2015-11-12   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi no 85-704 du 12.7.1985 modifiée, relatif à... (Région Franche-Comté)
Le présent marché commence dès sa notification au titulaire et prend fin par la délivrance du quitus global au mandataire. Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 51 mois. Notification prévue en février 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socad

2015-11-12   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif au transfert des ateliers du site Herriot sur le site Gratteloup du... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Le délai maximal d'exécution du marché est de 45 mois, durée prévisionnelle d'exécution de l'opération. Notification prévue en février-mars 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socad

2015-11-12   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 modifiée, relatif à... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Le délai maximal d'exécution du marché est de 79 mois, durée prévisionnelle d'exécution de l'opération. Notification prévue en février-mars 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDD

2015-11-10   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 modifiée, pour le... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin par la délivrance du quitus global au mandataire.le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 61 mois. À titre indicatif, le marché sera notifié en février/mars 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socad

2015-11-06   Mandat de maîtrise d'ouvrage pour le SCR et logements de fonction des lycées Belin et Munier (Région Franche-Comté)
Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi no 85-704 du 12.7.1985 modifiée, pour le service commun de restauration et logements de Fonction des lycées Belin et Munier. Voir la passation de marché »

2015-10-21   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 modifiée, relatif à... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter DEZ sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Le délai maximal d'exécution du marché est de 65 mois, durée prévisionnelle d'exécution de l'opération. À titre indicatif, le marché sera notifié en février 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDD

2015-10-20   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée,... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Le délai maximum d'exécution du marché est de 72 mois, durée prévisionnelle d'exécution de l'opération. A titre indicatif, le marché sera notifié en février 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socad

2015-10-19   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 modifiée, relatif à... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Le délai maximal d'exécution du marché est de 69 mois. A titre indicatif, le marché sera notifié en janvier 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDD

2015-09-14   Programme de formation à destination des personnes sous main de justice hébergées au sein des maisons d'arrêt franc-comtoises (Région Franche-Comté)
Mapa (article 30 du code des marchés publics) conclu à compter du 1.1.2016 (ou de sa notification si celle-ci et postérieure) et prenant fin le 31.12.2016. Prix unitaires, fermes. Voir la passation de marché »

2015-09-11   Services d'assurances (Région Franche-Comté)
Trois lots (dommages aux biens, responsabilité civile et risques statutaires) pour le groupement de commandes composé des Régions Bourgogne et Franche-Comté (qui deviendra une seule Région au 1.1.2016). Marché de 5 ans à compter du 1.1.2016, (sauf, dans le cadre de l'assurance dommages aux biens, pour les bâtiments de la Région Bourgogne qui seront intégrés au marché à partir du 1.4.2016) avec possibilité de résiliation annuelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence MMA BEAC Sofcap

2015-09-03   Prestations de traiteurs (Région Franche-Comté)
Marché à procédure adaptée (article 30 code des marchés publics) conclu à compter du 1.1.2016 et prenant fin lke 31.12.2016. Possibilité d'une reconduction expresse d'un an. Prix unitaires, révisables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Courbet EURL Fabadel — Pâtisserie Xavier Brignon EURL le Château de Roche La Pâtisserie de la Citadelle — EURL JPSM Pâtisserie de la Citadelle SARL Charcuterie Bonnet SARL Patrice Carquille

2015-08-20   Socle de connaissances et de compétences professionnelles et lutte contre l'illettrisme (Région Franche-Comté)
Mapa (article 30 du code des marchés publics) conclu à compter du 1.1.2016 et prenant fin le 31.12.2016. L'ensemble du parcours devra être terminé au 31.12.2016, certification (attestation de fin de formation pour le module complémentaire comprise). A l'issue de chaque parcours, le titulaire dispose d'un mois au maximum pour remettre les pièces justifiant le paiement de la prestation. Prix unitaires fermes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AFFC CFA du pays de Montbéliard CFPPA de Vesoul Greta du Haut-Doubs GRETA formation 70 IFPA IFRA onlineformapro

2015-07-24   Marché de nettoyage des locaux de la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché de nettoyage des locaux de la Région Franche-Comté. Marché conclu à compter du 1.1.2016 et prenant fin le 31.12.2016. Possibilité de 2 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires révisables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Derichbourg Proprete

