Passation de marchés: Communauté d'agglomération du bassin de Brive

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Récents marchés passés par Communauté d'agglomération du bassin de Brive

2025-11-19   VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS - 2026/2027/2028/2029 (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
MARCHE A BON DE COMMANDE POUR LES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DU GROUPEMENT: la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive, - les communes : Allassac, Brive la Gaillarde, Chartrier Ferriere, Chasteaux, Cosnac, Cublac, Donzenac, Estivals, Juillac, Larche, Lascaux, Louignac, Noailles, Sadroc, Saint Bonnet La Riviere, Saint Cyr la Roche, Saint Pardoux L'Ortigier, Saint Robert, Saint Solve, Saint Viance, Saint Féréole, Turenne, Varetz, Vars sur Roseix, Vignol, Le CCAS de Brive Montant Maximum … Voir la passation de marché »
2025-11-14   Travaux de Mise en conformité du système d'assainissement - Commune de VIGNOLS (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Les travaux consistent en la création d'une nouvelle station d'épuration et à la réhabilitation du réseau de collecte entre le cimetière et la station d'épuration dans le bourg de Vignols Voir la passation de marché »
2025-07-17   Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Fouilles archéologique préventive suite à la présence de vestiges archéologique. occupation rurale artisanale consistant en un atelier de potier daté de la période antique (Haute Empire) Tranche optionnelle 1 : Etude et analyse si découverte d un four potier Tranche optionnelle 2 Analyse si découverte de structures plus importantes et plus denses que prévu Tranche optionnelle 3 : Etude paléo environnementale complémentaire Voir la passation de marché »
2025-05-21   ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LES TRAVAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT -... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive réalise chaque année, des opérations d'investissement sur les ouvrages et les réseaux d'eau et d'assainissement issues : - des schémas directeurs et des diagnostics des réseaux et ouvrages d'eau et d'assainissement, inscrites au plan pluriannuel d'investissement (PPI), - des opérations de renouvellement, de renforcement ou se sécurisation, nécessaires à la bonne exploitation et la qualité de la desserte ou de la collecte, - des opérations liées à des … Voir la passation de marché »
2025-04-04   Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l'autorisation du système de traitement et de... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
- La réalisation du dossier réglementaire d'autorisation environnementale de la STEP de Gourgue Nègre. - Une mission complète de maîtrise d'oeuvre du projet de méthanisation : missions de base de maîtrise d'oeuvre, assistance au lancement et au suivi des études complémentaires, ordonnancement et pilotage de l'opération. Enveloppe prévisionnelle travaux : 2 784 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-03-03   Marché de prestation de services pour l'entretien et le balisage des chemins de randonnées, voies vertes,... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Débroussaillage, tonte, taille, élagage et abattage d'arbres, balisage de chemins de randonnée, retraits de déchets. Marché à bons de commande Le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des structures d'insertion par l'activité économique et équivalentes en vertu des articles L2113-14 du code de la commande publique pour les lots n° 1 et n°3 Voir la passation de marché »
2025-01-06   Marché de prestations intellectuelles pour le renouvellement de l'autorisation du système de traitement et de... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
- La réalisation du dossier réglementaire d'autorisation environnementale de la STEP de Gourgue Nègre. - Une mission complète de maîtrise d'oeuvre du projet de méthanisation : missions équivalente à la mission de base de maîtrise d'oeuvre, assistance au lancement et au suivi des études complémentaires, ordonnancement et pilotage de l'opération. L'équipe devra comprendre : - BET structure - Architecte - Capacité de dimensionnement et chiffrage d'un équipement de méthanisation - Une qualification … Voir la passation de marché »
2024-11-21   Valorisation énergétique du seuil de la Mouthe à Varetz (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Le marché a pour objectif de réaliser les travaux d'installation de deux vis hydrodynamiques sur le seuil de la Mouthe et de créer une nouvelle passe à poissons en remplacement de la passe existante. Une variante est imposée pour le lot 2 et porte sur le système de télégestion (remplacement de la dépense 3.20 par 7.01) Voir la passation de marché »
2024-11-15   EXPLOITATION DES LIGNES DE TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE PERIMETRE DE LA CABB (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Exploitation de lignes régulières spécialisées de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive en Corrèze. Marché à bons de commande par période de deux ans reconductible une fois. (estimations mise par période) Voir la passation de marché »
