de missions d'inspections télévisuelles et d'essais d'étanchéité des réseaux humides du territoire de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette. Elles concernent plus particulièrement : - Le passage caméra dans des réseaux humides neufs, - Le passage caméra dans des réseaux humides anciens, - Les essais d'étanchéités d'ouvrages type regard ou poste de refoulement, - Les essais d'étanchéités de réseaux humides, - Les essais … Voir la passation de marché »
2024-01-03
accord-Cadre Multi-Attributaires A Bons De Commande De Maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux Sur Des Reseaux Divers,... (Communauté d'agglomération ACCM)
l'Objet du présent accord-cadre à bons de commande est de confier des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations liées aux compétences suivantes de la communauté :- réseaux et ouvrages liés à la collecte et au transport des eaux usées,- réseaux et ouvrages liés aux eaux pluviales,- réseaux et ouvrages liés à l'eau potable,- voirie : voies et annexes d'intérêt communautaire.Les missions confiées dans le cadre de l'accord cadre, seront :- des missions de maitrise d'oeuvre … Voir la passation de marché »
l'Objet du présent accord-cadre à bons de commande est de confier des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations liées aux compétences suivantes de la communauté :- réseaux et ouvrages liés à la collecte et au transport des eaux usées,- réseaux et ouvrages liés aux eaux pluviales,- réseaux et ouvrages liés à l'eau potable,- voirie : voies et annexes d'intérêt communautaire.Les missions confiées dans le cadre de l'accord cadre, seront :- des missions de maitrise d'oeuvre … Voir la passation de marché »
2023-11-27
prestations de service d'assurances dommages aux biens pour la communauté d'agglomération Accm (13) - relance (Communauté d'agglomération ACCM)
la Communauté Accm a souscrit sous la forme de marchés publics à effet du 1er janvier 2022, dans le cadre d'un précédent marché, un contrat d'assurance garantissant les risques de Dommages aux biens auprès du cabinet Pilliot et la compagnie Vhv Allgemeine Versicherung.Pour mémoire, le précédent marché 2021-043 était divisé en 4 lots composés de la façon suivante :Lot 1 : Rc ; Lot 2 : Dommages aux biens ;Lot 3 : Flotte automobile ; Lot 4 : Protection juridique agents élusseul le lot 2 fait l'objet de la … Voir la passation de marché »
la Communauté Accm a souscrit sous la forme de marchés publics à effet du 1er janvier 2022, dans le cadre d'un précédent marché, un contrat d'assurance garantissant les risques de Dommages aux biens auprès du cabinet Pilliot et la compagnie Vhv Allgemeine Versicherung.Pour mémoire, le précédent marché 2021-043 était divisé en 4 lots composés de la façon suivante :Lot 1 : Rc ; Lot 2 : Dommages aux biens ;Lot 3 : Flotte automobile ; Lot 4 : Protection juridique agents élusseul le lot 2 fait l'objet de la … Voir la passation de marché »
2023-10-12
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la collecte des Pav de verre, journaux revues magazines,... (Communauté d'agglomération ACCM)
relance du marché 2023-023 déclaré sans suite.Le présent accord-cadre concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte des Points d'apport Volontaire (Pav) de Verre, journaux revues magazines (Jrm), emballages ménagers recyclables (Emr) et ordures ménagères (Omr) présents sur le territoire de l'agglomération et leur transport et livraison aux centres de traitement.A noter que :- un Pav est un point de collecte pouvant comporter plusieurs colonnes, d'un même flux et/ou de différents flux. Le … Voir la passation de marché »
relance du marché 2023-023 déclaré sans suite.Le présent accord-cadre concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte des Points d'apport Volontaire (Pav) de Verre, journaux revues magazines (Jrm), emballages ménagers recyclables (Emr) et ordures ménagères (Omr) présents sur le territoire de l'agglomération et leur transport et livraison aux centres de traitement.A noter que :- un Pav est un point de collecte pouvant comporter plusieurs colonnes, d'un même flux et/ou de différents flux. Le … Voir la passation de marché »
2023-09-01
marché composite (forfait et bons de commande) pour la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés et... (Communauté d'agglomération ACCM)
la présente consultation a pour objet la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés et des déchets recyclables pour le compte de la communauté d'agglomération Accm (commune de Boulbon).Les prestations comprennent :- la collecte en porte à porte et le transport des déchets ménagers et assimilés vers le centre de transfert des Omr, situé au syndicat Sud Rhône Environnement (Sre) au 360 Avenue Pierre et Marie Curie, Bp no5, 30301 Beaucaire ;- la collecte en porte à porte et le transport des … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés et des déchets recyclables pour le compte de la communauté d'agglomération Accm (commune de Boulbon).Les prestations comprennent :- la collecte en porte à porte et le transport des déchets ménagers et assimilés vers le centre de transfert des Omr, situé au syndicat Sud Rhône Environnement (Sre) au 360 Avenue Pierre et Marie Curie, Bp no5, 30301 Beaucaire ;- la collecte en porte à porte et le transport des … Voir la passation de marché »