2015-07-22   Mission d'études et de suivi des travaux de gros entretien dans les EPLE francs-comtois (Région Franche-Comté)
Mission d'études et de suivi des travaux de gros entretien dans les EPLE francs-comtois. 1 phase préparatoire (reconnaissance générale des sites) et 1 phase opérationnelle (assistance au MOA pour la passation de marchés de travaux, reconnaissance technique spécifique, études, suivi des travaux d'entretien). Marché d'un an à compter du 1.1.2016 avec possibilité de 3 reconductions d'un an chacune. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bet Simonet Jean-Claude CEI Synapse construction

2015-07-10   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du lycée Edgar Faure à Morteau (Région Franche-Comté)
Le marché de maîtrise d'oeuvre concerne la restructuration du site du Haut du lycée Edgar Faure dans le cadre de la réutilisation majoritaire des locaux existants. Voir la passation de marché »

2015-07-03   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi no 85-704 du 12.7.1985 modifiée, relatif à... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin avec la délivrance du quitus global au mandataire. Délai maximal d'exécution prévisionnel de 58 mois. Notification prévue en octobre 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Setec Organisation

2015-04-29   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi no85-704 du 12/07/85 modifiée, relatif à la... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Durée d'exécution prévisionnelle de 65 mois (compris année de parfait achèvement). Notification prévue en juillet 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socad

2015-04-29   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage au sens de l'article 3 de la loi no85-704 du 12/07/85 modifiée, relatif à la... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à la délivrance du quitus global au mandataire. Délai maximal d'exécution (toutes tranches confondues) de 57 mois: — 3 mois pour la tranche conditionnelle 1 (affermie au plus tard à la phase APD de la tranche ferme), — le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 2 (affermie au plus tard à la phase Assistance à la passation des marchés de travaux de la tranche ferme) doit s'intégrer dans le délai global de la tranche ferme. Prix global et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDD

2015-04-28   Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le programme régional Effilogis dans le cadre du plan bâtiment durable Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché conclu pour 1 an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions expresses. Prix unitaires révisables. Notification prévue en août 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AJENA Bet Gallet Planair Planair France SAS SEDD

2015-04-21   Programme régional de formation professionnelle 2015/2016 - formations qualifiantes de niveau IV et plus (Région Franche-Comté)
Mapa (article 30 du code des marchés publics) conclu à compter de sa notification et prenant fin au 30.6.2016. Le délai d'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'au 31.12.2016 (les stagiaires, entrés en formation impérativement avant le 1.7.2016, pourront terminer leur formation au-delà de cette date, dans la limite d'un fin de formation au 31.12.2016). Le marché pourra être reconduit de façon expresse. Possibilité d'une reconduction expresse. En cas de reconduction, la nouvelle période … Voir la passation de marché »

2015-04-13   Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage, au sens large de l'article 3 de la loi no85-704 du 12.7.1985 modifiée,... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin par la délivrance du quitus global au mandataire. Le quitus global intervient après l'expiration du délai de parfait achèvement et à l'approbation du bilan de clôture de l'opération. Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 44 mois. Notification prévue en juillet 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEDD

2015-03-27   Réalisation de la signalétique régionale du patrimoine (Région Franche-Comté)
Marché conclu pour un an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions expresses. Prix unitaires révisables. Notification prévue en juillet 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Big Bang Communication SARL Fixe idée

2015-01-19   Acquisition de matériels informatiques et de prestations associées pour les lycées publics francs-comtois (Région Franche-Comté)
Marché conclu pour un an à compter de sa notification. Possibilité d'une reconduction expresse. Prix unitaires révisables. Matériels garantis 5 ans, pièces et main d'œuvre, intervention sur site J + 1. Achat d'unités centrales, de portables et d'écrans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Germond SAS

2014-11-05   Plan régional d'acquisition des savoirs socles (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée de 7 mois. Possibilité d'une reconduction expresse. Prestations " positionnement " prendront fin au plus tard le 31.7.2015. Prestations " formation " prendront fin au plus tard le 31.12.2015. Prix unitaires, fermes. Notification prévue fin janvier 2015. Voir la passation de marché »

2014-10-16   Marché de service pour la réalisation, l'impression et la diffusion du magazine d'information générale de la Région... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification (prévue en janvier/début février 2015) pour une durée d'un an. Possibilité de 2 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires, révisables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IMAYE Graphic La Poste Scoop Communication

2014-09-19   coordination technique des programmes régionaux de mobilité internationale destinés aux jeunes diplômés, jeunes... (Région Franche-Comté)
mapa relevant de l'article 30 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un an à compter du 01/01/2015 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Possibilité de 3 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires révisables. Notification prévue en décembre 2014 Voir la passation de marché »