2024-11-07   Marché de prestations de diagnostic des réseaux d'assainissement (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Le présent marché a pour but la réalisation des prestations nécessaires à la connaissance patrimoniale et au diagnostic des réseaux et ouvrages d'assainissement. Les prestations comprennent les inspections télévisuelles des ouvrages et réseaux, les tests aux colorants et à la fumée, les prises d'échantillons et analyses des effluents pour caractérisation et les mesures de débits des ouvrages et réseaux Voir la passation de marché »
2024-09-11   Mise en conformité du système d'assainissement et travaux connexes sur réseaux AEP de la commune de SAINT-ROBERT (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Les travaux consistent à la création d'une nouvelle station d'épuration ainsi qu'aux travaux de mise en conformité des réseaux d'assainissement du Bourg sur la commune de St Robert Voir la passation de marché »
2024-08-08   Mission complète de Maîtrise d'oeuvre VRD et ouvrage d'art Zone d'activités d'Ussac-Donzenac (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Equipe plurisdisciplinaire composée des compétences suivantes: Ingénierie VRD, Ingénierie ouvrage d art, architecte, paysagiste Enveloppe prévisionnelle des travaux : 5 120 000 euro(s) HT Durée prévisionnelle des travaux: 4 ans Nombre de candidats maximum retenu : 5 Voir la passation de marché »
2024-08-08   Etudes règlementaires et suivi de chantier environnemental Zone d'activités d'Ussac Donzenac (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
5 Candidats maximum seront retenus Durée 4 ans Montant minimum 105 000 euro(s) HT/montant maximum 305 000 euro(s) HT Equipe composée d'un écologue, un hydrologue, un hydraulicien, un spécialiste énergie renouvelable et spécialiste droit environnemental Voir la passation de marché »
2024-06-25   Mise en conformité du système d'assainissement de la commune de SAINT-BONNET-L'ENFANTIER (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Les travaux consistent à la création d'une nouvelle station d'épuration, le réseau de transfert vers la nouvelle station et la mise en séparatif de la route des Réjaudoux Voir la passation de marché »
2024-06-25   Mise en conformité du système d'assainissement de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Les travaux consistent à la création d'une nouvelle station d'épuration, la mise en place d'un poste de relevage et d'un réseau de transfert des Eaux Usées Voir la passation de marché »
2024-06-25   Mise en conformité des systèmes d'assainissement et renouvellement des réseaux AEP de la commune de SAINT-SOLVE (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Les travaux consistent à la création d'une nouvelle station d'épuration ainsi qu'aux travaux de mise en conformité des réseaux d'assainissement du Bourg et du village de la Chapelle Salamard sur la commune de St Solve Voir la passation de marché »
2024-06-11   RENOUVELLEMENT DES MARCHES DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION VILLE DE BRIVE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN DE... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Le Groupement de commandes composé de la Ville de Brive, de la Communauté d'Agglomération et du CCAS, souhaite renouveler ses services de télécommunications, qui arrivent à échéance au 31 décembre 2024. Le Groupement de commandes souhaite retenir au travers de cette consultation différents prestataires pour la fourniture de services de télécommunications fixes, d'interconnexion de sites, services Internet et de mobilité pour les années 2025/2026 reconductible 1 fois en 2027/2028. Les estimations sont par … Voir la passation de marché »
2024-06-05   Gestion des aires d'accueil des gens du voyage (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Groupement de commande Communauté d'agglomération du bassin de Brive, Communauté d'agglomération Tulle Agglo et Communauté de Commune Haute Corrèze Communauté Voir la passation de marché »
2024-02-20   Acquisition de vélos à assistance électrique et entretien de vélos électriques (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Marché à bons de commande passé pour un an, reconductible 2 fois. Minimum annuel : 50 000 euro(s) HT maximum annuel : 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-02-16   Construction d'un réservoir d'eau potable - ALLASSAC - Les Pins (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Construction d'un réservoir d'eau potable complémentaire semi- enterré 1000m3-Aux Pins - Commune d'ALLASSAC Voir la passation de marché »
2021-07-01   Marché de service relatif à la prestation d'assurances (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Contrats d'assurances au profit de la communauté d'agglomération. La liste des variantes est la suivante: — lot 1 «Dommages aux biens»: une variante imposée est prévu en solution alternative à l'offre de base. Il s'agit du montant de la franchise principale qui est modifié; — lot 2 «Responsabilité»: trois prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au DCE: —— prestation supplémentaire éventuelle nº 1: responsabilité atteinte à l'environnement; —— prestation supplémentaire éventuelle nº 2: … Voir la passation de marché »
