Réalisation de la signalétique régionale du patrimoine
Région Franche-Comté
Marché conclu pour un an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions expresses. Prix unitaires révisables.
Notification prévue en juillet 2015.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conception de modèles › Services de conception de mobilier
- • Mobilier › Mobilier et équipements divers
- • Services d'appui bureautiques › Services de traduction
- • Services de composition › Services de conception graphique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-27 | Avis de marché |
| 2015-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.233 000
Valeur totale du marché: 233 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.franche-comte.fr 🌏
Téléphone: +33 381616161 📞
Fax: +33 381831292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112273
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Graphisme.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabrication et pose des panneaux.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Franche-Comté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70 pour lot 2) (Lot 1: Composition et qualité de l'équipe (dont référent): sur 4, Organisation et méthodologie: sur 6. Lot 2: Qualité de la plaque-test: sur 5, Procédés fabrication des panneaux (notamment pour illustration panneaux 50 x 50 cm: sur 4, Organisation fabrication panneaux: sur 1) (60)
2. Prix au regard du devis test (30 pour lot 2) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-franche-comte.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: R15-CULT0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 064-112273 (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.233 000
Valeur totale du marché: 233 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.franche-comte.fr 🌏
Téléphone: +33 381616161 📞
Fax: +33 381831292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112273
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Pour le lot 2, les candidats devront remettre au titre de leur offre, une plaque-test conforme à la charte graphique annexée au CCTP d'un format minimum de 18 cm par 18 cm comprenant les peinture, sérigraphie en blanc et vernis anti-graffiti. La réalisation de cette plaque-test ne donne pas lieu au versement d'une prime.
DCE consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur (adresse ci-dessus).
DCE également disponible sur demande (télécopieur, mail, courrier ou en main propre (adresse ci-dessus).
Conditions de remise des plis: transmission électronique ou support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission électronique, possibilité de remise d'une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché conclu pour un an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions expresses. Prix unitaires révisables.
Notification prévue en juillet 2015.
Brève description: Graphisme.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabrication et pose des panneaux.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Numéro de référence: R15-CULT0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Franche-Comté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de groupement d'entreprises une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du code des marchés publics.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (possibilité d'utiliser le formulaire Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures (lot 2) ou des principaux services (lot 1) effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif à 30 jours. Financement par le budget régional. Possibilité de cession ou de nantissement de créance. Pas de versement d'avance. Versement d'acomptes. Paiement sur facture.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70 pour lot 2) (Lot 1: Composition et qualité de l'équipe (dont référent): sur 4, Organisation et méthodologie: sur 6. Lot 2: Qualité de la plaque-test: sur 5, Procédés fabrication des panneaux (notamment pour illustration panneaux 50 x 50 cm: sur 4, Organisation fabrication panneaux: sur 1) (60)
2. Prix au regard du devis test (30 pour lot 2) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-franche-comte.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: R15-CULT0001
Informations complémentaires
Pour le lot 2, les candidats devront remettre au titre de leur offre, une plaque-test conforme à la charte graphique annexée au CCTP d'un format minimum de 18 cm par 18 cm comprenant les peinture, sérigraphie en blanc et vernis anti-graffiti. La réalisation de cette plaque-test ne donne pas lieu au versement d'une prime.
Afficher plus
DCE consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur (adresse ci-dessus).
DCE également disponible sur demande (télécopieur, mail, courrier ou en main propre (adresse ci-dessus).
Conditions de remise des plis: transmission électronique ou support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission électronique, possibilité de remise d'une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 064-112273 (2015-03-27)
Avis d'attribution de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 227 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334138
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112273
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70 pour lot 2) (Lot 1: Composition et qualité de l'équipe (dont référent): sur 4, Organisation et métholologie: sur 6. Lot 2: Qualité de la plaque-test: sur 5, Procédés fabrication des panneaux (notamment pour illustration panneaux 50 x 50 cm: sur 4, Organisation fabrication panneaux: sur 1) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Big bang communication
Adresse postale: 2 chemin de l'Aiguillette
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: SARL Fixe idée
Adresse postale: 3 rue François Arago
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 184-334138 (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 227 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334138
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112273
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
AOO sans minimum, sans maximum. Les montants indiqués correspondent aux montants des devis tests ayant servi de base à l'analyse des offres. Les marchés sont consultables, après fixation d'un rendez-vous, dans les locaux de la Région Franche-Comté
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-47015, mise en ligne le 27.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70 pour lot 2) (Lot 1: Composition et qualité de l'équipe (dont référent): sur 4, Organisation et métholologie: sur 6. Lot 2: Qualité de la plaque-test: sur 5, Procédés fabrication des panneaux (notamment pour illustration panneaux 50 x 50 cm: sur 4, Organisation fabrication panneaux: sur 1) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Big bang communication
Adresse postale: 2 chemin de l'Aiguillette
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: SARL Fixe idée
Adresse postale: 3 rue François Arago
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 184-334138 (2015-09-18)
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