2014-09-09   prestations d'assistance et de conseil juridiques et de représentation en justice pour la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
mapa relevant de l'article 30 du code des marchés publics conclu à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Possibilité de 3 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires révisables Voir la passation de marché »

2014-07-08   Marché de nettoyage des locaux de la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter du 1.1.2015 et prenant fin le 31.12.2015. Possibilité de 2 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires révisables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TFN propreté EST

2014-05-19   prestations de service social pour les personnels de la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
mapa (article 30 du code des marchés publics) conclu pour un an à compter du 1.9.2014 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date). Possibilité de 3 reconductions expresses d'un an chacune Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IES Département social

2014-04-30   Marché d'acquisition d'équipements actifs et de prestations associées pour les lycées de la région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée d'un an. Possibilité de 3 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires révisables. Notification prévue en juillet 2014 (début d'exécution prévu en septembre 2014). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adeo Informatique Ingenis consulting

2014-04-24   Programme régional de formation professionnelle 2014/2015 – formations qualifiantes de niveau IV et plus (Région Franche-Comté)
Marché conclu pour un an à compter du 1.7.2014 ou de sa notification si celle-ci lui est postérieure. L'exécution du marché se poursuivra jusqu'au 31.12.2015 (les stagiaires, entrés en formation impérativement avant le 1.7.2015, pourront terminer leur formation au-delà de cette date, dans la limite d'une fin de formation au 31.12.2015). Prix unitaires, fermes. Certains lots de la présente consultation ont été déclarés sans suite ou infructueux au titre d'une précédente procédure. Voir la passation de marché »

2014-04-18   Développement et maintenance du Système d'information de la formation professionnelle (SIFP) de la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin le 31.12.2017. Mise en production de la solution Athéna 1 (phase Consultation) le 1.7.2015 au plus tard. Mise en production de la solution Athéna 2 (phase Exécution) hors lot 6 le 24.6.2016 au plus tard. Notification prévue en août 2014. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sully Group

2014-04-09   Prestations de service social pour les personnels de la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Mapa (article 30 du code des marchés publics) conclu pour un an à compter du 1.9.2014 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date). Possibilité de 3 reconductions expresses d'un an chacune. Voir la passation de marché »

2014-03-21   Marché de détection, d'analyses et de mesures vis à vis des risques amiante, plomb, radon et legionnelle (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans. Possibilité de reconduction expresse pour 2 périodes supplémentaires d'un an chacune. Prix unitaires révisables. Notification prévue en juin 2014. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACS Qualiconsult immobilier SARL AC Environnement Silliker SA Silliker SAS Socotec SA

2013-10-11   fourniture d'un service de dématérialisation de la convocation et de la transmission des rapports aux Elus (Région Franche-Comté)
marché à bons de commande conclu pour un an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions expresses d'un an an chacune. Prix unitaires, révisables. Notification prévue en janvier 2014. Marché passé par un groupement de commande dont la Région est le coordonnateur. Chaque membre du présent groupement gère lui-même ses propres besoins (passation des commandes, vérification/validation des prestations, paiement, application des pénalités...). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CDC FAST

2013-07-12   Travaux de gros entretien dans les établissements publics (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Possibilité de 2 reconductions expresses d'un an chacune. Prix révisables. Notification prévue en octobre 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bonglet SA cube Mettey sas Sarl Entreprise Bisontine de peinture Sarl Girardet Robert SARL JLG Peintures SAS Pighetti

2013-07-12   marché de mandat de maîtrise d'ouvrage, au sens de l'article 3 de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée (Région Franche-Comté)
marché conclu à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Possibilité de 2 reconductions expresses d'un an chacune. Prix révisables. Notification prévue en octobre 2013. Voir la passation de marché »

2013-06-26   Plan régional d'acquisition des savoirs socles - expérimentation (Région Franche-Comté)
Mapa (article 30 du code des marchés publics) conclu à compter de sa notification.Lots "Positionnement": fin du marché au plus tard le 13.12.2013 (tous les bons de commande exécutés à cette date).Lots "Formation": entrées en formation au plus tard le 31.12.2013. Les formations prendront fin au plus tard le 30.6.2014.Notification prévue pour fin septembre 2013. Voir la passation de marché »