2021-04-27   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'eau et d'assainissement — années 2021 à 2024 (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Le présent accord-cadre de maîtrise d'œuvre à bons de commande permettra de procéder à l'étude voire à la réalisation d'une partie de travaux, la direction protection de la ressource en eau assurant certaines opérations en maîtrise d'œuvre interne. Marché à bons de commande passé pour 2021, reconductible en 202, 2023 et 2024. Minimum annuel de 30 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-04-26   Travaux d'aménagement de la ZA Escudier Sud (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
— travaux de terrassements généraux, de voirie; — travaux des réseaux d'assainissement eaux usées et d'eau potable; — travaux d'éclairage public; — travaux d'espaces verts. Voir la passation de marché »
2021-04-15   Gestion des aires d'accueil des gens du voyage (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Groupement de commande Communauté d'agglomération du bassin de Brive, Communauté d'agglomération de Tulle et Communauté de commune d'Ussel. Tranche ferme: Communauté d'agglomération du bassin de Brive, Communauté d'agglomération d'Ussel. Tranche optionnelle nº 1: Communauté d'agglomération de Tulle. Voir la passation de marché »
2021-04-01   Marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de huit systèmes d'assainissement des STEP d'Allassac, Larche... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'Allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars. L'opération est décomposée en cinq lots géographiques et la mission porte sur: — le recueil de l'ensemble des données nécessaires; — la reconnaissance des ouvrages et réseaux; — l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures; — le traitement des … Voir la passation de marché »
2021-03-15   Marché pour la fourniture et l'acheminement en électricité et services associés (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Fourniture et acheminement en électricité et services associés pour une puissance inférieure ou égale à 36 Kva. Le candidat aura la possibilité de proposer une offre variante, dont les prix de la fourniture d'énergie électrique figurant au bordereau des prix unitaires peuvent être basés sur un approvisionnement intégrant le mécanisme ARENH prévu aux articles L. 336-1 et suivants du code de l'énergie. Voir la passation de marché »
2021-03-12   Marché d'ingénierie pour la réalisation du diagnostic du système d'assainissement de la Step de Gourgues Nègres (Brive) (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics du système complet d'assainissement de l'unité de traitement des eaux usées de Gourgues Nègres (Brive). La mission porte sur le recueil de l'ensemble des données nécessaires, la reconnaissance des ouvrages et réseaux, l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures, le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux. Voir la passation de marché »
2020-08-07   Télécommunications — marchés à bons de commande (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Groupement de commande Communauté d'agglomération du Bassin de Brive — commune de Brive — CCAS de Brive. Voir la passation de marché »
2020-08-05   Prestations d'émissions de titres restaurants (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Groupement de commande Communauté d'agglomération du bassin de Brive — mairie de Brive — CCAS de Brive Voir la passation de marché »
2019-10-11   Acquisition de 12 mobil-homes (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Fourniture et installation de 12 mobil-homes. Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres, subventions Conseil départemental 19/ FNADT et DSIL. Voir la passation de marché »
2019-08-06   Accord-cadre à bons de commande travaux d'eau et d'assainissement (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'interventions ponctuelles, de branchements et de travaux d'extension ou de réhabilitation sur les réseaux d'eau et d'assainissement. Voir la passation de marché »
2019-07-29   Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites du groupement de commandes géré par la CABB (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
La consultation est passée en application de l'article L. 2113-6 du code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat dont la commune de Brive assure la coordination au nom des adhérents suivants: ville de Brive — Juillac — Mansac — Sainte-Féréole — Saint-Pantaléon-de-Larche — Varetz — CCAS de Brive — régie personnalisée pour la gestion de l'aéroport Brive Souillac — Chambre de commerce et d'industrie. Le présent accord-cadre est passé en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert … Voir la passation de marché »
2019-07-25   Vérifications périodiques et réglementaires des bâtiments (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: non. Forme du marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, la consultation est passée dans le cadre du groupement commandes dont la CABB assure la coordination au nom des adhérents listés au RC. Voir la passation de marché »
2019-05-16   Exploitation de la station de traitement des eaux usées de Gourgue Nègre (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
La visite des lieux est obligatoire. Une clause sociale est prévue. Voir la passation de marché »
2019-02-22   Démolition de bâtiments dans le cadre de la voie verte (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Démolition de bâtiments dans le cadre de la voie verte. Voir la passation de marché »