2023-08-01
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation / communication pour la phase opérationnelle du projet de... (Communauté d'agglomération ACCM)
relance no1 du marché 2023-004 - lot 2 quartier Les Ferrages à TarasconLe présent marché concerne la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier les Ferrages à Tarascon.La description des missions, leurs spécifications techniques ainsi que la fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.Compétences requises pour la mission :Il est attendu une … Voir la passation de marché »
relance no1 du marché 2023-004 - lot 2 quartier Les Ferrages à TarasconLe présent marché concerne la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier les Ferrages à Tarascon.La description des missions, leurs spécifications techniques ainsi que la fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.Compétences requises pour la mission :Il est attendu une … Voir la passation de marché »
2023-06-23
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la collecte du verre et des cartons en mode déplacement doux... (Communauté d'agglomération ACCM)
la Ca Accm souhaite respecter la politique globale de déplacement préconisé par la Ville d'arles dans son centre-ville.A cet effet, pour renforcer l'attractivité commerciale du centre-ville, canaliser le trafic automobile et conforter la place des piétons et cyclistes, il est demandé au titulaire d'exécuter la collecte en mode de déplacement doux.Les modes de déplacement doux désignent spécifiquement des modes de transport dont la propulsion ne nécessite pas de moteur et n'émettent donc ni polluants ni … Voir la passation de marché »
la Ca Accm souhaite respecter la politique globale de déplacement préconisé par la Ville d'arles dans son centre-ville.A cet effet, pour renforcer l'attractivité commerciale du centre-ville, canaliser le trafic automobile et conforter la place des piétons et cyclistes, il est demandé au titulaire d'exécuter la collecte en mode de déplacement doux.Les modes de déplacement doux désignent spécifiquement des modes de transport dont la propulsion ne nécessite pas de moteur et n'émettent donc ni polluants ni … Voir la passation de marché »
2023-04-28
acbc mono-attributaire pour des prestations de collecte et de lavage des Pav de verre, journaux revues magazines,... (Communauté d'agglomération ACCM)
le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte des Points d'apport Volontaire (Pav) de Verre, journaux revues magazines (Jrm), emballages ménagers recyclables (Emr) et ordures ménagères (Omr) présents sur le territoire de l'agglomération et leur transport et livraison aux centres de traitement.A noter que :-Un Point d'apport Volontaire (Pav) est un point de collecte pouvant comporter plusieurs colonnes, d'un même flux et/ou de différents flux. Le marché fait la plupart du … Voir la passation de marché »
le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte des Points d'apport Volontaire (Pav) de Verre, journaux revues magazines (Jrm), emballages ménagers recyclables (Emr) et ordures ménagères (Omr) présents sur le territoire de l'agglomération et leur transport et livraison aux centres de traitement.A noter que :-Un Point d'apport Volontaire (Pav) est un point de collecte pouvant comporter plusieurs colonnes, d'un même flux et/ou de différents flux. Le marché fait la plupart du … Voir la passation de marché »
2023-02-21
mission D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Urbanisme Social Et Architectural Pour La Phase Operationnelle Du Projet... (Communauté d'agglomération ACCM)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage urbanisme social et architectural pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier Barriol à Arles.La description de missions, leurs spécifications techniques ainsi que a fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.Il s'agit de recruter une équipe qualifiée en matière d'architecture-urbanisme et conception paysagère et plus particulièrement dans le cadre des opérations de … Voir la passation de marché »
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage urbanisme social et architectural pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier Barriol à Arles.La description de missions, leurs spécifications techniques ainsi que a fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.Il s'agit de recruter une équipe qualifiée en matière d'architecture-urbanisme et conception paysagère et plus particulièrement dans le cadre des opérations de … Voir la passation de marché »
2023-02-21
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Opcu pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du... (Communauté d'agglomération ACCM)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Opcu ( (Ordonnancement-Pilotage-Coordination-Urbain) pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier Barriol à Arles.La description des missions, leurs spécifications techniques ainsi que la fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il est attendu une équipe pluridisciplinaire qualifiée en matière d'ordonnancement, Pilotage, Coordination de projets urbains, … Voir la passation de marché »
