Assurances_mad

Les arts décoratifs

L'association «les arts decoratifs» procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché, divisé en quatre lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Les arts décoratifs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-15	Avis de marché
2021-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Assurances_mad
Brève description:

L'association «les arts decoratifs» procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché, divisé en quatre lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les arts décoratifs
Adresse postale: 107 rue de Rivoli
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://madparis.fr 🌏
Courrier électronique: nour.mouhaidine@madparis.fr 📧
Téléphone: +33 144555960 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367328
Numéro JO-S: 138

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «Dommages aux biens et risques annexes» — lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

Intitulé du lot: «Responsabilité et risques annexes» — lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance «Responsabilité et risques annexes».
Intitulé du lot: «Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants» — lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance «Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants».
Intitulé du lot: «Tous risques expositions» — lot nº 4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Assurance «Tous risques expositions» — la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2021/S 138-367328 (2021-07-15)

Avis d'attribution de marché (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Association les arts decoratifs procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots

Valeur totale du marché: 79566.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: les arts decoratifs
Adresse postale: 107 rue de rivoli

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-671348
Se réfère à l'avis: 2021/S 138-367328
Numéro JO-S: 252

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: "Dommages aux biens et risques annexes" - lot no 1
Brève description:

assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières

Intitulé du lot: "Responsabilité et risques annexes" - lot no 2
Brève description: assurance "Responsabilité et risques annexes"
Intitulé du lot: "Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants" - lot no 3
Brève description: assurance "Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants"
Intitulé du lot: "Tous risques expositions" - lot no 4
Brève description:

assurance "Tous risques expositions" - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement et aux conditions particulières

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties et gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Nom: smacl assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.smacl.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 28056.20 EUR 💰
Nom: cabinet sarre et moselle
Adresse postale: 17, avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://assurances-muntz.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 920 EUR 💰
Nom: cabinet RPA
Adresse postale: 11 rue Tronchet
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://rpa-assur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 47 590 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 252-671348 (2021-12-23)

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