Prestations de traiteurs
Région Franche-Comté
Marché à procédure adaptée (article 30 code des marchés publics) conclu à compter du 1.1.2016 et prenant fin lke 31.12.2016. Possibilité d'une reconduction expresse d'un an. Prix unitaires, révisables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Courbet
- • EURL Fabadel — Pâtisserie Xavier Brignon
- • EURL le Château de Roche
- • La Pâtisserie de la Citadelle — EURL JPSM
- • Pâtisserie de la Citadelle
- • SARL Charcuterie Bonnet
- • SARL Patrice Carquille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-03 | Avis de marché |
| 2015-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Franche-Comté
Adresse postale: CS 51857, 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.franche-comte.fr 🌏
Téléphone: +33 381616161 📞
Fax: +33 381831292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-315211
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
420 000 💰
Brève description:
Brève description: Assiettes /Plateaux repas.
Numéro du lot: 2
Brève description: Repas chauds.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cocktails.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: R15-ADMI0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard du devis test (70)
2. Valeur technique (Diversité, équilibre nutritionnel, adaptabilité aux saisons des menus: 20, Qualité et traçabilité des produits: 5, Fréquence de renouvellement des menus: 5) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-franche-comte.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: R15-ADMI0054
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 173-315211 (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans mini et avec un maxi annuel pour chaque lot:lot 1: maxi 20 000 EUR HTLot 2: maxi 95 000 EUR HTLot 3: maxi 95 000 EUR HTSous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, chaque lot sera dévolu à 3 titulaires au minimum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Franche-Comté
Adresse postale: CS 51857, 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.franche-comte.fr 🌏
Téléphone: +33 381616161 📞
Fax: +33 381831292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-315211
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Dce consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur (adresse ci-dessus).
Dce également disponible sur demande (télécopieur, mail, courrier ou en main propre (adresse ci-dessus)).
Conditions de remise des plis: transmission électronique ou support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission électronique, possibilité de remise d'une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
420 000 💰
Brève description:
Marché à procédure adaptée (article 30 code des marchés publics) conclu à compter du 1.1.2016 et prenant fin lke 31.12.2016. Possibilité d'une reconduction expresse d'un an. Prix unitaires, révisables.
Numéro du lot: 1
Brève description: Assiettes /Plateaux repas.
Numéro du lot: 2
Brève description: Repas chauds.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cocktails.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans mini et avec un maxi annuel pour chaque lot:
lot 1: maxi 20 000 EUR HT
Lot 2: maxi 95 000 EUR HT
Lot 3: maxi 95 000 EUR HT
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, chaque lot sera dévolu à 3 titulaires au minimum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de groupement d'entreprises une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par ses co-traitants
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du code des marchés publics.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif à 30 jours. Financement par le budget régional. Possibilité de cession ou nantissement de créance. Pas d'avance. Paiement sur facture.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard du devis test (70)
2. Valeur technique (Diversité, équilibre nutritionnel, adaptabilité aux saisons des menus: 20, Qualité et traçabilité des produits: 5, Fréquence de renouvellement des menus: 5) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-franche-comte.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: R15-ADMI0054
Informations complémentaires
Dce consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur (adresse ci-dessus).
Dce également disponible sur demande (télécopieur, mail, courrier ou en main propre (adresse ci-dessus)).
Conditions de remise des plis: transmission électronique ou support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission électronique, possibilité de remise d'une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 173-315211 (2015-09-03)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-436069
Se réfère à l'avis: 2015/S 173-315211
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (diversité, équilibre nutritionnel, adaptabilité aux saisons des menus: 20, qualité et traçabilité des produits: 5, fréquence de renouvellement des menus: 5) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: EURL Fabadel — Pâtisserie Xavier Brignon
Adresse postale: 53 rue de Vesoul
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL Charcuterie Bonnet
Adresse postale: 4 rue de la Madeleine
3️⃣
Nom: Courbet
Adresse postale: 71 rue de Dole
4️⃣
5️⃣
Nom: La Pâtisserie de la Citadelle — EURL JPSM
Adresse postale: 120 Grande Rue
6️⃣
Nom: SARL Patrice Carquille
Adresse postale: 44 rue Haag
7️⃣
8️⃣
Nom: EURL le Château de Roche
Commune postale: Roche-sur-Linotte
Code postal: 70300
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Pâtisserie de la Citadelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 240-436069 (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-436069
Se réfère à l'avis: 2015/S 173-315211
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Marché multi-attributaires. Les montants indiqués correspondent aux montants des devis tests non contractuels ayant servi de base à l'analyse des offres.
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Conseil régional de Franche-Comté (cf. adresse ci-dessus), après fixation d'un rendez-vous.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-135526, mise en ligne le 3.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (diversité, équilibre nutritionnel, adaptabilité aux saisons des menus: 20, qualité et traçabilité des produits: 5, fréquence de renouvellement des menus: 5) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: EURL Fabadel — Pâtisserie Xavier Brignon
Adresse postale: 53 rue de Vesoul
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL Charcuterie Bonnet
Adresse postale: 4 rue de la Madeleine
3️⃣
Nom: Courbet
Adresse postale: 71 rue de Dole
4️⃣
5️⃣
Nom: La Pâtisserie de la Citadelle — EURL JPSM
Adresse postale: 120 Grande Rue
6️⃣
Nom: SARL Patrice Carquille
Adresse postale: 44 rue Haag
7️⃣
8️⃣
Nom: EURL le Château de Roche
Commune postale: Roche-sur-Linotte
Code postal: 70300
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Pâtisserie de la Citadelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 240-436069 (2015-12-08)
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