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Opcu ( (Ordonnancement-Pilotage-Coordination-Urbain) pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier Barriol à Arles.La description des missions, leurs spécifications techniques ainsi que la fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il est attendu une équipe pluridisciplinaire qualifiée en matière d'ordonnancement, Pilotage, Coordination de projets urbains, … Voir la passation de marché »
2023-02-21
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de... (Communauté d'agglomération ACCM)
le présent marché concerne la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain des quartiers Barriol Arles et les Ferrages à Tarascon.La description des missions, leurs spécifications techniques ainsi que la fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.Compétences requises pour la mission :Il est attendu une équipe pluridisciplinaire qualifiée en matière de … Voir la passation de marché »
le présent marché concerne la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concertation et communication pour la phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain des quartiers Barriol Arles et les Ferrages à Tarascon.La description des missions, leurs spécifications techniques ainsi que la fourniture des documents demandés sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.Compétences requises pour la mission :Il est attendu une équipe pluridisciplinaire qualifiée en matière de … Voir la passation de marché »
2023-02-17
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de services pour la réception, le transport et le traitement... (Communauté d'agglomération ACCM)
l'Accord-Cadre est divisé en lots:-lot 1 Réception et le conditionnement en centre de transfert des DmaSans Montant minimum annuel - montant maximum annuel:1 200 000 euro(s) Ht-Lot 2 Transport et traitement des Dma depuis le centre de transfert jusqu'au centre de traitement - sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel:13 000 000 euro(s) HtPériode initiale : sans montant minimum et un montant maximum : 6 000 000 euro(s) HtLes prestations devront être réalisées en conformité avec les textes … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre est divisé en lots:-lot 1 Réception et le conditionnement en centre de transfert des DmaSans Montant minimum annuel - montant maximum annuel:1 200 000 euro(s) Ht-Lot 2 Transport et traitement des Dma depuis le centre de transfert jusqu'au centre de traitement - sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel:13 000 000 euro(s) HtPériode initiale : sans montant minimum et un montant maximum : 6 000 000 euro(s) HtLes prestations devront être réalisées en conformité avec les textes … Voir la passation de marché »
2023-01-26
fourniture De Sacs Plastique, D'Equipements De Collecte, De Bacs Roulants Et Pieces Detachees Pour Ordures Menageres... (Communauté d'agglomération ACCM)
le présent marché concerne la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective, d'équipements de collecte (aériens, semi-enterrés enterrés) en apport volontaire, de bacs roulants et pièces détachées pour ordures ménagères résiduelles et collecte sélective pour la Communauté d'agglomération Accm.Le présent marché se décompose en 5 lots.A titre indicatif, le montant maximum annuel pour chaque lot est de :- lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 300 000,00 euro(s) Ht- lot 3 : 800 000,00 euro(s) Ht- … Voir la passation de marché »
le présent marché concerne la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective, d'équipements de collecte (aériens, semi-enterrés enterrés) en apport volontaire, de bacs roulants et pièces détachées pour ordures ménagères résiduelles et collecte sélective pour la Communauté d'agglomération Accm.Le présent marché se décompose en 5 lots.A titre indicatif, le montant maximum annuel pour chaque lot est de :- lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 300 000,00 euro(s) Ht- lot 3 : 800 000,00 euro(s) Ht- … Voir la passation de marché »
2022-10-18
accord-Cadre à bons de commande pour la réception en centre de transfert, transport, tri et conditionnement des... (Communauté d'agglomération ACCM)
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif aux prestations de services pour la réception en centre de transfert, le transport, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'arles et Saint-Martin-De-Crau.Conformément aux articles 5.1 et 6.1 des Cctp des lots 1 et 2, la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette impose aux candidats du présent appel d'offres que le lieu de vidage unique pour … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif aux prestations de services pour la réception en centre de transfert, le transport, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'arles et Saint-Martin-De-Crau.Conformément aux articles 5.1 et 6.1 des Cctp des lots 1 et 2, la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette impose aux candidats du présent appel d'offres que le lieu de vidage unique pour … Voir la passation de marché »
2022-09-27
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'acquisition de véhicules diesel, électriques et hybrides... (Communauté d'agglomération ACCM)
cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette divisé en lots comme suit :Lot 1 Véhicules utilitaires électriques neufslot 2 Véhicules utilitaires diesel neufslot 3 Véhicules légers électriques de tourisme neufslot 4 Véhicules légers diesel de tourisme neufslot 5 Véhicules légers hybrides de tourisme neufslot 6 Véhicules utilitaires diesel avec cabine + châssis + caisse 20m3 + hayon neufstoutes les caractéristiques et options … Voir la passation de marché »
cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette divisé en lots comme suit :Lot 1 Véhicules utilitaires électriques neufslot 2 Véhicules utilitaires diesel neufslot 3 Véhicules légers électriques de tourisme neufslot 4 Véhicules légers diesel de tourisme neufslot 5 Véhicules légers hybrides de tourisme neufslot 6 Véhicules utilitaires diesel avec cabine + châssis + caisse 20m3 + hayon neufstoutes les caractéristiques et options … Voir la passation de marché »
2022-09-15
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'impression de documents d'information de la communauté... (Communauté d'agglomération ACCM)
la présente consultation concerne l'impression de documents d'information de la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette.Pour répondre à ses besoins en communication, la Communauté d'agglomération Accm est à la recherche d'un prestataire chargé de l'impression (offset, numérique ou rotative) de ces supports papier reliés ou non, et adhésifs (brochures, affiches, plaquettes, pochettes à rabat, flyers, cartons d'invitation et de voeux, adhésifs de bennes à ordures, etc.)il s'agit de … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne l'impression de documents d'information de la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette.Pour répondre à ses besoins en communication, la Communauté d'agglomération Accm est à la recherche d'un prestataire chargé de l'impression (offset, numérique ou rotative) de ces supports papier reliés ou non, et adhésifs (brochures, affiches, plaquettes, pochettes à rabat, flyers, cartons d'invitation et de voeux, adhésifs de bennes à ordures, etc.)il s'agit de … Voir la passation de marché »
2022-09-07
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour le gardiennage occasionnel des sites de la communauté... (Communauté d'agglomération ACCM)
l'Acheteur est un pouvoir adjudicateur.Cet accord-cadre concerne des prestations ponctuelles de surveillance générale et de gardiennage des sites et des locaux dont la communauté d'agglomération Accm est propriétaire ou dans lesquels elle exerce ses compétences.Cet accord-cadre comporte une clause d'insertion et d'emploi et de reprise de personnel.Le montant minimum annuel de commande est de 5.000,00 Eur Ht et le montant maximum annuel de commande est de 400.000,00 Eur (H.T.). Voir la passation de marché »
l'Acheteur est un pouvoir adjudicateur.Cet accord-cadre concerne des prestations ponctuelles de surveillance générale et de gardiennage des sites et des locaux dont la communauté d'agglomération Accm est propriétaire ou dans lesquels elle exerce ses compétences.Cet accord-cadre comporte une clause d'insertion et d'emploi et de reprise de personnel.Le montant minimum annuel de commande est de 5.000,00 Eur Ht et le montant maximum annuel de commande est de 400.000,00 Eur (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-09-07
prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette -... (Communauté d'agglomération ACCM)
le précédent accord-cadre était divisé en 3 lots géographiques comme suit lot 1 Arles, lot 2 Saint-Martin-De-Crau et lot 3 Tarascon.Seul le lot 1 prestations d'entretien ménager sur la commune d'arles fait l'objet de la présente consultation.Ce lot donnera lieu à un marché composite:-partie 1 Forfaitaire : Prestations forfaitaires.Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) et seront réalisées dans les conditions … Voir la passation de marché »
le précédent accord-cadre était divisé en 3 lots géographiques comme suit lot 1 Arles, lot 2 Saint-Martin-De-Crau et lot 3 Tarascon.Seul le lot 1 prestations d'entretien ménager sur la commune d'arles fait l'objet de la présente consultation.Ce lot donnera lieu à un marché composite:-partie 1 Forfaitaire : Prestations forfaitaires.Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) et seront réalisées dans les conditions … Voir la passation de marché »
2022-07-29
accord-Cadre à bons de commande multi attributaire pour l'entretien des espaces verts des zones d'activités... (Communauté d'agglomération ACCM)
le présent marché concerne l'entretien des espaces verts des zones d'activités économiques et des déchèteries du territoire communautaire.L'accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois est divisé en lots comme suit :Lot no1 - entretien des espaces verts des zones d'activités du territoire communautaire.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 160.000,00 euro(s) (H.T.).Lot no2 - entretien des espaces verts des déchèteries du territoire communautaire.Le montant de … Voir la passation de marché »
le présent marché concerne l'entretien des espaces verts des zones d'activités économiques et des déchèteries du territoire communautaire.L'accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois est divisé en lots comme suit :Lot no1 - entretien des espaces verts des zones d'activités du territoire communautaire.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 160.000,00 euro(s) (H.T.).Lot no2 - entretien des espaces verts des déchèteries du territoire communautaire.Le montant de … Voir la passation de marché »