2013-06-04   Marché de mandat pour le paiement des dossiers de dispositifs de formation et d'aides à l'emploi (Région Franche-Comté)
marché prenant effet à compter du 1.1.2014 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Marché conclu pour un an, avec possibilité de 3 reconductions expresses d'un an chacune. Prix unitaires révisables. Notification prévue en octobre 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence de services et de paiement (ASP)

2013-04-30   Mission de coordination SPS de niveaux 2, 3 et 3+ pour les travaux de gros entretien dans les Etablissements Publics... (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Possibilité de 2 reconductions de 12 mois chacune. Prix unitaires révisables. Notification prévue en juin 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Clivio SPS PMM SARL

2013-04-26   promotion de la Franche-Comté 2013-2014 - lot 5 Evaluation des outils et camapagnes de communication - lot 5... (Région Franche-Comté)
marché à bons de commande conclu à compter de sa notification et prenant fin le 31.12.2014. Priw unitaires révisables.Notification prévue en juillet 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Altimax

2013-04-19   Marché de location et de maintenance d'un copieur numérique couleur pour les besoins du service de l'imprimerie (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification. Installation le 28.10.2013. Maintenance de 4 ans à compter de la validation de l'installation. Notification prévue en sptembre 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ricoh Francs SAS

2013-04-12   Acquisition de 8 systèmes industriels hydrauliques destinés à la filière " Maintenance des équipements industriels "... (Région Franche-Comté)
marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie du dernier équipement admis. Prix global et forfaitaire, ferme.Délai maximum d'exécution (pour tous les équipements mise en service, fourniture de la documentation et formation) de 6 mois hors vacances scolaires. Possibilité de proposer un délai moindre. Notification prévue en juillet 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ERM Automatismes Industriels

2013-01-11   Travaux de gros entretien dans les établissements publics locaux d'enseignement francs-comtois (Région Franche-Comté)
Les marchés à bon de commande portent sur 10 secteurs géographiques, chacun comprenant 10 lots identiques, soit un total de 100 lots. Marchés conclus à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Possibilité de 2 reconductions de 12 mois chacune. Prix unitaires révisables. Notification prévue en mai 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: campenon Bernard Franche-Comte cegelec Franche-Comte SA clair et net sas COTEB Codiel cube Mettey sas Eimi SAS EITE enterprise bisontine de peinture entreprise bisontine de peinture Faivre franc-Comtoise de confort horis Sas - thirode Région Est sark jlg peintures SARL JLG Peintures sas toitures de Franche-Comté SMAC SMBTP société nouvelle construction travaux publics Sodex obliger SPIE EST Toitures de Franche-Comté victoire Entreprise générale de chauffage

2012-12-21   Marché de fourniture d'accès internet aux lycées et organismes de formation de Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans. Possibilité de 2 reconductions d'un an chacune. Prix unitaires, révisables. Notification prévue fin mars 2013. Voir la passation de marché »

2012-11-19   Marché de contrôle technique des travaux de gros entretien dans les EPLE francs-comtois (Région Franche-Comté)
Marché conclu pour 24 mois. Possibilité de 2 reconductions d'une durée de 12 mois chacune. Prix unitaires révisables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles Bureau Alpes Controles SAS

2012-11-13   Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - programme qualifiant 2013/2014 (actions de... (Région Franche-Comté)
MAPA (article 30 du CMP) conclu pour 18 mois (sans dépasser le 31.12.2014) à compter du 1.7.2012 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Prix unitaires fermes. Délais d'exécution et dates de formation fixés par le candidat dans son offre. L'ensemble des bons de commande devra être exécuté avant la fin du marché. Notification prévue en juin 2013. Voir la passation de marché »

2012-10-19   Assurance flotte automobile et bris de machines (Région Franche-Comté)
Marché prenant effet au 1.1.2013 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 4 mois avant l'échéance du 1er janvier. Prix révisables. Notification prévue en décembre 2012. Voir la passation de marché »

2012-10-16   Promotion de la Franche-Comté 2013-2014:renforcer la notoriété et l'attractivité de la région et ses territoires (Région Franche-Comté)
Marché à bons de commande conclu pour un an à compter de sa notification. Prix unitaires révisables. Notification prévue en janvier 2013. Voir la passation de marché »

2012-07-24   Acquisition de carburants, produits annexes et péages d'autoroute pour les véhicules de la Région Franche-Comté (Région Franche-Comté)
Marché conclu à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013. Possibilité de 3 reconductions expresses d'une durée d'un an chacune. Prix révisables et fermes (cartes magnétiques et badges télé péage). Notification prévue en novembre 2012. Voir la passation de marché »