2019-01-23   Marché de transports scolaires sur les communes de Brive et Malemort (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Marché à bons de commande de transports scolaires sur les communes de Brive et Malemort. Montant minimum par année scolaire: 200 000 EUR (HT). Montant maximum par année scolaire: 600 000 euro (HT). Une seule variante est autorisée concernant des modifications de desserte ou d'enchaînement de services, pour optimiser le réseau déployé. Voir la passation de marché »
2018-08-14   Entretien et maintenance des postes de relevage et ouvrages annexes sur les communes de la Communauté... (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
— entretien et maintenance des postes de relevage et ouvrages annexes sur les communes de la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive — communes de la CABB, — montant minimum annuel 1 période: 60 000 EUR HT/montant maximum annuel 1 période: 150 000 EUR HT, — montant minimum annuel périodes suivantes: 60 000 EUR HT/montant maximum annuel périodes suivantes: 130 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2017-10-16   Entretien des stations d'épuration sur les communes de la CABB — territoire de la CABB (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Clause sociale sur le lot 2 relatif à l'entretien des STEP ne comprenant pas d'équipement électromécanique. accord-cadre mono-attributaire s'exécutant à bons de commande pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021. Voir la passation de marché »
2017-04-03   Réhabilitation de l'usine d'eau potable d'Agudour — le Saillant — commune de Voutezac (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Les travaux qui font l'objet du présent marché seront attribués à une seule équipe composée comme suit: — une entreprise, mandataire du groupement, spécialisée dans les travaux de conception et d'équipement d'usines de production d'eau potable, qui assurera le lot principal «Équipements» et la conception de l'ensemble de l'installation, une entreprise, spécialisée dans les travaux de génie-civil, qui assurera le lot accessoire «Génie-Civil» et qui sera obligatoirement groupée avec le lot «Équipements», … Voir la passation de marché »
2017-03-22   Exploitation de la station de traitement des eaux usées de Gourgues Nègres (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
— le traitement des eaux usées, — le bon fonctionnement, la surveillance et l'entretien des installations de la station d'épuration (file eau et file boues ainsi que l'entretien des espaces verts), — la réception et le traitement des sous-produits admis à l'usine, — le traitement des sous-produits, — le bon fonctionnement de toutes les étapes de la filière de traitement des boues (fonctionnement du réacteur Mycet ®, déshydratation des boues, le séchage des boues), — l'entretien et le nettoyage courant de … Voir la passation de marché »
2017-03-09   Marché de transports scolaires sur les communes de Brive et commune déléguée de Malemort (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Marché à bons de commande de transports scolaires sur les communes de Brive et commune déléguée de Malemort. Montant minimum par année scolaire: 200 000 EUR HT. Montant maximum par année scolaire: 700 000 EUR HT. Une seule variante est autorisée concernant des modifications de tracés ou d'enchainement de services pour optimiser le réseau. Voir la passation de marché »
2017-01-17   Marché de Maitrise d'oeuvre sur travaux d'eau et d'assainissement (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Marché de Maitrise d'oeuvre sur travaux d'eau et d'assainissement minimum annuel: 30 000 euro (H.T.). Marché à bons de commande passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018,2019 et 2020. Phase no 1: Etudes préliminaires Phase no 2: Avant-Projet Phase no 3: Etudes de projet Phase no 4: Assistance pour la passation des contrats de travaux Phase no 5: Examen de conformité-visa Phase no 6: Direction de l'exécution du contrat de travaux Phase no 7: Assistance lors des opérations de réception. Voir la passation de marché »
2016-11-22   Restructuration de l'usine de production d'eau potable de Saint-Germain (Brive) (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Procédure concurrentielle avec négociation: articles 25-II.3, 71 à 73 et 91 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conception-réalisation pour la reconstruction partielle ou totale de l'usine de production d'eau potable de Saint-Germain à Brive. Voir la passation de marché »
2016-10-05   Marché de service d'assurances (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Variantes: Lot 1: variante imposée sur la franchise./ Lot 2: Variante imposée no 1: Assurance Responsabilité atteintes à l'environnement. Variante imposée no 2: Assurance protection juridique personne morale. Variante imposée no 3: Assurance RC barrage./ Lot 3: Variante imposée no 1: assurance marchandises transportées: Variante imposée no 2: assurance auto collaborateur. Variante imposée no 3: assurance auto mission élus. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »
2016-08-23   Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments années 2016-2017-2018 (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments années 2016-2017-2018. Voir la passation de marché »